MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Municipalité

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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1936
Session ordinaire du 19 janvier
Conseil municipal Election d'un maire P 1160197
Session ordinaire du 23 février
Conseil municipal Election d'un 3e adjoint P 1160196
Ecoles Demande de subvention en faveur de la cantine scolaire P 1160195
Finances Réglement d'une facture Le Thoër P 1160195
Finances Frais de bal des pompiers P 1160195
Ecoles Cours supérieur filles P 1160195
  Réclamation Lamay P 1160194
Ecoles Salaire de la femme de service de l'école P 1160194
Cadastre Proposition Caëric d'acquérir une partie de l'ancienne cour de l'école des garçons P 1160193
  Remplacement des peupliers de l'allée St-Roch P 1160193
Monument Monument aux morts P 1160193
  Service d'eau P 1160193
Voirie Chemin de Kerbellec, Kervigodès, Kermeur bihan, Kermeurbras P 1160193
  Prestations P 1160192
Assistance Secours aux indigents durant l'exercice 1935 P 1160192
Finances Dépenses imprévues P 1160191
Ecoles Subventions de trousseau P 1160191
Ecoles Terrain de jeux de l'école P 1160191
Voirie Chemin de Kermenguy à Kerampellan P 1160190
Monuments Abri du lavoir St-Philibert P 1160190
Assistance Assistance aux vieillards P 1160190
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160190
Assistance Allocations militaires P 1160189
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160189
Session ordinaire du 10 mai
Ecoles Construction de deux classes à l'ecole des garçons du bourg. Vote de crédits P 1160188
Ports Débarcadère de Lanriot. Vote de crédits P 1160187
  Acquisition d'un tonneau d'arrosage P 1160187
Ecoles Demande d'indemnité de logement : Mlle Guichaoua, institutrice à l'école de St-Thamec P 1160186
Ecoles Groupe scoalaire du bourg. Visite de l'architecte départemental P 1160186
Pompiers Abri de la moto-pompe et séchoir P 1160186
  Vote de compléments de crédits pour dépassements. Exercice 1935 P 1160186
Demande Leroy sollicitant un terrain en bordure du chemin vicinal n° 7 P 1160186
Assistance Demande de secours : Vve David P 1160185
Ecoles Demande de crédit pour matériel d'enseignement et bibliothèque scolaire P 1160185
Propreté du bourg P 1160185
Assistance Assistance aux vieillards, infirmes et incurables P 1160185
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160185
Assistance Assistance aux familles nombreuses (loi du 24 juillet 1913) P 1160184
Assistance Allocations militaires P 1160184
Assistance Assistance médicale gratuite P 1160184
Session ordinaire du 28 juin
Finances Virement de 7000 fr de l'article 32 à l'article 54 P 1160183
Ports Servitude de passage pour accès au débarcadère de Lanriot P 1160183
  Création de trois centres supplémentaires de vaccination P 1160183
  Saison balnéaire. Fermeture tardive P 1160182
Bascule publique. Tarif des pesées P 1160182
  Mur de séparation entre la Poste et Nilias P 1160182
Préposé à la visite des viandes P 1160182
  Exposition internationale 1937 P 1160181
Crise de la viticulture P 1160181
  Office de placement gratuit P 1160181
Réordonnancement d'un mandat : Mahé François P 1160181
Habitation à bon marché P 1160180
  Comité nationale des fêtes de familles nombreuses P 1160180
Finances Emploi du crédit : fêtes P 1160180
Location de la prairie communale de St-Cado P 1160180
Assistance Demande Mme Couzic de 200 fr pour entretien de l'enfant Le Goff durant l'hospitalisation de la mère P 1160180
Ports Eclairage de la cale de Bélon P 1160180
Assistance Assistance aux vieillards, infirmes et incurables P 1160179
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160179
Assistance Allocations militaires P 1160179
Assistance Aide médicale gratuite P 1160179
Assistance Hospitalisation Lozachmeur P 1160179
Session ordinaire du 2 août
  Règlement définitif des recettes et des dépenses de l'exercice 1935 P 1160178
Ecoles Construction de deux classes à l'ecole des garçons. Autorisation de traiter. P 1160177
  Conseil de discipline des employés comunaux P 1160176
Désignation d'un délégué pour les adjudications et d'un délégué au syndicat d'électrification P 1160176
Ecoles Attribution de 500 fr pour achat de matériel scientifique P 1160176
Ecoles Demande de création du cours supérieur des filles avec enseignement ménager P 1160176
  Abandon du projet de construction du patronage laïque P 1160175
Subvention Subvention de 50 fr pour participation à l'organisation au Circuit de l'ouest P 1160175
Cadastre Cession de terrain à la commune. Dépense de purge d'hypothèque P 1160175
La Poste Clôture du bâtiment de la Poste P 1160173
Patente des marchands de beurre P 1160173
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160173
Assistance Allocations militaires P 1160173
Assistance Aide médicale gratuite P 1160173
Session ordinaire du 13 septembre
Finances Budget du service vicinal 1937 P 1160171
Finances Budget 1937. Vote d'imposition P 1160169
Finances Déficit du budget primitif de 1937 P 1160169
  Départ de M. Gaudin, percepteur P 1160168
Assistance Assistance aux vieillards, infirmes et incurables P 1160168
Assistance Assistance aux familles nombreuses P 1160168
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160168
Assistance Aide médicale gratuite P 1160167
Assistance Allocations militaires P 1160167
Assistance Hospitalisation de Mlle Pasterol Marie Anne (loi du 14 juillet 1905) P 1160167
Bâtiments publics Location du bâtiment communal de Mentoul P 1160167
Augmentation du salaire de M. Le Berre, cantonnier-mécanicien P 1160166
Session ordinaire du 8 novembre
Révision de la liste électorale pour 1937 P 1160165
  Révision de la liste electorale de la chambre d'agriculture et de la chambre de commerce en 1937 P 1160165
  Gestion de M. Gaudin, receveur municipal, 3e trimestre 1936 P 1160165
  Révision exceptionelle des évaluations foncières. Désignation de classificateurs P 1160164
Finances Suppléments de crédits art 57 et 58 du budget P 1160163
Ecoles Demande de subvention pour mobilier scolaire er matériel d'enseignement P 1160163
Ecoles Demande de subvention pour le cours ménager P 1160162
Ecoles Indemnités de logement aux instituteurs P 1160162
Voirie Chemin rural de Kergoulouët à Kermeur bihan P 1160162
  Chemin de fer départemental de Quimperlé à Concarneau P 1160161
  Office des blés P 1160161
Pompiers Subventions aux sapeurs-pompiers P 1160161
Ecoles Comité de patronage du cours complémentaire P 1160161
Finances Traitement de M. Le Goff, commis de la mairie P 1160160
Protestation contre l'application du décret de loi du 30 ocotbre 1935 P 1160160
Assistance Assistance aux vieillards P 1160160
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160160
Assistance Aide médicale gratuite. Mme Baccon, de Carpont P 1160159
Assistance Participation aux frais de placement de Roger Dagorn P 1160159
Session ordinaire du 20 décembre
Finances Budget primitif de 1937. Modifications. P 1160158
Ecoles Classe enfantine. Femme de service P 1160157
  Office des blés P 1160157
Finances Allocation du 10e des remises au receveur municipal P 1160156
Pompiers Local de la pompe. Lettre le Doze P 1160156
Assistance Demande de secours. Cristien de Bélon P 1160156
Assistance Assistance aux vieillards P 1160156
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160156
Assistance Secours à Calvar P 1160155

Séparation

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