Archives notariales
- Les archives notariales
- Les notaires
- ----------------------
- Nouveaux actes
Notaires
4 août 1888 Inventaire après le décès de Buquen Marie Anne (1842-1888)
|
4 E 194/263 Acte n° 100 |
L'an mil huit cent quatre-vingt-huit, le samedi quatre août à neuf heures du matin, nous Me Frédéric Barbe, notaire à la résidence de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, soussigné, rapportons qu'à la requête de : 1° Lozachmeur Joseph, veuf en premières noces de Marie Catherine Huon et en secondes noces de Marie Anne Buquen, cultivateur, celle-ci aussi veuve en premier mariage de Benoît Gourlet, demeurant au village du Cosquer, en la commune de Moëlan. Agissant : 1° tant en son nom personnel à cause de la communauté de biens qui a existé entre lui et sa défunte épouse Marie Anne Buquen aux termes de leur contrat de mariage passé devant Me Louis Barbe notaire à Moëlan le onze novembre mil huit cent quatre-vingt-trois, qui en a gardé minute, laquelle communauté il se réserve d'accepter ou de répudier par la suite suivant qu'il avisera ; 2° qu'en qualité de créancier de cette communauté et même de la succession de son épouse, pour raisson des reprises qu'il peut avoir à exercer, résultant soit de son contrat de mariage, soit de tous autres titres ; agissant encore 3° comme tuteur légal : de Marie Josèphe Lozachmeur sa fille mineure issue de son second mariage avec la dite Marie Anne Buquen, décédée au dit lieu du Cosquer, en la commune de Moëlan le deux juillet mil huit cent quatre-vingt-huit ; de Marie Françoise Eugénie, Joseph Marie et Jules Marie Lozachmeur, ses trois autres enfants mineurs issus de son premier mariage avec Marie Catherine Huon ; 4° et enfin, comme yant la jouissance des biens de ses enfants mineurs, aux termes de la loi et aux charges de droit. - 2° Bisquay Jacques, célibataire majeur, cultivateur, demeurant à Kerantallec, en la commune de Riec. Agissant au nom et comme tuteur d'actif de Zoé Marie Yvonne Aglaé et Marie Corentine Gourlet, enfants mineurs issues du premier mariage de Marie Anne Buquen avec Benoît Gourlet, nommé à cette qualité, qu'il a acceptée, par délibération du conseil de famille des dites mineurs, reçue par M. le juge de paix du canton de Pont-Aven et ? en présidence le trois juillet dernier. - 3° Marie Anne Joséphine Gourlet, épouse assistée et autorisée de son mari Jean Marie François Guelt, cultivateurs, demeurant au dit lieu du Cosquer en Moëlan. Et, en présence de : Yves Pérennou, époux de Anne Guisquet, cultivateur, demeurant à Kerisperch, en la commune de Riec, agissant en qualité de subrogé-tuteur de la mineure Marie Josèphe Lozachmeur, 2° et Gourlet Yves, époux de Marie Rose Philippot, cabaretier, demeurant à Pazen-guen, en Moëlan, agissant en qualité de subrogé-tuteur des mineurs Gourlet, les deux nommés à cette fonction qu'ils ont acceptée suivant délibérations du conseil de famille des dits mineurs, réunis sous la présidence de M. le juge de paix du canton de Pont-Aven en date du trois juillet dernier.
La dite mineure Marie Josèphe Lozachmeur, seule enfant issue du second mariage de Marie Anne Buquen avec Joseph Lozachmeur et comme telle, habile à se dire et porter héritière de sa mère décidée par égale portion avec les enfants du premier lit.
A la conservation des droits et intérêts des parties ou de tous autres qu'il appartiendra, sans que les qualités ci-dessus énoncées puissent nuire ni préjudicer à qui que ce soit, mais au contraire, sous toutes réserves, il va âtre, par nous notaire sus-dit, procédé à l'inventaire fidèle et desceiption exacte de tous les meubles, objets et effets mobiliers, grains et bestiaux, titres et papiers, créances actives et passives composant la communauté ayant existé entre la défunte Marie Anne Buquen et le requérant Joseph Lozachmeur, en privé et ès-qualités ainsi que de tous les autres meubles et effets mobiliers actuellement indivis et confondus pêle-mêle dans la même demeure entre les enfants issus de la dite défunte Marie Anne Buquen tant du premier lit que du second lit, les dits meubles trouvés au domicile de la défunte au Cosquer en Moëlan.
La prisée et l'estimation des meubles a été donnée par nous notaire assisté de Péron Louis, cultivateur à Coatsavé et Lucas Jacob, marchand de vaches aux Parioux, les deux en Moëlan et la montrée des mêmes objets nous a été faite par les requérants en présence desquels nous avons opéré de la manière suivante : Prisée. - Quatre trépieds dont deux grands et deux petits, estimés cinq francs, ci 5 fr. - Une crémaillère et deux chandeliers, soixante-quinze centimes, ci 0.75 fr. - Trois seaux et trois rangeots, trois francs cinquante centimes, ci 3.50 fr. - Une marmite couverte, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Trois chaudrons et trois terrines, sept francs cinquante centimes, ci 7.50 fr. - Deux bassins en cuivre, deux francs, ci 2 fr. - Un moulin en café et deux boîtes à sel, un franc, ci 1 fr. - Deux poëles à frire, deux francs, ci 2 fr. - Deux jattes dont une en bois et deux passe-lait en cuivre, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Un bois de lit avec son accoutrement complet et un banc-coffre, trente francs, ci 30 fr. - Une pendule, quarante-cinq francs, ci 45 fr. - Une armoire neuve, soixante francs, ci 60 fr. - Une vieille armoire, cinq francs, ci 5 fr. - Un petit vaisselier ou porte-écuelles avec assiettes et plats, trois francs, ci 3 fr. - Vingt écuelles, vingt cuilères et deux fourchettes, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Autre lit complet avec banc-coffre, trente-cinq francs, ci 35 fr. - Une table à coulisses, six francs, ci 6 fr. - Deux bancs, six francs, ci 6 fr. - Un panier à crêpes, un miroir et divers fatras, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Six verres à cidre, trente centimes, ci 0.30 fr.
Dans un autre appartement. - Deux fers à repasser, trois francs, ci 3 fr. - Un lit avec son accoutrement, trente francs, ci 30 fr. - Un banc à côté, cinq francs, ci 5 fr. - Une vieille table à coulisse, un franc, ci 1 fr. - Quatre poëmes à crêpes avec leurs platines, six francs, ci 6 fr. - Une vieille marmite couverte avec une baille ou baquet à bouillie, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Une chaudière, vingt-cinq francs, ci 25 fr. - Un grand bassin en cuivre, dix francs, ci 10 fr. - Trois tamis avec un panier à provisions, cinquante centimes, ci 0.50 fr. - Un vieux bois de lit avec son accoutrement, quinze francs, ci 15 fr. - Un pétrin, cinq francs, ci 5 fr. - Une vieille armoire, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Autre lit avec son accoutrement, vingt-cinq francs, ci 25 fr. - Quatre pots à lait, quarante centimes, ci 0.40 fr. - Trois haches, trois francs, ci 3 fr.
Au grenier. - Un lot de graine de trèfle, huit francs, ci 8 fr. - Un couvre-pain, un petit siège et deux dévidoirs, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Quarante sacs, quarante francs, ci 0.40 fr. - Trois draps à vanner, huit francs, ci 8 fr. - Deux rouets à filer, sept francs, ci 7 fr. - Une balance avec ses poids métriques, quinze francs, ci 15 fr. - Autre lot de graine de trèfle, quatre francs, ci 4 fr. - Cinq ruches pour abeilles, un franc vingt-cinq centimes, ci 1.25 fr. - Un berceau, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Deux couvre-pain et une jatte en bois, trois francs, ci 3 fr. - Cinq cribles, deux francs cinquante centimes, ci 2.50 fr. - Cinq cruches à pâte, un franc vingt-cinq centimes, ci 1.25 fr. - Une pelle en bois, un dévidoir et fléaux, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Un vieux coffre à avoine et une demi-barrique, deux francs cinquante centimes, ci 2.50 fr. - Un peigne à chanvre, cinquante centimes, ci 1.50 fr.
Dans la cave. - Cinq fourches, quatre javelots et deux grands crocs, dix francs, ci 10 fr. - Sept faucilles et cinq serpes, douze francs, ci 12 fr. - Une hache, deux marteaux et deux enclumes, trois francs, ci 3 fr. - Six rateaux et une scie, deux francs cinquante centimes, ci 2.50 fr. - Trois pelles, trois houes, deux étreppes et une tranche, dix francs, ci 10 fr. - Deux brouettes, six francs, ci 6 fr. - Vingt-sept hectolitres soixante litres de cidre, deux cent seize francs, ci 216 fr. - Cinquante-trois fûts, cent cinquante-neuf francs, ci 159 fr. - Cinq petits barils, cinq francs, ci 5 fr. - Deux grands fûts défoncés, cinq francs, ci 5 fr. - Deux broies à chanvre, quatre francs, ci 4 fr. - Paniers de travail, trois francs, ci 3 fr. - Trente-cinq bouteilles en grès et quarante-deux en verre, treize francs trente centimes, ci 13.30 fr. - Un moulin à pommes, quarante francs, ci 40 fr. - Un entonnoir en bois, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Une touque en terre, trois francs, ci 3 fr.
Dans l'aire à battre. - Trois faulx avec cornets à vinaigre et pierres, neuf francs, ci 9 fr. - Six chaînes en fer servant d'attaches à vaches, sept francs, ci 7 fr. - Equipages des chevaux avec traits, colliers ou brides, douze francs, ci 12 fr. - Harnais des chevaux, quarante francs, ci 40 fr. - Une charette forme tomberau, soixante francs, ci 60 fr. - Autre charette avec ses cordes, soixante-quinze francs, ci 75 fr. - Autre charrette avec ses cordes, cent vingt francs, ci 120 fr. - Une herse à dents de fer et rouleau, cinq francs, ci 5 fr.
Dans un hangar. - Une charrue en fer avec avant-train, vingt francs, ci 20 fr. - Un tarare ou ventilateur, quarante francs, ci 40 fr. - Un butteur, un franc cinquante centimes, ci 1.50 fr. - Un javelot, un croc et une mauvaise pelle, deux francs, ci 2 fr. - Autre herse, cinq francs, ci 5 fr.
Dans les écuries. - Une jument et son poulain, quatre-vingt-dix francs, ci 90 fr. - Autre jument baie, cent francs, ci 100 fr. - Autre jument baie foncée, deux cents francs, ci 200 fr. - Autre vache, quarante francs, ci 40 fr. - Autre vache, cinquante francs, ci 50 fr. - Autre vache, soixante-dix francs, ci 70 fr. - Autre vache, soixante-cinq francs, ci 65 fr. - Autre vache, quatre-vingts francs, ci 80 fr. - Autre vache, quarante-cinq francs, ci 45 fr. - Autre vache, soixante francs, ci 60 fr. - Une génisse jaune et blanche, vingt francs, ci 20 fr. - Autre génisse noire et blanche, vingt-cinq francs, ci 25 fr. - Autre génisse noire, trente francs, ci 30 fr. - Autre génisse, trente-cinq francs, ci 35 fr. - Autre génisse, trente-cinq francs, ci 35 fr. - Autre génisse, vingt, ci 20 fr. - Autre génisse noire de deux ans, quarante-cinq francs, ci 45 fr. - Autre génisse de même couleur, trente francs, ci 30 fr. - Autre génisse jaune et blanche, trente-neuf francs, ci 39 fr. - Un porc gras, quatre-vingts francs, ci 80 fr. - Deux moyens porcs, soixante francs, ci 60 fr. - Une truie avec son pourceau, quatre-vingt-dix francs, ci 90 fr.
De retour dans la maison. - Neuf draps, cinq couettes, quatre traversins et quatre nappes, cinquante-quatre francs, ci 54 fr. - Hardes des époux, trente francs, ci 30 fr. - Un charnier et son contenu, trois francs, ci 3 fr.
Dans les champs. - Froment sous environ un hectare huit ares de terre, cent quatre-vingts francs, ci 180 fr. - Seigle sous environ pareille quantité de terre, quatre-vingt-dix francs, ci 90 fr. - Orge sous environ cinquante-quatre ares de terre, cinquante francs, ci 50 fr. - Avoine sous deux hectares seize ares de terre, deux cent quarante francs, ci 240 fr. - Pommes de terre sous soixante-douze ares de terre, cent francs, ci 100 fr. - Chanvre sous trois ares soixante centiares, vingt francs, ci 20 fr. - Blé noir sous environ un hectare huit ares de terre, quatre-vingt-dix francs, ci 90 fr. - Sous choux à vache, trente-six ares de terre, quarante francs, avec betteraves et navets.
Total de l'estimation des meubles et autres objets ci-dessus inventoriés sauf erreur ou omission : trois mille cinq cent quarante-six francs et vingt-cinq centimes, ci 3 546.25 fr.
Deniers comptants dans la maison : quarante francs, ci 40 fr.
Actif. Les parties nous ont aussi déclaré qu'il était dû à la succession ce qui suit : - 1° Par François Le Bloa, de la Lande Julienne, en Riec, pour location d'un terrain, vingt-sept francs, ci 27 fr. - 2° Par François Louis Lopin, cultivateur à Saint-Cado, en Moëlan, pour prêt verbal, trois cents francs, ci 300 fr. - 3° Par Louis Guillou, cultivateur à Pazen-guen en Moëlan, pour prix d'immeubles vendus suivant contrat reçu par Me Louis Barbe, notaire à Moëlan, le quatre septembre mil huit cent quatre-vingts, une somme de neuf cents francs dont trois cents francs rouchés verbalement, soix six cents francs restant. - 4° Par le même pour intérêts, vingt-quatre francs, ci 24 fr.
Total général de l'actif sauf erreur : quatre mille cinq cent trente-sept francs vingt-cinq centimes, ci 4 537.25 fr. Dont moitié à la succession et moitié au veuf réquérant.
Passif. Déclarent Marie Joséphine Gourlet épouse de Jean Marie François Guelt et les deux mineurs Zoé Marie Yvonne Aglaé et Marie Corentine Gourlet qu'il leur est dû par la défunte Marie Anne Buquen leur mère en sa succession une somme de cinq cent quatre-vungt-deux francs quinze centimes pour la part leur revenant dans la succession de leur père Benoït Gourlet, suivant une liquidation dressée par Me Traonouez, notaire à Quimperlé, le trente avril mil huit cent quatre-vingt-deux, enregistrée à Quimperlé le dix mai suivant, somme restée aux mains de leur mère et lui provenant d'une vente de meubles à la requête de cette dernière, passée au rapport du dit Me Traonouez, le dix, onze et six avril mil huit cent quatre-vingt-deux, aussi enregistrée, ci 582.15 fr.
Les mêmes parties nous ont aussi déclaré que la dite succession devait ce qui suit : - 1° A M. le desservant de Moëlan pour frais funéraires, ci mémoire. - 2° A Mlle Barbier, de Quimperlé, pour fermages à raison de mille francs par an, plus les contributions foncières, calculés du vingt-neuf septembre mil huit cent quatre-vingt-sept au décès, huit cent vingt-cinq francs, ci 825 fr. - 3° A la même pour prêt verbal, trois cents francs, ci 300 fr. - 4° A la m^me Mlle Barbier pour solde du prix de ferme de mil huit cent quatre-vingt-sept, trois cents francs, ci 300 fr. - 5° Au trésor pour droits de mutation, mémoire. - 6° A Jacques Guisquet, de Kerantallec en Riec, pour prêt verbal, trois cents francs. - 7° A François Cotonnec de la Lande Julienne en Riec, pour gages de l'année dernière, cent vingt francs, ci 120 fr. - 8° A Benoît Gourlet, de Mellac en Quimperlé, aussi pour gages de l'année dernière, dix-sept francs, ci 17 fr. - 9° A M. Le Moaligou, docteur médecin demeurant à Quimperlé, pour soins et médicaments donnés à la décédée, ci mémoire. - 10° A Jean Marie Guelt, du Cosquer en Moëlan, pour gages de cette année à raison de cent quatre-vingts francs par an, soixante-quinze francs, ci 75 fr. - 11° A Charles Pérès, du dit lieu aussi pour gages de cette année à raison de cent quatourze francs l'an, quarante-sept francs cinquante centimes, ci 47.50 fr. - 12° Au notaire pour coûts d'actes, mémoire.
Reprises du veuf Joseph Lozachmeur. Les reprises du requérant Lozachmeur consistent en une somme de dix-huit cents francs dont quinze cents francs en argent placé et prêté à divers tant en cette étude qu'en celle de Me Le Pontois, notaire à Quimperlé et trois cents francs en un petit mobilier situé alors à Kernijeanne névez en Moëlan, laquelle valeur mobilière par lui apportée en communauté lors de son union avec Marie Anne Buquen, veuve Gourlet et immobilisée à son profit par son contrat de mariage reçu par Me Louis Barbe, notaire à Moëlan, le onze novembre mil huit cent quatre-vingt-trois, enregistré et ne devant point faire partie de la communauté, ci 1 800 fr.
Reprises de la décédée Marie Anne Buquen, veuve Gourlet. Les reprises de la veuve Gourlet consistent en une même somme de dix-huit cents francs, valeur mobilière comprenant meubles meublants, bestiaux, chevaux et instruments aratoires formant l'apport par elle apporté en communauté lors de son union avec Joseph Lozachmeur, également immobilisé à son profit par le contrat de mariage sus relaté et ne devant pas faire partie de la dite communauté, ci 1 800 fr.
Titres et papiers. Cette pièce est l'expédition représentée par le requérant Lozachmeur de son contrat de mariage avec Marie Anne Buquen, reçu par Me Louis Barbe, notaire à Moëlan, le onze novembre mil huit cent quatre-vingt-trois par lequel les dits Lozachmeur et Marie Anne Buquen ont déclaré adopter le régime de la communauté des biens et ont apporté lors de leur union, en communauté, une somme de dix-huit cents francs chacun, sommes ci-dessus mentionnée dans les reprises à exercer par chacun d'eux et qu'ils ont immobilisées à leur profit et ne devant pas faire partie de la communauté en question. Laquelle pièce a été cotée, paraphée et inventoriée sous la cote première.
Inventaire de meubles. Cote deuxième - Une pièce. Cette pièce est l'expédition de l'inventaire fait après le décès de Benoît Gourlet, premier mari de Marie Anne Buquen, décédé au Cosquer le vingt et un décembre mil huit cent quatre-vingt-un, par Me Traonouez notaire à Quimperlé, en date du neuf mars mil huit cent quatre-vingt-deux, à la requête de sa veuve Marie Anne Buquen, tant à cause de la communauté qui avait existé entre elle et son défunt mari qu'en qualité de tutrice légale de Marie Anne, Zoé et Marie Corentine Gourlet, ses trois enfants mineurs, en présence de Jean Marie Guelt, cultivateur à la Lande en Clohars, subrogé-tuteur. Les meubles-meublants, objets et effets mobiliers prisés au dit inventaire étaient de trois mille six cent quatre-vingt-treize francs quatre-vingts centimes et l'argent comptant dans la maison de cinq cent soixante-cinq francs. Laquelle pièce a été cotée, paraphée et inventoriée sous la cote deuxième.
Vente publique de meubles. Cotre troisième - Une pièce. Cette pièce est l'expédition d'un procès-verbal d'une vente publique de meubles au rapport du dit Me Traonouez, en date du dix, onze et seize avril mil huit cent quatre-vingt-deux à la requête de la dite Marie Anne Buquen et montant à cinq mille cent soixante-quatre francs cinquante centimes, somme distribuée entre les partie intéressées par la liquidation ci-après mentionnée. Laquelle pièce cotée, paraphée et inventoriée sous la cote troisième.
Liquidation. Cote quatrième - Une pièce. Cette pièce est l'expédition d'un acte passé devant le même Me Traonouez, contenant liquidation et partage des communautés Gourlet et sa première femme Louis Enizan et Gourlet et sa deuxième femme Marie Anne Buquen, il résulte de cette liquidation que Yves Gourlet, Marie Louise Gourlet et Benoît Gourlet, enfant issus de Benoît Gourlet avec Louise Enizan ont reçu et touché la part leur revenant tant de la succession de leur mère que celle de leur père et les trois enfants mineurs Marie Anne, Zoé et Marie Corentine Gourlet, issus du second mariage de Gourlet avec Marie Anne Buquen, ont laissé aux mains de cette dernière, leur mère, la part leur revenant de la succession de leur dit père, payable à première réquisition. Laquelle pièce a été cotée, paraphée et inventoriée sous la cote quatrième.
Bail et ferme. Cote cinquième - Une pièce. Cette pièce est l'expédition d'un acte du sept juin mil huit cent soixante-dix-huit, au rapport du dit Me Traonouez, contenant vail par Mlle Barbier aux époux Gourlet, de la métairie du Cosquer, en Moëlan, pour douze ans du vingt-neuf septembre mil huit cent quatre-vingt-un, moyennant un fermage annuel de mille cinq cents francs pour les neuf premières années et onze cents francs par an pour les trois dernières années plus l'acquit des contributions de toute nature. Laquelle pièce a été cotée, paraphée et inventoriée sous la cote cinquième.
Il a été vaqué à tout ce que dessus depuis neuf heures du matin jusqu'à midi par une simple vacation et attendu qu'il ne s'est plus rien trouvé à dire comprendre et déclarer au dit inventaire, il a été clos et terminé et Joseph Lozachmeur a affirmé à l'instant sous la foi de serment que cet inventaire est sincère et véritable, qu'il a représenté et fait comprendre tout ce qui a sa connaissance pouvait dépendre tant de la communauté ayant existé entre lui et sa défunte épouse que de la succession de cette dernière sans en avoir rien pris ni détrourné, vu ou su qu'il ait été pris ou détourné aucun des biens des dites communauté et succession. Les meubles, objets mobiliers, titres et papiers ci-dessus inventoriés ont été, du consentement des parties, laissé en la garde du dit Lozachmeur qui s'en charge pour en faire la représentaion quand et à qui de droit.
Fait, clos et arrêté au dit lieu du Cosquer, au domicile de la défunte, en la commune de Moëlan où nous avons été requis de nous transporter, les sus-dits jour, mois et an que devant.
Et après lecture faite messieurs Guelt et Guisquet ont signé avec le notaire et les témoins instrumentaires messieurs Mathurin Le Malliaud, marchand et Joseph Guilcher, menuisier, les deux demeurant au bourg de Moëlan, les autres parties requérantes et présentes au dit inventaire ayant déclaré ne savoir le faire, de ce, individuellement requises.
|