MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

  • Accueil
  • Les Moëlanais
  • Territoire
  • Patrimoine
  • Histoire
  • Archives notariales
  • Justice
  • Vie artistique
  • Documentation
  • Lexique

Les Moëlanais

  • Les Moëlanais, par la presse
  • -------------------------------
  • Album de famille
  • Annuaire
  • Biographies
  • Cousinages
  • Décorations civiles
  • Ecoles
  • Histoire locale
  • Marins
  • Morphologie
  • Municipalité
  • Publicités
  • Recensements
  • Souvenirs de Moëlanais
  • Statistiques
  • Vie religieuse

Municipalité

  • Liste des maires
  • Avice de Mougon
  • René de Beaumont
  • Thomas Casimir de Mauduit
  • -------------------------------------
  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1950
Session ordinaire du 12 mars
Indemnités Chemins ruraux. Indemnité au cantonnier P 1210448
Ecoles Cantine scolaire de l'école des filles P 1210448
Ecoles Cours enseignement ménager agricole. Crédit atelier P 1210448
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Acquisition d'un terrain de jeux P 1210449
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Echange de terrain avec Audren P 1210449
Ecoles Ecole de Kerouze. Aménagement en vue accueil de colonies de vacances P 1210449
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Installation d'eau P 1210449
Ports Port de Merrien. Réfection du balisage P 1210450
Personnels Personnel communal. Reclassement P 1210450
Finances Exercice 1949. Approbation de dépenses : part des pauvres et dépenses imprévues P 1210450
Electrification Syndicat d'électrification de Riec. Extension P 1210450
Bâtiments publics Centre médico-scolaire. Evacuation des locaux. Autorisation d'ester en justice P 1210451
Cimetière Tombes de "morts pour la France" P 1210451
Cimetière Tombes détenues sans titre P 1210451
Cadastre Remembrement des propriétés rurales P 1210451
Indemnités Indemnité au Receveur poir préparation des budgets P 1210455
Indemnités Indemnité de gestion du Receveur P 1210455
Lavoirs-fontaines Crédit spécial pour Kerduel, Blorimond et Chef-du-Bois P 1210455
Local de la bascule. Loyer P 1210455
Ecoles Ecole de Kergroës. Installation d'eau P 1210455
Finances Budget primitif. Exercice 1950 P 1210455
Session ordinaire du 26 mars
Voirie Réfection des chemins. Vote d'un emprunt de 5 000 000 francs P 1210457
Voirie Priorité P 1210457
Pompiers Assurance des sapeurs-pompiers P 1210458
Pompiers Indemnité de fonction P 1210458
Pompiers Sapeur Nilias accidenté (Indemnité compensatrice) P 1210458
Assurances Garderies de vacances. Assurance P 1210459
Ecoles Ecole de Kergroës. Garage construit par les maîtres P 1210459
Personnels Education physique. Moniteur P 1210459
Subventions Subventions (Association Le bien des aveugles, Association Français libres, cours professionnel, société de l'enfance délaissée) P 1210459
Finances Dépassement de crédits en 1949 P 1210459
Ports Balisage de Merrien P 1210460
Bureau de Poste. Bail P 1210460
Union amicale des maires du Finistère. Adhésion P 1210460
Personnels Employés communaux. Prime unique exceptionnelle P 1210460
Finances Location du cylindre. Indemnité du mécanicien P 1210461
Cylindre à vapeur. Location P 1210462
Cimetière Agrandissement P 1210462
Assistance Cantines scolaires. Repas d'indigents, année scolaire 1949-1950 P 1210462
Matériel d'incendie P 1210463
Projet d'alimentation en eau P 1210463
Ecoles Abonnement aux livres et fournitures scolaires P 1210463
Transport de corps de morts pour la France. Frais forfaitaires. Remboursement aux familles P 1210464
Voirie Caniveau (Sortie du bourg) P 1210464
Pompiers Sapeurs-pompiers. Mutuelle P 1210464
Clöture mitoyenne. Proposition A. Cornou P 1210465
Ecoles Ecole des filles. Tables de cantine P 1210465
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210465
Cinéma éducateur P 1210465
Voirie Rues du lotissement de Kerfany P 1210465
Lavoirs Lavoir de Kermeurzac'h P 1210465
Parc des sports, dépôt d'ordures. Brigneau, détritus P 1210466
Comité secret  Vieillards, assistance à la famille, aliénés, allocations militaires, cartes économiquement faibles P 1210466
Session ordinaire du 18 juin
Inscription maritime Siège du sous-quartier (transfert Doëlan à Moëlan) P 1210468
Pêche Crise sardinière (Usinier-pêcheurs) P 1210469
Cimetière Agrandissement P 1210470
Ecoles Ecole graçons. Dortoirs (Insuffisance) P 1210470
Ecoles Ecole Kergroës. Terrain de sports. complément d'installation P 1210471
Ecoles Ecole Kergroës. Terrain jeux. Bail P 1210471
Ecoles Ecole Kergroës. Honoraires de l'architecte P 1210471
Tonne d'arrosage. Roues P 1210471
Ecoles Cours ménager P 1210472
Indemnités Instituteurs. Indemnités logement P 1210472
Assistance Repas de cantine. Indigents P 1210472
Réserve incendie P 1210472
Personnels Ouvriers d'entretien de la voie publique. Promotion P 1210472
Bâtiments publics Bâtiment communal de la gare. Assurance P 1210473
Assurances Garderies de vacances. Assurance P 1210473
Voirie Projet de réfection des chemins P 1210473
Fêtes Comité des fêtes de Kergroës. Subvention P 1210473
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Echange de terrain. Déclaration d'utilité publique P 1210473
Personnels Employés communaux. Reclassement. 1er janvier 1950, 1er juillet 1950 P 1210474
Réclamation Le Doze-Kermagoret P 1210478
Service militaire Demande de sursis pour études P 1210478
Allocations Allocations militaires P 1210478
Session ordinaire du 9 juillet
Voirie Réfection des chemins. Vote d'un emprunt de 5 000 000 francs P 1210479
Ecoles Groupe scolaire du Bourg. Assurance P 1210480
Subventions Conseil départemental parents d'élèves, Caisse de secours du Trésor,remerciements  P 1210480
Indemnités Maire adjoint. Indemnité de fonctions P 1210481
Ecoles Ecole de Kerouze (Brigneau). Aménagement pour colonie de vacances (autorisation de traiter) P 1210481
Ecoles Ecole de Kermoulin (Saint-Thamec). Aménagement pour colonie de vacances P 1210481
Ecoles Ecole de Kergroës. Extension du service d'eau aux logements P 1210481
Ecoles Ecole de garçons (bourg). Insuffisance du dortoir. Autorisation de traiter P 1210481
Personnels Employés communaux. Subvention pour colonie de vacances P 1210482
Cimetière Tombes de morts pour la France. Concession  P 1210482
Monuments Eglise communale. Clocher P 1210482
Electrification Syndicat d'électrification de Riec.-sur-Bélon. Extension à l'alimentation en eau potable P 1210483
Voirie Syndiact intercommunal pour l'acquisition et l'exploitation d'un matériel de construction de chemins ruraux. Création P 1210483
Foires et marchés Droits de place. Mise en adjudication P 1210484
Personnels Demande d'emploi : Le Bail P 1210484
Ecoles Ecole Kerenmoulin. Aménagement du logement des adjoints P 1210484
Indemnités Indemnité de gestion du Receveur municipal P 1210484
Centre médico-scolaire. Aménagement P 1210484
Comité secret  P 1210484
Comité secret  Vieillards, infirmes et incurables. Aliénés. A.M.G. (Orthopédie), Cartes économiquement faibles P 1210485
Session ordinaire du 16 juillet
Finances Compte administratif 1949 P 1210486
Finances Compte de gestion du Receveur municipal. Exercice 1949 P 1210487
Finances Budget additionnel 1950 P 1210488
Ecoles Cours post-scolaire agricole. Demande de subvention P 1210488
Ecoles Colonie de vacances. Subvention P 1210488
Frais de la cérémonie de Kerfany P 1210489
Acquisition de pavillons et drapeaux P 1210489
Session ordinaire du 15 octobre
Demande de démission du maire P 1210490
Session ordinaire du 29 octobre
Foires et marchés Droits de place. Tarif. Cahier des charges P 1210491
Voirie Prestations 1951 P 1210491
Finances Exercice 1950. Complément de crédits P 1210491
Ecoles Matériel de cantine. Autorisation P 1210492
Frais de mission P 1210492
Garderies de vacances. Frais de fonctionnement P 1210492
Repas de cantine. 4e trimestre 1949. Autorisation de payer P 1210492
Voirie Réfection des chemins. Programme P 1210492
Boîtes à lettres. Installation de 6 nouvelles boîtes P 1210492
Ecoles Cours complémentaire. Abonnement aux livres et fournitures P 1210493
Personnels Cantonnier Berthou. Salaire P 1210493
Cadastre Plan d'alignement. Demande Le Gall (Bourg) P 1210494
Offre de service. Maurice Cohen P 1210494
Extincteurs "Sicli" sur roues P 1210494
Voirie Rémunération de la gestion des chemins ruraux. Exercice 1949 P 1210495
Ecoles Cours Complémentaire. Emploi du professeur de chant P 1210495
Cimetière Tombes des morts pour la France. Lamotte P 1210495
Personnels Personnel communal. Majoration et indemnité vie chère P 1210495
Personnels Prime unique exceptionnelle P 1210496
Allocations Majoration familiale de 20% des allocations payées en juilllet 1950 P 1210497
Inscription maritime Siège du sous-quartier. Communication P 1210497
Ecoles Installation de service d'eau aux écoles de Brigneau et Kermoulin. Architecte P 1210497
Cimetière Projet d'agrandissement P 1210597
Matériel d'incendie. Commande P 1210598
Distillation . Vœu P 1210598
Voirie Chemin départemental N° 116. Vœu
Voirie Circuit de Kerfany. Vœu

Séparation

© Copyright | Mémoires et Photos - 2010
  • Haut
  • 1950
  • 1951
  • 1952
  • 1953
  • 1954
  • 1955
  • 1956
  • 1957
  • Bas