MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Municipalité

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    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1935
Session ordinaire du 7 juillet
  Désignation de délégués au syndicat d'éléctrification P 1160227
  Demande de subvention Fondation Roux P 1160226
Ports Régates de Brigneau P 1160226
  Vote de crédit pour réquisition de matériel d'enseignement et électrification des écoles des hameaux P 1160226
Ecoles Vote d'un supplément de crédit pour subvention de trousseau P 1160225
  Caisse de secours P 1160225
  Saison balnéaire. Fermeture tardive P 1160225
Finances Salaires des cantonniers P 1160225
Bâtiments publics Location du bâtiment de Mentoul P 1160225
Bâtiments publics Mise en vente d'un immeuble communal P 1160224
  Propreté de la mairie P 1160224
Assistance Assistance aux vieillards P 1160224
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160224
Assistance Allocations militaires P 1160224
Session ordinaire du 4 août
  Demande de secours Caudan P 1160223
Autorisation de fermeture tardive pour Kerfany, Blorimond et Kergroës P 1160222
Ecoles Résiliation des baux de l'ancienne école des filles P 1160222
Ecoles Construction de 2 classes à l'école publique des garçons du bourg P 1160221
  Service d'eau potable P 1160221
  Bascule publique P 1160221
  Traitement des deux secrétaires de mairie P 1160220
Demande d'autorisation de construire : Orvoën P 1160219
  Frais de représentation de l'ancien maire P 1160219
Assistance Assistance aux vieillard P 1160219
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160219
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160219
Demande Mlle Colin de Kervardel P 1160218
  Demande de M. Péron Jules du bourg P 1160218
Demande de M. André, facteur P 1160218
Demande de Mme veuve Malcoste, de Kerendoze P 1160218
Session ordinaire du 6 octobre
  Bascule publique P 1160217
  Comité local de défense des végétaux P 1160217
Exposition départementale du travail du Morbihan P 1160216
  Vente de l'avant-train de l'ancienne pompe à incendie et des grilles de l'enclos de la mairie P 1160216
Le bourg Vente des peupliers de l'allée St-Roch P 1160216
Ports Eclairage de la cale de Merrien P 1160215
Finances Salaires des cantonniers. Lettre de Le Berre P 1160215
La Poste Demande Michel, porteur de télégrammes P 1160215
  Voeu tendant à ce que les heures de passage à Moëlan des trains et autobus soient portées à l'horaire P 1160215
Délégués pour la révisions de la liste électorale P 1160214
  Responsabilité civile de la commune. Vote d'un supplément de crédit P 1160214
Assistance Demande de secours : vve Fouesnant P 1160214
Finances Traitement des secrétaires de marie P 1160214
Voirie Chemin vicinal ordinaires n° 2, du bourg à Brigneau P 1160214
Ecoles Voeu au sujet de vices de construction au groupe scolaire P 1160213
Assistance Assistance aux vieillards P 1160213
  Demande Moan, demeurant à Cléder P 1160213
Assistance Demande hospitalisation vve Dodeur, née Pézénnec Emilie P 1160213
Assistance Demande d'assistance aux femmes en couches P 1160212
Assistance Allocations militaires P 1160212
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160212
Session ordinaire du 27 octobre
  Voeu contre la supression des chemins de fer départementaux P 1160211
Ports Demande d'une lampe pour le môle de Malachape P 1160211
Session ordinaire du 8 décembre
Finances Modifications au budget primitif de 1936 par application des décrets-lois P 1160209
Finances Traitements des secrétaires de la mairie P 1160209
Finances Salaires des contionniers Gourvellec et Le Guern P 1160208
Finances Indemnités pour charges de famille P 1160208
Finances Vote de supplément de crédits P 1160208
Finances Approbation des dépenses faites sur l'article 94 des dépenses imprévues P 1160208
Pompiers Fourniture d'essence à la moto-pompe P 1160207
  Demande de subvention pour le monument Lyautey P 1160207
Répartiteurs 1936 P 1160207
Ecoles Construction de deux classes à l'école publique des garçons P 1160207
Ports Eclairage du ports de Merrien P 1160206
Pompiers Assurances des sapeurs-pompiers P 1160206
  Pont du Pouldu P 1160206
Cadastre Acte de vente Robert, ostréïculteur P 1160205
La Poste Travaux restant à exécuter à la poste P 1160205
  Heures d'ouverture des cabines téléphoniques P 1160205
Service militaire Demande de sursis d'incorporation P 1160204
Assistance Demande de secours : Haslé Vincent P 1160204
Ecoles Cours complémentaire, création P 1160204
Bâtiments publics Vente d'un immeuble communal P 1160202
La Poste Portage gratuit des télégrammes P 1160202
Assistance Assistance aux vieillards P 1160202
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160201
Assistance Allocations militaires P 1160201
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160201
Session ordinaire du 29 décembre
Finances Traitements des secrétaires de mairie P 1160200
  Peupliers de l'allée St-Roch P 1160199
Assistance Assistance aux vieillars. Radiation P 1160199
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160198

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