MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

Devant M. Louis Théodore Désiré Barbe, notaire à la résidence du bourg de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, ayant pour témoins instrumentaires Messieurs Julien Marie Bosquet, expert, et François Marie Le Courant, propriétaire, demeurant les deux audit bourg de Moëlan, soussignés,

ont comparu :

D'une part, François Marie Orvoine, veuf en premières nôces de Marie Jeanne Le Bloa et en secondes nôces de Anne Tanguy, demeurant au village de Kvétot, agissant tant en son nom privé que faisant, en outre, et se portant fort pour sa fille mineure Marie Marguerite Orvoine, enfant issu de son dernier mariage ;

D'autre part, Guillaume Orvoine, époux de Marie Jeanne Le Delliou, demeurant au village de Kabas ;

Tous cultivateurs domiciliés de la commune de Moëlan.

Entre lesquels comparans il est reconnu que le dit Guillaume Orvoine et feu Emmanuel Orvoine étaient frères germains; enfans légitime dudit François Marie Orvoine, premier comparants, et de défunte Marie Jeanne Le Bloa ; qu'ils possédaient entre deux du chef de leur mère susnommée divers immeubles et droits immobiliers, partie à domaine congéable et partie quitte de rente, situés aux villages de Kourien, de Kvétot et d'autres lieux en dépendant, le tout en la commune de Moëlan et valant de revenu, charges et contributions comprises, une somme de quarante francs donnant en principal celle de huit cent francs, ci ......................................................................................................................................................... 800 fr.

Dont moitié au dit Guillaume Orvoine et moitié audit feu Emmanuel Orvoine ou à ses héritiers.

Que par suite du décès de ce dernier, sa succession est dévolue aux termes de l'article sept cent cinquante-un du code civil pour un quart à son père François Marie Orvoine et pour les trois quarts au dit Guillaume Orvoine, son frère germain et à la dite Marie Marguerite Orvoine sa soeur consanguine, fille issue du mariage dudit François MArie Orvoine et de feu Anne Tanguy ; que ces derniers trois quarts ont été répartis entre les dits Guillaume Orvoine et sa mi-soeur susdite conformément aux dispositions du deuxième paragraphe de l'article sept cent cinquante-deux du même code civil ; que le dit François Marie Orvoine, père commun, pour lui en privé et pour sa fille Marie Marguerite Orvoine et le dit Guillaume Orvoine, en leur qualité d'héritiers susexprimés, ne voulant pas demeurer dans l'indivision des biens leur échus, ont, par le ministère d'un expert à leur choix, fait procéder au lotissement des biens susmentionnés toujours en conformité des dits articles sept cent cinquante-un et sept cent cinquante-deux du code-civil.

Qu'enfin les parties s'étant amiablement contentées de la formation ds lots par leur expert et voulant donner à leur partage le sceau d'authenticité désiré, ont requis le soussigné notaire de transcrire littéralement et en leur présence les lots faits comme suit :

Lot d'immeubles échu à Guillaume Orvoine, du chef de sa mère Marie Jeanne Le Bloa :

Art. 1° Une parcelle de terre chaude nommée Tal-cloëd-Kourien, ayant son édifice au nord, donnant du levant sur terre à Pierre Le Drennou, du couchant sur terre à Jean Mahé et du midi sur terre à Martial Le Maoult ; cette parcelle est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro seize cent soixante-neuf, section R et contient sous fonds trois ares quarante centiares. [R-1669]

Art. 2° Autre parcelle de terre dite Lan-gastro, ayant son édifice au nord, donnant du levant sur terre à Pierre Capitaine et du couchant sur terre à Joseph Capitaine ; cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cacastral sous le numéro cent vingt huit, section N, et contient sous fonds trois ares trente centiares. [N-0128]

Art. 3° Autre parcelle de terre nommée Poul-ar-ven ou Pen-an-duchen, sans édifices, donnant du levant sur terre à Alain Carriou, du midi sur un chemin et du couchant sur terre à François Louis Fouesnant ; cette parcelle est indiquée au cadastre sous le numéro deux, section N et contient sous fonds deux ares vingt centiares. [N-0002]

Art. 4° Autre parcelle de terre Tal-ar-vilin-aël-vras, sans édifices, donnant du nord sur terre à Roch Fouesnant et du midi sur terre à la veuve de Guillaume Le Delliou ; cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro cent cinquante-six, section N, et contient sous fonds neuf ares soixante centiares. [N-0156]

Art. 5° La moitié, côté du couchant d'une parcelle de terre chaude nommée An-noyal-glas, sans édifices, donnant du couchant sur terre à François Augustin Capitaine, contenant sous fonds la dite moitié six ares vingt-cinq centiares ; cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent vingt-neuf, section M. [M-0929]

Art. 6° Une parcelle de terre chaude, nommée Euch-ar-ster, ayant ses édifices des nord et levant, donnant du midi sur terre à François Marie Orvoine ; cette parcelle est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent cinquante-sept, section M, et contient sous fonds dix ares vingt centiares. [M-0957]

Art. 7° Une parcelle de terre nommée Stan-garo, ayant ses édifics des nord et midi sur des chemins, donnant du levant sur terre à Michel Lolichon et du couchant sur terre audit François Marie Orvoine ; cette parcelle est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro quatre-vingt-deux, section M, et contient sous fonds neuf ares quatre-vingt-dix centiares. [M-0082]

Art. 8° La moitié, bout du midi d'un petit champ nommé Parc-Daniel, ayant ses édifices des levant et midi, donnant du nord sur l'autre moitié au dit François Marie Orvoine, contenant sous fonds la dite moitié trois ares cinq centiares ; cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent quarante-sept, section M. [M-0947]

Art. 9° La moitié, bout du levant d'une parcelle de verger nommé Parc-ar-maponner, ayant ses édifices des levant et nord, contenant sous fonds la dite moitié deux ares soixante-cinq centiares ; la dite parcelle indiquée au bulletin du cadastre sous le numéro neuf cent soixante-un, section M. [M-0961]

Art. 10° La moitié, côté du couchant d'une parcelle de courtil nommé Liors-ar-leur, ayant ses édifices des nord et midi, donnant du couchant sur terre à la veuve de Henri Le Garrec, contenant la dite moitié sous fonds un are cinquante-cinq centiares, la dite parcelle indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent dix-neuf, section M. [M-0919]

Art. 11° La moitié, bout du levant du foosé nord du verger.

Art. 12° La moitié, côté du levant d'une parcelle de verger dit Ar-verger, ayant ses édifices des levant et couchant, donnant du nord sur terre à la dite veuve Henri Le Garrec, contenant la dite moitié sous fonds quatre ares trente-cinq centiares, le dit verger indiqué au bulletin cadastral sous le numéro deux cent quarante-un, section M. [M-0241]

Art. 13° La moitié, bout du nord d'une parcelle de lande dite Lannec-costé-ar-prad, sans édifices, donnant du couchant sur un ruisseau et du nord sur terre à Jean Marie Garrec, contenant la dite moitié sous fonds deux ares soixante-quinze centiares, la dite parcelle indiquée au bulletin cadastral sous le numéro huit cent quatre-vingt-dix-neuf, section M. [M-899]

Art. 14° Une parcelle de lande nommée Lannec-bec-ar-béchou, sans édifices, donnant du levant sur parcelle à Mélaine Loarer, du nord sur terre à la dite veuve Henri Le Garrec et du midi sur terre à Marie Renée Bindin ; cette parcelle est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent quatre-vingt-quinze, section M, et contient sous fonds huit ares quarante centiares. [M-0995]

Art. 15° La moitié des logemens consistant en une portion de maison et en une crèche ; lesquelles bâtimens sont indiqués au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent quatorze, section M. [M-0914]

Art. 16° Part et portion dans l'aire à battre, laquelle contient sous fonds deux ares soixante-dix centiares et se trouve indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent cinq, dection M. [M-0905]

Ce lot formant la moitié des immeubles provenus du chef de Marie Jeanne Bloa, vaut de revenu vingt francs au principal de quatre cents francs.

Subdivision du lot composant les immeubles de la succession de feu Emmanuel Orvoine entre ses frère et soeur et son père susnommés :

Lot échu à François Marie Orvoine, père commun.

Art. 1° La moitié, bout du couchant d'une parcelle de terre chaude dite Tal-ar-vilin-avel-bian, ayant son édofice au nord, donnant du midi sur terre à Pierre Marie Le Porz, contenant sous fonds la dite moitié trois ares soixante-quinze centiares, la dite parcelle indiquée au bulletin cadastral sous le numéro cent soixante-un, section M. [M-0161]

Art. 2° La moitié, bout ou côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée Pen-ar-c'hars, ayant son édifice au nord sur le chemin, donnant du midi sur parcelle à Jean Drennou, contenant sous fonds la dite moitié cinq ares cinq centiares, la dite parcelle indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent trente-huit, section M. [M-0938]

Art. 3° La moitié, côté du levant d'une parcelle de courtil nommé Liors-ar-leur, ayant ses édifices au cerne fors du couchant sur l'aute moitié, contenant la dite moitié sous fonds un are cinquante-cinq centiares, le dit courtil indiqué au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent dix neuf, section M. [M-0919]

Art. 4° La moitié bout du couchant du fossé nord du verger, l'autre moitié appartenant à Guillaume Orvoine.

Art. 5° Un petit champ, sous fruitiers nommé Couchen-sabat, ayant ses édifices des levant et midi, contenant sous fonds deux ares cinquante centiares.

Art. 6° Au levant de l'article précédent, une parcelle de terre sous lande aussi nommée Couchen-sabat, sans édifices, donnant du nord sur parcelle au dit Orvoine et du midi sur terre à Monsieur Mauduit, contenant sous fonds un are trente centiares.

Lot échu à Guillaume Orvoine de la succession de son frère Emmanuel Orvoine.

Art. 1° Une parcelle de terre chaude nommée Poulou-pri, ayant ses édifices au cerne fors du midi sur parcelle à Alexandre Guillou, contenant sous fonds neuf ares cinquante centiares, le dite parcelle indiquée au bulletin cadastral sous le numéro dix-sept cent vingt-deux, section R. [R-1722]

Art. 2° La moitié à prendre, côté du levant dans une parcelle de terre chaude nommée Tal-ar-vilin-avel-bian, sans édifices, donnant du levant sur terre à Yves Capitaine et du midi sur terre à Pierre Marie Le Porz, contenant la dite moitié sous fonds trois ares soixante-cinq centiares, la dite parcelle indiquée au bulletin cadastral sous le numéro cent soixante-un, section M. [M-0161]

Art. 3° La moitié, côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée An-noyal-glas, sans édifices, contenant sous fonds six ares vingt-cinq centiares, la dite parcelle indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent vingt-neuf, section M. [M-0929]

Art. 4° La moitié, côté du couchant d'une parcelle de terre chaude nommée Pen-ar-c'hars, ayant son édifice au nord sur un chemin, donnant des midi et couchant sur terre à Jean Drennou, la dite parcelle est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent trente-huit, section M, et contient la dite moitié sous fonds cinq ares cinq centiares. [M-0938]

Art. 5° Une parcelle de terre chaude nommée Ar-croissant, sans édifices, donnant du midi sur terre à François Augustin Capitaine et du nord sur terre à Pierre Philippon, contenant sous fonds trois ares, la dite parcelle de terre indiquée au bulletin cadastral sous le numéro quarante-quatre, section M. [M-0044]

Art. 6° La moitié, bout du couchant d'une parcelle de verger nommé Ar-verger, ayant son édifice au couchant et petite partie de celui du midi, bout du couchant, donnant du nord sur terre à la dite veuve Henri Le Garrec ; le verger est indiqué au bulletin cadastral sous le numéro deux cent quarante-un, section M, et contient la dite moitié sous fonds quatre ares trente-cinq centiares. [M-0241]

Art. 7° La moitié, bout du couchant d'une parcelle d'un autre verger nommé Parc-ar-massonner, ayant son édifice au nord, donnant du couchant sur terre à la veuve Henri Le Garrec ;cette parcelle est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent soixante-un, section M, et contient la dite moitié sous fonds deux ares soixante-cinq centiares. [M-0961]

Art. 8° Une parcelle de courtil nommé Liors-moëne, ayant son édifice au levant, donnant du couchant sur parcelle à la dite veuve Garrec henri ; ce courtil est indiqué au bulletin cadastral sous le numéro deux cent quatre-vingt-treize, section M, et contient sous fonds deux ares soixante-dix centiares. [M-0293]

Art. 9° La moitié, bout du midi d'une parcelle de lande dite Costé-ar-prad, donnant du couchant sur un ruisseau ; cette parcelle de lande est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro huit cent quatre-vingt-dix-neuf, section M et contient sous fonds la dite moitié deux ares soixante-quinze centiares. [M-0899]

Art. 10° Une parcelle de terre nommée Euc'h-ar-ster, sans édifice, donnant du midi sur terre à Pierre Carriou et du nord sur terre à Jean Drennou ; cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent quatre-vingt, section M, et contient sous fonds cinq ares cinquante centiares. [M-0980]

Art. 11° La moitié des logemens consistant en une portion de maison et en une crèche, le tout indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent quatorze, section. [M-0914]

Art. 12° Part et portion dans une aire à battre, laquelle est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro neuf cent cinq et contient sous fonds deux ares soixante-dix centiares. [M-0905]

Lot échu à Marie Marguerite Orvoine de la succession de son frère consanguin Emmeanuel Orvoine.

Art. 1° Une parcelle de terre chaude nommée Ar-stanc, sans édifices, donnant du midi sur parcelle à Louis Haslé et du nord sur parcelle au dit François Marie Orvoine ; cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro deux cent cinquante-deux en partie, section M et contient sous fonds six ares quatre-vingt-cinq centiares. [M-0252]

Art. 2° Un courtil nommé Stanc-vian, ayant son édifice au levant sur un chemin ; ce courtil est indiqué au bulletin cadastral sous le numéro trois cent trente-quatre, section M, et contient sous fonds un are cinquante-cinq centiares. [M-0334]

Art. 3° Une parcelle de terre dite Lannec-vian-costé-ar-prad, sans édifices, donnant du levant sur parcelle à François Augustin Capitaine et du couchant sur terre à Armand Cohen ; cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro huit cent soixante-dix-neuf, section M, et contient sous fonds quatre-vingt-sept centiares. [M-0879]

Ces trois lots formant la moitié des immeubles composant la succession d'Emmanuel Orvoine et valent aussi de revenu une somme de vingt francs au principal de quatre cent francs.

Les quatre lots ainsi transcrits, nous avons donné lecture aux co-partageants qui ont déclaré les trouver conformes à leur droits et prétentions tant dans la succession de la dite Marie Jeanne LE Bloa que dans celle dudit Emmanuel Orvoine.

Conditions du présent partage :

Le présent partage fait sans soulte ni retour de part et d'autre est convenu et consenti aux conditions qui suivent :

1° Chacun des co-partageants est entré en propriété et en jouissance de son lot, à partir de ce jour, payant et acquittant, à compter de la même époque et à l'avenir, les impots de toute nature auxquels il est ou pourra être assujetti, quitte du passé. Les dettes qui peuvent être dûes par Emmanuel Orvoine seront acquittées par les co-propriétaires en proportion de leurs droits dans la dite succession.

2° Les co-partageants de font tous abandonnement à titre de partage sous la garantie ordinaire, ce qui est accepté par chacun.

3° Chacun des co-partageants acquittera comme bon lui semblera, la portion de rente leur incombant à payer sur les immeubles composant son lot, et en cas de vente de la rente pouvant grever les immeubles composant la succession d'Emmanuel Orvoine cette rente sera acquise en commun par tous les co-partageants et sera payée par chacun proportionnellement à ses droits.

4° Les co-partagneants se fournieront mutuellement, comme par le passé, tous les passages, sentiers et chemins pour l'exploitation et la fréquentation de leurs immeubles ; lesquels chemins et autres issues susmentionnés restent indivis entre les parties.

5° Restent également en indivis entre les mêmes parties, les fours, puits, fontaines, douets, communs, placîtres et autres frostages dépendant des biens partagés quoique non describés au présent.

Au moyen de tout ce que dessus demeure chacun des co-partageants, propriétaire de son lot, consentant que chacun d'eux en use, jouisse et dispose comme de tous ses autres biens et qu'il en prenne possession par outes les voies de droit, déclarant toutes les parties renoncer aussi à venir contre le présent partage par quelque motif et sous quelque prétexte que ce puisse être.

Ainsi voulu, consenti et accepté.

Dont acte : fait et passé en l'étude au chef-lieu de la commune de Moëlan, et transcrit littéralement sur des notes qui ont été remises ensuite aux parties, sous les seings des témoins et celui du notaire seulement, les comparants, en privé et aux qualités ayant affirmé ne savoir signer, de ce requis séparément, après lecture faite, ce jour vingt-cinq novembre mil hut cent quarante-neuf.