Archives notariales
- Les archives notariales
- Les notaires
- ----------------------
- Nouveaux actes
Notaires
25 novembre 1855 Vente par licitation de Le Maout Marie Josèphe (1832-1917) à Fouesnant Martial (1821-1886) |
4 E 194/173 Acte n° 269 |
Par devant Me. Louis Théodore Désiré Barbe, notaire à la résidence du bourg de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, soussignés,
2° Martial Fouesnant et Marie Anne Le Maoult, époux, cultivateurs, demeurant à Kliviou, en la commune de Moëlan, d'autre part ;
Entre lesquels comparants il est reconnu que les dites Marie Josephe et Marie Anne Le Maoult sont soeurs germaines et qu'elles possédent dans l'indivision du chef et de la succession de leur mère Marie Catherine Le Doze, décédée depuis environ seize à dix-sept ans, divers immeubles et droits immobiliers situés aux lieux et dépendances de Kliviou, de Kgolaër, de Khuel, de Kourien et d'autres lieux environnants, sur la dite commune de Moëlan.
Après lesquelles reconnaissances la dite Marie Josephe Le Maoult pour éviter à partage a déclaré vendre avec toutes garanties aux mariés Fouesnant, ses beau-frère et soeur, seconds comparants, acquéreurs acceptant pour eux et pour leurs héritiers, tous les droits immobiliers pouvant lui appartenir aux divers villages susindiqués, en Moëlan, en général et sans auncune exception et lui provenus de la succession de sa mère prénommée ; de tout qoui les époux Fouesnant ont dit avoir parfaite connaissance pour la dite Marie Anne Le Maoult être elle-même fondée pour une moitié dans les mêmes biens, et n'en vouloir plus amples renseignements ni détails.
Cette présente vente est faite et amiablement convenue entre les dites parties, pour et moyennant une somme de quatre cent cinquante francs que les mariés Le Maoult [Fouesnant] promettent et s'obligent solidairement de payer à la dite venderesse ou au porteur de ses pouvoirs, ce jour en cinq ans avec faculté aux acquéreurs de se libérer par anticipation, et, jusqu'au paiement effectif, de lui en servir annuellement les intérêts sur le pied de cinq pour cent, par an, à compter d'aujourd'hui.
Les mariés Fouesnant sont entrés en propriété et en jouissance des biens formant l'objet de ces présentes, à compter de ce jour, payant et acquittant, à dater de la même époque et à l'avenir, les impôts de toute nature auxquels ils sont ou peuvent être assujettis, quitte du passé.
Au moyen de tout ce que dessus et le montant de cette vente une fois effectué, demeurent les dits Fouesnant et femme propriétaires incommutables des droits immobiliers, quittes ou non, présentement cédés, consentant la venderesse qu'ils en usent alors, jouissent et disposent comme de tous leurs autres biens et qu'ils en prennent possession par toutes les voies légales.
Pour l'entière exécution de ces présentes les parties ont déclaré élire domicile en l'étude du soussigné notaire à Moëlan. Ainsi voulu, consenti et accepté.
Dont acte en minute : fait et passé en l'étude au chef-lieu de la commune de Moëlan, l'an mil huit cent cinquante-cinq, le vingt-cinq novembre.
Les témoins instrumentaires Messieurs François Yves Le Postec, marchand et Maurice Jouant, cordonnier, les deux demeurant au susdit bourg de Moëlan, ont seulement signé avec le notaire. Les parties ayant affirmé ne le savoir, de ce requises séparément, après lecture faite. |