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15 avril 1855 Echange d'immeubles entre Orvoën Marie Marguerite (1832-1877) et Huel Marie Anne Françoise (1793-1800) |
4 E 194/173 Acte n° 89 |
Par devant Me. Louis Théodore Désiré Barbe, notaire à la résidence du bourg de Moëlan, canton de Pont-Aven, arrondissement de Quimperlé, département du Finistère, soussignés,
2° Jean Kerforne et Marie Françoise Huel, aussi époux, demeurant à Chef du bois, d'autre part ; Tous cultivateurs domiciliés de la commune de Moëlan.
Lesquels sont convenus de faire les échanges suivants : Les mariés Kforne ont déclaré céder et abandonner au susdit titre aux époux Le Goff, acceptant pour eux et leurs héritiers, les immeubles dont suit la description : 1° Une parcelle de terre chaude nommée Poul-ar-cléun, ayant ses édifices au nord sur Toulan-ar-stang-gars, donnant du midi sur terre de Trélazec, contenant sous fonds douze ares soixante centiares, située aux dépendances de Trélazec. Cette parcelle de terre est figurée au plan cadastral de la dite commune sous le numéro quatre-vingt-six, section M. [M-0086] 2° Autre parcelle de terre chaude nommée Pen-lan-gouze ou Tolennou-ber, sans édifices, donnant du levant sur terre à Guillaume Drennou et du midi sur terre à Jean Louis Orvoine, située aux dépendances de Knonnenlarmor, figurée au susdit plan cadastral sous le numéro cinq cent vingt, section M , et contenant sous fonds neuf ares soixante-dix centiares. [M-0520] 3° Autre parcelle de terre chaude nommée Ar-roc'h-zu, ayant ses édifices en partie au nord côté du couchant, donnant du levant sur terre aux héritiers Guyomar, du midi sur terre aux héritiers de Jacques Charles, située aussi aux dépendances de Knonnenlarmor, figurée au même plan cadastral sous le numéro mille vingt-quatre, section N et contenant sous fonds huit ares quatre-vingt centiares. [N-1024] Telles que les dites parcelles ci-dessus quittes de toute rente se contiennent et se poursuivent en général et sans réservation ; telles enfin qu'elles sont provenues aux époux Kforne, savoir : les édifices et superficies à la dite Marie Françoise Huel des chef et succession d Guillaume Huel et Louise Souffez, ses père et mère, et les rentes, sol et droits fonciers pour avoir été acquis chez Le Styr, notaire à Pont-Aven, il y a environ une année, suivant acte enregistré que les parties n'ont point avec elles en ce moment ; lesquelles parcelles de terre situées en la dite commune de Moëlan, valent de revenu, charges et contributions comprises une somme de trente francs donnant au denier vingt, un capital de six cents francs.
Et en contr'échange les mariés Le Goff ont aussi délaissé aux époux Huel qui acceptent pour eux et leurs héritiers les droits immobiliers qui suivent : 1° La moitié côté du couchant, d'une parcelle de terre chaude nommée Pen-ar-ouarem, sans édifices, donnant du levant sur terre à Joseph Tanguy, et du midi sur terre à Jean Marie Bourhis, située aux dépendances de Kcarne, en Moëlan, figurée la dite parcelle entière au plan cadastral de la dite commune sous le numéro deux cent cinquante-sept, section J, et contenant sous fonds pour la dite moitié dix-sept ares cinquante centiares. [J-0257] 2° Un courtil nommé Pen-toulan-bihen ou Prad-pand-cornec, ayant ses édifices au nord-est, donnant du midi sur terre à Suzanne Tanguy, située aux dépendances de Trénogoät ou de Kcarne, en Moëlan, figurée au plan cadastral sous le numéro six cent dix, section J et contenant sous fonds quatre ares vingt centiares. [J-0610] Telles que les dites parcelles de terre se contiennent et se poursuivent sans aucune exception, telles enfin qu'elles sont advenues à la dite Marguerite Orvoine femme Le Goff, de sa mère Angèle Tanguy ; lesquels biens, quittes de toute rente, valent de revenu sans distraction des charges, une somme de seize francs cinq centimes donnant au denier vingt, celle de trois cent vingt et un francs.
Les parties contractantes ont déclaré parfaitement connaître les droits immobiliers présentement échangés et n'en vouloir plus amples renseignements.
Le présent échange est fait et consenti, entre les comparants, aux clauses et conditions suivantes : Les époux Le Goff paieront solidairement entr'eux à titre de soulte aux mariés Kforne une somme de deux cent soixante-dix-neuf francs pour cause d'inégalité de valeur ds immeubles échangés, et ce à l'époque de la Saint-Michel, terme du vingt-neuf septembre prochain, sans intérêt jusqu'à la dite époque seulement et passé ce délai avec les intérêts au taux légal à dater de cette dernière époque seulement.
Les échangistes sont entrés en propriété des biens formant l'objet de ces présentes, à compter de ce jour, mais ils n'en auront la jouissance qu'à dater du vingt-neuf septembre prochain, payant et acquittant, à partir de la même époque et à l'avenir les impôts auxquels ils sont ou peuvent être assujettis, quitte du passé.
Les frais et honoraires auxquels donneront ces présentes seront payés de moitié par les époux Le Goff et par les mariés Kforne.
Au moyen de tout ce que dessus, demeurent les dits Jean Kforne et femme et les dits Le Goff et la sienne, propriétaires icommutables des parcelles de terre qu'ils viennent de se céder réciproquement, consentant les co-permutants que chacun d'eux jouisse des droits suséchangés comme de son propre biens et qu'il en prenne possession par toutes les voies légales.
Pour l'entière exécution de ces présentes, les parties ont déclaré élire domicile en l'étude du soussigné notaire à Moëlan. Ainsi voulu, consenti et accepté.
Dont acte en minute : fait et passé en l'étude au chef-lieu de la commune de Moëlan, l'an mil huit cent cinquante-cinq, les neuf et quinze avril, cette dernière date pour les dits Jean Kforne et Pierre Le Goff..
Les témoins instrumentaires Messieurs Pierre Souffez, menuisier et Maurice Jouant, cordonnier, tous deux demeurant au susdit bourg de Moëlan, ont seulement signé avec le notaire. Les parties ayant affirmé ne le savoir, de ce requises séparément, après lecture faite. |