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18 juin 1851 Partage en 4 lots des biens de Quentel Louis (1789-1859) veuf de Le Bourhis Marie Jeanne (1796-1846) |
4 E 194/169 Acte n° 163 |
Devant Me. Louis Théodore Désiré Barbe, notaire à la résidence du bourg de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, ayant pour témoins instrumentaires Messieurs Pierre Julien Caëric, secrétaire de la mairie et François Marie Doussal, boulanger, les deux demeurant audit bourg de Moëlan, soussignés.
D'autre part, 1° Jean Marie Charles et Marie Suzanne Quentel, sa femme, demeurant au même village de Kergoustance. 2° Joseph Le Doze et Marie Anne Quentel, sa femme, demeurant au village de Kerhermen. 3° Marie Vincente Quentel, demeurant audit lieu de Kergoustance. Agissant et stipulant en leur nom personnel et se portant fort en outre, savoir : le dit Louis Quentel pour sa fille Marie Corentine et les autres comparants pour leur soeur et belle-soeur Marie Corentine Quentel. Tous aussi cultivateurs domiciliés de la commune de Moëlan.
Entre lesquelles parties, en privé et ès-qualités, il est reconnu que les dénommés ci-dessus possèdebt en indivis entr'eux divers immeubles et droits immobiliers, en partie à domaine congéable et en partie quitte de rente, situés aux villages de Kernonen larmor, Kerabas, Kervétot, Kermignaouët et d'autres lieux environnants et en leurs dépendances, sur la dite commune de Moëlan, d'un revenu de deux cent vingt-cinq francs, sans distraction des charges et impôts, représentant un principal de quatre mille cinq cent francs au denier vingt.
Provenus aux enfants Quentel 1° du chef de leur mère Marie Jeanne Le Bourhis, 2° de la succession de leur frère Alexis, 3° et d'une donation portant partage au même rapport que ces présentes, en date du vingt-neuf octobre mil huit cent quarante-neuf [1849-260], enregistré ; que sur la demande des comprarants, les biens ci-dessus ont été réunis pèle-mèle pour la composition des lots dont il sera plus bas fait mention ; que les donataires ne voulant plus rester dans l'indivision, désirant au contraire profiter des droits que leur accorde la donation précitée de partager la masse des biens susmentionnées, ont déclaré avoir, par le ministère d'un expert à leur choix, fait composer quatre lots d'une égale valeur, dans lesquels se trouve partagé le quart échu au père du chef de son fils Alexis, le tout pour être ensuite tiré au sort en présence de qui de droit ; que par suite de ce tirage, le premier lot est échu à Marie Vincente Quentel, le second à Marie Corentine Quentel, le troisième lot à Marie Anne Quentel et le quatrième lot à Marie Suzanne Quentel ; qu'enfin les mêmes comparants voulant donner à ce partage le caractère d'authenticité désiré ont requis le soussigné notaire de transcrire immidiatement en leur présence la description des lots de la manière suivante :
Premier lot composé des immeubles ci-après échu à Marie Vincente Quentel Art. 1er La moitié bout du levant d'une maison nommée An-ty-névez, ouvrant au midi, ayant son pignon à cheminée au levant, avec cour vis-à-vis. [N-0435]
Art. 2° Au levant et d'attache à une crêche appartenant à Vincent Le Bourhis, un emplacement ayant six mètres de long et la largeur de la dite crêche. Art. 3° La moitié à être prise, côté du nord, dans une parcelle de terre chaude nommée An-hent-bras, donnant du nord sur terre à François Louis Fouesnant, contenant sous fonds neuf ares cinq centiares. [M-0462] Art. 4° Une parcelle de terre chaude nommée Er-stanc-vian, sans édifice, donnant du levant sur un sentier qui conduit du moulin de Kerjégu à Kernonen larmor, du midi sur terre à Guillaume Favennec et du nord sur terre à Joseph Favennec, contenant sous fonds cinq ares quarante centiares. [N-0393] Art. 5° La moitié à prendre, côté du midi, d'une parcelle de terre chaude dite Bescou-nabat, ayant son édifice au couchant sur un chemin, donnant du midi sur terre à Guillaume Jaffro, contenant sous fonds six ares soixante-dix centiares. [N-0617] Art. 6° Une parcelle de terre chaude nommée Ar-bescou, sans édifice, donnant du levant sur terre à Joseph Capitaine et du couchant sur terre à Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds neuf ares soixante-cinq centiares. [N-1048] Art. 7° Une parcelle de terre chaude nommée Ar-garit, ayant ses édifices des nord et midi sur la lande, donnant du levant sur terre à la veuve de Jean Le Doze et du couchant sur terre à Henri Le Delliou, contenant sous fonds neuf ares vingt centiares. [M-1129] Art. 8° La moitié à prendre côté du nord, dans une parcelle de terre chaude nommée Ar-mine-glas, donnant du nord sur terre à Guillaume Jaffro, contenant sous fonds quatre ares quatre-vingts centiares. [N-1098] Art. 9° Un courtil nommé Liors-an-nabat, ayant ses édifices des couchant et nord, donnant des levant et midi sur aire à battre et logements à la veuve de François Goulven, contenant sous fonds deux ares. [N-1200] Art. 10° Une parcelle de terre chaude nommée Lan-gouze, ayant son édifice au levant, donnant du midi sur terre aux héritiers de Sébastien Le Garrec et du nord sur terre à Mélaine Capitaine, contenant sous fonds un are soixante-dix centiares. [M-0103] Art. 11° Un courtil nommé Al-leur, ayant ses édifices du levant, bout celui du midi et la portion du fossé qui donne sur terre à Vincent Le Bourhis, donnant le dit courtil des couchant et nord sur terre audit Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds quatre ares soixante-quinze centiares. [N-0433] Art. 12° Une parcelle de courtil nommé Liors-an-nabat, ayant ses édifices au cerne fors du couchant sur parcelle aux héritiers Le Scoazec, contenant sous fonds trois ares quatre-vingts centiares. [N-1193] Art. 13° Un courtl nommé Liors-Kerziou, ayant son édifice au couchant et en partie de celui du levant, bout du nord, contenant sous fonds deux ares quarante centiares. Art. 14° La moitié à être prise côté du levant dans une parcelle de lande ou terre froide nommée Lannec-an-nabat, sans édifice, donnant du levant sur terre à François Favennec, du midi sur terre à Vincent Le Bourhis et du nord sur courtils de Kerabas, contenant sous fonds six ares cinquante centiares. [N-1232] Art. 15° Une parcelle de terre froide nommée Porz-cléï, sans édifice, donnant du midi sur terre à Mélaine Péron et du nord sur terre à Jacques Pendéliou et à Guillaume Favennec, contenant sous fonds cinq ares soixante-dix centiares. [N-1364]
Second lot composé des biens ci-après et échu à Marie Corentine Quentel : Art. 1er La moitié, bout du couchant, d'une maison nommée An-ty-névez, ouvrant au midi, ayant son pignon mitoyen au couchant et sa cour vis à vis. [[N-0435] Art. 2° Au nord, bout du couchant, de l'aire à battre indivise, un hangar nommé Cardy-ar-leur. Art. 3° La moitié, côté du midi, à être prise dans une parcelle de terre chaude nommée An-hent-bras, sans édifice, donnant du midi sur terre à Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds neuf ares cinq centiares. [M-0462] Art. 4° La moitié à prendre, côté du nord, d'une parcelle de terre chaude nommée Euc'h-ar-guer, ayant son édifice au couchant, donnant du nord sur un sentier, contenant sous fonds six ares quinze centiares. [N-0440] Art. 5° La moitié à être prise côté du nord d'une parcelle de terre chaude nommée Bescou-an-nabat, ayant son édifice au couchant sur un chemin, donnant du nord sur terre à Jean Louis Orvoine, contenant sous fonds six ares soixante-dix centiares. [M-0617] Art. 6° Une parcelle de terre chaude nommée Lan-hélo-bian, ayant son édifice au nord sur un chemin, donnant du levant sur terre à Guillaume Favennec et du couchant sur terre aux héritiers Favennec, contenant sous fonds huit ares vingt centiares. [N-1065] Art. 7° Autre parcelle de terre chaude nommée Ar-poul-daour, sans édifice, donnant du midi sur les quempennou et du nord sur terre à la veuve de François Goulven, contenant sous fonds dix ares. [M-0547] Art. 8° La moitié à être prise côté du midi dans une parcelle de terre chaude nommée Ar-mine-glas, ayant son édifice au midi, contenant sous fonds quatre ares quatre-vingts centiares. [N-1098] Art. 9° La moitié à être prise dans une parcelle de terre chaude côté du midi nommée Poul-ar-cléun, ayant son édifice au levant et la moitié bout du couchant de celle du nord, donnant du midi sur terre à François Orvoine, contenant sous fonds cinq ares cinquante centiares. [M-0098] Art. 10° La moitié à être prise, côté du midi, d'une parcelle de courtil nommé Liors-euc'h-ar-guer, ayant ses édifices aux levant et couchant et midi fors partie au milieu à Guillaume Favennec, contenant sous fonds cinqares quatre-vingt-cinq centiares. [N-0439] Art. 11° La moitié, à prendre côté du nord d'un petit pré dit Prad-er-hoäs, ayant ses édifices des levant et couchant, donnant du nord sur terre à Louis Haslé, contenant sous fonds un are soixante-quinze centiares. [N-1152] Art. 12° Un petit jardin nommé Ar-jardine-vian. Art. 13° La moitié à être prise côté du couchant d'une parcelle de terre sous lande nommée Lannec-an-nabat, sans édifice, donnant du nord sur courtils de Kerabas, du midi sur terre à Vincent Le Bourhis et du couchant sur terreà Emmanuel Orvoine, contenant sous fonds six ares cinquante centiares. [N-1232] Art. 14° Une parcelle de terre à lande nommée Porz-an-guen, sans édifice, donnant du couchant sur terre à Emmanuel Orvoine et du nord sur terre à Corentin Le Bourhis, contenant sous fonds trois ares dix centiares. [N-1355] Art. 15° Le tiers à être pris dans une parcelle de terre à lande dite Lan-an-nabat, sans édifices, donnant du nord sur Parc-bicorne, contenant le dit tiers sous fonds deux ares soixante-cinq centiares. [N-1225]
Troisième lot composé des droits immobiliers ci-après et échu à Marie Anne Quentel, femme de Joseph Le Doze : Art. 1er La moitié bout du nord d'une maison nommée Ty-couze, ayant son pignon à cheminée au nord, ouvrant au levant. [N-0366] Art. 2° Au nord et d'attache au pignon de l'article précédent, un emplacement d'appentis en ruine. [N-0366] Art. 3° La moitié à être prise côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée Lan-hélo-bras, sans édifice, donnant du levant sur terre à Guillaume Drennou, contenant sous fonds onze ares soixante centiares. [N-1087] Art. 4° Une parcelle de terre chaude nommée Cléun-mernec ou Roz-Kernonen, ayant son édifice au couchant sur un chemin, donnant du midi sur terre à Jacques Charles et du nord sur terre à Joseph Orvoine, contenant sous fonds huit ares soixante centiares. [N-0193] Art. 5° Autre parcelle de terre chaude nommée Parc-ar-viline-avel, ayant ses édifices des levant et couchant, donnant du midi sur terre à Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds neuf ares vingt-cinq centiares. [R-1656] Art. 6° Autre parcelle de terre chaude nommée Poul-ranet, avec la moitié du fossé au couchant d'une parcelle de terre à Corentin Le Bourhis, donnant du levant sur terre à Jean Pierre Robet et du couchant sur terre à Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds huit ares vingt centiares. [M-0162] [M-0164] Art. 7° La moitié à prendre, côté du levant, d'une parcelle de terre chaude nommée Pen-parc-lan, ayant son édifice au midi et la moitié de celui du couchant, bout du midi, contenant sous fonds quatre ares quatre-vingt centiares. [N-0616] Art. 8° Un petit champ sous pâture nommé Parc-bicorne, ayant ses édifices au cerne, donnant des levant et midi sur En-tachen-Kerabas et du nord sur Toulan-er-forn, contenant sous fonds six ares soixante-dix centiares. [N-1205] Art. 9° Une parcelle de terre chaude nommée Euc'h-ar-guer-vian, sous courtil, sans édifice, donnant du midi sur terre à Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds cinq ares cinq centiares. [N-0438] Art. 10° Autre parcelle de courtil sous pâture et fruitiers nommé Parc-an-irvine, ayant ses édifices des levant et nord, donnant du midi sur terre à Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds deux ares trente centiares. [N-0454] Art. 11° Autre parcelle de courtil sous terre à chanvre nommé Liors-mell, ayant ses édifices des levant et midi, donnant du nord sur parcelle à Mélaine Quentel, contenant sous fonds deux ares. [N-0342] Art. 12° Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec-an-nabat-vian, sans édifice, donnant du levant sur terre à Jean Louis Orvoine et du couchant sur terre aux héritiers d'Alexis Guillou, contenant sous fonds neuf ares soixante centiares. [N-1241] Art. 13° Autre parcelle de terre sous lande nommée Porz-cléï, sans édifice, donnant du midi sur la mer, du levant sur un chemin et du couchant sur terre à Pierre Louis Carriou, contenant sous fonds deux ares soixante-dix centiares. [N-1306] Art. 14° La moitié, côté du levant, à être prise dans un champ, terre froide, nommé Lan-ar-guen, ayant ses édifices au cerne fors du couchant sur l'autre moitié appartenant à Vincent Le Bourhis, contenant sous fonds un are quatre-vingt centiares. [N-0500]
Quatrième lot comprenant les biens immobiliers ci-après et échu à Marie Suzanne Quentel, femme de Jean Marie Charles : Art. 1er La moitié, bout du midi, d'une maison nommée Ty-couz, sans cloison ni pignon. [N-0366] Art. 2° Une crêche nommée Craou-bian, ouvrant au levant, ayant ses pignons des nord et midi. Art. 3° Au midi et d'attache au pignon, un emplacement de batiment donnant du midi sur une ruine. Art. 4° La moitié à être prise, côté du couchant, d'une parcelle de terre chaude nommée Lan-hélo-vras, sans édifice, donnant du couchant sur terre à François Louis Le Roi, contenant sous fonds onze ares soixante centiares. [N-1087] Art. 5° La moitié à prendre, côté du midi, d'une parcelle de terre chaude nommée Euc'h-ar-guer, sans édifices, donnant du midi sur terre à Corentin Le Bourhis, contenant sous fonds six ares quinze centiares. [N-0440] Art. 6° Une parcelle de terre chaude nommée Frocazec, ayant son édifice au couchant, donnant du midi sur terre à Martial Fouesnant, contenant sous fonds six ares. [N-1037] Art. 7° Autre parcelle de terre chaude nommée An-hent-brus-bian, sans édifice, donnant du nord sur terre à la fille d'Armand Le Delliou et du midi sur terre à François Portier, contenant sous fonds cinq ares. [M-0512] Art. 8° Autre parcelle de terre chaude nommée Bescou-stang-ar-garo, ayant ses édifices des levant et couchant, donnant du nord sur terre à Corentin Orvoine et du midi sur terre à Noël Le Doze, contenant sous fonds sept ares. [N-1616] Art. 9° Autre parcelle de terre chaude nommée Direc-ar-guer-Kervétot, ayant son édifice au couchant, donnant du midi sur terre à Emmanuel Orvoine, contenant sous fonds quatre ares cinquante centiares. [N-0897] Art. 10° La moitié à être prise côté du couchant, dans une parcelle de terre nommée Pen-parc-lan, ayant son édifice au midi avec la moitié, bout du nord du fossé du couchant, contenant sous fonds quatre ares quatre-vingts centiares. [N-0616] Art. 11° La moitié à être prise, côté du nord, dans une parcelle de terre nommée Poul-ar-cléun, ayant son édifice au levant et la moitié, bout du levant de celui du nord, contenant sous fonds cinq ares cinquante centiares. [M-0098] Art. 12° La moitié à prendre côté du nord dans une parcelle de courtil nommé Liors-euc'h-ar-guer, ayant ses édifices des levant et couchant, donnant du nord sur une voie charretière, contenant sous fonds cinq ares quatre-vingt-cinq centiares. [N-0439] Art. 13° La moitié à être prise, côté du midi, dans une parcelle de pré nommé Prad-ar-hoäs, donnant du midi sur terre à Jean Pierre Olivier, ayant ses édifices des levant et couchant, contenant sous fonds un are soixante-quinze centiares. [N-1152] Art. 14° Une petite portion de terre nommée Jardine-al-leur, ayant son édifice au nord, donnant du midi sur les pierres debout de l'aire à battre. Art. 15° Une parcelle de terre sous lande nommée Pors-cléï, sans édifice, donnant du midi sur terre à Yves Capitaine et du nord sur terre à Pierre Louis Carriou, contenant sous fonds neuf ares dix centiares. [N-1302] Art. 16° Autre parcelle de terre sous lande nommée Parc-an-tan ou Lan, ayant son turon au couchant, donnant du midi sur terre à Guillaume Favennec et du nord sur terre à Louis Haslé, contenant sous fonds deux ares quarante centiares. [N-1317]
Les lots ainsi transcrits sur des notes représentées par les parties et qui leur ont été ensuite remises, elles ont déclaré les approuver en l'état, chaque lot valant en principal une somme de onze cent vingt-cinq francs, charges et contributions comprises.
Le présent partage fait sans soulte ni retour de lot est consenti aux charges, clauses et conditions suivantes : - 1° Chacun des co-partageants est entré, à partir de ce jour, en propriété et en jouissance du lot qui lui est échu payant et acquittant, à dater de cette même époque et à l'avenir, les impôts de toute nature auxquels il est ou peut être assujetti, quitte du passé ; quant à la rente convenancière pouvant grever tous les immeubles présentement partagés, elle sera toujours acquittée en commun, jusqu'à l'acquisition, en cas de vente, des rentes. - 2° Tous les co-partageants contribueront par quart au paiement de l'acquisition des rentes grevant les biens ci-dessus, soit qu'ils aient ou n'aient pas d'immeubles à domaine congéable dans leurs lots, les dites rentes devant être toujours achetées en commun. - 3° L'aire à battre nommée Er-leur restera indivis entre tous les co-partageants, ainsi que les deux escaliers de Ty-névez et de Ty-couze pour le service des deux greniers ou chambres des deux maisons susdites, ces deux escaliers, en cas de réparation, seront aussi réparés par les propriétaires des deux maisons susnommées. - 4° Louis Quentel, pendant sa vie, se réserve le droit d'un emplacement d'un lit et d'un banc dans l'une ou l'autre des maisons prénommées ; il aura la faculté également d'y faire sa cuisine en cas de sortie de chez ses enfants. - 5° Chaque logement aura sa part de cour vis à vis. Resteront communs et indivis ente tous les co-partageants les communs, issues, frostages, placîtres, fours, puits, fontaines, douëts à laver, routoirs, places à goëmon, tant ceux pour le sécher que ceux le sécher et l'ameuloner. - 6° Les co-partageants se fourniront, comme par le passé, tous les chemins, sentiers et passages pour l'exploitation et la fréquentation de leurs immeubles présentement partagés seulement, le tout étant indivis entr'eux tous ; ils déclarent également se faire tous abandonnement à titre de partage et sous la garantie ordinaire en cette circonstance, ce qui est accepté par chacun d'eux. - 7° Les cours d'eau en général seront toujours maintenus comme avant ces présentes.
Au moyen de tout ce que devant, demeurent : - 1° Marie Vincente Quentel, propriétaire du premier lot. - 2° Marie Corentine Quentel, propriétaire du second lot. - 3° Marie Anne Quentel, propriétaire du troisième lot. - 4° Et Marie Suzanne Quentel, propriétaire du quatrième lot. Déclarant toutes les parties, en privé et ès-qualités, accepter chacun en ce qui la concerne, le lot lui échu, adhéré au pr&sent partage et s'y arrêter irrévocablement.
De tout quoi les parties ont requis acte.
Ainsi voulu, consenti et accepté.
Dont acte en minute : fait et passé en l'étude au chef-lieu de la commune de Moëlan, sous les seings des témoins et celui du notaire seulement, les parties ayant affirmé ne savoir signer, de ce requises séparément, après lecture faite, ce jour dix-huit juin mil huit cent cinquante-un. |