MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1950
Session ordinaire du 12 mars
Indemnités Chemins ruraux. Indemnité au cantonnier P 1210448
Ecoles Cantine scolaire de l'école des filles P 1210448
Ecoles Cours enseignement ménager agricole. Crédit atelier P 1210448
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Acquisition d'un terrain de jeux P 1210449
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Echange de terrain avec Audren P 1210449
Ecoles Ecole de Kerouze. Aménagement en vue accueil de colonies de vacances P 1210449
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Installation d'eau P 1210449
Ports Port de Merrien. Réfection du balisage P 1210450
Personnels Personnel communal. Reclassement P 1210450
Finances Exercice 1949. Approbation de dépenses : part des pauvres et dépenses imprévues P 1210450
Electrification Syndicat d'électrification de Riec. Extension P 1210450
Bâtiments publics Centre médico-scolaire. Evacuation des locaux. Autorisation d'ester en justice P 1210451
Cimetière Tombes de "morts pour la France" P 1210451
Cimetière Tombes détenues sans titre P 1210451
Cadastre Remembrement des propriétés rurales P 1210451
Indemnités Indemnité au Receveur poir préparation des budgets P 1210455
Indemnités Indemnité de gestion du Receveur P 1210455
Lavoirs-fontaines Crédit spécial pour Kerduel, Blorimond et Chef-du-Bois P 1210455
Local de la bascule. Loyer P 1210455
Ecoles Ecole de Kergroës. Installation d'eau P 1210455
Finances Budget primitif. Exercice 1950 P 1210455
Session ordinaire du 26 mars
Voirie Réfection des chemins. Vote d'un emprunt de 5 000 000 francs P 1210457
Voirie Priorité P 1210457
Pompiers Assurance des sapeurs-pompiers P 1210458
Pompiers Indemnité de fonction P 1210458
Pompiers Sapeur Nilias accidenté (Indemnité compensatrice) P 1210458
Assurances Garderies de vacances. Assurance P 1210459
Ecoles Ecole de Kergroës. Garage construit par les maîtres P 1210459
Personnels Education physique. Moniteur P 1210459
Subventions Subventions (Association Le bien des aveugles, Association Français libres, cours professionnel, société de l'enfance délaissée) P 1210459
Finances Dépassement de crédits en 1949 P 1210459
Ports Balisage de Merrien P 1210460
Bureau de Poste. Bail P 1210460
Union amicale des maires du Finistère. Adhésion P 1210460
Personnels Employés communaux. Prime unique exceptionnelle P 1210460
Finances Location du cylindre. Indemnité du mécanicien P 1210461
Cylindre à vapeur. Location P 1210462
Cimetière Agrandissement P 1210462
Assistance Cantines scolaires. Repas d'indigents, année scolaire 1949-1950 P 1210462
Matériel d'incendie P 1210463
Projet d'alimentation en eau P 1210463
Ecoles Abonnement aux livres et fournitures scolaires P 1210463
Transport de corps de morts pour la France. Frais forfaitaires. Remboursement aux familles P 1210464
Voirie Caniveau (Sortie du bourg) P 1210464
Pompiers Sapeurs-pompiers. Mutuelle P 1210464
Clöture mitoyenne. Proposition A. Cornou P 1210465
Ecoles Ecole des filles. Tables de cantine P 1210465
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210465
Cinéma éducateur P 1210465
Voirie Rues du lotissement de Kerfany P 1210465
Lavoirs Lavoir de Kermeurzac'h P 1210465
Parc des sports, dépôt d'ordures. Brigneau, détritus P 1210466
Comité secret  Vieillards, assistance à la famille, aliénés, allocations militaires, cartes économiquement faibles P 1210466
Session ordinaire du 18 juin
Inscription maritime Siège du sous-quartier (transfert Doëlan à Moëlan) P 1210468
Pêche Crise sardinière (Usinier-pêcheurs) P 1210469
Cimetière Agrandissement P 1210470
Ecoles Ecole graçons. Dortoirs (Insuffisance) P 1210470
Ecoles Ecole Kergroës. Terrain de sports. complément d'installation P 1210471
Ecoles Ecole Kergroës. Terrain jeux. Bail P 1210471
Ecoles Ecole Kergroës. Honoraires de l'architecte P 1210471
Tonne d'arrosage. Roues P 1210471
Ecoles Cours ménager P 1210472
Indemnités Instituteurs. Indemnités logement P 1210472
Assistance Repas de cantine. Indigents P 1210472
Réserve incendie P 1210472
Personnels Ouvriers d'entretien de la voie publique. Promotion P 1210472
Bâtiments publics Bâtiment communal de la gare. Assurance P 1210473
Assurances Garderies de vacances. Assurance P 1210473
Voirie Projet de réfection des chemins P 1210473
Fêtes Comité des fêtes de Kergroës. Subvention P 1210473
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Echange de terrain. Déclaration d'utilité publique P 1210473
Personnels Employés communaux. Reclassement. 1er janvier 1950, 1er juillet 1950 P 1210474
Réclamation Le Doze-Kermagoret P 1210478
Service militaire Demande de sursis pour études P 1210478
Allocations Allocations militaires P 1210478
Session ordinaire du 9 juillet
Voirie Réfection des chemins. Vote d'un emprunt de 5 000 000 francs P 1210479
Ecoles Groupe scolaire du Bourg. Assurance P 1210480
Subventions Conseil départemental parents d'élèves, Caisse de secours du Trésor,remerciements  P 1210480
Indemnités Maire adjoint. Indemnité de fonctions P 1210481
Ecoles Ecole de Kerouze (Brigneau). Aménagement pour colonie de vacances (autorisation de traiter) P 1210481
Ecoles Ecole de Kermoulin (Saint-Thamec). Aménagement pour colonie de vacances P 1210481
Ecoles Ecole de Kergroës. Extension du service d'eau aux logements P 1210481
Ecoles Ecole de garçons (bourg). Insuffisance du dortoir. Autorisation de traiter P 1210481
Personnels Employés communaux. Subvention pour colonie de vacances P 1210482
Cimetière Tombes de morts pour la France. Concession  P 1210482
Monuments Eglise communale. Clocher P 1210482
Electrification Syndicat d'électrification de Riec.-sur-Bélon. Extension à l'alimentation en eau potable P 1210483
Voirie Syndiact intercommunal pour l'acquisition et l'exploitation d'un matériel de construction de chemins ruraux. Création P 1210483
Foires et marchés Droits de place. Mise en adjudication P 1210484
Personnels Demande d'emploi : Le Bail P 1210484
Ecoles Ecole Kerenmoulin. Aménagement du logement des adjoints P 1210484
Indemnités Indemnité de gestion du Receveur municipal P 1210484
Centre médico-scolaire. Aménagement P 1210484
Comité secret  P 1210484
Comité secret  Vieiards, infirmes et incurables. Aliénés. A.M.G. (Orthopédie), Cartes économiquement faibles P 1210485
Session ordinaire du 16 juillet
Finances Compte administratif 1949 P 1210486
Finances Compte de gestion du Receveur municipal. Exercice 1949 P 1210487
Finances Budget additionnel 1950 P 1210488
Ecoles Cours post-scolaire agricole. Demande de subvention P 1210488
Ecoles Colonie de vacances. Subvention P 1210488
Frais de la cérémonie de Kerfany P 1210489
Acquisition de pavillons et drapeaux P 1210489
Session ordinaire du 15 octobre
Demande de démission du maire P 1210490
Session ordinaire du 29 octobre
Foires et marchés Droits de place. Tarif. Cahier des charges P 1210491
Voirie Prestations 1951 P 1210491
Finances Exercice 1950. Complément de crédits P 1210491
Ecoles Matériel de cantine. Autorisation P 1210492
Frais de mission P 1210492
Garderies de vacances. Frais de fonctionnement P 1210492
Repas de cantine. 4e trimestre 1949. Autorisation de payer P 1210492
Voirie Réfection des chemins. Programme P 1210492
Boîtes à lettres. Installation de 6 nouvelles boîtes P 1210492
Ecoles Cours complémentaire. Abonnement aux livres et fournitures P 1210493
Personnels Cantonnier Berthou. Salaire P 1210493
Cadastre Plan d'alignement. Demande Le Gall (Bourg) P 1210494
Offre de service. Maurice Cohen P 1210494
Extincteurs "Sicli" sur roues P 1210494
Voirie Rémunération de la gestion des chemins ruraux. Exercice 1949 P 1210495
Ecoles Cours Complémentaire. Emploi du professeur de chant P 1210495
Cimetière Tombes des morts pour la France. Lamotte P 1210495
Personnels Personnel communal. Majoration et indemnité vie chère P 1210495
Personnels Prime unique exceptionnelle P 1210496
Allocations Majoration familiale de 20% des allocations payées en juilllet 1950 P 1210497
Inscription maritime Siège du sous-quartier. Communication P 1210497
Ecoles Installation de service d'eau aux écoles de Brigneau et Kermoulin. Architecte P 1210497
Cimetière Projet d'agrandissement P 1210597
Matériel d'incendie. Commande P 1210598
Distillation . Vœu P 1210598
Voirie Chemin départemental N° 116. Vœu
Voirie Circuit de Kerfany. Vœu
1951
Session ordinaire du 14 janvier
Listes électorales Délégués P 1210500
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210500
Allocations Allocations militaires P 1210500
Personnels C.N.R. des agents des collectivités locales. Versements rétroactifs P 1210501
Finances Boîtes à lettres supplémentaires. Complément de crédit P 1210501
Pompiers Sapeurs-pompiers. Vacations horaires P 1210501
Finances Exercice 1950. Insuffisance de crédits P 1210501
Indemnités Indemnités de logement P 1210501
Indemnités Indemnités aux gérants des cabines téléphoniques P 1210502
Finances Dépenses imprévues P 1210502
Indemnités Surveillance des chemins ruraux. Indemnité P 1210502
Foires et marchés Droits de place. Tarif P 1210502
Foires et marchés Droits de place. Régie P 1210503
Assistance Cantines scolaires. Repas d'indigents P 1210503
Ecoles Terrain de jeux de Kerouze P 1210504
Personnels Femme de service. Promotion au choix P 1210504
Personnels Femmes de service P 1210504
Indemnités Indemnité de bicyclette des cantonniers P 1210505
Autorisation Drenou. Garage bois (Bourg) P 1210505
Voirie Chemin de Kergroës-Brigneau. Demande de subvention P 1210505
Kerfany-Bois situé en bordure du chemin P 1210505
Pompiers Sirène d'alarme P 1210505
Pompiers Sapeurs-pompiers. Assurance P 1210506
Cadastre Alignement Le Gall. Modifications (Bourg) P 1210506
Monuments Monuments classés. Crédits (Saint-Philibert) P 1210506
Goutte de lait. Complément de crédit P 1210506
Personnels Chemins ruraux. Remplacement du cantonnier décédé P 1210506
Ports Port de Merrien. Balisage P 1210507
Cadastre Alignement du mur d'angle. M. Guillerme P 1210507
Ports Baraque de Porz-Bagou P 1210507
Cimetière Concessions P 1210507
Voirie Chemin de Mescléo P 1210507
Session ordinaire du 21 janvier
Décès Décès de Guyader Joseph, conseiller municipal. Condoléances du Préfet P 1210508
Bâtiments publics Réserve d'eau P 1210508
Cimetière Agrandissement du cimetière P 1210508
Sports Sports scolaires. Subvention P 1210508
Ecoles Professeur de chant des écoles publiques P 1210509
Subventions Union sportive moëlanaise, Section départementale des parents d'élèves des écoles publiques P 1210509
Finances Crédits divers P 1210509
Personnels Mécanicien du cylindre. Frais de déplacement P 1210509
Voirie Vicinal ordinaire 11. Réfection de gré à gré P 1210509
Finances Exercice 1950. Compléments de crédits P 1210510
Service d'eau Collecteur d'eau de Quimperlé à la Gare de la Forêt P 1210510
Finances Taxe locale. Réponse à un vœu. (Etablissements Larzul, coopérative maritime Brigneau) P 1210510
Voirie Chemin départemental N°116 et vicinal oridnaire N 4 et N°5. Réponse aux vœux P 1210510
Finances Budget primitif 1951 P 1210511
Session ordinaire du 22 avril
Ecoles Ecole de Kergroës. Agrandissement. Vote d'un emprunt P 1210512
Voirie Chemin du lotissement de Kerfany (reconnaissance) P 1210513
Electrification Electrification des écarts. Programme d'équipement national P 1210513
Electrification  Syndicat d'électrification de Riec-sur-Bélon P 1210513
Ecoles Ecole de Saint-Thamec. Création d'une classe enfantine P 1210514
Ecoles Ecole de Saint-Thamec. (Kerenmoulin). Construction d'une cantine P 1210515
Sports Terrain des sports. Travaux P 1210515
Allocations Prestations familiales. Majoration décembre 1950, janvier, février et mars 1951 P 1210515
Personnels Employée temporaire (mairie). Salaire P 1210516
Ecole Livet de Nantes. Bourse P 1210516
Voirie Route touristique de Kerfany. Réponse au vœu P 1210516
Cadastre Patrimoine immobilier de la commune (Bourg) P 1210516
Ecoles Matériel d'enseignement (Bourg) P 1210516
Cimetière Concession Caéric P 1210517
Ports Bélon. Débarcadère rive droite P 1210517
Listes électorales 1° Chambre d'Agriculture, 2° Chambre de Commerce, 3° Chambre des Métiers. Délégués pour révision P 1210517
Service d'eau Etude P 1210517
Kergroës. Réserve d'eau en cas d'incendie P 1210517
Boîtes à lettre supplémentaires. Transport P 1210517
Inhumation des indigents. Péron François P 1210518
Allocations Cantines scolaires. Indigents P 1210518
Terrain de Pont Dourdu P 1210518
Urbanisme Permis de construire, Vœu P 1210518
Commissions Commission du personnel P 1210518
Commissions Commission d'assistance P 1210518
Bâtiments publics Bâtiment communal de la Gare (Bourg) P 1210518
Ecoles Logement de Mme Le Courant. Eaux usées P 1210518
Ports Quai du Bélon P 1210518
Ports Port de Brigneau. Route d'accès rive gauche P 1210519
Comité secret Vieillards, assistance famille, aliénés, bons de pain P 1210519
Session ordinaire du 30 juin
Electrification Electrification rurale. Plan d'équipement national. Emprunt de 14 500 000 francs P 1210520
Voirie Création d'un syndicat intercommunal de voirie P 1210521
Taxe de visite des viandes P 1210522
Monuments Monument de Kerfany. Cession gratuite de terrain P 1210522
Pompiers Assurance des sapeurs-pompiers P 1210522
Fêtes Fêtes. Répartition de crédit P 1210523
Cimetière Caveau Caëric. Concession de 30 ans P 1210523
Cimetière Concession Scaviner. Régularisation P 1210523
Transfert de corps de militaire. Frais d'inhumation P 1210523
Cadastre Alignement Le Gall.  P 1210524
Ecoles Réparations (Bourg) P 1210524
Voirie Chemin de Kermoal-Kermoguer P 1210524
Voirie Chemins vicinaux ordinaires 4 et 5. Caniveaux du bourg P 1210524
Voirie Chemin départemental N°116 . Tournant du Garzon P 1210524
Personnels Subvention au passeur du Bélon P 1210525
Association des maires de France. Cotisation P 1210525
Indemnités Indemnité de bicyclette  P 1210525
Affichage des annonces publiées le dimanche P 1210525
Subventions Subvention à la société sportive P 1210525
Assistance Elèves indigents des cantines. Remboursement des repas P 1210525
Frais de purge d'hypothèques P 1210525
Personnels Employés communaux. Vœu P 1210526
Voirie Gestion des chemins ruraux en 1950 P 1210526
Centre médico-scolaire. Frais d'administration P 1210526
Frais des assemblées électorales P 1210526
Fêtes Fêtes de la Libération et du 14 juillet P 1210526
Ecoles Inspection médicale des écoles P 1210526
Allocations Allocations familiales. Taux P 1210526
Personnels Employé auxiliaire temporaire de mairie P 1210527
Ecoles Chauffage des classes hiver 1951-1952 P 1210527
Ecoles Cinéma éducteur. Subvention P 1210527
Comité d'action laïque du Finistère. Subvention P 1210527
Cadastre Alignement Ulliac. Demande d'indemnité etc P 1210527
Bâtiments publics Demande Mlle Canivet P 1210528
Bâtiments publics Travaux dans les logements de MM. Le Bihan et le Courant P 1210528
Ecoles Cantine scolaire de Kerenmoulin P 1210528
Ports Port de Brigneau. Bouée sonore P 1210528
Session ordinaire du 22 juillet
Bâtiments publics Logement Mme Le Bris et M Tranchart, instituteurs P 1210529
Insalubrité du ruisseau à Kerglien P 1210529
Ecoles Réparations école des filles (Bourg) et Kerouze P 1210530
Pompiers Sapeurs-pompiers. Demande de vêtements P 1210530
Finances Compte administratif du maire. Exercice 1950 P 1210530
Finances Gestion du Receveur P 1210531
Personnels Aménagement de la rémunération des agents des collectivités locales P 1210532
Finances Compléments de crédits P 1210532
Subventions Répartition du crédit P 1210533
Bâtiments publics Bâtiment de la gare. Installation d'eau P 1210533
Indemnités Instituteurs. Indemnités de logement P 1210533
Fêtes Dépenses 14-07-1951 P 1210533
Sports Terrain sports Kergroës P 1210533
Finances Budget additionnel 1951 P 1210533
Session ordinaire du 25 novembre
Voirie Prestations 1952 P 1210534
Finances Taxe sur les chevaux et voitures. Suppression P 1210535
Indemnités Chemins ruraux. Indemnité du cantonnier-chef P 1210535
Cimetière Plan d'équipement national P 1210535
Cadastre Echange Audren. Purge P 1210535
Cadastre Acquisition Tressard. Purge P 1210536
Bâtiments publics Bâtiment de Mentoul. Bail Le Berre expiré P 1210536
Cadastre Demande d'échange de terrain Cohen Robert P 1210536
Emplacement de baraque. Demande Robert Jan P 1210537
Ports Débarcadère du Gorgen. Abandon du projet P 1210537
Ports Cale du Bélon rive droite P 1210537
Ruisseau de Pont-ar-laër. Pollution des eaux P 1210537
Route de Porz-Moëlan. Elagage des arbres (Réclamation Le Maout) P 1210537
Voirie Chemin de Merrien à Port-Nair P 1210538
Finances Exercice 1949. Injonctions de la Trésorerie Générale. Régularisation P 1210538
Indemnités Frais d'inhumation de militaire. Lollichon Pierre P 1210538
Frais des assemblées électorales. Mémoire taxi Scoazec P 1210538
Finances Exercice 1951. Compléments de crédits P 1210538
Subventions Subvention à l'U.S.M. P 1210539
Listes électorales Révision P 1210539
Personnels Personnel communal permanent. Sécurité sociale P 1210539
Personnels Personnel communal. Rémunération P 1210540
Personnels Personnel communal. Promotion P 1210540
Personnels Personnel communal. Promotion au choix P 1210540
Professeur de chant  P 1210541
Pompiers Sapeurs-pompiers. Assurance P 1210541
Pompiers Sapeurs-pompiers. Equipement P 1210541
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Terrain de jeux P 1210542
Ecoles Ecole des filles (Bourg). Equipement sportif P 1210542
Ecoles Fournitures scolaires. Elèves fréquentant l'école publique de Baye P 1210542
Assistance Cantines scolaires. Repas d'indigents Année 1951-1952 P 1210543
Bâtiments publics Demande de réparations au logement Goapper P 1210543
Ecoles Terrain de jeux de Kergroës. Acquisition P 1210543
Ecoles Garages dans les écoles. Demande Goapper P 1210544
Personnels Personnel communal. Compléments de crédits P 1210544
Questions diverses (Toiture maison Kermeurzac'h, entretien des chemins, accès cale de Brigneau rive gauche, coopérative pêcheurs Merrien, puits Kerfany)  P 1210544
Comité secret Vieillards, aliénés, cartes d'invalidité, cartes d'économiquement faibles P 1210544
Comité secret Vieillards, aliénés, cartes d'invalidité, cartes d'économiquement faibles P 1210545
Session extraordinaire du 23 décembre
Alimentation en eau potable. Honoraires pour levé de plans et nivellement P 1210546
Registres état-civil. Reliure P 1210546
Ecoles Ecole de Brigneau. Terrain P 1210546
Téléphone. Demande Henaff P 1210547
Ports Bail Le Vally. Mareyeur. Bélon P 1210547
Ecoles Ecole de Brigneau. Insuffisance de préaux P 1210547
Ecoles Loi Barangé. Vœu P 1210547
1952
Session ordinaire du 3 février
Voirie Chemin vicinal ordinaire N° 8. Cylindrage et goudronnage en 1952 P 1210548
Voirie Chemin vicinal ordinaire N° 2 P 1210548
Voirie Chemin rural du Carpont P 1210549
Monuments Edifice classés. Entretien (Chapelle Saint-Philibert) P 1210549
Ecoles Terrain jeux de Kergroës. Acquisition P 1210549
Ecoles Ecole de Brigneau. Acquisition de terrain P 1210549
Reliure des registres de l'Etat-civil P 1210549
Subventions Subventions. répartition des crédits P 1210549
Ecoles Cloison démontable de l'école de Kerenmoulin P 1210549
Finances Budget de l'exercice 19520 P 1210549
Ports Bouée sonore de Brigneau P 1210550
Monuments Eglise. Réparations à la chambre des cloches (Bourg) P 1210551
Voirie Syndicat intercommunal de voirie P 1210551
Finances Dépenses imprévues P 1210551
Droits de place 1951 P 1210551
Indemnités Idemnité de vélo P 1210552
Finances Crédits supplémentaires. Exercice 1951 P 1210552
Assurances Assurance contre incendie, primes échues en 1950 P 1210552
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210552
Finances Emprunt de 14 500 000 francs mis à la disposition du syndicat intercommunal P 1210552
Ecoles Acquisition de terrain. Tressard. Frais d'acte P 1210552
Santé Consultation des nourrissons. Frais transport d'un pèse-bébés P 1210553
Bâtiments publics Immeuble communal de la Gare. Vente à l'Inscription maritime (bourg) P 1210553
Ecoles Ecole de Saint-Thamec. Création d'un emploi de femme de service P 1210553
Cimetière Frais d'acquisition P 1210553
Cimetière Frais de purge (des hypothèques) P 1210554
Cimetière Travaux P 1210554
Session ordinaire du 17 février
Electrification Electrification rurale P 1210555
Finances Emprunt au Crédit foncier pour électrification P 1210555
Session ordinaire du 16 mars
Ports Port de Brigneau, bouée sonore P 1210557
Voirie Chemins ruraux P 1210558
Session ordinaire du 27 avril
Finances Alimentation en eau potable. Emprunt de 27 500 000 à C.N.C.A. P 1210559
Ecoles Agrandissement de l'école des filles du bourg. Adoption du projet P 1210560
Finances Alimentation en eau potable. Emprunt local de 35 100 000 à C.N.C.A. P 1210561
Enquête utilité publique Alimentation en eau potable . Demande d'enquête d'utilité publique P 1210561
Electrification Electrification rurale. Emprunts sur les particuliers P 1210562
Listes électorales Chambre de commerce. Révision de la liste électorale P 1210562
Session ordinaire du 11 mai
Sports Club scolaire moëlanais. Subvention P 1210563
Bâtiments publics Lutte contre l'incendie. Réserve de Kergroës P 1210563
Bâtiments publics Réserve d'incendie. Concours des ingénieurs du Génie rural P 1210564
Ecoles Loi Barrangé. Allocation spéciale P 1210564
Ecoles Ecole de Kermoulin. Logement de l'adjoint P 1210564
Assurances Garderie de vacances. Garantie P 1210565
Bâtiments publics Locataires du bâtiment de la Gare. Valeur locative P 1210565
Finances Frais dûs à Me Le Quéré P 1210565
Assurances Assurance de responsabilité civile. Pompiers P 1210566
Indemnités Instituteurs. Indemnités de logement P 1210566
Indemnités Indemnité vélo Jégou pour 1951 P 1210567
Finances Reliure des registres de l'Etat-civil. Crédit P 1210567
Fête Fête du quartier de Kergroës P 1210567
Voirie Chemins ruraux P 1210567
Comité secret Aveugles et grands invalides, vieillards et incurables, économiquement faibles P 1210567
Allocations Allocations militaires P 1210568
Session extraordinaire du 13 juillet
Finances Acquisition de matériel d'incendie P 1210569
Ecoles Ecole du bourg. Agrandissement.Vote d'un emprunt P 1210570
Voirie Syndicat de voirie. Acquisition de matériel P 1210570
Pompiers Défense contre l'incendie P 1210571
Voirie Chemin vicinal ordinaire N°2. (Brigneau à Kergroës) Programme quinquennal subventionné P 1210571
Ecoles Cession d'une cuisinière électrique et d'un compteur par la directrice de l'école des filles P 1210572
Bascule (location). Réordonnancement de mandat P 1210572
Indemnités Indemnité de logement M. Jégo P 1210572
Assurances Garderie de vacances. Crédit P 1210572
Bâtiments publics Demande logement Garo A. P 1210572
Ecoles Ecole garçons (bourg). Lavoir P 1210572
Ecoles Ecole Kerouze. Matériel et entretien P 1210573
Passage du car S.A.T.O.S. P 1210573
Voirie Chemin départemental N°24. Visibilité P 1210573
Voirie Chemin du Carpont P 1210573
Ecoles Ecole de Kergroës. Emprunt à la caisse des dépôts et consignations P 1210573
Session ordinaire du 21 juillet
Finances Compte administratif 1951 P 1210576
Finances Compte de gestion du Receveur P 1210576
Finances Budget additionnel 1952 P 1210577
Inspection sanitaire des viandes et tueries P 1210577
Ecoles Subvention à la classe enfantine de Kermoulin P 1210577
Voirie Prestations 1953 P 1210577
Fête Fête de quartier de Saint-Cado P 1210578
Fête Fête de Kermeurzac'h. Subvention P 1210578
Ecoles Terrain de jeux de l'école de Kerouze P 1210578
Ecoles Agrandissement de l'école de Saint-Thamec-Kermoulin P 1210578
Voirie Gestion des chemins ruraux en 1951 par le service vicinal P 1210579
Acquisition de biens de mineurs P 1210579
Commémoration des fusillés de Kerfany P 1210579
Vacations Sapeurs-pompiers. Vacations P 1210579
Indemnités Indemnités de fonctions du maire et ses adjoints P 1210579
Allocations Allocation scolaire 1953 P 1210580
Honoraires Honoraires dûs à Me Luven, notaire P 1210580
Assurances Assurance R.C. de la commune P 1210580
Frais de transcription P 1210580
Achat terrains Purge et hypothèques. Dispense P 1210581
Cours agricole Cours post-scolaire agricole P 1210581
Session extraordinaire du 28 décembre
Personnels Secrétaire de mairie. Remplacement P 1210582
Indemnités Sapeurs-pompiers. Indemnités P 1210583
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210583
Session ordinaire du 28 décembre
Personnels Nomination d'un secrétaire de mairie P 1210583
Listes électorales Révision des listes électorales en 1953 P 1210583
1953
Session ordinaire du 11 janvier
Finances Crédits complémentaires de l'exercice 1952 P 1210584
Finances Monument Jules Le Louëdec, Quimperlé P 1210585
Indemnités Droits de place P 1210585
Honoraires architecte P 1210585
Finances Restitution taxes locales P 1210585
Personnels Auxiliaires des écoles P 1210585
Personnels Remplacement d'une femme de service P 1210585
Ecole de pêche Subvention école de pêche de Concarneau P 1210585
Assistance Elèves indigents des cantines P 1210585
Personnels Assurance Capital-décès P 1210586
Bâtiments publics Réserve d'eau de Kergroës P 1210586
Cimetière Agrandissement du cimetière. Travaux supplémentaires P 1210586
Ecoles Garage auto (Ecole des filles) (Bourg) P 1210586
Listes électorales Désignation de délégués pour révision liste électorale des travailleurs indépendants à la Caisse d'allocations familiales P 1210587
Redevance M. Coustumer P 1210587
Ecoles Mobilier classe enfantine et réfectoire, Kergroës P 1210587
Cadastre Vente de terrain à Saint-Cado P 1210587
Urbanisme Demande des habitants de Kerfany P 1210587
Ecoles Logements instituteurs P 1210587
Ecoles Classe enfantine, Kermoulin P 1210587
Voirie Demande de construction d'un chemin rural P 1210587
Indemnités Indemnités au conducteur des chantiers des P. et C. P 1210587
Bâtiments publics Service incendie P 1210587
Voirie Demande de construction d'un chemin rural (Poulvez, Penanster, Kermeurzac'h) P 1210588
Bureau tabacs Création bureau de tabacs, Kergroës P 1210588
Finances Virement de crédits (élèves indigents) P 1210588
Personnels Promotions employés communaux P 1210588
Ecoles Avenant travaux école de Kergroës P 1210588
Assistance Secours à une indigente P 1210588
Finances Budget primitif 1953 P 1210589
Ports Vœu (Feu de Merrien) P 1210589
Comité secret Aliénés P 1210590
Comité secret Vieillards et infirmes P 1210590
Comité secret Famille P 1210590
Comité secret A.M.G. P 1210590
Comité secret Cartes d'économiquement faibles P 1210590
Session ordinaire du 8 février
Téléphone Automatique rural P 1210591
Ecoles Décès M. Le Buannic (construction école Kergroës) P 1210592
Indemnités Indemintés de logement aux instituteurs P 1210592
Finances Complément de crédit (assurance bâtiments commerciaux) P 1210592
Assistance Elèves indigents des cantines P 1210592
Autorisation de passage sur un terrain communal (bourg) P 1210593
Personnels Remplacemnt d'une femme de service P 1210593
Comité secret Famille, Vieillards, cartes d'économiquement faible P 1210593
Session ordinaire du 30 avril
Ecoles Groupe scolaire de Kermoulin P 1210594
Ecoles Ecole Kergroës, mobilier scolaire P 1210594
Session ordinaire du 5 mai
Conseil municipal Election du maire et des adjoints P 1210596
Conseil municipal Création d'un poste de 3ème adjoint, élection P 1210597
Session ordinaire du 24 mai
Commisssions Mise en place des commisssions P 1210599
Commisssions Commission communale des impôts directs P 1210599
Finances Mémoire Girardin (Travaux réserve d'eau d'incendie-bourg) P 1210600
Finances Frais de réception de la pompe portative P 1210600
Assistance Secours à une indigente P 1210600
Indemnités Indemnité à un conducteur de chantier des Ponts et Chaussées P 1210600
Monuments Mise hors d'eau de la chapelle Saint-Roch P 1210600
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie (bourg) P 1210600
Cimetière Police du cimetière P 1210600
Subventions Subvention à l'évarronneur P 1210601
Subventions Subvention pour fonctionnement du cours ménager P 1210601
Achat d'une machine à écrire P 1210601
Assistance Remboursement de repas aux élèves indigents des cantines P 1210601
Ecoles Acquisition de terrain à Keranmoulin P 1210601
Comité secret Asistance aliénés, vieillards, aveugles et grands infirmes P 1210602
Comité secret A.M.G. temporaire, cartes d'économiquement faibles P 1210602
Session ordinaire du 4 juin
Ecoles Construction d'une école comportant une classe et un logement d'instituteur et conforme aux normes du Ministèrede l'Education nationale, exécutée par la société Isotherm, 8Bd des Capucins, Paris (9e) P 1210603
Questions diverses Questions diverses (voirie, cale Bélon, préau école Kerouze)  P 1210603
Session ordinaire du 5 juillet
Ecoles Frais d'inauguration des nouveaux bâtiments de l'école de Kergroës P 1210605
Finances Compte administratif 1952 P 1210606
Finances Compte de gestion du Receveur P 1210606
Finances Budget additionnel 1953 P 1210608
Personnels Capital-décès d'un agent permanent décédé P 1210608
Assurance capital-décès P 1210608
Finances Frais de gestion du service vicinal P 1210608
Ecoles Terrain de jeux, école de Kerouze ; bail P 1210608
Indemnités Indemnité de bicyclette au garde-champêtre P 1210609
Finances-Ecoles Emprunt de 5 millions de francs pour construction scolaire au bourg P 1210609
Subventions demande de subvention P 1210610
Ecoles Fourniture d'un fourneau à l'école de Kergroës P 1210610
Ecoles Marché de fournitures aux écoles publiques P 1210611
Assistance Secours à une indigente P 1210611
Lavoirs Lavoir Kergroës-Kermeurbras P 1210611
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie (bourg) P 1210611
Loyer et réparations de la Poste  P 1210611
Voirie Syndicat de voirie P 1210611
Ecoles Garage  M. Prado à l'école de Kerouze P 1210611
Cimetière Transfert de tombe dans le nouveau cimétière P 1210611
Cimetière Concessions au cimetière P 1210613
Questions diverses Questions diverses P 1210613
Session ordinaire du 6 septembre
Assistance Aide aux familles des grévistes P 1210613
Subventions Subvention au concours agricole de Pont-Aven P 1210613
Service militaire Demande de sursis d'incorporation P 1210613
Caisse nationale de retraite. Election de délégués P 1210613
Loyer de Mme Vve Le Gall à la Gare P 1210613
Listes électorales Listes électorales des tribunaux paritaires des baux ruraux. Election des délégués P 1210614
Repas des répartiteurs des Contributions directes P 1210614
Cimetière Nouveau cimetière. Réparations P 1210614
Ecoles Dommages de guerre aux écoles : honoraires d'architectes P 1210614
Voirie Prestations 1954 P 1210614
Voirie Construction du chemin rural N°1 de Kerouer à Pouldour (prolongement) P 1210615
Questions diverses Questions diverses (remembrement, voirie, cale Bélon, grue Brigneau, môle Brigneau)  P 1210615
Session ordinaire du 26 septembre
Ecoles Ecole de Kermoulin. Agrandissement P 1210617
Personnels Indemnité dégressive P 1210617
Monuments Réparation de la toiture de l'église (bourg) P 1210617
Fête Fête de Saint-Cado. Demande de subvention P 1210617
Questions diverses Questions diverses (grue Brigneau, cale Merrien, voirie) P 1210617
Session extraordinaire du 27 décembre
Assurance Assurance collective en cas de décès des agents communaux permanents; Vote d'un complément de crédit P 1210619
Finances Complément de crédit pour l'exercice en cours P 1210619
Cimetière Virment de crédit pour réparation du mur du cimetière P 1210620
Finances Autorisation de paiement sur l'exercice en cours P 1210621
Personnels Recrutement du Secrétaire général de la mairie. Mémoire Cadiou P 1210621
Fête Fête des sapeurs-pompiers communaux. Vin d'honneur P 1210621
Décès Gerbe à l'occasion des obsèques de Yves Le Goff P 1210621
Fête Fête du 11 novembre 1953 P 1210622
Finances Frais de location de taxi pour la commission des routes P 1210622
Finances Frais de location de taxi. Délégués du conseil au Syndicat de Riec/Bélon (électrification) P 1210622
Finances Remboursement des frais de mission au maire P 1210622
Finances Répartition des crédits pour subventions P 1210623
Personnels Contribution rétroactive pour retraite Mlle Scaérou P 1210623
Subventions Subvention à la caisse de secours des sapeurs-pompiers P 1210624
Allocation scolaire Allocation scolaire. Loi du 28 septembre 1951. Année scolaire 1952-1953 P 1210624
Subventions Subventions diverses  P 1210625
Ecoles Aménagement du terrain de l'école de Keranmoulin. Proposition Pouliquen P 1210625
Purge des hypothèques pour le terrain de Keranmoulin. Recours à un avoué P 1210625
Listes électorales Révision des listes électorales en 1954. Désignation des délégués P 1210625
Personnels Avancement de cklasse des agents communaux P 1210626
La Poste Portage des télégrammes P 1210627
Cadastre Demande de cession de terrain . Questel Pierre (Mentoul) P 1210627
Commisssions Création d'une commission du logement et de l'urbanisme P 1210628
Voirie Chemin de Toulancoat. Déclassement P 1210628
Voirie Reconnaissance et classement de chemins dans la voirie vicinale et rurale P 1210628
Terrain sports Terrain de sports municipal P 1210629
Cadastre Aliénation de la prairie communale dite Praden an Kig à Saint-Cado P 1210629
Personnels Traitement du professeur de chant du cours complémentaire P 1210630
Indemnités Indemnité au conducteur de chantier pour surveillance des travaux d'entretien et de construction de chemins ruraux P 1210630
Bâtiments publics Agrandissement du garage du service d'incende P 1210630
Assistance Elèves admis à la gratuité des repas dans les cantines scolaires P 1210631
Fournitures scolaires Tarifs des abonnements aux fournitures scolaires. Année 1953-1954. Elèves étrangers à la commune P 1210632
Indemnités Indemnité de logement aux instituteurs P 1210633
Ecoles Ecole de Kergroës. Logement des instituteurs P 1210633
Taxe de visite sanitaire et de poinçonnage des viandes. Maintien du taux actuel P 1210633
Pêche Vœu relatif à la pêche à la senne dans le Bélon P 1210634
Voirie Vœu relatif aux chemins vicinaux et au remplacement de l'ingénieur des T.P.E. P 1210634
Cidre Vœu tendant à l'uniformisation des droits sur les pommes à cidre et cidres dansla région moëlanaise P 1210634
Ports Feu de Merrien P 1210635
Cimetière Concessions dans le cimetière P 1210635
Assistance Secours aux familles des grévistes P 1210635
Ecoles Adjudication des travaux d'agrandissement de l'école de filles du Bourg P 1210635
Voirie Chemin de Kerbrizillic P 1210636
Bâtiments publics Abri pour bicyclettes (Ecoles du bourg) P 1210636
Fourgonnette mortuaire P 1210636
Voirie Chemin de Toulanporz P 1210636
Lavoirs Lavoir de Sainte-Thumette P 1210636
Lavoirs Lavoir de Kermeurzac'h P 1210636
Voirie Chemin de Kersolf P 1210636
Assistance Secours à une indigente P 1210637
Assistance Cartes sociale des économiquement faibles P 1210637
Assistance Protection sociale des aveugles et grands infirmes P 1210637
Assistance Vieillards infirmes et incurables
Assistance Assistance à la famille
Assistance Aliénés
1954
Session ordinaire du 24 janvier
Finances Budget primitif de l'exercice 1954 P 1210639
Cadastre Cession gratuite du terrain des fosses des fusillés de Kerfany P 1210641
Finances Honoraires dûs au géomètre. Terrain des fosses des fusillés P 1210641
Finances Travaux communaux divers. Emprunt de 6 000 000 francs à la Caisse d'épargne de Quimperlé P 1210642
Finances Réalisation d'un emprunt communal de 6 000 000 francs à la Caisse des Dépôts et Consignation (fonds provenant de la Caisse d'épargne de Quimperlé P 1210642
Personnels Statut général du personnel communal. Désignation des délégués au sein du syndicat des communes P 1210644
Indemnités Indemnité forfaitaire pour travaux complémentaires, au secrétaire général de la mairie P 1210644
Adhésion au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons P 1210645
Monuments Destruction du barrage dit "Petit mur de l'Atlantique" P 1210645
Remise de droits sur place P 1210646
Personnels Fossoyeur. Crédit complémentaire pour prestations familiales P 1210646
Personnels Rémunération des gérantes des cabines téléphoniques P 1210646
Service militaire Secours. Sursis d'incorporation P 1210647
Ecoles Travaux divers dans les écoles publiques P 1210647
Pompe communale du Bourg P 1210647
Eclairage public du Bourg P 1210647
Bâtiments publics Installation de douches publiques P 1210649
Indemnités Sécurité sociale. Remboursement d'indemnités journalières P 1210649
Finances Vote de crédits complémentaires P 1210649
Session ordinaire du 14 mars
Mytiliculture Projet de création d'un parc à moules à l'entrée du port de Merrien P 1210651
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie. Approbation des travaux P 1210652
Pompiers Remise en état de la moto-pompe incendie de 60 m3 P 1210653
Remembrement Remembrement rural. Reprise des opérations P 1210654
Association maires de France Extension des libertés locales P 1210654
Finances Maison des communes françaises P 1210656
Voirie Entretien des chemins ruraux. Complément de crédit P 1210656
Chambre de commerce. Liste électorale P 1210657
Chambre des métiers. Liste électorale P 1210657
Pompiers Service d'incendie. Acquisition d'un carboxygénateur et d'un pulmoventilateur  P 1210657
Ecoles Ecole de Brigneau. Utilisation par une colonie de vacances P 1210657
Ecoles Ecole de Kermoulin. Procédé "Isotherm". Rejet P 1210658
Voirie Chemin vicinal N°8. Virages de Chef-du-Bois P 1210658
Voirie Arasement du talus Larzul P 1210659
Voirie Angle du C.V. 5 et du C.D. 116 P 1210659
Voirie Panneau de signalisation "Kerfany" P 1210659
Divers Divers (terrains de basket, de tennis, quai port Bélon, places publiques Bourg, plan urbanisme Kergroës) P 1210659
Taxe locale due par la coopérative de Brigneau P 1210659
Pêche Pêche à la senne dans le Bélon P 1210659
Aide Aide aux économiquement faibles. Demande Péron P 1210659
Remise en état du cylindre à vapeur P 1210661
Camping Terrain de camping de Kerfany P 1210661
Ostréiculture Extension irrégulière de parcs à huîtres P 1210661
Voirie Chemin de Kerdoualen P 1210661
Voirie Alignement Delarbre P 1210661
Voirie Chemin de Kervignac P 1210662
Voirie Commission des routes P 1210662
Ports Port de Merrien. Eclairage public P 1210662
Session ordinaire du 21 juin
Ecoles Extension du groupe scolaire de Kerenmoulin. Choix d'un projet P 1210663
Cimetière Mur du cimetière. Crédit additionnel P 1210664
Subvention Subvention au comité du canot de sauvetage de Trévignon P 1210665
Indemnités Indemnité du vétérinaire-inspecteur. Relèvement P 1210665
Finances Remboursements anticipés d'emprunts P 1210665
Ecoles Ecole de Kermoulin. Remplacement d'une femme de service P 1210666
Assistance Secours d'urgence à une indigente P 1210666
Obsèques Raquette de fleurs. Obsèques Duigou P 1210666
Pompiers Réception de la moto-pompe. Vin d'honneur P 1210667
Personnels Rémunération du porteur de télégrammes P 1210667
Voirie Frais de gestion des chemins ruraux. Exercice 1953 P 1210667
Cadastre Frais d'établissement d'extraits du plan cadastral P 1210668
Personnels Achat d'un képi et de deux écharpes P 1210668
Bâtiments publics Douches publiques (au  bourg). Acquisition de terrain P 1210668
Ports-éclairage Eclairage public des ports P 1210668
Ecoles Construction d'unngarage à l'école des garçons P 1210668
Assistance Aide aux économiquement faibles. Proposition Péron P 1210669
Cidre Imposition des cidres P 1210669
Mytiliculture Projet de création d'un parc à moules à  Merrien P 1210669
Camping Terrain de camping de Kerfany. Projet P 1210670
Démolition d'un mur en béton à Kerfany P 1210670
Remembrement Remembrement rural P 1210670
Voirie Rouleau du service de voirie P 1210670
Travaux publics Remplacement de l'Ingénieur des T.P.E. P 1210671
Voirie Chemins vicinaux P 1210671
Aide aux sinistrés des Iles ioniennes P 1210671
Voirie Réclamation Le Maout Gaston, la Gare P 1210671
Voirie Enlèvement des pierres de l'ancienne voie ferrée P 1210672
Assistance Comité secret P 1210672
Assistance Carte sociale des économiquement faibles P 1210672
Assistance Aveugles et grands infirmes P 1210672
Assistance Vieillards, infirmes et incurables P 1210673
Assistance Aliénés P 1210673
Ports Grue du port de Brigneau P 1210673
Ports Cabinets d'aisance à Brigneau P 1210673
Logements économiques (bourg) P 1210673
Puits Pollution de puits au bourg P 1210673
Distillation Ateliers publics de distillation P 1210674
Carrière Carrière de Kermoal P 1210674
Sémaphore Sémaphore de Beg Morg P 1210674
Session ordinaire du 18 juillet
Finances Compte administratif 1953 P 1210675
Finances Budget supplémentaire 1954 P 1210676
Finances Compte de gestion 1953 P 1210676
Finances Règlement définitif du budget 1953 P 1210677
Indemnités Indemnité de fonction aux sapeurs-pompiers. Relèvement P 1210679
Indemnités Indemnité de bicyclette. Relèvement P 1210679
Frais de mission du maire P 1210679
Subvention Subvention au syndicat d'élevage de Pont-Aven P 1210680
Subvention Subvention au passeur du Bélon P 1210680
Indemnités Indemnité de logement à un instituteur P 1210680
Personnels Avancement de M. Prat, ouvrier d'entretien de la voirie vicinale P 1210681
Personnels Traitement des agents communaux P 1210681
Ports Cabinets d'aisance au port de Brigneau P 1210681
Bâtiments publics Installation téléphonique à la mairie P 1210682
Rejet de la créance Canevet P 1210682
Cidre Imposition des cidres P 1210682
Voirie Chemin rural de Kerbrizillic, chemin vicinal de Brigneau P 1210682
Voirie Signalisation du C.D. N° 116 de Quimperlé P 1210683
Appel au Comité des fêtes P 1210683
Session ordinaire du 22 août
Ecoles Ecole de Kermoulin. Agrandissement, approbation  des plans et devis P 1210684
Association syndicale autorisée des propriétaires de Kerfany-les-pins. Adhésion P 1210685
Cérémonie des fusillés de Kerfany (Vin d'honneur) P 1210685
Commission Commission d'hygiène P 1210685
Commission Commission des routes P 1210685
Session ordinaire du 24 octobre
Ports Grue du port de Brigneau P 1210686
Voirie Réparation du rouleau à vapeur P 1210688
Bâtiments publics Mobilier de la mairie P 1210688
Bâtiments publics Installation téléphonique. Mairie P 1210688
Ports Construction d'un quai au port de Merrien P 1210689
Bâtiments publics Garage du service d'incendie P 1210689
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires P 1210690
Fonctionnement du syndicat de communes P 1210692
Voirie-Prestations Régime des prestations pour l'an 1955 P 1210692
Subvention Aide en faveur des sinistrés d'Orléansville P 1210692
Assurance Assurance de responsabilité civile (Loi du  8 Nov. 1941) P 1210692
Parking Aménagement d'un parc à voitures à Kerfany P 1210693
Ecoles Ecole des garçons. Installation d'un évier P 1210693
Personnels Subvention à l'évarronneur P 1210694
Personnels Traitement du professeur de chant P 1210694
Finances Intérêts de retard P 1210694
Fête du 11 novembre P 1210694
Cimetière Concessions dans le cimetière P 1210694
Finances Indemnité de gestion 1954 P 1210695
Monuments Subvention en faveur du monument aux martyrs P 1210695
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie : mode d'exécution des travaux Approbation des travaux P 1210696
Révision des listes électorales en 1955 P 1210697
Ports Eclairage public : ports du Bélon et de Brigneau P 1210697
Voirie Chemin de Toul-an-porz P 1210697
Voirie Chemin rural de Kerouer P 1210697
1955
Session ordinaire du 23 janvier
Assistance Aide aux familles des marins péris en mer P 1210698
Ecoles Fosse d'aisance de l'école privée des filles du Bourg P 1210699
Finances Budget primitif de l'exercice 1955 P 1210699
Débits boissons Droits de licence sur les débits de boissons P 1210700
Taxe de visite sanitaire et de ponçonnage des viandes P 1210700
Voirie Voirie. Emprunt de 10 000 000 francs P 1210700
Subventions Subventions diverses P 1210701
Finances Crédits complémentaires P 1210701
Voirie Chemins ruraux. Crédits complémentaires P 1210702
Finances Crédits complémentaires divers P 1210702
Voirie Gestion des chemins ruraux en 1953. Indemnité P 1210703
Finances Exercice 1954. Répartition du crédit pour subventions P 1210703
Finances Frais de location de taxis P 1210703
Fourniture de produits chimiques P 1210704
Personnels Remplacement d'une femme de service en congé de maladie P 1210704
Indemnité spéciale dégressive P 1210704
Personnels Rémunération du personnel P 1210704
Avancement de classe du personnel en 1955 P 1210705
Personnels Création d'un poste d'agent principal P 1210705
Suppression des zones de salaires. Voeu P 1210706
Assurance du maire et des adjoints P 1210706
Personnels Fonctionnement du corps de sapeurs-pompiers P 1210707
Personnels Indemnités de fonctions des sapeurs-pompiers P 1210707
Bâtiments publics Garage du service d'incendie P 1210707
Transfert de concession. Demande Le Doze, Saint-Thamec P 1210708
Personnels Logement du fossoyeur P 1210708
Obsèques du sous-lieutenant Conan Henri P 1210709
Voirie Chemin vicinal N°3 de Kerglien au Croiziou P 1210709
Monument aux péris en mer (Concarneau) P 1210709
Lotissements du Croiziou et de Kergroës. Travaux de viabilité P 1210710
Litige Vve Le Corre-Le Maout Gaston. Ancienne route de Quilimar P 1210710
Voirie Chemin rural de Plaçamen P 1210712
Ecoles Distribution de lait dans les écoles P 1210712
Ecoles Création d'une 6ème classe à Kerenmoulin P 1210712
Ecoles Ecole du bourg, nouveaux logements P 1210713
Ecoles Cantines scolaires. Enfants de péris en mer P 1210713
Bureaux d'aide sociale. Délégués du Conseil P 1210713
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210714
Panneau d'affichage de Merrien P 1210714
Ports Grue du port de Brigneau P 1210714
Remboursements anticipés d'emprunts. 1° Crédit foncier de France P 1210715
Remboursements anticipés d'emprunts. 2° Caisse nationale d'assurance sur la vie P 1210715
Bâtiments publics Acquisition d'un terrain pour douches publiques P 1210716
Repas des vieux P 1210716
Ecoles Ecole des filles du Bourg. Travaux supplémentaires P 1210717
Cession d'un support électrique P 1210717
Assistance Assistance P 1210717
Chambre des métiers. Liste électorale P 1210719
Chambre de commerce. Liste électorale P 1210719
Réseau électrique P 1210719
Mer Sous-quartier de Doëlan  P 1210719
Voirie Chemin rural de Kerononen arvor P 1210720
Ports Cale de Bélon P 1210720
Ports Port de Brigneau P 1210720
Session ordinaire du 20 février
Finances Alimentation en eau potable. Garantie de l'emprunt de 50 000 000 francs P 1210721
Bureau d'aide sociale. Election de deux délégués P 1210722
Session ordinaire du 15 mai
Elections Election des sénateurs membres du Coseil de la République P 1210724
Alimentation en eau potable. Garantie de l'emprunt de 27 500 000 francs à la C.N.C.A. à réaliser par le Syndicat P 1210726
Finances Empunt pour grosses réparations de voirie 10 000 000 francs ; baisse des dépôts et consignations  P 1210727
Réparation du rouleau à vapeur P 1210730
Indemnités Indemnité de logement aux instituteurs non logés P 1210730
Installation de bennes à ordures sur la plage de Kerfany P 1210731
Cession de pierres cassées à M. Capitaine Emile, de Lambeurnou P 1210731
Maintien à Quimper du centre de distribution E.D.F. Vœu P 1210731
Bâtiments publics Mutations de logement P 1210732
Cimetière Concessions dans le cimetière. Le Bourhis Alexis, Kersel P 1210732
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires publiques P 1210732
Voirie Entretien du chemin vicinal N°2. Crédit complémentaire P 1210732
Voirie Alénation d'une portion du chemin rural non reconnu de Toulancoat P 1210733
Ports Balisage du port de Merrien P 1210733
Assistance Assistance. Comité secret P 1210734
Assistance Allocations militaires P 1210734
Assistance Malades mentaux P 1210734
Assistance Aide médicale 1° Hospitalisation P 1210734
Assistance Aide médicale 2° Allocation mensuelle aux assistés sociaux  P 1210734
Assistance Aide aux tuberculeux P 1210734
Assistance Infirmes, aveugles et grands infirmes P 1210734
Assistance Aide aux personnes âgées P 1210735
Assistance Cartes économiquement faibles P 1210735
Aménagement de la plage de Kerfany P 1210735
Ports Port de Merrien. Réparations des quais P 1210735
Cadastre Cessions de terrain pour chemin ruraux  P 1210735
Session ordinaire du 26 juin
Finances Compte administratif 1954 P 1210737
Finances Compte de gestion P 1210738
Finances Règlement définitif du budget de l'exercice 1954 P 1210739
Finances Budget supplémentaire 1955 P 1210740
Voirie Programme des travaux de voirie P 1210741
Repas des vieux P 1210741
Monuments Réparation de la chapelle Saint-Pierre P 1210741
Subventions Subventions diverses P 1210742
Syndicat d'élevage du canton de Pont-Aven P 1210742
Personnels Avancement en classe. Tanguy Léon P 1210743
Indemnités Indemnité de fonctions des maire et adjoints P 1210743
Adduction d'eau. Fonds de levés de plan et de nivellement P 1210744
Bâtiments publics Assurancedes bâtiments contre l'incendie P 1210744
Ecoles Emploi du crédit pour repas des élèves indigents P 1210745
Vœu relatif au service départemental d'incendie P 1210745
Voirie Frais de gestion des chemins ruraux en 1954 P 1210746
Achat d'une roulette pour le marquage des viandes P 1210746
Allocation scolaire 1953-1954 P 1210747
Voirie Aliénation d'une portion du chemin de Toulancoat P 1210747
Affaire Chesseron André, Kergroës P 1210747
Ecoles Construction de garages au groupe scolaitre du Bourg P 1210748
Bouilleurs de cru Vœu relatif aux bouilleurs de cru P 1210748
Assistance Comité secret. Aide sociale P 1210748
Ecoles Terrain de jeu de l'école de Kerouze P 1210749
Captage d'une source communale P 1210750
Voirie Chemin de Lan ar c'hoat P 1210750
Voirie Chemin de Lande Lonjou P 1210750
Session ordinaire du 9 octobre
Régime des prestations en 1956 P 1210751
Personnels Révision du classement indiciaire du secrétaire général et du garde champêtre P 1210752
Personnels Traitement du personnel communal permanent P 1210753
Bâtiments publics Location d'un immeuble communal au secrétaire général de la mairie P 1210753
Cadastre Projet d'acquisition de terrain à Kerfany P 1210754
Fête du 11 novembre P 1210754
Bâtiments publics Immeuble communal de la gare P 1210754
Bâtiments publics Aménagement de la salle des mariages P 1210754
Affaire C. Pennec, entrepreneur à Brest. Démolition d'un mur en béton à Kerfany P 1210755
Ecoles Matériel des internats publics P 1210756
Ecoles Acquisition de matériel de literie pour l'école des garçons du bourg P 1210756
Voirie Aliénation d'une portion du chemin rural non reconnu de Toulancoat P 1210757
Voirie Aliénation d'une portion du chemin rural non reconnu de Toulancoat P 1210758
Ecoles Terrain de jeux de l'école de Kergroës. Baux consorts Le Grevellec et Vve Naviner P 1210759
Bail consorts Le Grevellec. Loyers échus en 1953 et 1954 P 1210759
Bâtiments publics Garage du service d'incendie P 1210760
Aliénation de bascules P 1210760
Finances Crédits complémentaires. Frais de perception des taxes et impôts P 1210760
Assurance contre les accidents du travail P 1210760
Indemnités Contribution forfaitaire 5%. Régularisation exercice 1952 P 1210761
Ecoles Ecole de Kergroës. Demande de Penamen P 1210761
Indemnités Demande d'indemnité de logement Mme Le Touze P 1210762
Bâtiments publics Demande de logement présentée par M. Rolland, directeur d'école honoraire P 1210763
Demande d'autorisation de passage Berthou Henri, Kervigodès P 1210763
Ecoles Ecole des filles du Bourg. Demande de construction de garage F. Lofficial P 1210763
Ecoles Demande d'installation de douches Mme Le Tollec P 1210763
Sécurité sociale. Frais de déplacement des médecins. Vœu P 1210764
Alimentation en eau potable. Fonds de levés de plan et de nivellement P 1210764
Taxes de captation de l'organisation départementale d'incendie et de secours P 1210765
Voirie Chemin rural de Kerouer P 1210765
Voirie Aménagement d'un chemin d'accès à la mairie-poste P 1210766
Lavoirs Lavoirs. Kersauze, Brigneau, Kerroch P 1210766
Horaires des cars T.D.F. P 1210766
Débits boissons Droits de licence sur les débits de boissons P 1210766
Indemnités Relèvement de l'indemnité du passeur du Bélon P 1210766
Ports Cale de Bélon
Voirie Chemin vicinal N° 11 (de Saint-Thamec à Doëlan)
Ports Port de Brigneau
1956
Session ordinaire du 15 janvier
Finances Budget primitif 1956 P 1210772
Voirie Programme 1956 P 1210774
Voirie Pont du Guilly, ancienne voie ferrée P 1210774
Voirie Chemin rural de Kerandrège P 1210775
Demande de pierres Kermagoret François P 1210775
Voirie Chemins ruraux N° 1 de Kerouer et N°2 de Kerouer à Pouldour P 1210775
Voirie Trottoir Caéric P 1210775
Voirie Trottoir de la mairie P 1210776
Traitements indices inférieurs à 110 P 1210776
Traitements à compter du 1er janvier 1956 P 1210776
Avancement du personnel P 1210776
Finances Subventions à la société mutualiste des sapeurs-pompiers ex. 1955 et 1956 P 1210777
Finances Subvention au cours de patrons de pêche, 1955 P 1210777
Finances Subventions à la société mutualiste des sapeurs-pompiers ex. 1955 et 1956 P 1210777
Finances Subventions diverses en 1955 P 1210778
Finances Subventions diverses en 1956 P 1210778
Ouvriers grévistes de Lorient P 1210779
Compléments de crédits 1956 P 1210779
Lavoir de Kerherou P 1210780
Finances Dépenses imprévues de 1955 P 1210780
Finances Indemnités au conducteur de chantiers, ex. 1955 P 1210780
Bornage à Kerfany (désaccord entre commune et héritiers Le Doze) P 1210781
Elections générales en 1956, Rémunérations des heures supplémentaires P 1210781
Finances Fonds de concours pour la mise hors d'eau de la chapelle Saint-Roch P 1210782
Voirie Chemin de Kerouer, mémoire M. Auffray de l'Etang, géomètre P 1210782
Ecoles Indemnités de logement aux instituteurs P 1210782
Ecoles Ecole de Kermoulin, réquisition de mobilier P 1210782
Ecoles Repas des élèves indigents, année scolaire 1955-56 P 1210783
Voirie Demande Chioso Pierre, La Gare P 1210784
Cadastre Réquisition de terrain pour douches publiques, consorts Le Doze P 1210785
Pompiers Garage du service d'incendie P 1210786
La poste Boîte aux lettres à Kerfany P 1210786
Création d'un comité local de l'habitat rural P 1210787
Sursis incorporation Jan Robert et Le Touze Hubert P 1210787
Mur de l'Atlantique, affaire Pennec P 1210787
Horaire des cars  T.D.F. P 1210787
Commissions Commission d'admission à l'aide sociale P 1210787
Ports Port de Brigneau, grue et quai P 1210788
Subvention à la Société communale de chasse P 1210788
Ports W.C. de Brigneau P 1210788
Voirie Chemin vicinal de Quilimar, prolongation P 1210788
Voirie Chemin de Kersel P 1210789
Session ordinaire du 25 mars
Finances Réservoir enterré de Kergroës P 1210790
Chambre de commerce. Révision de la liste électorale P 1210791
Révision de la liste électorale de la Chambre des métiers P 1210791
Service militaire Sursis d'incorporation Haslé Francis, Bourg P 1210791
Session ordinaire du 1 juillet
Finances Compte administratif. Exercice 1955 P 1210792
Finances Compte de gestion du receveur, 1955 P 1210793
Finances Règlement définitif du budget 1955 P 1210794
Finances Budget additionnel 1956 P 1210795
Finances Traitement du personnel à compter du 1er juillet 1956 P 1210795
Finances Relèvement de l'indemnité du porteur de dépêches P 1210796
Finances Heures supplémentaires Le Berre François P 1210796
Finances Indemnité de logement à M. Le Bras, instituteur au C.C. P 1210796
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires publiques P 1210797
Finances Subventions diverses. Exercice 1956 P 1210797
Finances Désaffectation d'un reliquat de crédit P 1210797
Finances Indemnités de fonction du Maire et des adjoints P 1210798
Finances Achat de décorations  P 1210798
Finances Gratification aux médaillés P 1210799
Finances Frais d'inauguration de la réserve d'eau de Kergroës P 1210799
Finances Abonnements administratifs en 1957 P 1210799
Finances Frais de gestion des chemins ruraux en 1955 P 1210800
Finances Assurance du rouleau à vapeur P 1210800
Finances Tarif de location du rouleau à vapeur P 1210800
Recrutement d'un conducteur auxilliare temporaire P 1210801
Ecoles Allocation scolaire 1954.1955. Programme d'emploi P 1210801
Finances Demande de bourse Lollichon Denise P 1210802
Finances Chauffage central à la Mairie-Poste P 1210802
Cadastre Echange de terrain Cohen Robert, La Gare P 1210803
Cuve à carburant. Demande Caëric Joseph P 1210804
Terrain Le Doze. Dispense de prise d'hypothèque P 1210804
Service militaire Demande de sursis Horel et Richard P 1210805
Relèvement du droit de pesage P 1210805
Finances Redevance d'occupation du terrain de camping de Kerfany P 1210805
Finances Marché de fourniture de gravillon P 1210806
Ecoles Ecole de Kergroës. Logement P 1210806
Ecoles Ecole de Kermoulin. Cantine P 1210806
Repas des vieux. 1957 P 1210806
Voirie Chemin de Trélazec P 1210807
Voirie Chemin de Kerandrège P 1210807
Ecoles Ecole de Kermoulin. Travaux supplémentaires P 1210807
Ecoles Agrandissement du cours complémentaire mixte P 1210807
Ravalement de la Mairie-Poste P 1210807
La poste Receveuse des P.T.T. Demande de garage P 1210807
Mur de l'Atlantique, affaire Pennec P 1210807
Pompes funèbres générale. Transport de corps P 1210808
Affichage public à Brigneau P 1210808
Demande de poteau : Gourlaouen, Kergroës P 1210808
Remembrement : relèvement de la dépense P 1210808
Cours des patrons de pêche P 1210808
Comité des fêtes du bourg P 1210808
Ports Quai de Brigneau P 1210809
Finances Achat d'un camion benne P 1210809
Réservoir à eau de la Gare P 1210809
Voirie Chemin vicinal N°2, virage de Kerglouanou P 1210809
Ports Cale de Bélon P 1210809
Session ordinaire du 29 juillet
Ecoles Agrandissement du cours complémentaire mixte du Bourg P 1210810
Finances Achat d'un camion benne d'occasion P 1210812
Ecoles Cour de l'école de Kermoulin. Concours du Service des Ponts et Chaussées P 1210813
Réservoir enterré de Kergroës. Concours du Service du Génie Rural P 1210813
Ports Port de Brigneau P 1210814
Session ordinaire du 7 octobre
Ecoles Agrandissement du groupe scolaire du Bourg. Adoption de l'avant-projet P 1210815
Allocation scolaire 1953-1954. Adoption du programme d'emploi P 1210816
Régime des prestations en 1957 P 1210817
Pompiers Garage du service d'incendie. Autorisation de traiter de gré à gré P 1210817
Chauffage central de la Marie-Poste. Recours à un architecte P 1210818
Camion benne. Radiation d'une inscription de gage P 1210818
Voirie Chemins ruraux N° 1 et 1 bis (Kerouer). Cessions gratuites de terrains P 1210819
Révision du classement indiciaire des ouvriers d'entretien de la voirie communale P 1210819
Installation du téléphone au Cours Complémentaire P 1210820
Voirie Marché de mise en œuvre de bitume pour entretien du chemin vicinal N°2 P 1210820
Aide aux soldats d'Algérie et repas des vieux P 1210821
Aide aux soldats d'Algérie. Remerciements à M. Larzul, usinier P 1210821
Ecoles Contrôle médical scolaire. Crédit complémentaire P 1210821
Finances Dépenses d'inauguration de la salle des délibérations P 1210822
Indemnité du conducteur de chantier. Année 1955 P 1210822
Transfert de concession. Garniel Jean, Kergoulouët P 1210823
Projet de construction d'un Centre de Médecine Préventive à Quimperlé P 1210823
Projet de Centre d'abattage communal P 1210823
Voirie Voirie P 1210824
Alimentation en eau potable. Etat d'avancement des travaux P 1210824
Projet de W.C. au Bourg P 1210824
Ports Installation d'une prise de courant au Bélon P 1210825
1957
Session ordinaire du 6 janvier
Finances Budget primitif de 1957 P 1210826
Finances Subvention au passeur du Bélon P 1210829
Voirie Programme 1957 P 1210830
Voirie Emprunt de 5 000 000 francs pour travaux P 1210830
Finances Participation à la fête de la mer 1956 P 1210831
Finances Chemin rural de Plaçamen, honoraires au géomètre P 1210831
Ecoles Chauffage des écoles en 1956 ; marché en régularisation Mme Gallo P 1210834
Ecoles Allocations scolaires ; marché de fournitures, régularisation P 1210835
Finances Garage à matériel d'incendie ; reconduction du crédit P 1210836
Finances Lotissement du Croiziou ; demande d'aide communale ; ajournement P 1210836
Ecoles Ecole publique de Kergroës, installation du téléphone P 1210837
Voirie Chemin rural de Plaçamen, demande d'enquête P 1210838
Voirie Chemin rural de Plaçamen, cessions gratuites de terrains P 1210839
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires, année scolaire 1956-1957 P 1210839
Voirie Prolongement du C.V. de Quilimar P 1210842
Finances Electrification des écarts P 1210844
Ecoles Ecole de Kermoulin, signalisation P 1210844
Session ordinaire du 2 juin
Finances Patentes, réforme P 1210845
Finances Garage incendie, avenant au marché de gros œuvre P 1210846
Ancienne voie ferrée, demande d'acquisition par Mme Liër, domaine du Guilly P 1210848
Finances Chemin rural N° 20 de Plaçamen, avis après enquête P 1210849
Ecoles Groupe scolaire du bourg, réquisition de baraquements P 1210849
Ecoles Ecole de Brigneau, acquisition de baraquements P 1210850
Voirie Chemin de Portec P 1210851
Ecoles Ecole de Kergroës, redevance d'occupation du logement Rolland P 1210854
Terrain de camping de Kerfany, redevance d'occupation. Institution d'une régie P 1210854
Local de la bascule publique, résiliation de la location P 1210855
Voirie Chemin d'exploitation de Kermorgat, cylindrage P 1210855
Voirie Cession de terrain en bordure du C.V. N° 6 bis, aux époux Duigou Jean, au  bourg P 1210855
Voirie Chemin de Kerfany à Kergolaër par Trénez, demande d'inscription au programme de chemins touristiques P 1210856
Commissions Commission municipale du tourisme P 1210857
Ecoles Groupe scolaire du bourg, réquisition de mobilier P 1210857

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