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19 décembre 1920 Partage d'immeubles par Robet Marie Julienne (1890-1971) à Robet Marguerite (1887-1962) |
4 E 194/299 Acte n° 393 |
Par devant Me Frédéric Barbe, notaire à la résidence de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, soussigné.
Ont comparu
1° Madame Marie Julienne Robet, épouse assistée et autorisée de monsieur Favennec François Louis, cultivateur, demeurant à Kersécol, en la commune de Moëlan. 2° Madame Marguerite Robet, épouse assistée et autorisée de monsieur Robet Jean Marie, cultivateurs, demeurant à Penanprat, en la commune de Moëlan.
Lesquelles parties comparantes ont dit : Qu'elles sont propriétaires par indivis, de divers immeubles situés à Penanprat pour le siège princioal qu'aux lieux, issues et dépendances de Penanprat, chef du bois, St-Cado en la commune de Moëlan, consistant en logements d'habitation et d'exploitation et de terres labourables et terres plantées, prés, vergers, courtils, à eux provenues par donation-partage de leurs père et mère Robet Martial et dame Drennou Marie Julienne, passée au rapport de Me Frédéric Barbe, notaire à Moëlan, soussigné, en date du quatre janvier mil neuf cent vingt [1920-3], enregistrée à Pont-Aven, le treize janvier mil neuf cent vingt.
Que voulant faire cesser cette indivision, les dites parties comparantes ont fait composer deux lots, sur l'attribution desquels elles sont convenues à l'avance à l'amiable.
Enfin, voulant donner à ce partage le caractère d'authenticité, les mêmes parties ont requis le notaire soussigné de transcrire immédiatement et en leur nom et présence, les lots tels qu'ils ont été composés par elles sur les notes qu'elles ont représentées audit notaire, et ce, de la manière suivante.
Premier lot. Le premier lot, composé des immeubles ci-après désignés, a ét du consentement de sa co-partageante, attribué à l'amiable à madame Marie Julienne Robet, épouse Favennec François Louis, demeurant à Kersécol, en la commune de Moëlan, qui déclare formellement l'accepter sous l'autorisation de son mari, comprend : A Penanprat et dépendances en Moëlan. Sous terres labourables. - 1° La moitié d'une parcelle, du côté du midi, nommée Ar gonalou, donnant du levant sur la route, du nord sur terre à copartageant, du midi sur terre à Jean Guillou, du couchant sur la grand route, contenant sous fonds ladite moitié trente-quatre ares trente-un centiares. [U-633-634] - 2° Une parcelle de terre nommée Bescou an stancou, ayant édifice au nord, des autres côtés à Lopin, contenant sous fonds dix-sept ares quatre-vingts centiares. [K-566] - 3° Une parcelle de terre nommée Terrien hir, donnant du nord sur terre aux héritiers Mestric et Labbé, du levant sur divers, du midi sur terre à Bourhis, du couchant à Labbé, contenant sous fonds vingt-deux ares quarante-trois centiares. [K-480-486] - 4° Une parcelle de terre nommée Menez friguel, édifices au nord, en partie au levant, du midi sur terre à Huellic, contenant sous fonds vingt-deux ares quarante centiares. [U-1003] - 5° La moitié d'une parcelle de terre nommée An oguel plat, édifice au couchant, donnant du nord sur terre à copartageant, au levant et au midi sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds dix-sept ares quatre-vingts centiares. [U-1023-1024] - 6° Une parcelle de terre nommée Parc costé friguel, donnant du nord et du levant sur terre à Le Bloa, du midi sur l'article 3 du même lot, au couchant sur diverses terres, contenant sous fonds huit ares quatre-vingts centiares. [U-1020] - 7° Une parcelle de terre nommée Parc an dachen, ayant ses édifices au levant et au couchant, au midi sur terre à Le Bloa, au nord sur terre à Le Goff, contenant sous fonds vingt-deux ares quarante centiares. [U-1056] - 8° Une parcelle de terre nommée An dachen vras, ayant édifice au couchant, donnant du nord sur terre à Lopin, au levant sur terre aux héritiers Pendelliou, contenant sous fonds seize ares. [F-679] - 9° La moitié du côté couchant d'une parcelle de terre nommée Parc an durchel, édifices au couchant, au midi et au levant, donnant du nord sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds la dite moitié quatorze ares. [U-972] - 10° Une parcelle de terre nommée Parc segal dalaé, édifices en partie et haie vive au levant et au couchant, du midi sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds quinze ares quatre-vingts centiares. [U-996-997] - 11° Une parcelle de terre nommée An ilach, donnant au nord sur terre à Capitaine, au levant sur le ruisseau, contenant sous fonds sept ares. [F-710] - 12° Une parcelle de terre nommée Parc segal costé hen, édifices au midi, au couchant et au levant, contenant sous fonds douze ares. [U-995]
Vergers. - 1° Côté midi d'une parcelle de terre nommée An oguel, édifices au couchant et midi, donnant du nord sur terre à copartageant, contenant sous fonds vingt-neuf ares trente centiares. [U-28] - 2° Une parcelle de terre nommée Euch ar guer, donnant du nord sur terre à Le Bloa et Bourhis, au midi sur terre aux héritiers Bourhis, édifices au couchant et au levant, contenant sous fonds quatre ares quatre-vingt-dix centiares. [U-1099] - 3° Une parcelle de terre nommée Parc bol, donnant du nord sur terre à Le Bloa, édifices au couchant et au levant, du midi sur terre à Robet Corentin, contenant sous fonds vingt-sept ares trente centiares. [U-796] - 4° Une parcelle de terre nommée Parc mar, donnant du levant sur terre à Le Bloa et Le Doeuff, du couchant sur l'article précédent, contenant sous fonds douze ares dix centiares. [U-804] - 5° Une parcelle de terre nommée Parc fao, ayant son édifice au midi, donnant du levant sur terre à Fauglas, du couchant sur terre à Bourhis, contenant sous fonds huit ares quatre-vingts centiares. [K-393] - 6° Une parcelle de terre nommée Parc fao, talus planté, contenant sous fonds un are quatre-vingt-quinze centiares. [K-395] - 7° Une parcelle de terre nommée Flouren kergleren, ayant ses édifices au nord et au levant, donnant du midi sur terre à Bourhis, contenant sous fonds sept ares six centiares. [K-1062]
Landes. - 1° Ce lot prendra la moitié du nord dans les numéros 591, 597, 598, position nord sud en longueur : le 591 bordant Kerlauret, 597 et 598 bordant les champs de Kervéligen au midi, ladite moitié contenant sous fonds vingt-quatre ares soixante-dix centiares. [U-591, 597, 598] - 2° La moitié couchant d'une parcelle de terre nommée Lannec corn parc Pierre, turon au nord, au couchant sur terre à Gouyec, du levant sur terre à Le Bloa et Robet Corentin, contenant sous fonds neuf ares soixante-trois centiares. [U-575-576] - 3° La moitié côté levant d'une parcelle de terre nommée Parc men hir, édifice au nord, au couchant sur terre à Bourhis, du midi sur l'ancienne route de Kerlagat, contenant sous fonds la dite moitié vingt-deux ares soixante centiares. [U-517] - 4° Une parcelle de terre nommée Lannec ouas, donnant du nord sur terre à J. Le Goff, du midi sue terre à Le Bloa, édifice au levant, contenant sous fonds treize ares soixante centiares. [U-553] - 5° Une parcelle de terre nommée Bescou was, ayant édifice au midi, du nord sur la route, du levant sur terre à Robet Corentin, du couchant sur terre à Robet Benjamin, contenant sous fonds treize ares soixante centiares. [U-559] - 6° Une parcelle de terre nommée Lannec men ber, du levant sur terre à Pierre Orvoën, du nord sur l'article 565, contenant sous fonds seize ares cinquante centiares. [U-607] - 7° Une parcelle de terre nommée Lannec men ber, donnant du levant sur la route, du couchant sur terre de Kerlagat, contenant sous fonds dix ares quatre-vingt-dix centiares. [U-565] - 8° Une parcelle de terre nommée Roz gouclin ?, édifice au couchant, au nord sur l'ancien étang du Moulin neuf, contenant sous fonds dix ares soixante centiares. [U-1006] - 9° Une parcelle de terre nommée Trichen eguy, turon au nord joignant au levant terre à Le Goff et Bourhis, au midi sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds douze ares. [U-1086] - 10° Une parcelle de terre nommée Lannec ar goualou, au nord sur terre à Lozachmeur, au midi sur terre à Lopin, contenant sous fonds quatorze ares soixante-dix centiares. [F-685] - 11° Une parcelle de terre nommée Parc lan fiche ou Harland, édifice au couchant, donnant du midi sur la route, au nord sur terre à Bourhis, contenant sous fonds quinze ares quatre-vingt-dix centiares. [U-993] - 12° La moitié côté midi d'une parcelle de terre nommée Lannec men béo tal oas, donnant du couchant sur la route, du levant sur ruisseau, du nord sur terre à Le Goff, du midi sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds la dite moitié quatorze ares cinquante centiares. [U-628] - 13° Une parcelle de terre nommée Roz ar guelino, donnant du nord sur terre à Bourhis, du couchant sur terre aux héritiers Le Goff, du levant sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds dix ares soixante centiares. [U-1073] - 14° La moitié côté du levant d'une parcelle de terre nommée Roz ar guelino, au nord sur terres aux héritiers Bourhis, du couchant sur terre à copartageants, contenant sous fonds cinq ares vingt centiares. [U-1091] - 15° Une parcelle de terre nommée Parc ar nohen, au nord et au couchant sur terre aux héritiers Le Goff, au midi sur terre à Robet J.M., au couchant sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds trois ares vingt centiares. [U-1075] - 16° Une parcelle de terre nommée Parc men cam, au nord sur terre à Guéguen, au levant sur terre à Le Bloa, au couchant sur G. Lollichon, contenant sous fonds dix ares trente centiares. [U-532] - 17° La moitié côté couchant d'une parcelle de terre nommée Parc an dachen ou Dachen dalahé, donnant du levant sur terre à copartageant, du nord sur terre à Robet J.M., contenant sous fonds cinq ares soixante-dix centiares. [U-1050] - 18° La moitié côté couchant d'une parcelle de terre nommée Pen ar prajou, édifices au midi et au couchant, au levant sur terre à copartageant, au nord sur terre à Robet J.M., contenant sous fonds quinze ares cinq centiares. [K-519] - 19° Une parcelle de terre nommée Hoat bihan, du levant sur terre à Le Bloa, du couchant à Le Goff, contenant sous fonds six ares soixante-dix centiares. [U-1017]
Prairies. - 1° La moitié côté couchant d'une parcelle de terre nommée Prad Penanprat, édifices au couchant, au midi en partie au levant, contenant sous fonds la dite moitié dix ares quatre-vingts centiares. [K-472] - 2° Une parcelle de terre Prad pont gueneur, ayant édifices sur la route, limitée au nord par un ruisseau, contenant huit ares dix centiares. [U-766]
Terres entourant les logements. - 1° Une parcelle de terre nommée Liors ar guenan, contenant sous fonds trois ares cinquante centiares. [K-42] - 2° Le n° 47, section K, contenant un are soixante-seize centiares. [K-47] - 3° Une parcelle de terre sous courtil nommée Jardin vian, contenant un are quarante centiares. [K-49] - 4° Une parcelle de terre nommée Prad parc en Tallec, contenant trois ares. [K-37] - 5° Une parcelle de terre nommée Verger an dachen, contenant sous fonds cinq ares. [K-1042] - 6° Yne parcelle de terre nommée Prad Guillou, contenant sous fonds un are soixante-deux centiares. [K-35] - 7° Une parcelle de terre nommée Prad poultom dalaé, contenant sous fonds deux ares. [K-29] 8° Trois parcelles figurant aux nos 39, 41, 46 pour la maison et logements. [K-39-41-46]
Logements. Ce lot aura en plus tous les logements situés dans le couchant de la route, c'est-à-dire la maison principale avec l'écurie y attenant, maison du pressoir et le chrardy car, avec l'aire à battre et des issues.
Soulte. L'attributaire de ce lot paiera en outre à titre de soulte à l'attributairec du second lot, une somme de cinq mille francs au vingt-neuf septembre prochain mil neuf cent vingt et un. Passé cette date, ledite somme ci-dessus stipulée productrice des intérêts aux taux de cinq pour cent l'an, jusqu'à parfait paiement.
Deuxième lot. Le deuxième lot, composé des immeubles ci-après désignés, a été, du consentement de sa copartageante, attribué à l'amiable à madame Marguerite Robet, épouse assistée et autorisée de monsieur Robet Jean Marie, cultivateurs, à Penanprat, en Moëlan, qui déclare formellement l'accepter sous l'autorisation de son mari, comprend :
Terres labourables. - 1° La moitié, côté nord, d'une parcelle de terre nommée Ar goualou, donnant du levant et couchant sur la route, au midi sur terre aux héritiers Richard, contenant sous fonds, la dite moitié, trente-quatre ares trente et un centiares. [F-633-634] - 2° Une parcelle de terre nommée Ar spernec ou Ar friguel parc Penanprat, donnant du nord sur terre à Robet Jean Marie, édifice au levant, donnant du midi sur terre à copartageante et diverses, contenant sous fonds dix-sept ares trente centiares. [K-534] - 3° Une parcelle de terre nommée Pont breis ou Harlan, donnant du nord sur terre à Le Bloa, du midi aux héritiers Sellin, édifice au levant, contenant sous fonds vingt ares quatre-vingt-dix centiares. [K-468] - 4° Une parcelle de terre nommée An oguel guirinet, donnant du nord sur la route, du levant sur terre à Le Goff, édifice au midi, au couchant sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds vingt-trois ares dix centiares. [U-776-777] - 5° Une parcelle de terre nommée An oguel plat, édifice au couchant, donnant du midi sur terre à copartageant, du nord sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds dix-sept ares quatre-vingts centiares. [U-1024] - 6° Une parcelle de terre nommée Euch ar guer, donnant du nord sur terre aux héritiers Bourhis, édifices au levant et au couchant, au midi sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds dix-huit ares soixante centiares. [U-1084] - 7° Une parcelle de terre nommée Menez friguel parc trap, édifices au couchant et au midi, au nord sur terre à Lopin, contenant sous fonds vingt-cinq ares quarante centiares. [U-943-944] - 8° Une parcelle de terre nommée Har hir bihan, édifice au nord, au midi sur la route, au levant sur terre aux héritiers Le Doze, au couchant aux héritiers Maout, contenant sous fonds trois ares soixante-huit centiares. [K-425] - 9° Une parcelle de terre nommée Parc legal, édifice au couchant et au nord, au levant et midi sur terre à Robet Corentin, contenant sous fonds dix-huit ares soixante centiares. [U-1003] - 10° La moitié, côté levant, d'une parcelle de terre nommée Parc an durchel, édifices au levant, couchant et midi, au nord sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds ladite moitié quatorze ares. [U-972]
Vergers. - 1° Une parcelle de terre nommée An oguel, côté nord, édifice au couchant, au midi sur terre à copartageante, au nord sur terre aux héritiers Robet, du levant sur copartageante, contenant sous fonds vingt-quatre ares. [U-28] - 2° Une parcelle de terre nommée An oguel guirinet, du couchant sur terre à Benjamin Floch, du levant sur terre à LE Bloa, du midi sur terre à Robet Corentin, du nord sur la route, contenant sous fonds six ares dix centiares. [U-771] - 3° Une parcelle de terre nommée Ar har hir, édifice au nord, du levant sur terre à Guilloré, du midi sur la route, du couchant sur terre à Fauglas, contenant sous fonds vingt-un ares soixante-six centiares. [K-402] - 4° Une parcelle de terre nommée Parc mar, édifices au levant et au midi, au nord sur terre à Le Bloa, au couchant sur terre à Robet Corentin, contenant sous fonds six ares cinquante centiares. [U-800] - 5° Une parcelle de terre nommée Parc ar éro chir, édifices au cerne, contenant sous fonds onze ares soixante centiares. [U-963] - 6° Une parcelle de terre nommée Parc an dachen dendias, ayant ses édifices au levant, au midi et au couchant, donnant du nord sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds trente-quatre ares soixante centiares. [U-1058]
Landes. - 1° Ce lot prendra la moitié midi dans les nàs 591, 597, 598, position nord-sud, en longueur, le 591 bordant Kerlagat et Kerlauret, le 597 et le 598 bordant les champs de Kervéligen au midi, contenant sous fonds, la dite moitié, vingt-quatre ares soixante-dix centiares. [U-591-597-598] - 2° La moitié côté levant d'une parcelle de terre nommée Lannec parc corn Pierre, turon au nord, au couchant sur terre à Gouyec, au levant sur terre à Le Bloa et Robet Corentin, contenant ladite moitié neuf ares soixante-trois centiares. [U-575-576] - 3° La moitié côté couchant d'une parcelle de terre nommée Parc men hir, édifice au nord, au couchant sur terre à J.M. Robet, du levant sur terre à Bourhis, du midi sur l'ancienne route de Kerlagat, contenant sous fonds vingt-deux ares soixante centiares. [U-517] - 4° Une parcelle de terre nommée Lannec bescou voas, édifices au midi et au levant, au nord sur terre à Le Bloa, au couchant sur terre à Robet Corentin, contenant sous fonds trente-trois ares trente centiares. [U-556] - 5° Une parcelle de terre nommée Lannec meil béo, donnant du couchant en partie sur la route, contenant sous fonds seize ares trente centiares. [U-611] - 6° Une parcelle de terre nommée Vergen an tarsic et Tarzic mez, donnant du nord sur le ruisseau, du couchant sur terre à Le Maout, édifices au levant et au midi, contenant sous fonds douze ares quatre-vingts centiares. [U-1110-1111] - 7° Une parcelle de terre nommée Terrien lannec oguel virinet, édifices au levant et au nord, au couchant sur terre à Le Bloa, au midi sur terre à Robet J.M., contenant sous fonds seize ares dix centiares. [U-787] - 8° Une parcelle de terre nommée Lannec tal ar groës, au nord sur terre à Capitaine, au midi sur la maison tressard, contenant sous fonds quatre ares cinquante centiares. [?-993p] peut-être [K-593] - 9° Une parcelle de terre nommée Lannec Penanprat ou Spernec, donnant du couchant sur terre à Robet, contenant sous fonds onze ares vingt centiares. [K-537] - 10° La moitié côté nord d'une parcelle de terre nommée Lannec meil béo tal ar voas, donnant du chant sur la route, du levant sur le ruisseau, du nord sur terre à Le Goff, du midi sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds ladite moitié quatorze ares cinquante centiares. [K-628] - 11° Une parcelle de terre nommée Parc ar hé, située à Kergotter, édifice au midi, au couchant sur la route, au levant sur terre à Gouyec, contenant sous fonds onze ares. [G-91] - 12° Une grande parcelle de terre nommée Roz bihan, turon au couchant, au midi sur la prairie, du levant sur terre à Robet J.M., contenant onze ares soixante centiares. [U-1062-1063] - 13° Une parcelle de terre nommée Roz ar gouélan, du nord sur terre à J.M. Robet, du midi sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds onze ares vingt centiares. [U-1069] - 14° Une parcelle de terre nommée Roz ar gouélan, donnant du levant sur terre à copartageants, du midi sur l'article 1093, contenant sous fonds cinq ares quarante centiares. [U-1091] - 15° Une parcelle de terre nommée Trichen eguy, donnant du midi sur terre à copartageante et aux héritiers Bourhis, au nord à Le Bloa, contenant sous fonds six ares quatre-vingts centiares. [U-1093] - 16° La moitié, côté levant, d'une parcelle de terre nommée Parc an dachen, donnant du couchant sur terre à copartageant, contenant sous fonds la dite moitié cinq ares soixante-dix centiares. [U-1050] - 17° La moitié côté levant d'une parcelle de terre nommée Pen ar prajeou, donnant du nord en partie sur terre à copartageant, contenant sous fonds quinze ares cinq centimes. [K-519] - 18° Une parcelle de terre nommée An dachen ar friguel, donnant du nord et couchant sur terre à J.M. Robet, au levant sur terre à Le Bloa, contenant sous fonds huit ares trente centiares. [U-1008] - 19° Une parcelle de terre nommée Lannec pen ar voas, donnant du levant sur la route, édifices au midi et au couchant, du nord sur terre aux héritiers Le Goff, contenant sous fonds huit ares. [U-571]
Prairies. - 1° La moitié côté levant d'une parcelle de terre nommée Prad Penanprat, édifices au midi, au couchant et en partie du levant, contenant sous fonds ladite moitié dix ares quatre-vingt-dix centiares. [K-472] - 2° Une parcelle de terre nommée Prad ar virinet, édifice au midi, donnant du levant sur terre à Le Bloa, du couchant sur terre à Robet J.M., contenant sous fonds quatre ares quatre-vingts centiares. [K-521] - 3° Une parcelle de terre nommée Prad poultom, édifice au nord et au midi, au couchant sur terre à Le Bloa, au levant sur terre à Corentin Robet, contenant quatre ares. [U-1063]
Terres labourables et logements. - 1° Une parcelle de terre nommée Liors ar meur, contenant sous fonds douze ares quarante-cinq ares. [K-375] - 2° Et le n° 374, section K, contenant trente-six centiares. [K-374] - 3° Une parcelle de terre nommée Vergen vras, contenant sous fonds dix ares vingt centiares. [K-379] - 4° Une parcelle de terre nommée Ar verger bras dalahé, contenant sous fonds cinq ares quarante centiares. [K-371] - 5° Une parcelle de terre nommée Parc lan bras friguel, contenant sous fonds un are cinq centiares. [U-954] - 6° Une parcelle de terre nommée Prad pen dachen dendias, contenant sous fonds un are vingt centiares. - 7° Une autre parcelle dite Ar verger dendias, donnant au midi sur ruisseau, du nord sur terrain aux héritiers Bourhis et du couchant sur terre à Le Bloa de Penanprat, contenant trois ares soixante-treize centiares. [K-382]
En plus, ce lot aura le logement dit maison au levant de la route, N nos 362, 363 et 382. [K-362-363-382]
Soulte : Ce lot recevra en outre de l'attributaire du premier lot une somme de cinq mille francs, à titre de soulte, somme payable au vingt-neuf septembre prochain mil neuf cent vingt-un. Dépassé cette date, la dite somme produira des intérêts au taux de cinq pour cent l'an.
Les deux lots ainsi transcrits, chacune des copartageantes accepte le lot à elle échu et fait en faveur de l'autre tout abandonnement et dessaisissement nécessaire.
Origine de propriété. Les immeubles ci-dessus désignés sont provenus aux copartageantes, de leur père et mère M. Robet Martial et dame Drennou Marie Julienne, en vertu d'une donation passée au rapport de Me Barbe, notaire à Moëlan, soussigné ; en date du quatre janvier mil neuf cent vingt [1920-3], enregistrée à Pont-Aven le treize janvier mil neuf cent vingt et transcrite le 16 mars 1920, vol 422 n° 14, à Quimperlé.
Jouissance. Les copartageantes jouiront et disposeront à part et divisément, des biens compris au lot échu et attribué à chacune d'elle, en pleine propriété, à compter de ce jour. Elles acquitteront les impositions de toute nature des biens présentement partagés, aussi à dater d'aujourd'hui.
Indivision. Elles laissent dans l'indivision les fontaines, douets à laver dépendant des biens partagés et les communs du village. De même, les deux lots auront droit au puits, mais défense est faite de passer pour s'y rendre par le couloir de la maison. Elle se fourniront comme par le passé les voies charretières, chemins, passages et sentiers nécessaires pour la fréquentation et l'exploitation des biens partagés. Elles seront garantes, l'une envers l'autre, de tous troubles et évictions.
Evalutation. Pour la perception des droits d'enregistrement, les parties déclarent que les biens partagés, y compris les logements, ont une valeur vénale de vingt-trois mille francs, ci 23 000 fr. Frais : les frais des présentes seront acquittés par moitié par les copartageantes.
Domicile. Pour l'exécution des présentes, les parties élisent domicile à Moëlan, en l'étude de Me Barbe, notaire soussigné, lequel avant de clore a donné lecture aux parties comparantes des articles 12 et 13 de la loi du 23 août 1871, 7 de celle du 27 février 1912, 7 et 8 de la loi du 18 avril 1918 et 366 du code pénal.
Me Barbe affirme qu'à sa connaissance, cet acte n'est ni contredit ni modifié par aucune contre-lettre contenant une augmentaion du passé.
Et à l'instant, chacune des parties comparantes, agissant dans les qualités indiquées en tête des présentes, affirme sous les peines édictées par l'article 8 de la loi du 18 avril 1918, que le présent acte expreime bien l'intégralité du prix convenu ainsi que de la soulte.
Dont acte. Fait et passé à Moëlan, en l'étude. L'an mil neuf cent vingt. Le dix-neuf décembre. Et, après lecture faite, les parties comparantes ont signé avec le notaire, les jour, mois et an que devant.
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