MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1939
Session ordinaire du 11 février
Finances Crédits dépassés P 1160058
Finances Prestations des sapeurs-pompiers P 1160058
Finances Dépenses imprévues P 1160058
Finances Subvention de 360 fr pour le banquet des sapeurs-pompiers P 1160057
Finances Vente par le département à la commune de la ligne de chemin de fer pour 3137.50 fr P 1160057
Service militaire Sursis d'incorporation pour Louis Orvoën, Auguste Flohic, François Le Corre et Paul Philippon P 1160057
  Création d'un bureau de bienfaisance P 1160056
Foires et marchés Droits de place et d'étalage P 1160056
Ecoles Subventions de trousseau pour des élèves P 1160055
Finances Subvention de 300 fr à l'oeuvre des Pupilles de l'école publique du Finistère P 1160055
Finances Subvention de 400 fr au Club Athlétique Moëlanais P 1160055
Finances Demande de l'association touristique populaire de Bretagne. Rejet P 1160055
Finances Demanded'augmentation de salaire du cantonnier Berthou. Arjournement P 1160054
Finances Augmentation de 5% du traitement des secrétaires de marie P 1160054
Ports Demande de construction de WC au port de Brigneau. Acceptée P 1160054
Ports Port de Brigneau. Demande d'acquisition d'un bossoir au lieu d'une grue. Acceptée P 1160054
Ecoles Demande de cantine à l'école de Kergroës. Acceptée P 1160054
Assistance Allocations aux vieillards, infirmes et incurables P 1160053
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160053
Assistance Aide médicale gratuite P 1160053
Assistance Allocations militaires P 1160053
Session ordinaire du 4 juin
Finances Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1938 P 1160052
Finances Compte administratif du maire pour l'exercice 1938 P 1160051
Finances Chapître additionnels au budget 1939 P 1160049
Finances Subvention de 100 fr au comité Louis Braille P 1160047
Finances Subvention de 100 fr à la société de protection de l'enfance délaissée P 1160047
Finances Subvention de 100 fr pour la fête sportive du 21 mai P 1160047
Finances Subvention de 100 fr pour la tombola de la classe enfantine P 1160047
Subventions Subventions diverses. Rejetées P 1160047
Assistance Aide de 500 fr pour secours à Mlle Guémar, infirme incurable et indigente, de Merrien P 1160047
  Demande de création d'une garderie de vacances. Acceptée P 1160047
Ecoles Cantines scolaires de Kerouze et Kergroës P 1160046
Finances Alignement des salaires municipaux sur ceux des départementaux P 1160045
  Assurance du cylindres contre les riques tiers P 1160045
Finances Traitement du receveur municipal P 1160045
Finances Cotisation 1938-1939 à l'association des maires de France P 1160045
Ecoles Indemnités de logement aux instituteurs P 1160045
Ports Acquisition d'un bossoir pour Brigneau P 1160044
Excédents de la ligne de chemin de fer départemental P 1160044
Foires et marchés Droits de place dûs par M. Michel P 1160044
  Prestations en nature P 1160044
Cadastre Projet d'alignement entre le bourg et Toul tachou sur 700 mètres P 1160043
Ports Brigneau. Service d'eau P 1160043
Finances Subvention de 400 fr à la socité "Les gus de St-Philibert" P 1160043
  Demande de création d'un emploi de cantonnier rural. Accepté P 1160042
Finances Demande d'augmentation de salaire de Mme Conseil, femme de service P 1160042
Voirie Chemin de Malachappe. Virement de crédit P 1160042
Voirie Chemin de Pouldour à Kerouër P 1160042
Voirie Chemin de Kermeur. Demande de révision du marché de l'entrepreneur P 1160041
Assistance Accord d'un secours de 600 fr à Mme vve Le Guern P 1160041
Voeu au sujet du sable d'amendement P 1160041
Ecoles Voeu tendant à la création d'un centre de certificat d'étude à Moëlan P 1160041
Assistance Allocations aux vieillards, infirmes et incurables P 1160040
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160040
Assistance Allocations militaires P 1160040
Assistance Aide médicale gratuite P 1160040
Session ordinaire du 13 juin
Finances Budget de l'exercice 1940 P 1160039
Finances Budget de 1939 P 1160037
Finances Déficit du budget primitif de 1940 P 1160036
Finances Impositions spéciales pour dépenses ordinaires P 1160036
Contigents provisoires de 1940 pour les services d'assistance et d'hygiène publiques P 1160036
Garderie de vacances (assurance) P 1160035
Société du Sud-Finistère pour la protection de l'enfance délaissée et délinquante (subvention) P 1160035
Ports Service d'eau de Brigneau (communication) P 1160035
Sable d'amendement (communication) P 1160035
Ecoles Création d'un centre de certificat d'étude à Moëlan P 1160034
Elections consulaires. Désignation des délégués P 1160033
Finances Subvention de 100 fr pour la Ligue contre le cancer P 1160033
Finances Prélèvement de 10% sur les subventions (exonération) P 1160033
Pompiers Acquisition de 26 vestes en cuir pour les sapeurs-pompiers P 1160032
Emploi de 2 nouveaux employés de mairie P 1160032
Finances Dépenses imprévues P 1160032
Voirie Chemin conduisant à Porz-Bagou P 1160031
Voirie Chemin de Malachappe et Ménémarzin P 1160031
Finances Subvention de 200 fr pour l'Association des maires du Sud-Finistère P 1160031
Finances Fixation à 15 fr au lieu de 11 fr l'indemnité de balayage des classes P 1160031
Assistance Allocations aux vieillards, infirmes et incurables P 1160030
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160030
Assistance Aide médicale gratuite P 1160030
Assistance Allocations militaires P 1160030
Session ordinaire du 19 novembre
Finances Budget primitif de 1940. Modifications P 1160029
Voirie Chemin rural de Malachappe et Ménémarzin P 1160027
  Assurance des employés communaux contre les accidents du travail P 1160027
Finances Crédits supplémentaires P 1160026
  Révision de la liste électorale pour 1940 P 1160026
Ecoles Subvention de 500 fr pour la cantine scolaire P 1160026
Finances Allocations familiales pour les cantonniers P 1160025
Assistance Assistance aux femmes en couches P 1160025
Assistance Allocations aux vieillards, infirmes et incurables P 1160025
Assistance Aide médicale gratuite P 1160025

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