MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1944
Session ordinaire du 9 janvier
Voirie Chemin départemental N° 116 P1150913
Amortissements d'emprunts P1150913
Taxe vicinale 1944 P1150913
Voirie Chemin V.O. 19 P1150912
Chemin de Kerlauret ; demande de tracé P1150912
Cours nautique post-scolaire P1150912
Indemnités dues aux sapeurs-pompiers pour sorties et assurance P1150912
Indemnités aux pompiers ; complément de crédit P1150912
Personnel Salaire de Mme Mauduit, femme de service P1150911
Garderie de vacances P1150911
Budget Dépenses imprévues P1150911
Personnel Attribution au personnel communal des avantages prévus par la loi du 3 août 1943 P1150910
Personnel Demande d'allocations familiales Mme Cravic, veuve d'un employé auxiliaire de la Mairie P1150910
Ecoles Bail du terrain des sports de Kérouze P1150910
Défense contre l'incendie ; appareil Sicli ; abonnement P1150910
Personnel Allocation exceptionnelle de 4% aux employés auxiliaires temporaires P1150909
Budget Dépassement de crédits P1150909
Ecoles Assurance des écoles de hameaux contre l'incendie P1150909
Subvention à l'Œuvre des Pupilles de l'école publique ; remerciements P1150908
Inventaire des ressources en eau P1150908
Voirie Chemin de Kerdoualen P1150908
Comité secret Secours à indigents P1150908
Comité secret Vieillards P1150908
Comité secret Assistance à la famille P1150908
Comité secret Aliénés P1150908
Session ordinaire du 22 octobre
Installation de la Délégation Spéciale P1150907
Délégués aux signatures P1150907
Minute de silence à la mémoire des victimes de Chateaubriant et des martyrs de Kerfany P1150907
Motion à l'adresse du Général de Gaulle P1150907
Ravitaillement en beurre et en viande P1150906
Demande d'établissement d'un centre d'abattage à Moëlan P1150906
Bois de chauffage P1150906
Prestations 1945 P1150906
Voirie Chemin de Kermeur : résiliation du marché Trolez - mise en régie P1150906
Voirie Chemin rural de Kermeur : surveillance des travaux P1150905
Terrain de sports : aménagements complémentaires -  2e tranche P1150905
Aménagement d'une baignade improvisée au Guilly P1150904
Pompes funèbres P1150904
Voirie Classement du chemin V.O. N°19 entre le V.O. 1 et le terrain de sports P1150904
Voirie Elargissement du V.O. N° 19 P1150904
Société Lebon ; exercice 1943 P1150903
Mémoire Autret (frais d'expertise) P1150903
Personnel Salaire du porteur de télégrammes en 1943 P1150903
Quittance assurance accidents P1150903
Secours social P1150903
Ecoles Cantine scolaire du Bourg P1150903
Voirie Routes du lotissement de Kerfany P1150902
Personnel Indemnité spéciale au Cantonnier chef P1150902
Frais de transports dans l'intérêt de la commune en 1943 P1150902
Frais d'inhumation des fusillés de Kerfany P1150902
Société de Protection de l'Enfance délaissée -(subvention) P1150902
Révision du cadastre P1150902
Personnel Allocation exceptionnelle aux agents des collectivités locales P1150901
Personnel Salaire des femmes de service P1150901
Personnel Salaire des auxiliaires de bureau P1150901
Budget Compléments de crédits à inscrire au budget additionnel P1150900
Ecoles Matériel de cantine et de classe de Kergroës P1150900
Budget Budget additionnel P1150900
Budget Dépenses imprévues P1150900
Secours aux pauvres P1150899
Comité secret Vieillards P1150899
Comité secret Assistance à la famille P1150899
Comité secret Aliénés P1150899
Comité secret Secours en argent pour frais de traitement P1150899
Session ordinaire du 29 octobre
Budget Compte administratif 1943 P1150898
Budget Budget supplémentaire de l'exercice 1944 P1150897
Budget Budget primitif 1945 P1150897
Aménagement d'une baignade au Guilly P1150896
Subvention en faveur du secours social P1150895
Ecoles Cantines scolaires du Bourg P1150895
Personnel Femmes de service des écoles de hameaux P1150895
Eclairage électrique P1150895
Location d'une lande sise à Lamhoat et qui appartiendrait à la commune P1150895
Bulletin officiel de l'Education Nationale P1150895
Personnel Traitement du Garde champêtre : excédent de crédit P1150894
terrain de sports : annulation de crédit P1150894
Voirie Chemin vicinal N° 16 : prolongement jusqu'à la cale de Brigneau P1150894
Voirie Chemin de Kervétot à Toulanporz P1150894
Session ordinaire du 26 novembre
Délégués pour la révision de la liste électorale P1150893
Voirie Chemins de Kermeurzac'h, Kervétot et Kervignac P1150892
Voirie Chemin rural de Kerbrézillic P1150892
Impositions de bois de chauffage P1150892
Personnel Personnel des collectivités locales ; échelles-types de traitements P1150892
Personnel Relèvement du supplément provisoire de traitement P1150890
Allocations familiales P1150889
Service défectueux du car Quimperlé-Concarneau P1150889
Loyer du terrain de sports de Kerouze P1150889
Réponse du Préfet à la motion votée à l'adresse du Général de Gaulle P1150889
Ligue contre le cancer ; subvention P1150889
Personnel Indemnités aux sapeurs-pompiers ; virement de crédit P1150888
Fusillés de Kerfany P1150888
Personnel Femmes de service  P1150888
Comité secret Vieillards P1150888
Session ordinaire du 27 décembre
Désignation des personnes susceptibles de faire partie de la Commission paritaire cantonale agricole P1150887
Baignade improvisée du Guilly P1150886
Extensions au réseau électrique P1150886
Voirie Chemin rural de Kermeur ; travaux en régie P1150885
Désignation de deux délégués pour le Bureau de Bienfaisance P1150885
Taux d'application pour les allocations aux femmes en couches P1150885
Personnel Salaire des femmes de service des écoles de hameaux P1150885
Vieillards, infirmes et incurables P1150885

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