MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1937
Session ordinaire du 9 janvier
Voirie Chemin rural de Kermeur P 1160154
Voirie Chemins à circulation intense. Demande de subventionn pour 1936 et 1937 P 1160154
Service militaire Demande de sursis d'incorporation P 1160154
Assistance Demande de secours Mme vve Gourvellec P 1160154
Assistance Assistance aux vieillards P 1160153
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160153
Assistance Allocations militaires P 1160153
Session ordinaire du 14 février
Voirie Construction du V.O. n° 2. Vote d'un emprunt de 105 000 fr P 1160152
Finances Autorisation au maire de signer un traité d'emprunt avec la caisse de crédit aux communes P 1160151
Finances Dépenses imprévues de l'exercice 1936 P 1160150
Finances Régularisation des exédents de dépenses de l'exercice 1936 P 1160150
Ecoles Indemnités de logement P 1160149
Finances Subvention aux syndicats confédérés P 1160149
Ecoles Demande d'augmentation, Mme veuve Fauglas, née Le Dez, balayeuse P 1160149
Ecoles Mobilier scolaire. Autorisation de traiter P 1160149
  Création d'un centre d'examens à Morlaix P 1160149
Pesées à la bascule publique P 1160148
Assistance Assistance aux vieillards P 1160148
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160148
Assistance Aide médicale gratuite P 1160147
Session ordinaire du 21 mars
  Election des délégués sénatoriaux P 1160146
Election des suppléants P 1160145
  Adhésion à l'association des maires de France P 1160144
Allocations familiales au personnel communal P 1160143
Ports Eclairage des ports P 1160143
Ecoles Ecoles de Keranmoulin. Création d'un 2e emploi d'adjoint (garçon) P 1160143
Ecoles Clôture de l'école de Keranmoulin P 1160142
Ecoles Tombola de la caisse des écoles P 1160142
  Mur de séparation entre la Poste et la propriété Nilias P 1160142
Pompiers Séchoir pour manches à incendie P 1160142
Monuments Projet de lavoir couvert à St-Philibert P 1160142
  Propreté du bourg P 1160141
Ecoles Subvention de trousseau d'élèves P 1160141
Voirie Chemins vicinaux à circulation intense P 1160141
Finances Demande d'emprunt à la caisse de crédits aux département et aux communes P 1160140
Fête des familles nombreuses P 1160139
Assistance Fixation du taux des allocations d'assistance P 1160139
Assistance Assistance aux vieillards P 1160139
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160138
Assistance Aide médicale gratuite P 1160138
Assistance Allocations militaires P 1160138
Commissions d'assistance. Voeu  
Session ordinaire du 4 avril
  Affaire Le Goff, ancien maire. P 1160137
Session ordinaire du 17 mai
Finances Emprunt de 105 000 fr au Crédit Foncier de France par l'intermédiaire de la Caisse de Crédit aux départements et aux communes P 1160136
Pompiers Organisation de matériel d'incendie P 1160134
  Pavillon de la Bretagne à l'exposition internationale P 1160133
Assistance Demande de subvention de trousseau de Raymond Mahé P 1160133
Santé Projet de création d'un établissement hospitalier à Pont-Aven P 1160133
Voirie Chemins de Malachappe, Brigneau à Pouldour, Pouldour à Kerouër, Kermeurzach à Brigneau P 1160132
Voirie Aliénation des vieux chemins de Keryoualen et du Temple P 1160132
Pompiers Remise à pompes dans le local de M. Le Doze P 1160132
  Saison balnéaire. Fermeture tardive. P 1160131
  Projet de déclassement de la ligne de chemin de fer de Quimperlé à Concarneau P 1160131
Assistance Assistance aux vieillards P 1160131
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160131
Assistance Allocations militaires P 1160131
Session ordinaire du 20 juin
Finances Compte administratif de l'exercice 1936 P 1160129
Finances Gestion du receveur municipal pour l'exercice 1936 P 1160127
Finances Budget additionnel de 1937 P 1160126
Finances Budget de l'exercice 1938 P 1160126
Finances Budget de 1938 P 1160124
Finances Déficit du budget primitif de 1938 P 1160124
Finances Impositions spéciales pour dépenses ordinaires P 1160124
Finances Emploi des économies réalisées au cours de l'année 1935 P 1160123
Finances Salaires des cantonniers P 1160123
Finances Traitement des secrétaires de mairie P 1160123
Ecoles Indemnités de logement aux instituteurs P 1160122
Ecoles Bibliothèque scolaire de St-Thamec P 1160122
Cadastre Cession de terrain à la commune par M. Yves Salin de Kersel. Dispense de purge P 1160122
Saison balnéaire. Fermeture tardive. P 1160121
Ecoles Rapports du directeur et des délégués cantonaux P 1160121
Ecoles Bibliothèque scolaire de Kergroës P 1160121
Subvention Subvention à l'Union des syndicats confédérés P 1160121
Finances Frais d'installation de la perception P 1160121
Finances Subvention à M. Bargain, commis de perception P 1160121
Finances Répartition du crédit des fêtes P 1160121
  Voeu pour le vote des lois agricoles P 1160120
Voirie Classement des avenues B et E de Kerfany P 1160120
Cadastre Révision du cadatre P 1160120
Assistance Assistance aux vieillards P 1160119
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160119
Assistance Aide médicale gratuite P 1160119
  Remerciements à M. Balanant, receveur municipal P 1160118
Session ordinaire du 11 juillet
Finances Emprunts au Crédit Foncier : diminution du taux d'intérêt et prolongation de la durée d'amortissement P 1160117
Ecoles Construction de 2 classes à l'école publique des garçons du bourg P 1160116
  Repas des répartiteurs P 1160115
Ports Eclairage des ports P 1160115
Ports Chemin d'accès à la cale de Merrien P 1160115
Sports Circuit cycliste de l'arrondissement de Quimperlé P 1160115
Ecoles Abonnement aux livres et fournitures scolaires P 1160114
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160114
Assistance Aide médicale gratuite P 1160114
Session ordinaire du 5 septembre
Finances Autorisation de dépense en 1936 oiur une fourniture faite en 1935 P 1160113
  Révision de la liste électorale de 1938 P 1160113
Finances Salaires des cantonniers P 1160112
Finances Frais des répartiteurs P 1160112
Finances Frais imprévues P 1160112
Bâtiments publics Mur de séparation de la Poste P 1160112
Pompiers Demande de subvention pour l'achat de matériel d'incendie P 1160111
Ecoles Indemnités de logement aux instituteurs et institutrices P 1160111
Finances Salaire de Mlle Couliou, femme de service à l'école P 1160111
Monuments Vote d'une subvention pour le monument aux morts P 1160111
Assistance Assistance aux vieillards P 1160110
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160110
Assistance Assistance aux familles nombreuses P 1160110
Assistance Aide médicale gratuite P 1160110
Session ordinaire du 21 novembre
Ecoles Matériel de cantine et des pensionnats des écoles publiques P 1160109
  Registre de l'état-civil 1938 P 1160108
Finances Dépenses imprévues P 1160108
  Note du docteur Pinel pour constat d'un décès P 1160108
Subvention Demande de subvention de la société des Hospitaliers Sauveteurs Bretons P 1160108
Pompiers Subvention aux sapeurs-pompiers P 1160108
Finances Salaire du porteur de télégrammes P 1160108
Finances Salaire du cantonnier rural Le Guern P 1160107
Finances Suppléments de crédits art. 32 et 54 P 1160107
Ecoles Construction d'un mur de clôture à l'école de Keranmoulin. Approbation du marché P 1160107
Subvention Subvention à la société "Les gus de St-Philibert" P 1160106
  Abonnement au Journal officiel P 1160106
  Allocations familiales au personnel communal P 1160106
Voirie Classement des avenues B et E dans le réseau vicinal sous le n° 5 P 1160105
Pompiers Demande de subvention pour acquisition de matériel et incendie en 1937 P 1160105
  Terrain de jeux et sports. Renouvellement du bail P 1160104
Aliénation de terrains vagues P 1160104
Ecoles Agrandissement de l'école de Kergroës P 1160103
Fontaine de Blorimond P 1160103
Location du cylindre P 1160103
Service d'eau P 1160103
Cimetière Construction d'un ossuaire au cimetière P 1160103
  Affaire Le Goff P 1160103
Assistance Assistance aux vieillards P 1160102
Assistance Rééducation professionnelle au titre de la loi du 14/07/1905 P 1160102
Assistance Hospitalisation au titre de la loi du 14/07/1905 P 1160102
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160101
Assistance Aide médicale gratuite P 1160101
Assistance Allocations militaires P 1160101

Séparation

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