MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

1 février 1682

 

Quimperlé (Finistère, France) | 1678 - 1682 | AN P / 1697

[p. 215 à p. 223] [p. 221 à p. 229 de l’original]

Ajouts en marge : Quimperlé, Bannalec, Saint-Thurien, (Treuenou) [Tréméven?], Querrien, Mellac, Locunolé, Moëlan, Clouhars, Baye, Le Trévoux.

[p. 215] Déclaration par messire Guillaume Charrier conseiller aumônier du roi, abbé commendataire de l’abbaye de Sainte-Croix de Quimperlé située en cette ville de Quimperlé, paroisse de Saint-Colomban, évêché de Cornouaille, et les prieur et religieux d'icelle abbaye, ordre de saint Benoît, fournissent et présentent au roi devant messieurs les commissaires nommés par sa majesté pour la confection du papier terrier, rentier et réformation de son domaine dans les juridictions de Quimperlé et Carnoët des terres, fiefs, rentes, chefrentes, justice et juridiction qui les tiennent et possèdent prochement et noblement à fief amorti pour le ressort desdites juridictions de Quimperlé et Carnoët.

Et premier

Lesdits abbé et religieux avouent au roi notre dit souverain seigneur et ses prédécesseurs princiers de Bretagne fondateurs et dotateurs de ladite abbaye tant en chef qu’en membres dépendants et pour suffrages prières et oraisons avoir eu d’eux les terres, rentes, juridictions, fiefs et seigneuries ci-après déclarées :
L’enclos de ladite abbaye consistant dans l’église de Sainte-Croix, les logements réguliers, la maison abbatiale, la fuie ou colombier, prison, et autres logements y étant, avec leurs cours et jardin, donnant de l’orient et du midi sur la rivière Ellé, du couchant sur la rue Gutiern et en partie sur la rivière Isole et du nord sur les rues Ellé, du château et à l'herbe.

Suit la description des possessions dans Quimperlé et faubourgs.

 

 

[p. 218] Moellan

Le manoir de Chef du bois contenant sous maisons, colombier, cours, jardins, vergers, bois de haute futaie, terres frostes et prairies trente journaux, donnant de l’orient sur terres de la métairie dudit Chef du bois et du lieu noble de K/faer ; du midi sur terres du village de Trénorgouet [Trénogoat], du couchant sur le havre de Merrien, du nord sur autres terres de ladite métairie.
Idem la métairie dépendante dudit manoir de Chef du bois, possédée présentement par Guillaume Tanguy, Jan Le Tallec, les héritiers de Louis Le Bloy et autres leurs consorts, à domaine congéable sous ladite abbaye.
Idem le moulin de Chef du bois situé aux issues dudit manoir avec son distroit.
Idem une tenue d’héritage au village de Saint-Maec [Saint-Thamec] que tenaient autrefois à convenant desdits abbé et religieux, Guillaume Peyron, Guillaume Plouac et consorts.
Idem autre terrement d’héritages que tiennent au village de Querampellan [Kerampellan] et ses appartenances à titre de convenant desdits abbé et religieux, Sylvestre Richard, Louis Le Cornec, Jacques Le Mellin, Guillaume Collin, Christophe et Guillaume les Gouiec et leurs consorts.
Idem autres tenues d’héritage que possèdent au village de Quermenguy [Kermenguy] et ses issues audit titre de convenant Jacques et Louis les Cornec et leurs consorts.
Idem autres tenues d’héritage que possèdent audit titre de convenant au village de Queroualen Yhuel [Keryoualen] Yves Soufais, Lucas Le Robet, Guillaume Huiten et leurs héritages.
Idem un autre lieu au village de Querouallen Izel [Keryoualen] que possèdent Lucas Le Robet, Sylvestre Le Scouarnec et leurs consorts audit titre.
[p. 219] Idem une autre tenue d’héritage que tiennent Corentin Le Berre et Jacques Gautier au bourg paroissial de Moëlan à titre de convenant.
Idem une autre tenue audit bourg possédée audit titre par Jan David et Guillaume Allanno.
Idem autre tenue d’héritage que tiennent Sylvestre Le Seller, Jan Guillaume et consorts au village de Brorimon. [Blorimond]
Idem autre tenue d’héritage au village de K/vasselin [Kersell] que tiennent à convenant André Corollou, Pierre Levenic et consorts.
Idem une tenue d’héritage au village de Queroch [Kerroc'h] et ses appartenances que tiennent Martin Cariou, Martin Meurédou et consorts.
Idem autre terrement d’héritage au village et ses appartenances de Saint-Pierre que possèdent Pierre Le Poussin, Jullien Le Quellen et consorts.
Idem une autre tenue d’héritage au village de Querliguit [Kerliguit] et ses appartenances que tiennent Bertrand Le Garrec et consorts.
Idem une autre tenue d’héritage au village de Querandereat possédée autrefois par Melaine Corollou et Guillaume Le Dereat.

La seigneurie et ligence sur le manoir de Querascouet [Kerascoët] appartenant à escuyer Thomas Le Couriaut sieur dudit lieu.

Idem la seigneurie et ligence sur le village de Querloshouarn [Kervasselin] autrefois à Thépaulde du Combout, dame de Querstang.
Idem la seigneurie de ligence sur le village de Querglouanou [Kerglouanou] autrefois à François de Quermoguer [Kermoguer], seigneur dudit lieu.
La seigneurie de ligence sur les héritages autrefois à Jan de Querlouarnec, sieur de Quersalaun au village de Quernonnen. [Kernonen]
Idem la seigneurie de ligence sur le village de Queroch. [Kerroch]
La seigneurie de ligence sur les héritages autrefois à Bernard Leslias au village de Saint-Maec. [Saint-Thamec]
Idem la seigneurie de ligence sur les héritages autrefois à Yves Bozec au village de Queribin [Keribin] .
Idem la seigneurie de ligence sur les héritages autrefois à Jacob Le Glouadec au village de Quergadiou.
Idem la seigneurie de ligence sur la terre autrefois à Mathieu Le Guenou à Querlelias (Quililien ?).
Idem la seigneurie de ligence sur la terre autrefois à Margueritte Tanguy à Chef de bois.
Idem la seigneurie de ligence autrefois sur la terre autrefois au Bossec à Queroualen Izel. [Keryoualen]
Idem la seigneurie de ligence sur la terre à l’abbaye de Saint-Maurice sur la terre à Queroualen Yhuel. [Keryoualen]
Idem la seigneurie de ligence sur la terre autrefois à Jan Le Digoder [Digouedec], sieur du Damany à Saint-Meac. [Saint-Thamec]
Idem la seigneurie de ligence sur la terre au seigneur de La Porte Neuve audit Saint-Meac. [Saint-Thamec]
[p. 220] Idem la seigneurie de ligence sur la terre autrefois à Yves Pezron et Alain Le Dren audit Saint-Meac. [Saint-Thamec]
Idem la seigneurie de ligence sur la terre autrefois à Yves Tanguy et ses consorts audit Saint-Meac. [Saint-Thamec]
Idem la seigneurie de ligence sur la terre dudit seigneur de La Porte neuve à Chef du bois.

Dessus et par cause desquels fiefs et héritages situés en ladite paroisse de Moëlan [re]connaissent devoir des chefrentes par an à notre souverain seigneur à chaque mois de janvier lorsque que les chefrentes sont bannies, deux mines froment, deux mines avoine, une géline, et deux sols un denier, et chaque fête de Saint Pierre au mois de juin treize deniers obole monnaie.

 

Suivent les possessions sur les paroisses de Clohars, Baye, Trévoux.

[p. 221] Laquelle déclaration ledit seigneur abbé et lesdits sieurs prieur et religieux assemblés devant nous notaires royaux de Quimperlé au chapitre de ladite abbaye affirment véritable.

Et au paiement et continuation desdits devoirs affectent et hypothequent les dits héritages fruits et revenus d'iceux pour sur le tout être procédé suivant les ordonnances rayales et coutume de ce pays avec pouvoir à maître [blanc] de présenter ladite déclaration devant messieurs les commissaires, en requérir acte pour icelle être reçue et enrôlée dans les registres du papier terrier, rentier et réformation desdits domaines, déclarant avoir fourni des déclarations particulières des autres dépendances de ladite abbaye sous les domaines dont elles relèvent, savoir de la seigneurie de Callac, sous les ressorts de Goëllo et Carhaix, de celle de Houzillé sous la baronnie de [p. 222] Vitré et de quelques héritages sous lesdits ressorts de Concq et Gourin.

 

Fait au chapitre de ladite abbaye sous les seings dudit seigneur abbé et desdits sieurs prieur et religieux et par nous en ce jour premier de février mil six cent quatre-vingt-deux.

 

[signatures] : Charrier, Fr. Thomas Jouneaux, prieur, Fr. Antoine du Mage, Fr. Jean Le Laurageff, Fr. Gabriel Mesnager, Fr. Pierre Piolin, Fr. Placide Le Duc, J. Lohéac, notaire royal, E. Millon, notaires du roi.

 

Nous, commissaires susdits, faisant droit sur les conclusions et verbales du procureur du roi et contredits du procureur de maître Charles Bougis, avons débouté le sieur abbé et les révérends religieux de l’abbaye Sainte-Croix de Quimperlé du fief et proche ligence par eux prétendus sur la terre de Trogann et Querampaou, Querbian boduellec et de tout fief en la paroisse du Tréfuou [Trévoux], lesquels lieux sont chargés d’une chefrente sous le roi ; pareillement déboutons lesdits sieur abbé et révérends religieux de la ligence et fief par eux prétendus sur les tenues seulement situées à Saint-Maec ou Saint-Thamec, en Kerglouezou et Kerfauer, autrement Chef-du-bois, sur lesquelles il se trouvera être due une chefrente au domaine de sa majesté, et en outre avons débouté les avouants de tout fief et juridiction sur les héritages aliénés en la paroisse de Clouhal [Clohars] et, attendu que, par arrêt de la cour du parlement et aux prônes du quatrième juin mil six cent soixante, ledit sieur abbé a été débouté des fief et juridiction de la ville de Quimperlé et faubourg du Gorecquaire [Gorrequer] seulement, et que, par autre arrêt de la chambre royale du quinzième novembre mil six cent soixante-trois, et par deux jugements souverains rendus au conseil de la duchesse en mil quatre cent deux et du duc de Bretagne en mil quatre cent vingt-deux, nouvellement produits par ledit sieur abbé, il a été maintenu auxdits droits, nous avons renvoyé les parties se pourvoir en ladite cour du parlement pour leur être sur ce fait droit au surplus de la juridiction sur les censives et domaniers en sera bien et de nombre comme au passé conformément à la fondation faite par le comte de Cornouaille, confirmation d’icelle(s) possession, titres et ordonnances de messieurs les commissaires réformateurs de la coutume portées en leur procès-verbal en mil cinq cent quatre-vingts, et la déclaration reçue à la charge de tenir et relever les choses y employées  [employées à  cet effet] prochement et ligement de sa majesté sous la barre royale de Quimperlé, en fief amorti et devoir de prières, oraisons et serments de fidélité et autres charges y portées, et devoir envoyer de sa déclaration écrite sur papier extraordinaire aux archives du château du Louvre à Paris et l’autre à la chambre des comptes à Nantes, et avons ordonné que les (?) des lieux du chef desquels nous avons débouté lesdits sieur abbé et religieux fournissent leur déclaration pour le papier terrier en notre greffe dans [une] quinzaine après la signification de la présente, et peine de vingt livres d’amende de tous dépends, dommages et intérêts et retardement de notre commission et confection dudit papier terrier, et que notre sentence sera exécutée, nonobstant opposition ou appellation quelconque, sauf les autres droits du roi à plus grand impunissement s’il y échoit et six livres de dépense assignés à Bougis.
Fait à Quimperlé le trente-un mars mil six cent quatre-vingt-trois ; signé F. Martineau
Ladite sentence insérée folio 301 du deuxième registre.

 

Et par arrêt de la cour en date du vingt-six mars mil six cent quatre-vingt-douze, ledit Charrier prieur et religieux ont été maintenus dans les droits de fief et basse justice sur les manants et habitants de la ville de Quimperlé et faubourg du Gorrequer, autrement dit le communal, même en tous les émoluments et profits du fief attribués même à la moyenne [p. 223] et haute justice comme lods et ventes, bâtardises, déshérences et épaves, justice directe ou foncière ou autres semblables sans aucune restriction dont ils sont en droit et possession de jouir sur toutes les maisons, décès, héritages, et rentes foncières leur dues [qui leur sont dues] dans l’enceinte du communal de ladite ville parce que néanmoins l’éligement et adjudication des bâtardises, déshérences et épaves seulement le seront par la juridiction royale de Quimperlé, par représentation de la cour commune et pour faciliter la perception de tous les droits ci-dessus, les mieux connaître et prévenir de toutes les difficultés et doutes qui en pourraient naître à l’avenir, acté ordonné par ladite cour que la suite et diligence du substitut du procureur général du roi à Quimperlé nouveaux débornements les ont mis et appelés aux lieux et endroits de terre marqués par l’enquête de 1493 et 1494 suivant la situation où sont à présent les choses et permis tant aux notaires et sergents de ladite abbaye d’instrumenter dans le territoire dudit communal comme leur proche fief, qu’au procureur fiscal d’icelui de poursuivre par la juridiction les habitants dudit communal et à fournir leurs aveux et payer leurs rentes et devoirs, arrêter les (?) des droits qui y sont faits, et aux officiers de la même juridiction de connaître des causes  appartenant à la basse justice, et en conséquence, ordonné que les biens vendus par lesdits habitants de ladite ville ou communal d’icelle à la réformation du domaine de sa majesté en seront distraits et que, sans y avoir égards, lesdits habitants en fourniront de nouveau à ladite abbaye si fait ne l'ont maintenus pareillement dans la mouvance sur l’emplacement du four Guillard autrefois moulin royal entier le domaine du roi  et ladite abbaye parce que néanmoins ils continuent à payer et continuent par moitié comme si le four était encore en essence [état], débouter au surplus lesdits abbé et religieux de la haute et moyenne justice par eux prétendues sur lesdits manants et habitants de ladite ville de Quimperlé et faubourg de Gorequer autrement dit communal, dans lesquelles haute et moyenne justice sa majesté a été maintenue, et en conséquence ordonné que les certifications et bannies afin d’appropriement d’héritages situés audit communal se feront par les juges royaux dudit Quimperlé à l’endroit de l’évocation des causes au delà même de ladite abbaye et en cas d’oppositions aux appropriements, la connaissance d’icelles des distributions et des autres procédures en conséquence appartiendra auxdits juges royaux, même la connaissance des tutelles, curatelles, décrets et mariages, mainlevées et institutions des curateurs aux biens vacants, desquels l’éligement et adjudication se fera qui a été maintenu par la cour en tout ce qui regarde la juridiction (?) comme une suite de la juridiction commune dont l’exercice appartiendra aux juges royaux et au substitut du procureur général du roi et, en leur absence ou cas de récusation, aux juges de ladite abbaye faisant et conformément aux aveux des 5 juillet 1541 et 22 juin 1549 sans préjudice néanmoins du droit de haute, moyenne, basse justice appartenant à ladite abbaye sur le reste des héritages situés dans les paroisses de Saint-Michel et Saint-Colomban hors ledit communal dans tout le clos Guthiern contenant, outre lesdites paroisses, le territoire de Lauvignon [Lovignon] et toute la trêve de Trélivalaire seulement et sans préjudice pareillement des droits de haute, moyenne, basse justice dans les autres paroisses dans lesquelles ladite abbaye a été maintenue dans la mouvance des tenues des villages de Saint-Maec ou Saint-Evesque, K/lagat et Kfauer autrement Chef-du-bois, faute audit Bougis d’avoir justifié par actes et réserves valables la mouvance en appartenir à sa majesté et avons et faire droit en l’appel de la sentence sur le chef concernant la mouvance prétendue par ledit abbé sur les héritages situés dans la paroisse du Tréfaou [Trévoux], ordonné que ledit Bougis fera dans deux mois pour tout délai, exécuter et juger l'interlocutoire porté par l’arrêt rendu entre lui et Tintiniac de Quimerch, au fait de toute mouvance de ladite paroisse, faute de quoi faire dans ledit temps et icelui passé, sera fait définitivement droit comme il appartiendra le surplus des jugements appelés portant leur plein et entier effet déclarés par ladite cour, ledit arrêt commun avec les officiers et greffiers royaux de Quimperlé, et à ce que personne ne l'ignore, ordonné que ledit arrêt sera lu et publié ou requis sera ledit arrêt.

Signé Piquet ; insérée au [blanc] volume des arrêts.

Revenus de l’abbaye de Sainte-Croix
Nature des revenus :

                                                    

D’après : SAVINA, Jean, Le Clergé de Cornouaille à la fin de l’Ancien Régime et sa convocation aux Etats Généraux de 1789, Quimper : imprimerie Jaouen, Mme J. Bargain, successeur, 1926