Par devant Me Frédéric Barbe, notaire à la résidence de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, soussigné.
En présence de messieurs Martial Caëric, secrétaire de mairie, demeurant à Kermartial et Giuyec Joseph, cultivateur, demeurant à Kerampellan, les deux en la commune de Moëlan.
Témoins instrumentaires appelés par les parties, réunissant les qualités voulues et exigées par la loi, aussi soussignés.
A comparu.
Mme Le Goff Marie Vincente, veuve de M. Fauglas Martial, cultivatrice, demeurant à Kerouze, en la commune de Moëlan.
Laquelle a, par ces présentes, fait donation entre vifs à titre de partage d'ascendant conformément aux articles mille soixante-quinze et mille soixante-seize du code civil.
A ses trois enfants seuls issus de son mariage avec défunt Martial Fauglas, qui sont :
- 1° M. Fauglas Martial Marie, époux de dame Orvoën Marie Louise, cultivateur, demeurant aussi à Kerouze, en Moëlan.
- 2° Mlle Fauglas Marie Vincente, célibataire majeure, cultivatrice, demeurant aussi à Kerouze, en Moëlan.
- 3° Et Mme Fauglas Marie Françoise, épouse assistée et autorisée de M. Goulven Corentin, marin pêcheur, avec lequel elle demeure à Brigneau, en la commune de Moëlan.
Tous ici présents et acceptant, madame Goulven sous l'autorisation de son mari.
Chacun pour un tiers.
M. Martial Marie Fauglas, Mlle Marie Vincente Fauglas et Mme Marie Françoise Fauglas épouse Goulven, frère et soeurs germains seuls présomptifs héritiers de Mme Marie Vincente Le Goff leur mère et seuls héritiers de M. Fauglas Martial, leur père décédé.
De tous les biens meubles et immeubles appartenant à madame veuve Fauglas Martial, donatrice, auxquels biens les trois enfants Fauglas donataires réunissent ceux qu'ils ont recueillis dans la succession de leur père susnommé comme aussi ceux qu'ils viennent d'acquérir de leur oncle M. Le Goff Pierre, cultivateur, demeurant à Kerouze en Moëlan, suivant acte au même rapport que ces présentes, en date du deux septembre courant [1911-181], non enregistré mais qui sera soumis à cette formalité dans les délais, pour ne former qu'une seule masse qui sera divisée en trois lots égaux mais en ce qui concerne les meubles seulement.
Masse des biens.
Mobilier de communauté.
Un ménage de campagne, sis à Kerouze, en la commune de Moëlan, garnissant les logements occupés par la donatrice, consistant en meubles-meublants, literie, lingerie, armoire, banc coffres, table, pétrin, ustensiles de cuisine, bestiaux, porcs et instruments aratoires, le tout d'une valeur de huit cents francs, ci 800 fr.
Dont moitié aux donataires de la succession de leur père et moitié à la donatrice, soit quatre cents francs, ci 400 fr.
Immeubles propres à la donatrice.
La moitié d'une propriété appartenant à la donatrice, non affermée, située à Kerouze et dépendances et par extension aux dépendances de Pénanster, Kermeurzach, Kernonen Largoat, Kercanet et Kervégant en la commune de Moëlan, désigné aux lots ci-après, valant un revenu brut annuel de trois cents francs, donnant au denier vingt-cinq un capital de sept mille cinq cents francs, ci 7 500 fr.
Et en vénalité d'après les parties neuf mille francs, ci 9 000 fr.
Immeubles propres aux donataires.
La moitié d'une propriété appartenant aux enfants Fauglas, donataires, située à Kerouze et dépendances et par extension aux dépendances de Pénanster, Kermeurzach, Kernonen Largoat, Kercanet et Kervégant, en la commune de Moëlan, désignée aux lots ci-après, la dite moitié de propriété non louée est provenue aux donataires aux fins d'un contrat de vente au même rapport que ces présentes en date du deux septembre courant, non enregistré, valant un revenu brut annuel de trois cents francs, donnant au denier vingt-cinq un capital de sept mille cinq cents francs, ci 7 500 fr.
Et en vénalité neuf mille francs, ci 9 000 fr.
Total des biens sujets au droit de donation sept mille neufs cents francs, ci 7 900 fr.
Toutal de la masse des biens en vénalité dix-huit mille huit cents francs, ci 18 800 fr.
Origine de propriété.
La moitié de la propriét de Kerouze et dépendances et autres lieux en la commune de Moëlan appartient à Mme veuve Fauglas, donatrice, pour l'avoir recueillie dans les successions de ses père et mère Vincent Le Goff et Marie Jeanne Drénou, tous deux décédés.
Et l'autre moitié appartient à ses enfants donataires aux termes d'un contrat de vente au rapport du notaire soussigné en date du deux septembre courant, non enregistré.
Pension et réserves de la donatrice.
Mme veuve Martial Fauglas, donatrice, impose à ses enfants donataires qui s'y obligent solidairement, M. Goulven conjointement avec son épouse :
- 1° La condition de lui en servir en sa demeure une rente annuelle et viagère de cent cinquante francs, soit cinquante francs par chacun des donataires qui sera payable le vingt-neuf septembre de chaque année, premier paiement pour avoir lieu le vingt-neuf septembre mil neuf cent douze, ci 150 fr.
- 2° L'obligation de la nourrir à leur table, la loger, chauffer, éclairer et la soigner pendant sa vie ; comme ainsi en cas de maladie à lui faire donner des soins par un médecin et les médicaments prescrits.
La même donatrice se réserve sa vie durant :
- La jouissance du rez-de-chaussée d'une maison couverte en ardoises sise à Kerouze en Moëlan.
- Par chacun des donataires annuellement : cinquante kilogrammes d'avoine, cinquante kilogrammes de pommes de terre et vingt fagots de bois de chauffage.
- Entre les trois donataires deux hectolitres trente litres de cidre dans les années d'abondance de pommes et un hectolitre quinze litres seulement dans les petites années.
- Pâturages pour une vache dans les crières de Liors terrien et des parcelles dites Liors ar porz.
- Et un lit avec deux accoutrements au complet et un banc-coffre.
Hypothèque.
Pour garantir le paiement de la rente viagère, les donataires affectent et hypothèquent au profit de leur mère donatrice la propriété située à Kerouze et ses dépendances en Moëlan, consistant en logements et terres de diverses natures, sur laquelle on prendra inscription au bureau des hypothèques de Quimperlé.
Partage et attribution des biens.
Mme Marie Vincente Le Goff, veuve Fauglas, donatrice, a fait entre ses trois enfants la division et le partage des immeubles composant la masse en trois lots égaux de la manière suivante :
Premier lot à M. Fauglas Martial Marie.
Le premier lot composé des immeubles ci-après désignés a été du consentement de Mlle Marie Vincente Fauglas et de M. et Mme Goulven, ses soeurs et beau-frère, attribué à l'amiable de M. Fauglas Martial Marie, époux de Marie Louis Orvoën, demeurant à Kerouze en Moëlan, qui déclare formellement l'acceptant, comprend :
Cadastre |
Lieux-dits |
Désignation |
T-1195p
T-1196 |
Kerouze |
Art. 1 Une parcelle de terre labourable nommée Costé toul hent ar voarem, ayant ses édifices au midi et partie au levant bout du midi, donnant du couchant sur terre à Scoazec Meleine, contenant sous fonds trente-quatre ares quatre-vingt-quinze centiares, ci 34.95 ares. |
| T-1198 |
Kerouze |
Art. 2 Autre parcelle de terre labourable nommée Tal ar glouet, sans édifice, contenant sous fonds douze ares, ci 12 ares. |
| T-1220 |
Kerouze |
Art. 3 Autre parcelle de terre labourable nommée Parc ar béren tro ar hoat, ayant ses édifices au couchant et partie du fossé bout du couchant, contenant sous fonds quatorze ares quarante centiares, ci 14.40 ares. |
| S-625p |
Kerouze |
Art. 4 Une parcelle de terre sous labour et pré nommée Corré sant, ayant ses édifices au nord, donnant du couchant sur ruisseau et du levant sur terre à Kerforn, contenant sous fonds huit ares cinquante-sept centiares, ci 8.57 ares. |
T-1249p
T-1250p |
Kerouze |
Art. 5 Une parcelle de terre sous courtil nommée Liors bras tal ar punch, sans édifice, donnant du midi sur terres aux donataires, contenant trois ares vingt-cinq centiares, ci 3.25 ares. |
T-1234p
T-1235p |
Kerouze |
Art. 6 La moitié bout du couchant dans une parcelle de terre sous labour et pâture nommée Ar flouren bras, ayant ses édifices au levant sur voie charretière, donnant du couchant sur l'autre moitié, contenant huit ares soixante-doize centiares, ci 8.72 ares. |
| T-1230 |
Kerouze |
Art. 7 Une parcelle de terre sous courtil nommée Liors bihan parc ar porz, ayant ses édifices des levant et midi, contenant un are soixante-dix-sept centiares, ci 1.77 are. |
T-1150
T-1151
T-1152p |
Penanster |
Art. 8 Une parcelle de terre sous verger nommée Pen poul, ayant ses édifices des couchant, levant, midi et un turon au nord, contenant huit ares vingt centiares, ci 8.20 ares. |
| L-345 |
Penanster |
Art. 9 Une parcelle de terre labourable nommée Toul ar golen, ayant son turon au nord, contenant onze ares dix centiares, ci 11.10 ares. |
| L-346 bis |
Penanster |
Art. 10 Un talus nommé Cleun ar mar, contenant deux ares trente-deux centiares, ci 2.32 ares. |
| L-85p |
Penanster |
Art. 11 La moitié côté du nord dans une parcelle de terre labourable nommée Ar bot scao, ayant ses édifices au couchant, contenant neuf ares trente-cinq centiares, ci 9.35 ares. |
| L-95p |
Kermeurzach |
Art. 12 Le tiers au milieu d'une parcelle de terre sous labour dite Ar squillorec, ayant ses édifices au nord, contenant six ares quarante-trois centiares, ci 6.43 ares. |
| T-884 |
Kernonen Largoat |
Art. 13 Au parcelle de terre labourable nommée Milistron, sans édifices, contenant sept ares trente centiares, ci 7.30 ares. |
| T-1065 |
Penanster |
Art. 14 Une parcelle de terre sous verger nommée An trazellec, donnant du midi sur terre à Le Bloa François Marie, contenant cinq ares trente centiares, ci 5.30 fr. |
| L-222p |
Penanster |
Art. 15 Une parcelle de terre labourable nommée An henchou, sans édifice, donnant du midi sur voie charretière et du nord à Le Goff Joseph, contenant quatre ares trente centiares, ci 4.30 ares. |
| L-584 |
Kercanet |
Art. 16 Une parcelle de terre labourable nommée Pen an onnou, sans édifice, contenant quatre ares, ci 4 ares. |
L-39
L-40 |
Penanster |
Art. 17 Un courtil nommé Liors ar forn, ayant ses édifices au couchant, contenant un are six centiares, ci 1.06 ares. |
| T-1103 |
Penanster |
Art. 18 Un petit courtil nommé Jardin bihan, ayant ses édifices au cerne, contenant soixante-trois centiares, ci 0.63 ares. |
| S-629p |
Kerouze |
Art. 19 Un pré nommé Prat pont, ayant ses édifices au midi, donnant du nord sur un ruisseau, contenant quatre ares vingt-trois centiares, ci 4.23 ares. |
S-679
S-680 |
Kerouze |
Art. 20 Autré pré nommé Prat ar ster, ayant ses édifices des levant et midi, donnant du couchant sur un ruisseau, contenant six ares trente centiares, ci 6.30 ares. |
| S-626p |
Kerouze |
Art. 21 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec corézant, ayant ses édifices des midi et couchant, donnant du nord sur terre à Le Goff Joseph, contenant onze ares soixante-douze centiares, ci 11.72 ares. |
| S-632p |
Kerouze |
Art. 22 Autre parcelle de terre sous lande nommée Couchen a vilin, sans édifice, donnant du midi sur Parc a vilin et du nord sur terre à Le Goff Joseph, contenant six ares trente-trois centiares, ci 6.33 ares. |
| T-1226p |
Kerouze |
Art. 23 Autre parcelle de terre sous lande nommée Parc an dachen, sans édifice, contenant neuf ares soixante-sept centiares, ci 9.67 ares. |
| T-848p |
Kernonen Largoat |
Art. 24 Autre parcelle de terre sous lande nommée Parc Yan Alan, ayant ses édifices des midi et nord, contenant sept ares quatre-vingt-cinq centiares, ci 7.85 ares. |
| T-945p |
Kerouze |
Art. 25 La moitié à prendre bout du midi dans une parcelle de terre sous lande dite Parcou meurlard, ayant ses édifices au midi sur chamin, donnant du couchant aux héritiers de Jean Marie Favennec, contenant sept ares quarante centiares, ci 7.40 ares. |
| T-1226p |
Kerouze |
Art. 26 Autre parcelle sous lande nommée Lannec vihan an dachen, sans édifice, donnant du midi sur chemin, contenant trois ares, ci 3 ares. |
| L-307 |
Penanster |
Art. 27 Une parcelle de terre sous lande nommée Lannec vihan an henchou, sans édifice, contenant deux ares soixante centiares, ci 2.60 ares. |
T-1249p
T-1250p |
Kerouze |
Art. 28 Un courtil nommé Liors bras, ayant ses édifices au couchant, donnant du nord sur terre à Le Goff Joseph, contenant trois ares vingt-cinq centiares, ci 3.25 ares. |
| T-1238p |
Kerouze |
Art. 29 Autre courtil nommé Liors Lauré, ayant ses édifices au nord, donnant du couchant sur les logements du village, contenant trois ares quarante centiares., ci 3.40 ares. |
| T-1244p |
Kerouze |
Art. 30 Autre courtil nommé Liors ar hoël, ayant ses édifices au nord, contenant deux ares vingt-cinq centiares, ci 2.25 ares. |
| T-1236p |
Kerouze |
Art. 31 La moitié côté couchant d'une parcelle de terre labourable nommée Liors terrien, ayant ses édifices des nord et couchant, contenant quatre ares soixante-quinze centiares, ci 4.75 ares. |
Deuxième lot à Mme Fauglas Marie Françoise, épouse Goulven.
Le deuxième lot composé des immeubles ci-après désignés a été du consentement de ses frère et soeur attribué à l'amiable à Mme Marie Françoise Fauglas, épouse Goulven Corentin, demeurant à Brigneau en Moëlan, qui déclare formellement l'accepter sous l'autorisation de son mari comprend :
Cadastre |
Lieux-dits |
Désignation |
T-1221p
T-1222p |
Kerouze |
Art. 1 Une parcelle de terre labourable nommée Parc a béron bihan, ayant ses édifices au couchant avec la moitié du fossé et crière bout du couchant côté du nord et la moitié bout du couchant des édifices levant, nord et couchant, contenant le tout compris trente-cinq ares quatre-vingt-neuf centiares, ci 35.89 ares. |
| T-1197p |
Kerouze |
Art. 2 Autre parcelle de terre labourable nommée Costé toul hent ar voarem, ayant ses édifices au midi, contenant sept ares cinquante-six centiares, ci 7.56 ares. |
T-1234p
T-1235p |
Kerouze |
Art. 3 La moitié bout du couchant d'une parcelle de terre sous verger nommée Ar flouren bras, ayant ses édifices au couchant, donnant du nord sur terre aux héritiers Jean Caëric, contenant huit ares soixante-treize centiares, ci 8.73 ares. |
| T-1253p |
Kerouze |
Art. 4 Une parcelle de terre sous verger nommée Couchen corré ar sant, ayant ses édifices au couchant sur la route, contenant trois ares quatre-vingt-seize centiares, ci 3.96 ares. |
| T-1231p |
Kerouze |
Art. 5 Une parcelle de terre labourable nommée Verger parc ar porz, ayant ses édifices des midi et nord, contenant dix ares dix centiares, ci 10.10 ares. |
| T-1236p |
Kerouze |
Art. 6 La moitié côté du levant dans une parcelle de terre labourable nommée Liors terrien, ayant ses édifices des levant et midi, contenant quatre ares soixante-quinze centiares, ci 4.75 ares. |
| T-1233p |
Kerouze |
Art. 7 Une parcelle de terre sous luzerne nommée Ar flouren vras créïs, ayant ses édifices des midi et nord avec letiers bout du midi des fossé et crière, contenant sept ares treize centiaes, ci 7.13 ares. |
| T-1256p |
Kerouze |
Art. 8 Une parcelle de terre sous courtil nommée Flouren vihan Kerancordonner, ayant ses édifices au couchant, contenant deux ares six centiares, ci 2.06 ares. |
| T-387p |
Kernonen Largoat |
Art. 9 Autre parcelle de terre sous courtil nommée Ar flouren vras, ayant ses édifices au midi, contenant vingt ares soixante centiares, ci 20.60 fr. |
| T-1088 |
Penanster |
Art. 10 Une parcelle de terre sous verger nommée Pen poul, ayant ses édifices au couchant sur chemin, contenant trois ares quatre-vingt-cinq centaires, ci 3.85 ares. |
| T-996 |
Kervégant |
Art. 11 Une parcelle de terre labourable nommée Stanc godec dandias, sans édifice, donnant du levant sur terre à Le Tallec François et du couchant à Le Doze François Louis, contenant douze ares vingt centiares, ci 12.20 ares. |
| L-31 |
Penanster |
Art. 12 Autre parcelle de terre labourable nommée Liors ar forn, sans édifice, donnant du midi sur terre à Pendéliou Joseph et du nord à plusieurs, contenant neuf ares trente centiares, ci 9.30 ares. |
| L-95p |
Kermeurzach |
Art. 13 Le tiers à prendre côté du levant d'une parcelle de terre labourable nommée Ar squillorec, sans édifice, donnant du levant sur terres à plusieurs, contenant six ares quarante-trois centiares, ci 6.43 ares. |
| L-154 |
Kermeuzach |
Art. 14 Une parcelle de terre labourable nommée Douar Kergouar, sans édifice, contenant six ares quatre-vingts centiares, ci 6.80 ares. |
| L-51 |
Penanster |
Art. 15 Autre parcelle de terre labourable nommée An uguen éro, sans édifice, donnant du midi sur sentier, contenant huit ares trente centiares, ci 8.30 ares. |
| L-441 |
Kercanet |
Art. 16 Autre parcelle de terre labourable nommée Pen a cleunyou, sans édifice, contenant six ares vingt centiares, ci 6.20 ares. |
| T-989 |
Kervégant |
Art. 17 Autre parcelle de terre labourable nommée Stanc godec bihan, sans édifice, contenant trois ares quatre-vingt-dix centiares, ci 3.90 ares. |
| L-29 |
Penanster |
Art. 18 Une parcelle de terre labourable nommée Liors ar forn, ayant ses édifices au couchant, contenant un are trente centiares, ci 1.30 ares. |
| T-1137 |
Penanster |
Art. 19 Une parcelle de terre sous pâture nommée Ar parcou, donnant du midi sur terre à Le Tallec, contenant trois ares, ci 3 ares. |
S-631p
S-632p |
Kerouze |
Art. 20 Un pré nommé Lannec costé ar prad et Prat névez, ayant ses édifices des levant, midi et nord, donnant du couchant sur ruisseau, contenant douze ares trente centiares, ci 12.30 ares. |
S-631p
S-632p |
Kerouze |
Art. 21 Le bout midi d'une parcelle de lande nommée Pen parc ar vilin et Lannec costé ar prat, sans édifice, sise aux levant et midi de la dite prairie et contiguës, contenant onze ares cinquante centiares, ci 11.50 ares. |
| S-627p |
Kerouze |
Art. 22 Autre parcelle de terre sous lande nommée Lannec ar pont, ayant ses édifices des levant et couchant sur la grand'route, contenant huit ares quatre vingts centiares, ci 8.80 ares. |
| T-1227p |
Kerouze |
Art. 23 Autre parcelle de terre sous lande nommée An dachen dalahé, ayant son turon au nord, contenant six ares trente centiares, ci 6.30 ares. |
T-927p
T-928p |
Kernonen Largoat |
Art. 24 Le bout couchant d'une parcelle de terre sous lande nommée Ar graniguez ou Corn ar quempennou, ayant ses édifices des nord et couchant, contenant onze ares quatre vingts centiares, ci 11.80 ares. |
| L-945p |
Kerouze |
Art. 25 La moitié bout du nord d'une parcelle de terre sous lande dite Parcou meulard, ayant son turon des levant et nord, contenant sept ares quarante centiares, ci 7.40 ares. |
| L-325 |
Kermeurzach |
Art. 26 Une parcelle de terre labourable nommée An henchou bras, contenant deux ares cinquante centiares, ci 2.50 ares. |
| |
Kermeurzach |
Art. 27 La moitié de l'emplacement à goëmon situé au Gosquer. |
Troisième lot à Mlle Fauglas Marie Vincente.
Le troisième lot composé des immeubles ci-après désignés a été du consentement de ses frère et soeur attribué à l'amiable à Mlle Marie Vincente Fauglas, demeurant à Kerouze, en Moëlan, qui déclare formellement l'accepter comprend :
Cadastre |
Lieux-dits |
Désignation |
T-1199
T-1200
T-1201p |
Kerouze |
Art. 1 Une parcelle de terre labourable nommée Parc ar béren créïs, sans édifice, donnant du levant sur sentier, du couchant sur terre à Gouyec Jean Marie, contenant quarante ares quatre vingts centiares, ci 40.80 ares. |
| T-971 |
Kervégant |
Art. 2 Autre parcelle de terre labourable nommée Gars ar gall ou Stanc godec quempennou, ayant ses édifices au couchant, donnant du midi sur terres à plusieurs, contenant six ares vingt centiares, ci 6.30 fr. |
| T-1248p |
Kerouze |
Art. 3 Une parcelle de terre sous verger nommée Parc an dachen, avec le tiers des fossé et crière au bout du couchant, côté du nord de la parcelle, contenant dix ares six centiares, ci 10.06 ares. |
| T-575 |
Kerouze |
Art. 4 Autre verger nommé Ar flouren pell, ayant ses édifices au midi et partie de celui du nord bout du couchant, contenant douze ares quatre-vingt-dix centiares, ci 12.90 ares. |
| T-960p |
Kerouze |
Art. 5 Autre verger nommé Parc mar, ayant ses édifices au couchant, donnant du levant sur terre à Le Goff Joseph, contenant deux ares quatre-vingt-dix centiares, ci 2.90 ares. |
| T-574p |
Kerouze |
Art. 6 Une parcelle de terre labourable nommée Flouren pell, ayant ses édifices des midi et nord, contenant quatre ares treize centiares, ci 4.13 ares. |
| T-1251p |
Kerouze |
Art. 7 Une parcelle de terre sous taillis nommée Coat liors bras, ayant ses édifices des levant et nord, contenant trois ares vingt centiares, ci 3.20 ares. |
| T-1089 |
Penanster |
Art. 8 Autre parcelle de terre labourable nommée Pen ar poul bras, avec ses édifices au couchant, contenant huit ares vingt centiares, ci 8.20 ares. |
| L-318 |
Kermeurbras |
Art. 9 Une parcelle de terre labourable nommée An henchou bras ou Gouchen bras, sans édifice, contenant neuf ares quatre-vingt-dix centiares, ci 9.90 ares. |
| L-85p |
Pennaster |
Art. 10 La moitié côté du midi dans une parcelle de terre labourable dite Ar bot scao, ayant ses édifices au couchant, contenant neuf ares trente-cinq centiares, ci 9.35 ares. |
L-95p
L-98P |
Kermeurzach |
Art. 11 Le tiers côté du couchant dans une parcelle de terre labourable dite Ar squillorec, ayant ses édifices au nord, contenant six ares quarante-quatre centiares, ci 6.44 ares. |
| L-37 |
Penanster |
Art. 12 Une parcelle de terre labourable nommée Liors ar forn, sans édifice, donnant du midi sur terre à Le Bour et du nord à Guihennec François Marie, contenant sept ares vingt centiares, ci 7.20 ares. |
| L-49p |
Penanster |
Art. 13 Une parcelle de terre labourable nommée Ar béréjou, ayant ses édifices au nord sur chemin, contenant cinq ares soixante-quinze centiares, ci 5.75 ares. |
| L-232 |
Penanster |
Art. 14 Une parcelle de terre labourable nommée An henchou bras, donnant des midi et nord sur chemin, contenant quatre ares quatre-vingts centiares, ci 4.80 ares. |
| L-371 |
Kernonen Largoat |
Art. 15 Une parcelle de terre sous crière et fossé nommée Ar goualarch, ayant ses édifices des couchant et nord, contenant sous fonds un are quatre-vingts centiares, ci 1.80 are. |
| L-375p |
Kernonen Largoat |
Art. 16 Une parcelle de terre sous pâture nommée Verger ar goularch, avec ses édifices au nord, contenant deux ares vingt-cinq centiares, ci 2.25 ares. |
| L-21p |
Penanster |
Art. 17 Autre parcelle de terre labourable nommée Costé ar gronyen, sans édifice, donnant du nord sur sentier et du midi sur terre à Le Bour François Marie, contenant un are vingt centiares, ci 1.20 ares. |
| T-937p |
Kervégant |
Art. 18 Autre parcelle de terre labourable nommée Costé garz an intanvez, ayant ses édifices des midi et nord, contenant un are quatre-vingt-douze centiares, ci 1.92 ares. |
| T-937p |
Kervégant |
Art. 19 Un talus nommé Cleun ar leuriou. |
| S-705p |
Kerouze |
Art. 20 Un pré nommé Couchen a vilin, ayant ses édifices des levant et midi, contenant trois ares soixante centiares, ci 3.60 ares. |
| S-704p |
Kerouze |
Art. 21 Autre pré nommé Couchen a vilin, ayant ses édifices au midi sur chemin, contenant six ares quatre-vingt-dix centiares, ci 6.90 ares. |
| S-631p |
Kerouze |
Art. 22 Le bout levant de Lannec costé ar prat, avec la moitié du turon se trouvant au midi, contenant treize ares quatre-vingts centiares. |
| S-630p |
Kerouze |
Art. 23 Autre parcelle de terre sous lande nommée Lannec ar pont, donnant du levant sur la grand'route, contenant sous fonds six ares quatre-vingts centiares, ci 6.80 ares. |
| T-1224p |
Kerouze |
Art. 24 Autre parcelle de terre sous lande nommée Lannec créïs tri an daou hent, donnant du couchant sur la route de Brigneau au bourg de Moëlan, contenant six ares soixante-quinze centiares, ci 6.75 ares. |
| L-13p |
Penanster |
Art. 25 Autre parcelle de terre sous lande nommée Lannec dachen Penanster, contenant onze ares vingt centiares, ci 11.20 ares. |
| T-922 |
Kernonen Largoat |
Art. 26 Autre parcelle de terre sous lande dite Ar graniguez, ayant son turon au levant, contenant cinq ares dix centiares, ci 11.20 ares. |
| T-918 |
Kernonen Largoat |
Art. 27 Autre parcelle de terre sous lande nommée Parcou meurlard ou Costé hent Kercanet, donnant du levant sur terres à divers, contenant deux ares soixante-dix centiares, ci 2.70 ares. |
| L-313 |
Penanster |
Art. 28 Autre parcelle de terre sous lande dite Lannec vihan an henchou, sans édifice, contenant un are quarante centiares, ci 1.40 are. |
| L-544 |
Kercanet |
Art. 29 Une parcelle de terre sous pâture nommée Prat ar lemm, ayant ses édifices au levant, contenant un are, ci 1 are. |
Les trois lots ainsi transcrits, chacun des co-partageants accepte le lot à lui échu et attribué et fait en faveur des autres tout abandonnement et dessaisissement nécessaires.
Conditions du partage.
Le présent partage est fait aux conditions suivantes :
- 1° Chaque co-partageants sera propriétaire et jouira du lot a lui attribué à compter de ce jour, à charge par lui de payer et acquitter à partir de ce même jour les impôts fonciers qui y sont assujettis, quitte du passé.
- 2° Les mêmes co-partageants devront comme par le passé se fournir les chemins, voies charretières, passages et sentiers indispensables pour la fréquentation et la culture des immeubles présentement partagés.
- 3° Ils laissent entre eux et dans l'indivision : les puits, four, fontaines, lavoir et les communs dépendant des biens partagés.
- 4° Et ils paieront par tiers les frais et honoraires des présentes ; il en sera de même des frais funéraires et de dernière maladie de la donatrice.
Domicile.
Pour l'exécution des présentes, les parties élisent domicile à Moëlan, en l'étude de Me Barbe, notaire soussigné, lequel avant de clore leur a donné lecture des articles douze et treize de la loi du vingt-trois août mil huit cent soixante et onze.
Dont acte.
Fait et passé à Moëlan, en l'étude.
L'an mil neuf cent onze.
Le sept septembre.
Et après lecture faite, MM. Fauglas Martial Marie et Goulven seuls ont signé avec le notaire et les deux témoins sus nommés.
Les autres parties comparantes, donatrice et donataires, interpellées de signer, ont déclré ne savoir le faire.
La lecture du présent acte par Me Barbe, notaire, les signatures par MM. Fauglas et Goulven et la déclaration de ne savoir signer faite par Mme veuve Fauglas, donatrice et Marie Vincente et Marie Françoise Fauglas, donataires, ont eu lieu en la présence réelle des témoins instrumentaires.
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