L'an mil huit cent quarante huit, le vingt-cinq octobre,
Nous Louis Théodore Désiré Barbe, notaire à la résidence du bourg de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, ayant pour témoins instrumentaires Messieurs François Marie Le Courant, propriétaire, et Pierre Julien Caéric, Secrétaire de la Mairie, les deux demeurant séparément au dit bourg de Moëlan,
Soussignés,
Rapportons qu'à la requête de Sévastien Souffez, ex-employé des douanes en retraite, demeurant au village de Kerrock, en la commune de Moëlan, agissant comme institué de Pierre Marie Joseph Balan, enfant mineur de feus Joseph Marie Balan et Marie Anne Kerlo, le dit enfant mineur habile à se dire et se porter seul héritier dans la succession de ses père et mère.
Et en présence de Joseph Kerlo, tisserand et marin demeurant au village de Breorimon, en la dite commune de Moëlan, subrogé tuteur du mineur susnommé, il va être par nous notaire susdit pour la conservation des droits du dit mineur procédé à l'inventaire fidèle et description exacte des meubles, meubles meublants et autres objets mobiliers, créance, titres et papier trouvés au dit lieu de Kerroch après le décès des époux Balan y arrivés pour le mari le douze septembre dernier et pour la femme le dix-huit de ce mois d'octobre.
La prisée et estimation des meubles a été donnée par le soussigné notaire qui s'est fait assister de Jean François Bondé et de Jean François Le Garrec, les deux cultivateurs demeurant le premier au village de Kerhuel et le second à celui de Kerhérou, en la dite commune de Moëlan, et la montrée des dits objets mobiliers et autres nous a été faite par les requérants en présence desquels nous avons opéré de la manière suivante :
Un chaudron estimé un franc, ci |
1 fr |
Un seau cerclé en fer estimé cinquante centimes, ci |
0.50 fr |
Une baratte estimée un franc, ci |
1 fr |
Une soupière et un pot estlés un franc, ci |
1 fr |
Un pot à lait estimé dix centimes, ci |
0.10 fr |
Une mauvaise pelle sans manche estimée vingt-cinq centimes, ci |
0.25 fr |
Une grande maie à pâte, un franc vingt-cinq centimes, ci |
1.25 fr |
Un marteau estimé soixante-quinze centimes, ci |
0.75 fr |
Une autre grande maie à pâte contenant du sel, un franc vingt-cinq centimes, ci |
1.25 fr |
Une boîte contenant des clous, estimée vingt centimes, ci |
0.20 fr |
Un moulin à poivre estimé trois francs, ci |
3 fr |
Deux bouteilles et quatre verres, soixante-dix centimes, ci |
0.70 fr |
Un pot à cide estimé vingt-cinq centimes, ci |
0.25 fr |
Un petit pot, un plat, une cafetière et un chandelier en bois estimé le tout ensemble quarante centimes, ci |
0.40 fr |
Deux assiettes, estimées vingt centimes, ci |
0.20 fr |
Une petite paire de balance estimée cinquante centimes, ci |
0.50 fr |
Une série de poids et une grande balance, huit francs, ci |
8 fr |
Une mauvaise table, vingt-cinq centimes, ci |
0.25 fr |
Une mauvaise maie à pâte ou banc, cinquante centimes, ci |
0.50 fr |
Une chaise estimée soixante-quinze centimes, ci |
0.75 fr |
Deux chapeaux estimés cinquante centimes, ci |
0.50 fr |
Une armoire estimée trente-cinq francs, ci |
35 fr |
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Dans un appartement à côté : |
Un petit tableau estimé vingt-cinq centimes, ci |
0.25 fr |
Quarante-cinq kilogrammes de sel, treize francs, ci |
13 fr |
Dix kilogrammes de résine, deux francs, ci |
2 fr |
Un petit panier et les pipes y contenues, vingt-centimes, ci |
0.20 fr |
Un lit accoutré de deux draps, deux couettes et d'un traversin, estimé le tout ensemble vingt-un francs, ci |
21 fr |
A côté de celit, un banc, douze francs, ci |
12 fr |
Une table à manger estimée six francs, ci |
6 fr |
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Dans le grenier : |
UDeux escabeaux estimés deux francs, ci |
2 fr |
Dix-huit chopines estimées un franc quatre-vingt centimes, ci |
1.80 fr |
Deux barriques vides estimées cinq francs cinquantes centimes, ci |
5.50 fr |
Bois de chauffage et fagots estimés neuf francs, ci |
9 fr |
Récolte d'oignons, quarante centimes, ci |
0.50 fr |
Fil de chanvre estimé deux francs, ci |
2 fr |
Fil de chanve étoupe, quatre francs soixante centimes, ci |
4.60 fr |
Un sac contenant des poupée de chanvre estimées quatre francs cinquante centimes, ci |
4.50 fr |
Effets du défunts estimés quarante francs, ci |
40 fr |
Ceux de la veuve estimés cinquante francs, ci |
50 fr |
Une couette estimée deux francs, ci |
2 fr |
Deux paniers estimés dix centimes, ci |
0.10 fr |
Fil noir, fil bleu et fil d'autres couleurs, soixante quinze centimes, ci |
0.75 fr |
Poivre en grains, quarante centimes, ci |
0.40 fr |
Savon estimé deux francs cinquantes centimes, ci |
0.50 fr |
Tabacs estimés quatroze francs, ci |
14 fr |
Une couette estimée trois francs, ci |
3 fr |
Une nappe estimée cinquante centimes, ci |
0.50 fr |
Deux draps de lit estimés trois francs, ci |
3 fr |
Total de l'estimation des meubles trouvés deux cent cinquante-sept francs quatre vingt-cinq centimes, ci |
257.85 fr |
Argent comptant un franc cinquante centimes, ci |
1.50 fr |
Créances actives :
Il est dû à la communauté des époux Balan les sommes suivantes :
1° Par Jacques Péron, demeurant à Beslon, sept francs, ci |
7 fr |
2° Par François Gilles, douanier, demeurant à Beslon, deux francs soixante centimes, ci |
2.60 fr |
3° Par Pierre Pradel, douanier, demeurant à Beslon, douze francs dix dentimes, ci |
12.10 fr |
4° Par Haslé Pierre, douanier, demeurant à Beslon, cinq francs quarante centimes, ci |
5.40 fr |
5° Par Joseph Tanguy, cultivateur, demeurant à Kergolaër, six francs quarante centimes, ci |
6.40 fr |
6° Par Corentin Orvoine, de Kerouer, un franc soixante centimes, ci |
1.60 fr |
7° Par Guillaume Cornec, de Toul an porz, un franc soixante centimes, ci |
1.60 fr |
8° Par Mélaine Le Doeuff, de Kerhermen, trois francs vingt centimes, ci |
3.20 fr |
9° Par Joseph Le Bourhis, demeurant à Kersolf, quatre francs, ci |
4 fr |
10° Par Joseph Capitaine, de Kerliviou, un franc, ci |
1 fr |
11° Par Jean François Bondé, de Kerhuel, deux francs soixante-quinze centimes, ci |
2.75 fr |
12° Par Marie Josèphe Le Bloa, femme de François Bozec, de Kerroch, un franc cinquante centimes, ci |
1.50 fr |
13° Et par Maurice Le Corre, de Kerliviou, huit francs, ci |
8 fr |
Total général de l'inventaire trois cent seize francs cinquante centimes, ci |
316.50 fr |
Titres et papiers :
Grosse d'un contrat de vente d'immeubles par Pierre Louis Marie Mutricy et femme à Corentin Balan, Joseph Marie Balan et autres, aux fins d'acte au rapport de Me Gauréquer, ex-notaire à Moëlan, en date du quinze juin mil huit cent quarante, enregistré à Quimperlé le vingt-sept du même mois.
Cette pièce unique a été par nous notaire susdit côtée et paraphée à la lettre B.
Passif de la communauté en question :
Il est dû par la dite communauté les sommes suivantes :
1° Audit Sébastien Souffez, tuteur, suivant acte obligatoire au rapport de Me Kersulec, notaire à Pont-Aven, en date du deux mars mil huit cent quarante six, dûment enregistreé, trois cent francs, ci |
300 fr |
2° Au même, deux années d'intérêts, trente francs, ci |
30 fr |
3° A Mr Xavier Guillet, du bourg de Moëlan, marchand, dix francs trente centimes, ci |
10.30 fr |
4° A Me le Recteur, de la commune de Moëlan, pour enterrement de la défunte, quatorze francs cinq centimes, ci |
14.05 fr |
5° Au fossoyeur du bourg de Moëlan, un franc, ci |
1 fr |
6° A Marie Julienne Capitaine, cinq francs pour la chasse, ci |
5 fr |
7° A la même pour dépenses occasionnées par suite de décès trois francs soixante-quinze centimes, ci |
3.75 fr |
8° A la succession Péron de Kerascoët, six cents francs pour prêt, aux fins d'acte dont les parties ne sont pas saisies pour le mentionner sur ces présentes, ci |
600 fr |
9° A la même succession, une année d'intérêts sur le principal susmentionné, trente francs, ci |
30 fr |
10° Enfin au médecin de Pont-Aven, une somme indéterminée |
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Total du passif connu neuf cent quatre vingt-quatorze francs dix centimes, ci |
994.10 fr |
Demandé aux parties requérantes si elles ont détourné, vu ou su qu'il ait été caché ou détourné quelques objets dépendant de la dite succession Balan, elles nous ont affirmé sous la foi du erment que c'était bien là tous les meubles et autres effets composant la communauté été des époux Balan et qu'il n'y avait plus rien à inventorier.
En conséquence, nous notaire susdit susdit avons clos le présent procès verbal dont le montant porte à la somme de trois cent seize francs cinquante centimes, et laissé les objets mobiliers en la garde et possussion du tuteur susnommé pour les faire vendre en se conformant aux dispositions de l'article quatre cent cinquante deux du code civil.
Ainsi voulu, consenti et accepté. Dont acte ainsi requis.
Fait, clos et arrêté audit lieu de Kerroch, au domicile été des époux Balan où nous avons été requis de nous transporter, sous le seing de Sébastien Souffez et ceux des témoins et du notaire seulement, les autres parties ayant affirmé ne savoir signer, de ce requis séparément, sous le seing de Jean Fançois Bondé, après lecture faite, les mêmes jour, mois et an que devant, après avoir vaqué au présent inventaire depuis neuf heures du matin jusqu'à midi par une simple vacation.

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