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24 mars 1846 Partage entre vifs de Le Bourhis Jean François (1788-1864) à ses cinq enfants |
Le Styr Acte n° 53 |
Devant Alexandre Marie Le Styr, notaire à Pont-Aven, chef lieu du canton du même nom, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, assisté des témoins ci-après nommés,
sont comparus
Jean François Le Bourhis, veuf de Marie Suzanne Quentel, cultivateur demeurant au lieu de Kdoualen en Moëlan, d'une part. Corentin Le Bourhis et Pierre Jean Le Bourhis, cultivateurs demeurant au lieu de Kdoualen en Moëlan ; Marie Vincente Le Bourhis épouse assistée et autorisée aux présentes de Joseph Le Doeuff, cultivateurs demeurant à Khermen en Moëlan ; Isidore Noël Le Bourhis, cultivateur demeurant à Kdoualen et Marie Renée Le Bourhis, aide-cultivatrice demeurant à Kmeurbras en Moëlan, d'autre part.
Entre lesquels il est reconnu que les dits Corentin, Pierre Jean, Marie Vincente, Isidore Noël et Marie Renée Le Bourhis sont frères et soeurs germains, enfants desdits Jean François Le Bourhis et feue Marie Suzanne Quentel, son épouse.
Que les biens dépendant de la communauté qui a existé entre ledit Jean François Le Bourhis et feue Marie Suzanne Quentel sa femme, consistent en : - 1° Une propriété sans étages en fonds et édifices située au lieu de Khermen en la commune de Moëlan, donnant de revenu annuel cent vint francs, estimée sans distraction de charges à un capital de deux mille quatre cents francs. - 2° Les droits édificiers et réparatoires d'une portion de tenue par dehors située au lieu de Queorzel en Moëlan, donnant de revenu deux francs cinquante centimes, estimée sans distraction de charges cinquante francs. - 3° Les droits édificiers et réparatoires d'une portion de tenue logée et hebergée située au lieu de Kdoualen en Moëlan, donnant de revenu annuel cent vingt-sept francs cinquante centimes, estimée sans distraction de charges deux mille cinq cent cinquante francs. Total : cinq mille francs.
Après ces reconnaissances, Jean François Le Bourhis, voulant user de la faculté que lui accordent les articles mille soixante-quinze et mille soixante-seize du code civil, et désirant opérer un partage régulier tant de ses biens que de ceux de Marie Suzanne Quentel son épouse décédée, et y déterminer les droits de ses cinq enfants pour éviter ques des discussions d'intérêts ne viennet jamais altérer leur affection réciproque, a déclaré, par ces présentes, procéder au partage des dits immeubles par forme de donation entre vifs et irrévocable de la manière suivante :
Premier lot : Art. 1er. Le tiers au levant d'une maison nommée Ty-coz à Kdoualen, avec sa cour vis à vis au midi. Art. 2° La moitié côté du levant d'une parcelle de terre chaude à Khermen nommée Pen-liorzou-Khermen, sans édifices, donnant du levant sur parcelle aux héritiers de Jean Flohic et du midi sur terre à Michel Scaviner, contenant sept ares vingt-cinq centiares, figurée au plan cadastral de Moëlan sous le numéro cent quatre-vingt-quinze, section P. [P-0195] Art. 3° La moitié côté du couchant d'une parcelle de terre chaude à Khermen nommée Tériénnou-Khermen, avec édifices au nord, donnant du couchant sur parcelle à Pierre Mahé, contenant cinq ares quatre-vingt-dix-huit centiares. Art. 4° Une parcelle nommée Toul-ar-harhent, sans édifices à Khermen, donnant du nord sur parcelle à Corentin Bourhis et du midi sur terre à Guillaume Ollivier, contenant quatre ares soixante-dix-huit centiares, figurée au plan de Moëlan sous le numéro deux cent quarante-deux, section P. [P-0242] Art. 5° Le quart au midi dans un courtil nommé Leur-bras, à Khermen, avec fossés au cerne fors du nord, contenant un are dix-sept centiares, figuré au dit plan sous le numéro deux mille six cent quarante-un, section Q. [Q-2641] Art. 6° Une parcelle de lande nommée Pen-ar-grenec, sans édifices à Khermen, donnant du levant sur terre à Matial Hervé, du couchant sur terre aux héritiers de Michel Le Bourhis, et du nord sur un ruisseau, contenant quatre-vingt-douze centiares, figurée audit plan sous le numéro deux mille trois cent cinq, section Q. [Q-2305] Art. 7° La moitié côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée Liors-col-bras, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur parcelle à Corentin Le Bourhis de Khermen, contenant dix ares quatre-vingt-cinq centiares, figurée audit plan sous le numéro neuf cent quarante-trois, section P. [P-0943] Art. 8° Une parcelle de terre chaude nommée An-douar-bras à Kdoualen, avec fossé au midi, donnant du levant sur parcelle à Julien Souffès et à Jean Le Doze, contenant quatre ares quinze centiares, figurée sous le numéro onze cent dix dudit plan, section P. [P-1110] Art. 9° Autre parcelle nommée Liors-an-terriennou, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur parcelle à la veuve de Jean Cariou, du midi sur terre à Pierre Mahé, du nord sur terre à François Flohic et du couchant sur un sentier, contenant un are trente-trois centiares, figurée audit plan sous le numéro sept cent dix-huit, section P. [P-0718] Art. 10° La moitié côté du couchant d'une parcelle de terre chaude nommée Pen-ty-pas-bras, sans édifices, à Kdoualen, donnant du couchant sur parcelle à Anne Naviner, contenant quatre ares vingt centiares, figurée audit plan sous le numéro six cent vingt-quatre, section P. [P-0624] Art. 11° Une parcelle de courtil nommée Liors-dalahé, à Kdoualen, avec fossés des levant et couchant, donnant du levant sur terre à Corentin Tanguy, et du nord sur terre à Corentin Bourhis, contenant trois ares trente-six centiares, figurée audit plan sous les numéros neuf cent quatre-vingt-dix-sept et mille cinq, section P. [P-0997] [P-1005] Art. 12° Une parcelle de courtil nommée Liors-ar-leur, à Kdoualen, avec édifices des levant et midi et la moitié du mur du couchant, contenant un are vingt-deux centiares, figurée sous le numéro six cent soixante-dix-neuf, section P. [P-0679] Art. 13° Le tiers au milieu d'un pré nommé Prat-an-terriennou, à Kdoualen, avec édifices au couchant, contenant sous fonds deux ares cinquante centiares, figurée au plan de Moëlan sous le numéro neuf cent sept, section P. [P-0907] Art. 14° Une parcelle de lande nommée Roz-ar-bignard, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur parcelle à Joseph Marie Fauglas et du couchant sur terre à Yves Tanguy, contenant dix ares quarante centiares, figurée audit plan sous le numéro huit cent trente-sept, section P. [P-0837] Art. 15° Autre parcelle nommée Lann-parc-ar-ségal, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur parcelle à Jean Flohic, du couchant sur terre à François Thomas et du nord sur terre à Corentin Bourhis, contenant sous fonds cinq ares cinquante centiares, figurée audit plan sous le numéro huit cent quinze, section P. [P-0815] Art. 16° Le tiers au milieu dans une parcelle de lande nommée Lan-ar-plat, sans édifices, à Quéorzel, donnant du nord sur parcelle à Joseph Haslé et du midi sur terre à Yves Philippoc'h, contenant deux ares cinquante-sept centiares, figurée audit plan sous le numéro treize cent quarante-quatre, section Q. [Q-1344]
Second Lot : Art. 1er Le tiers au milieu dans une maison nommée Ty-coz, à Kdoualen, avec sa cour vis à vis au midi. Art. 2° Une crêche nommée Craou-ar-marc'h à Kdoualen, ayant de long à deux longères six mètres, de franc à un pignon au midi et un quart de pignon au nord côté du levant deux mètres et de hauteur réduite un mètre quatre-vingt centimètres. Art. 3° La moitié côté du couchant d'une parcelle de terre chaude nommée Pen-liorzou-Khermen, à Khermen, sans édifices, donnant du couchant sur parcelle à Jacques Névénic et du midi sur terre à Michel Scaviner, contenant sept ares vingt-cinq centiares, figurée audit plan sous le numéro cent quatre-vingt-quinze, section P. [P-0195] Art. 4° La moitié côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée Terriennou-Khermen, à Khermen, avec fossé au nord, donnant du levant sur terre à Jean Pierre Haslé, contenant cinq ares quatre-vingt-dix-huit centaires. Art. 5° Une parcelle de terre chaude appelée Douar-sabat, sans édifices, à Khermen, donnant du levant sur parcelle à Auguste Le Torrec et du couchant sur terre à Pierre Le Doze, contenant trois ares soixante-un centiares, figurée audit plan sous le numéro deux mille huit cent vingt-huit, section Q. [Q-2828] Art. 6° La moitié bout du midi d'une parcelle de terre à chanvre nommée Liors-ar-forn, à Khermen, avec fossé au midi, contenant un are cinquante centiares, figurée audit plan sous le numéro cent huit, section P. [P-0108] Art. 7° Le second quart au midi dans un courtil nommé Leur-bras, à Khermen, avec édifices des levant et couchant, contenant un are seize centiares, figuré au dit plan sous le numéro deux mille six cent quarante-un, section Q. [Q-2641] Art. 8° Une parcelle de terre chaude nommée Gars-ar-bris-bras, sans fossé, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à Corentin Le Bourhis et du couchant bout du midi sur terre à Michel Scaviner, contenant quatorze ares, figurée audit plan sous le numéro cinq cent deux, section P. [P-0502] Art. 9° Une portion de terre chaude nommée Ar-goz-leur, à Kdoualen, avec fossés des levant et nord, donnant du midi sur terre à Anne Naviner et du couchant sur terre à Charles Mahé, contenant un are vingt centiares, figurée audit plan sous le numéro six cent cinquante-deux, section P. [P-0652] Art. 10° La moitié côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée Liors-col-bihan, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à François Le Bozec, contenant trois ares soixante-quinze centiares, figurée audit plan sous le numéro neuf cent trente-huit, section P. [P-0938] Art. 11° Un champ sous verger nommé Parc-pourrio, à Kdoualen, ayant ses édifices au cerne, contenant quatre ares cinquante-cinq centiares, figuré audit plan sous le numéro neuf cent soixante-treize, section P. [P-0673] Art. 12° La moitié côté du nord d'un champ sous pré et terre labourable nommé Lannou-toul-prat, à Kdoualen, avec fossés au couchant et au nord bout du couchant, contenant sous fonds et édifices deux ares vingt-trois centiares, figurée audit plan sous le numéro sept cent soixante-onze, section P. [P-0771] Art. 13° Une parcelle de lande nommée Lann-guiadou, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à Pierre Quentel et du couchant sur terre à Pierre Le Bourhis, contenant neuf ares vingt centiares, figuré audit plan sous le numéro huit cent cinquante-sept, section P. [P-0857] Art. 14° Autre parcelle sous lande nommée Stanc-ar-golan, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à Joseph Le Porz et du couchant sur terre à divers, contenant trois ares soixante centiares, figurée audit paln sous le numéro cinq cent trente-trois, section P. [P-0533] Art. 15° Le tiers au levant d'une parcelle de lande sans édifices nommée Lann-ar-prat, à Quéorzel, contenant deux ares cinquante-sept centiares, donnant du midi sur terre à Yves Philippoch et du nord sur terre à Joseph Haslé, section Q. [Q-1344] Troisième lot : Art. 1er Une crêche nommée Craou-ar-saout, à Kdoualen, avec sa cour au nord et le petit jardin au midi, la dite crêche ayant de long à deux longères cinq mètres quarante centimètres, de franc à un pignon du levant et un pignon mitoyen au couchant quatre mètres quarante centimètres et de hauteur réduite deux mètres soixante centimètres. Art. 2° Une parcelle de terre chaude nommée Parc-pierrenne, à Khermen, avec fossé au nord, donnant du levant sur terre à Yves Tanguy et du couchant sur terre à Jean Le Garrec, contenant sept ares trente-deux centiares, figurée au plan cadastral de Moëlan sous le numéro cent seize, section P. [P-0116] Art. 3° Autre parcelle nommée An-hent-palchou, sans édifices, à Khermen, donnant du levant sur terre à Joseph Le Doze et Marie Julienne Kerforn et du couchant sur terre à Joseph Le Bondé, contenant huit ares, figurée au plan cadastral de Moëlan sous le numéro deux mille huit cent dix-huit, section Q. [Q-2818] Art. 4° La moitié côté du midi d'une parcelle de terre chaude nommée Scailler-olme, à Khermen, avec édifices au levant, donnant du midi sur terre à Pierre Le Doze, contenant trois ares quarante, figurée au dit plan sous le numéro deux mille sept cent quatre-vingt-neuf, section Q. [Q-2789] Art. 5° Le quart au nord dans un courtil nommé Leur-bras, à Khermen, avec fossés des levant et couchant, donnant du nord sur terre à Pierre Mahé, contenant un are seize centiares, figuré audit plan sous le numéro deux mille six cent quarante-un, section Q. [Q-2641] Art. 6° Une parcelle de terre chaude nommée Gars-ar-bris-bihen, à Kdoualen, avec édifice au couchant sur la voie charretière, et donnant du levant sur terre à Michel Le Scaviner, contenant treize ares vingt centiares, figurée audit plan sous le numéro cinq cent quatre, section P. [P-0504] Art. 7° La moitié côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée Toul-an-chiman, à Kdoualen, avec édifices au nord, donnant du levant sur terre à Pierre Mahé, contenant un are quatre-vingt-quinze centiares, figurée audit plan sous le numéro mille-un, section P. [P-1001] Art. 8° La moitié côté du couchant d'une parcelle de terre chaude nommée Liors-col-bihan, à Kdoualen, donnant du couchant sur terre à Joseph Le Bourhis, contenant trois ares soixante-quinze centiares, figurée audit plan sous le numéro neuf cent trente-huit, section P. [P-0938] Art. 9° Un courtil sous verger nommé Parc-ar-feunteun, à Kdoualen, avec fossés au cerne fors du couchant, donnant du couchant sur terre à Joseph Le Garrec, contenant trois ares quatre-vingt centiares, figuré au plan cadastral sous le numéro mille quarante-six, section P. [P-1046] Art. 10° La moitié côté du midi d'un champ sous pré et terre labourable nommée Lannou-toul-prat, à Kdoualen, avec fossé au couchant et partie au midi bout du couchant, contenant deux ares vingt-trois centiares, figurée audit plan sous le numéro sept cent soixante-onze, section P. [P-0771] Art. 11° Une parcelle de lande nommée Lann-font-creis, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur l'emplacement de goëmon et du couchant sur terre à Corentin Tanguy, contenant quatre ares trente centiares, figurée audit plan sous le numéro quatorze cent quinze, section P. [P-1015] Art. 12° Autre parcelle nommée Porz-ar-guen, avec fossé au couchant, à Kdoualen, donnant du nord sur terre à Pierre Flohic, contenant trois ares quatre-vingt-dix centiares, figurée audit plan sous le numéro huit cent soixante-quatorze, section P. [P-0874] Art. 13° Autre parcelle nommée Lannou-toul-ar-prajou, sans édifices, à Kdoualen, donnant du nord sur terre à Corentin Le Bourhis, et du midi sur terre à Jean Carriou, contenant deux ares quatorze, figurée audit plan sous le numéro sept cent soixante-onze, section P. [P-0771] Art. 14° La moitié côté du couchant d'une lande nommée Lann-ar-gal, avec fossé au midi, à Quéorzel, donnant de tous endroits sur terre à Julien Souffès, contenant deux ares quatre-vingt-quinze centiares, figurée audit plan sous le numéro quatorze cent six, section Q. [Q-1406]
Quatrième lot : Art. 1er Le tiers au couchant d'une maison nommée Ty-coz, à Kdoualen, avec sa cour vis à vis, et un petit jardin au couchant, de la largeur du pignon. Art. 2° Une parcelle de terre chaude nommée Ar-roch-huen, sans édifices, à Khermen, donnant du couchant sur les quempennou et sur terre à Martial Quentel et du levant sur terre à Corentin Le Bourhis, contenant huit ares soixante-quinze centiares, figurée audit plan sous le numéro quatre cent onze, section P. [P-0411] Art. 3° Autre parcelle nommée An-hent-meur-ber, sans édifices, à Khermen, donnant du levant sur terre à Jean Jacques Charles et du couchant sur terre à Yves Philippoch et aux héritiers de Jean Le Cordonner, contenant six ares cinquante-sept centiares, figurée au dit plan sous le numéro deux mille sept cent soixante-neuf, section Q. [Q-2769] Art. 4° La moitié côté du nord d'une parcelle de terre chaude nommée Scailler-oline, avec édifices au levant, à Khermen, donnant du nord sur parcelle à Marie Julienne Kforne, contenant trois ares quarante centiares, figurée audit plan sous le numéro deux mille sept cent quatre-vingt-neuf, section Q. [Q-2789] Art. 5° Le second quart au nord dans un courtil nommé Leur-bras, à Khermen, avec fossés des levant et couchant, contenant un are seize centiares, figuré audit plan sous le numéro deux mille six cent quarante-un, section Q. [Q-2641] Art. 6° Une parcelle de terre chaude nommée Ar-grennec-ver, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à Joseph Le Nivennic, du midi sur terre aux héritiers de Pierre Fauglas et du couchant sur terre à Julien Souffès, contenant treize ares, figurée audit plan sous le numéro onze cent, section P. [P-1100] Art. 7° La moitié côé du couchant d'une parcelle de terre chaude nommée Toul-an-chiman, à Kdoualen, avec édifices des nord et couchant, contenant sous fonds un are quatre-vingt-quinze centiares, figurée audit plan sous le numéro mille-un, section P. [P-1001] Art. 8° La moitié côté du levant d'une parcelle de terre chaude nommée Pen-ty-paz-bras, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à Corentin Le Bourhis, contenant quatre ares vingt centiares, figurée audit plan sous le numéro six cent vingt-quatre, section P. [P-0624] Art. 9° Un courtil sous verger nommé Ar-stang-lec'h, à Kdoualen, avec édifices au cerne fors du nord, donnant du nord sur terre à Pierre Mahé, contenant quatre ares quatre-vingt-dix centiares, figuré audit plan sous le numéro neuf cent quatre-vingt-six, section P. [P-0986] Art. 10° Le tiers côté du nord d'un pré nommé Prat-an-tériennou, à Kdoualen, avec fossé au couchant, donnant du nord sur parcelle à Corentin Bourhis, contenant deux ares cinquante centiares, figuré audit plan sous le numéro neuf cent sept, section. [P-0907] Art. 11° Une personne de lande nommée Lann-ar-vougéo, sans édifices, à Kdoualen, donnant du levant bout du nord sur terre à Pierre Mahé, du levant bout du midi sur les emplacements de goëmon et du couchant sur terre à Martial Hervé, contenant sous fonds onze aes quatre-vingts centiares, figurée audit plan sous le numéro huit cent quarante-cinq, section P. [P-0845] Art. 12° Autre parcelle nommée Lannec-toul-an-terriennou, avec turon au midi, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à Jacques Névennic et du couchant sur terre à Michel Scaviner, contenant deux ares quarante-quatre centiares. Art. 13° La moitié au levant de Lann-ar-gal, à Quéorzel, avec édifices au midi, donnant de tous endroits sur terre à Julien Souffès, contenant deux ares quatre-vingt-quinze centiares, figurée audit plan sous le numéro quatorze cent six.
Cinquième lot : Art. 1er Un hangard nommé Ar-hardi, à Kdoualen, ayant deux portes, l'une au nord, l'autre au midi et une fenêtre aussi au midi, avec le petit jardin au nord jusqu'au pignon du couchant, ayant ses murets des levant et nord. Art. 2° Une parcelle de terre chaude nommée Hent-ar-har, sans édifices, à Khermen, donnant du levant sur plusieurs parcelles et du couchant sur terre à Joseph Meurdéo, contenant dix ares vingt centiares, figurée sous le numéro quatre cent quarante-deux dudit plan, section P. [P-0442] Art. 3° Autre parcelle nommée Ros-ar-chons, à Khermen, avec édifices au midi sur Stanc-golan, donnant du levant sur les quempennou et du couchant sur terre à Pierre Guillou, contenant quatre ares vingt centiares, figurée au plan cadastral de Moëlan sous le numéro trois cent quatre-vingt-sept, section P. [P-0387] Art. 4° Autre parcelle nommée Doug-azec, sans édifices, à Khermen, donnant du nord sur terre à Charles Mahé, du midi à Pierre Le Doze et du couchant sur terre à Jean Naviner, contenant deux ares cinquante-quatre centiares, figurée audit plan sous le numéro deux cent quatre-vingt-quatorze, section P. [P-0294] Art. 5° Autre parcelle nommée Porz-paludec, à Khermen, avec fossé au couchant, donnant du nord sur terre à Corentin Bourhis et du midi sur terre à Jean Le Garrec, contenant trois ares quatre-vingts centiares, figurée audit plan sous le numéro trois cent quarante-sept, section P. [P-0347] Art. 6° La moitié bout du nord d'une parcelle de terre à chanvre nommée Liors-ar-forn, à Khermen, avec fossé au nord, contenant un are cinquante centiares, figurée audit plan sous le numéro cent huit, section P. [P-0108] Art. 7° Une parcelle de courtil nommée Euch-ar-leur, à Khermen, avec édifices des levant et midi, donnant du couchant sur terre à Julien Souffès et du nord sur terre à Yves Tanguy, contenant soixante-un centiares, figurée audit plan sous le numéro deux mille six cent dix-neuf, section Q. [Q-2769] Art. 8° La moitié couchant d'une parcelle de terre chaude nommée Liors-col-bras, à Kdoualen, avec édifice au couchant bout du midi, donnant du couchant sur terre à François Thomas, contenant dix ares quatre-vingt-cinq centiares, figurée audit plan sous le numéro neuf cent quarante-trois, section P. [P-0943] Art. 9° Une parcelle de terre chaude nommée Toul-an-gonnec, à Kdoualen, donnant du levant sur terre à Pierre Quentel et du couchant sur terre à Michel Scaviner, contenant quatre ares quarante centiares, figurée audit plan sous le numéro quatre cent soixante-seize, section P. [P-0476] Art. 10° Un courtil nommé Liors-dalahé, à Kdoualen, avec fossés au midi et au couchant, donnant du nord sur terre à Corentin Le Bourhis, contenant trois ares quatre-vingt-dix centiares, figuré audit plan sous le numéro neuf cent quatre-vingt-dix-sept et mille cinq. [P-0997] [P-1005] Art. 11° Au midi de Liors-dalahé du premier lot, autre courtil du même nom à Kdoualen, sans édifices, contenant quatre ares quatre-vingt-quinze centiares, figuré audit plan sous le numéro neuf cent quatre-vingt-dix-sept et mille cinq, section P. [P-0997] [P-1005] Art. 12° Le tiers au midi dans un pré prénommé Prat-an-terriennou, à Kdoualen, avec édifices des midi et couchant, donnant du levant sur un ruisseau, contenant deux ares cinquante centiares, figuré audit plan sous le numéro neuf cent sept, section P. [P-0907] Art. 13° Une parcelle sous lande nommée Lann-porz-stiquet, sans édifices, à Kdoualen, donnant du midi sur terre à Michel Scaviner et du nord sur terre à Joseph Le Bourhis, contenant douze ares quarante centiares, figurée audit plan sous le numéro cinq cent cinquante-quatre, section P. [P-0554] Art. 14° Autre parcelle sous lande à Kdoualen nommée Lannec-ar-garrec-mélen, sans édifices, donnant du levant sur terre à Jean Le Garrec et du couchant sur terre à Jean Carriou, contenant cinq ares, figurée sous le numéro sept cent quatre-vingt-douze, section P. [P-0792] Art. 15° Le tiers au couchant d'une parcelle de terre froide nommée Lann-ar-prat, à Quéorzel, sans édifices, donnant du nord sur terre à Joseph Haslé et du midi sur terre à Yves Philipoch, contenant deux ares cinquante-sept centiares, figuré audit plan cadastral sous le numéro treize cent quarante-quatre, section Q. [Q-1344]
Indivis entre les copartageants : 1° Une parcelle de terre sous bois à Quéozel appelée Parc-gor, contenant deux ares quatre-vingt-dix centiares, donnant du levant sur terre à Corentin Le Bourhis de Kdoualen, du couchant sur terre à Pierre Guillou de Khermen. 2° Le routoir de Lannou-toul-prat, à Kdoualen. 3° L'aire à battre, avec faculté de déposer momentanément les pailles sur Liors-ar-leur coupées au partage. 4° Les emplacements de goëmon et de fumier. 5° L'escalier en pierre au midi bout du couchant de la maison principale servira pour l'usage du grenier aux trois copartageants qui par l'effet des présentes auront droit à la maison appelée Ty-coz. 6° Enfin les passages, sentiers, voies charretières et autres chemins seront, comme par le passé et par destination du père de famille, communs à tous les copartageants qui auront tous aussi un égal droit aux issues, franchises, fontaines, four, douet des dits lieux.
Après avoir ainsi établi ces cinq lots et les droits égaux des copartageants aux immeubles restant indivis entre eux, le donateur déclare évaluer chacun de ces lots sans distraction de charges à un revenu égal et annuel de cinquante francs, au capital de mille francs, donc le revenu annuel des dits immeubles est fixé à la somme de deux cent cinquante francs au capital de cinq mille francs.
Réserve : Déclare le donateur se réserver, sa vie durant, le droit d'habitation du tiers du bout du levant de la maison appelée Ty-coz à Kdoualen, et l'enfant dans le lot duquel tombera ce tiers n'en profitera qu'au décès du donateur, et néanmoins l'enfant donataire se chargera de toutes les réparations nécessaires et des contributions de ce tiers de maison ; le donateur se réserve encore annuellement pour lui être fourni également par chacun des donataires cinq cents kilogrammes de paille pour la nourriture de sa vache, et à titre de pension viagère et annuelle quatre cents kilogrammes d'orge, cent kilogrammes d'avoine, deux cent cinquante kilogrammes de froment. Cette pension sera fournie au domicile du donateur à dater du vingt-neuf septembre prochain en deux termes égaux de six mois en six mois à en faire le premier paiement au vingt-neuf septembre mil neuf cent quarante-six pour ainsi continuer jusqu'au décès du donateur, époque à laquelle les meubles qui seront en la possession dudit Jean François Le Bourhis seront partagés entre tous les cohéritiers, et seront aussi les frais et honoraires des présentes supportés par cinquième par chacun des donataires.
Sous ces réserves, le dit Jean François Le Bourhis a déclaré disposer dès ce jour par acte de donation entre vifs et irrévocable en faveur de ses cinq enfants sus-dénommés des biens ci-dessus détaillés et assigner le premier lot à Pierre Jean Le Bourhis, le second lot à Marie Vincente Le Bourhis, le troisième lot à Marie Renée Le Bourhis, le quatrième lot à Isidore Le Bourhis et le cinquième lot à Corentin Le Bourhis.
Déclare le donateur avoir apporté dans ce partage toute la justice et la régularité possible. Il recommande en conséquence à ses enfants l'entière exécution de ses volontés, et, si contre toute attente, quelqu'un d'eux voulait porter atteinte aux dispositions faites par le donateur, il serait par la seule manifestation de cette volonté, privé de la quotité disponible que le donateur lègue par préciput et hors part à celui qui aura respecté dses intentions.
Déclarent les dits Corentin Le Bourhis, Pierre Jean Le Bourhis, Joseph Le Doeuff et Marie Vincente Le Bourhis, Isidore Noël Le Bourhis, Marie Renée Le Bourhis accepter avec reconnaissance le partage, le règlement et les dispositions ci-dessus et ils s'obligent chacun en ce qui le concerne à l'exécution fidèle des présentes.
Ainsi voulu, consenti et accepté.
Dont acte fait et passé en minute à Pont-Aven en l'étude au rapport et sous le seing de Alexandre Marie Le Styr, notaire, sous les seings de : 1° de Joseph Marie Corvec, huissier, 2° de Sébastien Le Coat, brigadier des douanes, témoins instrumentaires demeurant à Pont-Aven, les parties comparantes ayant déclaé ne savoir signer de ce requis après lecture faite ce jour vingt-quatre mars mil huit cent quarante-six. |