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1 octobre 1888 Donation-Partage par Lozachmeur Jean François (1815-1892) et femme à leurs 8 enfants |
4 E 194/263 Acte n° 150 |
Par-devant Me Frédéric Barbe, notaire à la résidence de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, soussigné, assisté de messieurs Mathurin Le Malliaud, marchand et Joseph Guilcher, menuisier, demeurant séparément au bourg de Moëlan, témoins instrumentaires requis conformément à la loi, aussi soussignés. ont comparu - 1° Lozachmeur Jean et Marie Josèphe Mahec, son épouse qu'il assiste et autorise, cultivateurs, demeurant au village de Trénogoat, en la commune de Moëlan, d'une part. - 2° Lozachmeur Joseph Marie, époux de Marie Louise Quentel, demeurant au dit village de Trénogoat. - 3° Lozachmeur Charles, époux de Marie Anne Braban, demeurant à Kerdoualen, en Moëlan. - 4° Lozachmeur François Louis, époux de Marie Françoise Le Porz, demeurant au même village de Trénogoat. - 5° Lozachmeur Pierre Marie, époux de Marie Josèphe Le Porz, demeurant à Saint Thamec, en Moëlan. - 6° Lozachmeur Jean Louis, époux de Marie Josèphe Pennec, demeurant à Kervelan, en la commune de Clohars-Carnoët. - 7° Lozachmeur Marie Julienne, célibataire majeure, demeurant au dit village de Trénogoat en Moëlan. - 8° Lozachmeur Marie Josèphe, veuve de Jean Marie Quentel, demeurant à Kergléren - Chef du bois en Moëlan. - 9° Et Lozachmeur Marie Jeanne, épouse assistée et autorisée de Pierre Marie Richard, son épouse, demeurant à Kersécol, en la dite commune de Moëlan, tous d'autre part. Tous cultivateurs.
Entre lesquels il est reconnu que Joseph Marie Lozachmeur, Charles Lozachmeur, François Louis Lozachmeur, Pierre Marie Lozachmeur, Jean Louis Lozachmeur, Marie Julienne Lozachmeur, Marie Josèphe Lozachmeur et Marie Jeanne Lozachmeur, sont frères et soeurs germains, enfants et seuls héritiers des dits époux Jean Lozachmeur, sus-nommés premiers comparants et que les biens de ceux-ci consistent : - 1° En un ménage sis à Trénogoat, en la commune de Moëlan, estimés une valeur mobilière de douze cents francs, ci-dessous détaillés, ci 1 200 fr. - 2° Une créance de trois mille francs due par Antoine Fauglas, cultivateur, demeurant à Chef du bois en Moëlan, suivant acte obligatoire au rapport de Me Louis Barbe, notaire à Moëlan, en date du vingt-trois septembre mil huit cent quatre-vingt-trois, ci 3000 fr. [1883-208] - 3° Autre créance de dix-huit cents francs due par Magdeleine Mahé, veuve de Jean Louis Fauglas, cultivatrice, demeurant à Kerhérou en Moëlan, suivant une prorogation de délai au rapport dudit Me Barbe, en date du dix-huit octobre mil huit cent quatre-vingt-cinq. [1885-212] - 4° Autre créance de douze cents francs due par Emmanuel Tanguy, époux de Marie Anne Charles, cultivateur, demeurant à Saint-Guénolé, en la dite commune de Moëlan, suivant acte obligatoire au rapport du même notaire, du vingt-quatre septembre mil huit cent soixante-douze. [1872-256] - 5° Et en une propriété, en fonds et édifices, située aux lieux, issues et dépendances de Kerdoualen, Kerhermen, Clech-burtul, Kersel, Blorimond et Kercarn, en Moëlan, le tout valant de revenu, charges et contributions comprises une somme de trois cents francs, donnant au denier vingt-cinq (loi du 21 juin 1875) un capital de sept mille cinq cents francs et de vénalité, d'après le notaire soussigné celui de quatorze mille francs, ci 14 000 fr. Total des biens de communauté : vingt-un mille deux cents francs, ci 21 200 fr.
Estimation du ménage sus-énoncé par les dits comparants : - 1° Les menus ustensiles de cuisine, cinquante francs, ci 50 fr. - 2° Bois de lits avec leurs accoutrements complets, bancs-coffres, armoires, pendules, bancs, chaises, escabeaux, buffets, vaisseliers et autres petits objets de ménage, trois cent cinquante francs, ci 350 fr. - 3° Lingerie en général, cent soixante-dix francs, ci 170 fr. - 4° Bestiaux, chevaux, porcs, deux cent trente francs, ci 230 fr. - 5° Charrettes, brouettes, charrues, herses et instruments aratoires, équipages, cent cinquante francs, ci 150 fr. - 6° Blés et autres provisions de ménage, deux cent cinquante francs, ci 250 fr. Déclarent les dits donateurs que les biens ci-dessus donnés sont exempts de toutes dettes.
Après lesquelles reconnaissances, les dits époux Lozachmeur père et mère communs, ne voulant plus s'occuper de leur exploitation mais seulement vivre d'une manière paisible et assurée jusqu'à la fin de leurs jours, désirant aussi puisque la loi leur accorde cette faveur, partager de leur vivant leurs biens entre leurs huit enfants dans leur succession à venir, ont, par ces présentes et en vertu des articles mille soixante-quinze et mille soixante-seize du code civil, déclaré faire donation portant partage anticipée de tous leurs biens meubles et immeubles sus-mentionnés, les leur abandonner, dès ce jour, en toute propriété et par huitième entre eux, ce qui est accepté par chacun d'eux, la dite femme Richard Pierre Marie avec l'assentiment de son mari restectif ; tels que les biens ci-dessus se contiennent, se poursuivent et comportent en l'état actuel et avec toutes leurs issues, circonstances et dépendances en général et sans autre réservation que celles des pensions, prestations, réserves et charges ci-après spécifiées et plus bas déterminées en faveur des dits donateurs, puis, sur l'invitation des donataires sus-nommés de partager entre eux huit, tous les immeubles présentement donnés, ceux-ci ont, par un expert convenu amiablement entre les parties, fait composer huit lots égaux des biens en question et les ont ensuite attribués comme suit : - Le premier lot à Marie Jeanne Lozachmeur, épouse de Pierre Marie Richard. - Le second lot à Joseph Marie Lozachmeur. - Le troisième lot à Marie Josèphe Lozachmeur, veuve Quentel. - Le quatrième lot à Charles Lozachmeur. - Le cinquième lot à Jean Louis Lozachmeur. - Le sixième lot à François Louis Lozachmeur. - Le septième lot à Marie Julienne Lozachmeur. - et le huitième lot à Pierre Marie Lozachmeur. Cette attribution faite, les parties ont requis le notaire de transcrire immédiatement et en leur présence les lots ainsi attribués et tels qu'ils ont été composés par leur affidé, le tout de la manière suivante, et ce, pour donner au dit partage le caractère d'authenticité voulu par la loi.
Premier lot. Le premier lot attribué à l'amiable à Marie Jeanne Lozachmeur, épouse assistée et autorisée de son mari Pierre Marie Richard et par eux accepté en l'état, comprend : - Art. 1 Une parcelle de terre labourable nommée Ar mez treuz, donnant du midi sur terre à Corentin Mahé et du nord sur les quempennou, contenant sous fonds dix-sept ares vingt centiares, de Kercarn. [J-438] - Art. 2 La moitié côté du nord d'une autre parcelle de terre labourable nommée Stanc Gouyec, donnant du nord sur terre à Emmanuel Tanguy, et dépendant de Kersécol, contenant sous fonds cinq ares quatre-vingt-cinq centiares. [J-370] - Art. 3 La moitié bout du midi d'un verger nommé Berger an thy meur, ayant ses édifices au cerne fors du nord sur l'autre moitié, contenant sous fonds douze ares trente centiares et dépendant de Kervasselin. [R-44-45] - Art. 4 Une parcelle de terre sous pâture nommée Jardine chitot, ayant ses édifices au cerne, contenant sous fonds trois ares dix centiares. [Q-2233] - Art. 5 Autre parcelle de terre, sous lande, nommée Lannec costé an tréïs, donnant du levant sur terre à Jean Le Torrec et du couchant sur terre à Guinaël Haslé, contenant sous fonds six ares dix centiares, de Kervasselin. [Q-339] - Art. 6 La moitié côté du couchant d'une parcelle de terre sous lande nommée Lannec ar ganol ven, contenant sous fonds vingt-deux ares, de Kersécol. [J-480]
Deuxième lot. Le deuxième lot attribué à l'amiable à Joseph Marie Lozachmeur, époux de Marie Louise Quentel et, par lui accepté en l'état, comprend : - Art. 1 Une parcelle de terre labourable nommée An hent glas, donnant du midi sur chemin, du nord sur terre à Antoine Fauglas, contenant sous fonds quinze ares soixante centiares, dépendant de Kercarn, en Moëlan. [K-991] - 2 La moitié côté du midi d'une autre parcelle de terre nommée Stanc Gouyec, donnant du midi sur terre à Julien Le Corre et contenant sous fonds cinq ares quatre-vingt-cinq centiares, dépendant de Kersécol. [J-370] - 3 Autre parcelle de terre labourable nommée Pen ar c'hrange, ayant ses édifices au levant, donnant du midi sur terre à Julien Gouyec et du nord sur terre à Joseph Souffez, contenant sous fonds trois ares trente centiares, dépendant du dit village de Kersécol. [J-333] - 4 La moitié bout du nord d'un verger nommé Bergé an thy meur, ayant ses édifices au cerne fors du midi sur l'autre moitié, contenant sous fonds douze ares trente centiares, dépendant de Kervasselin ou Kersel. [R-44-45] - 5 Autre parcelle de terre sous bois nommée Prat minut, ayant ses édifices au midi et partie au couchant, contenant sous fonds deux ares cinquante centiares, de Kervasselin. [Q-1392] - 6 Une parcelle de terre de terre sous lande nommée Lannec ar parc, contenant sous fonds trois ares soixante-dix centiares, de Kersel ou Kervasselin. [Q-251] - 7 La moitié côté du levant d'une autre parcelle de terre nommée Lannec ar ganol ven, contenant sous fonds vingt-deux ares, de Kersécol. [J-480]
Troisième lot. Le troisième lot attribué à l'amiable à Marie Josèphe Lozachmeur, veuve de Jean Marie Quentel, et, par elle accepté en l'état, comprend : - 1 Une parcelle de terre labourable nommée Ar rouanto pel, donnant du midi sur terre à François Le Torrec et du nord sur un sentier, contenant sous fonds onze ares quatre-vingt-dix-neuf centiares, dépendant du village de Kercarn en Moëlan. [K-999] - 2 Autre parcelle de terre labourable nommé Toul an dossen, ayant ses édifices au midi, donnant du couchant sur terre à Joseph Le Touze, contenant sous fonds six ares quarante centiares, de Blorimond. [O-547-548] - 3 Autre parcelle de terre nommée Poul trez, donnant des midi et nord sur terre à plusieurs, contenant sous fonds cinq ares quinze centiares, dépendant de Kerdoualen. [P-1352] - 4 Autre parcelle de terre nommée Fozichi ber ou Fouze ar chi bert, donnant du midi sur terre à François Le Doze et du nord sur terre à Yves Le Torrec, contenant sous fonds trois ares dix centiares, de Kerdoualen. [P-270] - 5 Autre parcelle de terre sous fruitiers nommé Parc an itron varia, ayant ses édifices au midi, donnant du levant sur terre à Guillaume Loarer et du couchant sur terre à plusieurs, contenant sous fonds six ares trente centiares, de Kervasselin. [R-144] - 6 Autre parcelle de terre nommée Garz Ségalou, ayant ses édifices des midi et couchant, donnant du nord sur terre à Joseph Drénou, contenant sous fonds trois ares cinquante centiares, de Blorimond. [O-163] - 7 Autre parcelle de terre sous pâture noùùée Parc prot Thomas, ayant ses édifices au cerne fors du midi, sur terre à Pierre Haslé, de Kerozel. [Q-1386] - 8 Un pré nommé Prat pont cornet, donnant du midi sur terre à la veuve François Quentel, du nord sur terre à Pierre Gouyec et du levant sur un ruisseau, contenant sous fonds deux ares quatre-vingt-dix centiares, de Kercarn. [J-612] - 9 Une parcelle de terre sous lande, nommée Lannec rouz lan, donnant du levant sur terre à Joseph Lozachmeur et du couchant sur terre aux héritiers Corentin Scaviner, contenant sous fonds treize ares, du Clech. [Q-2032] - 10 Une parcelle de terre sous pâture, nommée Pas cren, ayant ses édifices des midi et nord, donnant du levant sur terre à Jean Marie Scao, contenant sous fonds quatre ares quatre-vingts centiares, de Blorimond. [Q-810] - 11 Autre parcelle de terre sous lande, nommée Parc ar ségal pen ar hoät, donnant du midi sur terre à Antoine Fauglas et du nord sur terre à Joseph Malcoste, contenant sous fonds deux ares trente centiares, de Chef du bois. [K-658]
Quatrième lot. Le quatrième lot attribué à l'amiable à Charles Lozachmeur, époux de Marie Anne Braban et par lui accepté en l'état, comprend : - 1 Une parcelle de terre labourable nommée Parcou hir, donnant du levant sur terre à Corentin Le Doze et du couchant sur terre à Vincent Le Doze, contenant sous fonds douze ares soixante-dix centiares, de Kerdoualen. [P-585] - 2 Autre parcelle de terre nommée An douar bras, donnant du levant sur terre à Jean Scaviner et du couchant sur terre à Noel Le Dren, contenant sous fonds six ares, de Kerdoualen. [P-1103] - 3 Autre parcelle de terre nommée Liors Kerdoualen, donnant du midi sur terre à Paul Haslé et du nord sur terre aux mineurs Corentin Robet, contenant sous fonds cinq ares trente centiares, de Kerdoualen. [P-734] - 4 Le tiers côté du midi d'un pré nommé Prat Kerorzel, ayant ses édifices au levant et partie au couchant, contenant sous fonds treize ares treize centiares, figure au plan sous les numéros 1373 à 1383, section Q. [Q-1373 à 1383] - 5 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec costé parc izella, donnant du levant sur terre à Joseph Marie Le Touze, du couchant sur terre à Jean Scaviner, contenant sous fonds cinq ares, de Kervasselin. [Q-18] - 6 Autre parcelle de terre nommée Lannec ar stiquet, donnant du midi sur terre à Joseph Le Touze et du nord sur terre à Yves Le Torrec, contenant sous fonds deux ares soixante centiares, de Kerdoualen. [P-560] - 7 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec porz éguen ou Lannec font créïs, ayant ses édifices au midi, donnant du nord sur terre à plusieurs, contenant sous fonds dix-sept ares quatre-vingts centiares. [P-1398]
Cinquième lot. Le cinquième lot attribué à l'amiable à Jean Louis Lozachmeur, époux de Marie Josèphe Pennec et par lui accepté en l'état comprend : - 1 Une parcelle de terre labourable nommée Parc conet, donnant des levant et couchant sur terre aux héritiers de François Kergouriou, contenant sous fonds neuf ares soixante-dix centiares, dépendant de Kerduel. [Q-1862] - 2 Autre parcelle de terre nommée Ar spernec, ayant ses édifices au couchant, donnant du nord sur terre aux héritiers François Marie Favennec, contenant sous fonds sept ares vingt centiares, dépendant de Kersel. [Q-236] - 3 Autre parcelle de terre nommée Liors lin, donnant du levant du levant sur terre à la veuve François Quentel et du couchant sur les quempennou, contenant quatre ares de Chef du bois. [K-1003] - 4 La moitié bout du nord d'une autre parcelle de terre nommée Terriennou Kermen, donnant du levant sur terre à François Lollchon, du couchant à plusieurs, contenant sous fonds deux ares quatre-vingt-quinze centiares. [tité du commun de Kermen] - 5 La moitié bout du couchant d'une parcelle de terre sous pâture er fruitiers nommée Parc lan prajou, ayant ses édifices au cerne fors du levant, contenant sous fonds huit ares quatre-vingts centiares. [Q-1316-1331-1332-1360] - 6 Un courtil nommé Liors bras, ayant ses édifices au nord, donnant du midi sur terre à Jacques Souffez, contenant sous fons un are quatre-vingt-dix centiares, de Blorimond. [O-227] - 7 La moitié bout du couchant dans une autre parcelle de terre nommée Parc lan Kercarn, sous verger, ayant ses édifices des midi et nord, contenant sous fonds trois ares, de Kercarn. [J-663] - 8 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec ar parc, ayant ses édifices au cerne fors du midi sur terre à Pierre Le Dren, contenant sous fonds deux ares quatre-vingt-dix centiares. [Q-268] - 9 Autre parcelle de terre nommée Lannec an daou gueign, donnant du levant sur terre à Jacques Souffez et du couchant sur terre à Pierre Marie Le Porz, contenant sous fonds treize ares, dépendant de Kersel ou Kervasselin. [R-66] - 10 Autre parcelle de terre sous lande nommée Lannec porz ar ven déro, donnant du levant sur terre au mineur Jean Guillou et du nord sur l'anse du Bélon, contenant sous fonds douze ares. [Q-1974]
Sixième lot. Le sixième lot attribué à François Louis Lozachmeur, époux de Marie Françoise Le Porz et par lui accepté en l'état, comprend : - 1 Une parcelle de terre labourable nommée Pen liorzou Kermen, donnant du levant sur terre à François Garrec et du couchant sur terre à la veuve Joseph Le Bourhis, contenant sous fonds dix-sept ares soixante-dix centiares, de Kerhermen. [P-190] - 2 Autre parcelle de terre labourable nommée Pen terriennou, donnant du levant sur terre à Jean Marie Le Doze, du couchant à Pierre Jean Mélin, contenant sous fonds six ares cinquante centiares, de Kerhermen. [P-592] - 3 La moitié côté du nord d'une autre parcelle de terre nommée Douar mod, donnant du nord sur terre à Jean Marie Scao, contenant sous fonds six ares quatre-vingts centiares, de Blorimond. [O-475] - 4 La moitié bout du levant d'une parcelle de terre sous pâture nommée Lan prajou, donnant du levant sur un ruisseau et du nord sur terre à François Louis Fauglas, contenant sous fonds huit ares quatre-vingts centiares. [Q-1331-1332-1360-1361] - 5 Autre parcelle de terre sous pâture nommée Ist ar groës, ayant ses édifices au cerne fors du midi sur terre à Pierre Marie Souffez, contenant sous fonds trois ares vingt centiares, de Kerhermen. [Q-2407] - 6 La moitié bout du levant d'un courtil nommée Parc lan Kercarn, ayant ses édifices des midi et nord, contenant sous fonds trois ares, de Kercarn. [J-663] - 7 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec ar parc, donnant du midi sur terre à Vincent Le Doze et du nord sur terre à Jean Marie Scao, contenant sous fonds six ares quarante centiares, de Kervasselin. [Q-258] - 8 Autre parcelle de terre nommée Lannec beg ar porz, donnant du midi sur terre aux héritiers Corentin Scaviner et du nord sur terre à Guillaume Balan, contenant sous fonds huit ares soixante centiares, du Clech. [Q-1960] - 9 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec parc tu per, contenant quatre ares vingt centiares. [R-430]
Septième lot. Le septième lot attribué à l'amiable à Marie Julienne Lozachmeur, et, par elle accepté en l'état, comprend : - 1 Une parcelle de terre labourable nommée Ar grénec, ayant ses édifices au levant, donnant du midi sur terre à Corentin Simon, du nord sur terre à Joseph Favennec, contenant sous fonds huit ares quarante centiares, dépendant de Kerhermen. [Q-2341] - 2 Autre parcelle de terre labourable nommée Cotellec bourimon, ayant ses édifices au nord, donnant du couchant sur terre à Pierre Marie Le Dren, contenant sous fonds sept ares quarante centiares, de Blorimond. [Q-854] - 3 Autre parcelle de terre nommée Cotellec Kersel, donnant du levant sur terre à Pierre Marie Le Porz, du couchant sur terre aux héritiers François Kergouriou, contenant sous fonds cinq ares quarante centiares, de Kervasselin. [Q-537] - 4 Autre parcelle de terre nommée Roz ar viline avel, donnant du levant sur terre à Guinaël Fauglas et du couchant sur un chemin, contenant sous fonds un are quatre-vingt-cinq centiares, de Kerduel. [Q-1453-1454] - 5 Le tiers à être pris au milieu d'un pré nommé Prat Kerorzel, ayant ses édifices des levant et couchant, contenant sous fonds treize ares treize centiares, figure au plan sous les numéros 1373 à 1383, section Q. [Q-1373 à 1383] - 6 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec an disparou, donnant du levant sur terre aux héritiers de Corentin Scaviner et du couchant sur terre à Pierre Marie Le Porz, contenant sous fonds six ares vingt centiares. [Q-868] - 7 Autre parcelle de terre nommée Lannec ar ster, donnant du levant sur terre à Jean Marie Scao et du couchant sur terre à Guillaume Loarer, contenant six ares soixante-dix centiares, du Clech. [Q-742] - 8 Autre parcelle de terre nommée Lannec ar garidou, donnant du levant sur terre à Jean Drénou et du couchant à Guillaume Balan, contenant sous fonds six ares, du clech. [Q-2010] - 9 Autre parcelle de terre nommée Lannec parc ar ségal, donnant du levant sur terre à François Garrec et du couchant sur terre à Jean Marie Le Doze, contenant sous fonds deux ares soixante-dix centiares, de Kerdoualen. [P-807]
Huitième lot. Le huitième lot attribué à l'amiable à Pierre Marie Lozachmeur, époux de Marie Josèphe Le Porz et par lui accepté en l'état, comprend : - 1 Une parcelle de terre labourable nommée Pen idou, donnant du couchant sur terre à Joseph Le Touze et du nord sur un chemin, contenant sous fonds neuf ares vingt centiares, du Clech. [Q-2076] - 2 La moitié côté du midi d'une autre parcelle de terre nommée Douar mod, donnant du midi sur terre à plusieurs, contenant sous fonds six ares quatre-vingts centiares, de Blorimond. [O-475] - 3 Autre parcelle de terre nommée Ar bérou, donnant du midi sur terre à Melaine Favennec et du nord sur terre à Pierre Le Roy, contenant sous fonds deux ares quatre-vingt centiares. [P-228] - 4 Autre parcelle de terre nommée Parc ar Clech, donnant du levant sur terre à Melaine Le Doze, du couchant sur terre aux héritiers de Marie Josèphe Le Porz, contenant sous fonds cinq ares quatre-vingt-dix centiares, du Clech. [Q-2085] - 5 La moitié bout du midi d'une autre parcelle de terre nommée Terriennou Kermen, donnant du couchant sur terre à plusieurs et du levant à François Lolichon, contenant sous fonds deux ares quatre-vingt-quinze centiares. [tiré du commun de Kerhermen] - 6 Le tiers côté du nord d'un pré nommé nommé Prat Kerorzel, ayant ses édifices aux couchant, levant et partie au nord bout du levant, contenant sous fonds treize ares treize centiares, figure au plan sous les numéros 1373 à 1383, section Q. [Q-1373 à 1383] - 7 Autre parcelle de terre nommée Lannec an disparou, donnant du levant sur terre à Meleine Le Doze et du couchant sur un chemin, contenant sous fonds huit ares cinquante-cinq centiares, de Kervasselin. [Q-753] - 8 Autre parcelle de terre nommée Lannec porz stiquet, donnant du midi sur terre à Paul Le Bourhis et du nord sur terre à François Le Doze, contenant sous fonds six ares soixante-dix centiares. [P-553]
Les huit lots ainsi transcrits sur les notes représentées par les parties, notes à elles rendues parès leur transcription, elles nous ont déclaré trouver les lots ci-dessus conformes à leurs désirs, les approuver dans tout leur contenu et s'y arrêter irrévocablement après que lecture leur en a été donné par le notaire.
La présente donation portant partage anticipé est faite, consentie et convenue, entre les parties, aux charges, clauses et conditions suivantes : - 1° Les donateurs, père et mère communs plus haut nommés, se réservent ainsi qu'ils en ont formellement exprimé le désir, une existence tranquille et assurée jusqu'à la fin de leurs jours ; à cet effet, les donataires leurs enfants seront tenus conjointement et solidairement entr'eux chacun une somme de quarante-cinq francs, soit entr'eux tous celle de trois cent soixante francs à payer annuellement à titre de pension alimentaire, à l'époque du vingt-neuf septembre de chaque année, le premier paiement devant avoir lieu seulement au vingt-neuf septembre mil huit cent quatre-vingt-neuf ; les donateurs se sont réservés pour cette année mil huit cent quatre-vingt-huit les blés nécessaires à leur existence, le tout payable à leur domicile à Trénogoat ou ailleurs sans aucune retenue pour quelque cause que ce puisse être..
La dite somme de trois cent soixante francs devant être réduite à cent quatre-vingts francs en cas de prédécès de l'un des donateurs.
Les mêmes donateurs se réservent en plus, leur vie durant, un bois de lit, dix draps, quatre couettes et deux taies d'oreillers, un banc-coffre et une table.
Les sus-dits donateurs se réservent également le droit de se retirer chez celui de leurs enfants qu'ils jugeront à propos et là ils seront alors logés, soignés, nourris et entretenus comme ceux de la maison, y recevront en outre, tous les soins, tant en santé qu'en maladie, les adoucissements insdispensables à leur position et à leur âge et auront toujours droit à la première place à table, au foyer et à la chandelle ; en considération de cette réserve, le donataire ou la donatrice chez qui les donateurs seront reçus, aura avec ces derniers des arrangements ultérieurs à contracter à cet effet.
Lesquelles pension, réserves et autres prestations cessant à la mort des dits donateurs, retourneront de plein droits aux donataires.
Les frais funéraires comprenant services de jour et an, messes et prières nominales des dits donateurs, père et mère communs, seront aussi payés et acquittés par huitième par les mêmes donataires ; il en sera de même des frais de ces présentes dont une grosse aussi à leur compte sera remise aux père et mère donateurs à leur premières réquisition.
Par clause spéciale, tous les frais pouvant avoir à payer relativement au procès pendant sur Kerduel, seront de convention expresse acquittés par les co-partageants par huitième ; comme aussi dans le cas ou les parcelles de terre dites Terriennou Kerhermen viendraient à être vendues, tous les autres co-partageants seront tenus d'indemniser les propriétaires des dites parcelles, évincer, de leur valeur ainsi perdue.
Et aussitôt, les dits Joseph Marie, Charles, François Louis, Pierre Marie, Jean Louis et MArie Julienne Lozachmeur, Marie Josèphe Lozachmeur et Marie Jeanne Lozachmeur et son époux, cette dernière autorisée de son marin, ont déclaré accepter avec reconnaissance, la donation que vient présentement de faire Jean Lozachmeur et Marie josèphe Mahec, son épouse, en leur faveur, la trouver juste au fond, l'approuver dans toutes sa teneur, s'obliger à exécuter ponctuellement et fidèlement toutes les clauses, charges et conditions qui y sont apposées et principalement celles concernant les donateurs qui sont expresses et de toute rigueur.
Le présent partage ci-dessus est aussi convenu et arrêté entre les contractants aux conditions ci-dessous : - 1° Les co-partageants sont entrés en propriété et en jouissance des biens sus-partagés, à compter d'aujourd'hui, payant et acquittant à partir de la même époque et à l'avenir, les impôts fonciers auxquels ils sont ou peuvent être assujettis, quitte du passé. - 2° Les mêmes se fourniront, comme par le passé, les voies, issues, sentiers, chemins et voies charretières, mais seulement pour la fréquentation et l'exploitation des biens présentement partagé, déclarant en outre, les mêmes parties, se faire aussi dès ce jour, tous les abandonnements à titre de partage et sous la garantie ordinaire entre co-partageants.
Restent dans l'indivision. Restent communs et dans l'indivision entre les parties, les logements, crèches, hangar, jardin, terrain vague, aire à battre et les issues à pailles ; il en est de même des fours, puits, fontaines, douëts à laver et autres, frostages, placîtres et tous autres communs se trouvant aux dits leiux de Kerdoualen, Kerhermen, Clech, KErsel, Blorimond et KErcarn, en la commune de Moëlan et concernant les biens partagés.
Lesquels biens restant dans l'indivision sont ci-après détaillés : - 1° Une maison nommée Ty porz bras, située à Kerdoualen, en Moëlan, ayant son pignon au midi, ouvrant au levant sur sa cour. - 2° Une crèche nommée Craou couz, d'attache au nord de la dite maison, ouvrant au levant sur sa cour. - 3° Un hangar nommé Cardy al leur gouze, avec l'aire à battre au nord du dit hangar. - 4° Un jardin dit Jardine bihan, ayant ses édifices au cerne fors du nord, contenant sous fonds environ trois ares, le dit jardin en face de la sus-dite maison. - 5° Un terrain vague dit Liorsou, donnant du nord sur terre à Yves Le Torrec, du couchant sur terre à Marie Josèphe Le Bourhis et Paul Le Bourhis et du levant sur chemin, consentant sous fonds environ un are quatre-vingts centiares. - 6° Autre aire à battre dite Leur créïs guer, ayant ses édifices au cerne, donnant du levant sur commun et de tous autres côtés sur chemins, contenant sous fonds trois ares. - 7° Une parcelle de terre dite Liors ar noach, ayant ses édifices des midi et nord, donnant du couchant sur terre à Pierre Le Bourhis, du levant sur terre à Valentin Le Doze, contenant sous fonds soixante-quinze centiares. Le tout situé aux lieu, issues et dépendances de Kerdoualen en la commune de Moëlan.
Demeurent, en conséquence, propriétaires incommutables chacun du lot qui lui a été attribuer amiablement par leurs auteurs sus-nommés, consentant que chacun d'eux en use, jouisse et dispose comme de tous ses autres biens et qu'il en prenne possession par toutes les voies de droit.
Election de domicile : Pour l'exécution pleines et entières de ces présentes, les parties comparantes ont, d'un commun accord, déclaré faire élection de domicile à Moëlan, en l'étude du dit Me Barbe, notaire soussigné.
Lecture de la loi : Et, avant de clore, le dit Me Barbe notaire, a donné lecture aux dites parties comparantes des articles douze et treize de la loi du vingt-trois août mil huit cent soixante et onze.
dont acte en minute ainsi requis. L’an mil huit cent quatre-vingt-huit. Le premier octobre. Et après lecture faite, Pierre Marie Lozachmeur seul a signé avec le notaire et les témoins instrumentaires prénommés. Les donateurs époux Jean Lozachmeur et les autres donataires ayant déclaré ne le savoir faire, de ce, individuellement requis. |