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1 avril 1854 Vente d'immeubles de Fauglas Marie Catherine (1810-1893) à Kerforn Jean Julien (1787-1867) |
4 E 194/172 Acte n° 96 |
Par devant Me. Louis Théodore Désiré Barbe, notaire à la résidence du bourg de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, soussignés,
2° Jean Kerforne et Marie Françoise Huel, aussi époux, demeurant à Chef du bois, d'autre part ; Tous cultivateurs domiciliés de la commune de Moëlan.
Lesquels époux Le Delliou ont, par ces présentes, déclaré vendre avec toutes garanties aux mariés Kforne, seconds comparants, acquéreursn acceptant pour eux et pour leurs héritiers, les immeubles dont suit la description : - Art. 1er Un verger nommé Flouren-parc-ar-lann, ayant ses édifices du levant, donnant su midi sur terre à Pierre Mélin, du couchant sur un sentier menant de Ksécol au bourg de Moëlan et du nord sur terre à Jean Guilloré, contenant sous fonds cinq ares soixante centiares, situé aux dépendances de Chef du bois, à rente. Cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro deux cent neuf, section K. [K-0209] - Art. 2è La moitié, côté du levant, d'une parcelle de terre chaude dite An-hent-glase, ayant ses édifices des midis, nord et la moitié de celui du couchant, bout du midi, donnant du levant sur terre à Jacques Le Torrec et du couchant sur l'autre moitié à François Fauglas, contenant sous fonds onze ares vingt centiares, située aux dépendances de Chef du bois, sous rente. Cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro quatre cent trente, section K. [K-0430] - Art. 3è Une parcelle de terre chaude nommée Ar-bescou, sans édifices, donnant du levant sur terre à Jean Pierre Mélin, du midi sur chemin de Chef du bois au moulin à vent, du couchant sur terre à Jean Quentrec et du nord sur sentier de Ksécol au bourg de Moëlan, contenant sous fonds environ neuf ares dix centiares, à chef du bois, à rente. Cette parcelle de terre est indiquée au bulletin cadastral sous le numéro mille treize, section K. [K-1013] - Art. 4è La moitié, côté du levant dans une autre parcelle de terre froide nommée Lannec-ar-parcou, ayant son turon au levant, donnant du midi sur terre labourable, du couchant sur l'autre moitié au dit François Fauglas et du nord sur terre à Noël Kerforne, contenant sous fonds quatre ares cinq centiares, située à Chef du bois, à rente. Cette parcelle de terre est désignée au bulletin cadastral sous le numéro quatre cent cinquante, section K. [K-0450] - Art. 5è Une parcelle de terre à lande nommée Lannec-pond-bihen, sans édifices, donnant du levant sur terre à Yves Mestric, du midi au même, du couchant sur terre à Jacques Le Pocher et du nord sur terre à François Quentel, contenant sous fonds six ares quarante centiares, située aux dépendances de Chef du bois, à rente.
Telles que les dites parcelles ci-dessus se contiennent et se poursuivent en général et sans aucune réservation ; telles enfin qu'elles sont provenues aux vendeurs susnommés tant par suite d'acquêts que par suite des successions des auteurs de la venderesse Marie Françoise Le Bloa et Martial Fauglas décédés depuis longtemps, de tout quoi les acquéreurs ont déclaré avoir parfaite connaissance et n'en vouloir plus amples renseignements, les dits biens ci-dessus étant describés aux articles douze, trente-quatre, trente-cinq, quarante-deux et quarante-trois du premier lot d'un partage au même rapport que ces présentes, en date du premier janvier de cette année. [1854-001]
Cette présente vente est faite et amiablement convenue, entre les parties, pour et moyennant une somme de trois cent soixante francs, stipulée payable par les acquéreurs aux vendeurs à l'époque de la Saint-Michel ou vingt-neuf septembre prochain, sans intérêt jusqu'à la dite époque seulement, passé laquelle elle produira intérêt au taux de cinq pour cent, par an, sans retenue, à dater de ce dernier délai.
Les acquéreurs sont entrés en propriété des biens formant l'objet de ces présentes, à compter de ce jour, mais ils n'en auront la jouissance qu'à dater du vingt-neuf septembre prochain, payant et acquittant, à partir de cette époque et à l'avenir, les impôts de toute nature auxquels ils sont ou peuvent être assujettis, quitte du passé.
Au moyen de tout ce que dessus et le paiement de la dite somme une fois effectué, demeurent les mariés Kforne propriétaires des biens immobiliers présentement vendus, consentant les vendeurs qu'ils en usent, jouissent et disposent comme de tous leurs autres droits et qu'ils en prennent possession par toutes les voies légales.
Pour l'entière exécution de ces présentes, les parties ont déclaré élire domicile en l'étude du soussigné notaire à Moëlan. Ainsi voulu, consenti et accepté.
Dont acte en minute : fait et passé en l'étude au chef-lieu de la commune de Moëlan, l'an mil huit cent cinquante-quatre, les premier et deux avril, cette dernière date pour le dit Jean Kerforne.
Les témoins instrumentaires Messieurs Pierre Souffez, menuisier et François Yves Le Postec, marchand, les deux demeurant au susdit bourg de Moëlan, ont seulement signé avec le notaire. Les parties ayant affirmé ne le savoir, de ce requises séparément, après lecture faite. |