MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1938
Session ordinaire du 20 février
  Séchoir pour manches à incendie P 1160100
  Allocations familiales aux employés communaux P 1160100
Pompiers Demande de subvention pour achat de matériel d'incendie P 1160098
Etude gratuite du projet de service d'eau P 1160098
Finances Dépassements de crédits de l'exercice 1937 P 1160098
Finances Amortissement de l'emprunt de 105 000 fr pour C.V.O. n° 2 P 1160097
Finances Salaire de Mlle Couliou, femme de service de l'école P 1160097
Santé Propagande antituberculose et anticancéreux P 1160097
Ecoles Indemnité de logement aux instituteurs P 1160096
Ports Eclairage public de la cale de Merrien P 1160096
Finances Demande de subvention pour le monument Pierre Loti à Rochefort. Demande rejetée P 1160096
Foires et marchés Affaire Michel (droits de place). Résiliation du contrat. P 1160096
  Aliénation des bâtiments et terrains des voies ferrées départementales déclassées P 1160095
  Création d'un bureau de bienfaisance P 1160095
Ports Projet d'acquisition d'une grue pour le port de Brigneau P 1160095
  Demande de subvention à la Société Hippique Rurale de Quimperlé. Demande rejetée P 1160094
Voirie Chemin de Malachappe P 1160094
Voirie Réclamation par Derrien de Clohars, demandant la construction d'un chemin rural à Lan ar choat. Demande rejetée P 1160094
Assistance Demande de trousseau P 1160094
Cadastre Demande d'acquisition de terrains vagues communaux P 1160093
Finances Demande d'augmentation du salaire de Le Berre P 1160093
Bail du terrain de jeux P 1160093
  Projet de loi Auriol P 1160092
Ports Débarcadère à Beg-Porz. Demande de réparation et d'allongement P 1160092
Affaire Le Goff P 1160091
Assistance Allocations militaires P 1160091
Assistance Allocations aux vieillards P 1160091
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160091
Assistance Assistance aux familles nombreuses P 1160091
Assistance Aide médicale gratuite P 1160091
Session extraordinaire du 24 avril
Voirie Réfection du chemin de Malachappe P 1160088
  Bascule publique P 1160087
Saison balnéaire. Fermeture tardive des débitants de boissons P 1160087
Assurances sociales P 1160087
  Employés communaux. P.V. Commission paritaire départementale P 1160087
Session ordinaire du 12 juin
Finances Réglement du compte administratif de l'exercice 1937 P 1160086
Finances Gestion du receveur municipal pour l'exercice 1937 P 1160084
Finances Chapîtres additionnels au budget de 1938 P 1160083
  Examen du P.V. de la commission paritaire départementale. Traitement des secrétaires de mairie P 1160081
Réglement type établi par le Conseil d'état garantissant la stabilité aux employés communaux P 1160081
  Demande d'augmentation de salaire de la femme de service P 1160080
Demande d'augmentation du salaire de Berthou, cantonnier P 1160080
Subvention communale au dispensaire P 1160080
Subvention Subvention à l'Union des syndicats confédérés de Quimper P 1160080
Subvention Subvention à la Société du Sud-Finistère pour la protection de l'enfance délaissée et délinquante P 1160080
Subvention Subvention de 500 fr pour le monument Georges Le Bail à Quimper P 1160080
  Lot offert à la tombola du dispensaire P 1160079
Assistance Secours de 350 fr Vve Boëdec de Lan Kerbrizillic P 1160079
Cadastre Cession gratuite de terrain à la commune P 1160079
  Service d'eau P 1160079
Saison balnéaire. Fermeture tardive des débitants de boissons P 1160079
Répartition des crédits fêtes P 1160079
Assistance Allocations militaires P 1160078
Assistance Allocations aux vieillards P 1160078
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160077
Assistance Aide médicale gratuite P 1160077
Session ordinaire du 4 septembre
Voirie Chemin rural de Kermeur. Approbation des travaux P 1160075
Voirie Chemin rural de Kermeur. Vote de crédit P 1160075
  Projet d'abattoir municipal P 1160075
  Service des assurances sociales agricoles. Désignation d'un correspondant local P 1160074
  Prestation 1939 P 1160074
Cimetière Réordonnancement de 2 mandats Bibault, directeur des pompes funèbres. 424 fr pour Mahé du Pourquoi-Pas. P 1160073
  Cotisation à l'association des maires de France P 1160073
Finances Confection des budgets et comptes P 1160073
  Installation du bureau du receveur municipal P 1160073
Finances Salaire des porteurs de télégrammes P 1160073
Subvention Subvention de 100 fr à l'Union départementale des syndicats professionnels des maîtres-artisans P 1160072
  Indemnité de logement de Sévellec, instituteur adjoint au bourg P 1160072
Sports Subvention de 400 fr au Club Athlétique Moëlanais P 1160072
  Remerciements de la Société des Hospitaliers Sauveteurs Bretons P 1160072
Subvention Subvention de 200 fr au centre anticancéreux P 1160072
Prix du balayage des classes fixé à 12 fr au lieu de 10 fr P 1160071
  Augmentation de 35% de la prime assurance-accident du mécanicien cylindre P 1160071
Finances Reliquat de 311 fr "Fêtes publiques " affecté à la fête du 11 novembre P 1160071
Ports Débarcadère de Beg-Porz P 1160071
Assistance Allocations aux vieillards P 1160071
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160071
Assistance Aide médicale gratuite P 1160070
Assistance Allocations militaires P 1160070
Session ordinaire du 18 septembre
Conseil municipal Elections des délégués P 1160069
Conseil municipal Election des suppléants P 1160068
Finances Budget de l'exercice 1939 P 1160066
Finances Déficit du budget primitif de 1939 P 1160063
Finances Impositions spéciales pour dépenses ordinaires P 1160063
Révision de la liste électorales pour 1939 P 1160062
Subvention Subvention de 100 fr au comité national du monument à la gloire de l'infanterie française P 1160062
  Loyer de la bascule P 1160062
Cotisation de 158.45 fr à l'association des propriétaires d'appareils à vapeur (cylindre) P 1160062
Pompiers Révision des tarifs sapeurs-pompiers P 1160062
  Remerciements à la municipalité P 1160061
Ecoles Demande de réation d'une cantine scolaire à Kerouze par M. Scavennec P 1160061
Projet d'abattoir P 1160061
Ecoles Demande d'une subvention pour les élèves indigents des écoles libres par M. Monot P 1160061
Subvention Subvention de 400 fr aux "Gus de St-Philibert" P 1160060
Finances Vote d'un crédit supplémentaire art. 58 P 1160060
Finances Salaire des cantonniers P 1160060
Assistance Allocations aux vieillards, infirmes et incurables P 1160060
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160060
Assistance Allocations militaires P 1160060
  Témoignage de satisfaction à M. Balanant, receveur municipal P 1160060

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