MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

Rappel des chiffres inscrits dans l'Etat modèle n° 6

La liste nominative des habitants de la commune doit comprendre tous les habitants qui résident habituellement dans la commune, c'est-à-dire qui y habitent le plus ordinairement, qu'ils soient ou non présents au moment du recensement.

Il y a donc lieu d'y inscrire tous les individus , quels que soient leur âge, leur sexe ou leur condition, qui ont dans la commune un établissement permanent, une habitation personnelle ou de famille ; et s'il n'y a pas lieu de distinguer s'ils sont anciennement ou nouvellement établis, s'ils sont Français ou étrangers.

La liste nominative sera établie à l'aide des feuilles de ménage, qui donnent : 1° dans la première section, les habitants résidants, présents dans la commune au moment du recensement ; 2° dans la deuxième section, les habitants qui résident habituellement de la commune, mais qui en sont momentanément absents.

Il ne faudra pas transcrire sur la liste nominative les noms portés dans la troisième section de la feuille de ménage (hôtes de passage), puisqu'ils se rapportent à des personnes qui ne résident pas dans la commune.

Il ne faudra pas non plus inscrire les noms des individus qui appartiennent aux catégories de population comptées à part, conformément à l'article 2 du décret du 12 décembre 1910 (militaires, marins, détenus, élèves internes, etc.) ; ces individus figureront seulement numériquement dans le cadre spécial qui termine la liste nominative (cadre B, page 8 du modèle).

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D'après les explications qui précèdent, on devra inscrire sur la liste nominative, alors même qu'ils n'auraient pas de domicile à eux propre ou qu'ils seraient momentanément absents.

- Les officiers et sous-officiers qui ne sont pas logés avec la troupe dans les casernes ou quartiers, ainsi que les employés attachés aux établissements militaires ;

- Les gendarmes ;

- Les préposés des douanes ;

- Les membres des congrégations religieuses attachés à demeure à des établissements hospitaliers ou d'instruction dans la commune ;

- Les ouvriers domiciliés dans la commune qui travaillent momentanément au dehors ;

- Les malades résidant habituellement dans la commune et qui sont momentanément dans un hôpital ou une maison de santé ;

On ne doit pas inscrire sur la liste nominative, quoique présents :

- Les militaires et marins casernés dans la commune (à l'exception des officiers et sous-officiers qui ne sont pas logés avec la troupe, et des gendarmes) ;

- Les détenus de toutes catégories ;

- Les vieillards, les indigents, les infirmes et les aliénés recueillis dans les dépôts de mendicité, les asiles et les hospices ;

- Les élèves internes des établissements d'instruction publics et privés ;

- Les membres des communautés religieuses (à l'exception de ceux qui sont détachés d'une manière permanente au service des hospices ou des écoles dans la commune) ;

- Les ouvriers étrangers à la commune occupés aux chantiers temporaires de travaux publics ;

- Les individus exerçant des professions ambulantes ;

- Les marins des canaux et des rivières qui n'ont d'autre habitation que leur bateau, et généralement tous les individus qui ne sont dans la commune qu'en passant et avec l'intention de retourner à leur résidence habituelle.

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EXPLICATION SUR LE MODE DE FORMATION DE LA LISTE NOMINATIVE

Chaque case ne portera qu'une seule inscription, de telle sorte que chaque page renferme trente noms, ni plus, ni moins, sauf la dernière. Les noms devront être lisiblements écrits.

Colonnes 1 et 2. - Les noms des quartiers , sections, villages, hameaux ou rues seront écrits de manière à se trouver en regard des noms des individus qui sont les habitants de chacune de ces parties de la commune. On doit, en général, commencer le dénombrement par la partie centrale ou principale, le chef-lieu ou le bourg ; de là on passera aux dépendances principales, puis aux habitations éparses. Dans les villes, on procédera par rues, quartiers, faubourgs, dans l'ordre alphabétique des rues.

Colonnes 3, 4 et 5. - On procédera ma maison ; dans chaque maison, par ménage. Il y aura pour chaque maison un numéro qui sera le même pour tous les ménages qu'elle renferme. Chaque ménage se distinguera également par un numéro d'ordre. On ouvrira devant chaque numéro une accolade assez grande pour comprendre tous les individus d'un même ménage.

Colonnes 6 et 7. - On inscrira d'abord le chef de ménage, homme ou femme, puis la femme du chef, puis ses enfants, s'il en a ; puis les ascendants, parents ou alliés faisant partie du ménage ; enfin, les domestiques, les employés et les ouvriers qui vivent en commun avec la famille.

Colonne 11. - On fera connaître dans cette colonne la situation de chaque individu par rapport au ménage dont il fait partie, c'est-à-dire qu'on indiquera s'il en est le chef ou l'un des membres, s'il y appartient en qualité de parent ou d'allié, ou seulement comme employé ou dommestique à gages.