MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1900-1909
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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1922
Session ordinaire du 8 janvier
Assistance Allocations militaires P1000869
Assistance Mandat Landuren [Landurain] (sourds-muets et aveugles) P1000870
Session ordinaire du 19 février
Voirie Demande d'effectuer en régie les travaux du chemin de Quilimar P1000871
Ports Etablissement d'une balise sur le Cochon de Beg-Morg P1000872
Chemin de fer Vœu relatif à la ligne de chemin de fer Quimperlé-Concarneau P1000873
Budget Vote de crédits supplémentaires P1000874
Passeur Demande Le Floc'h passeur à Bélon P1000874
Assistance Demande de secours P1000875
Assistance Fournitures aux élèves indigents de l'Ecole privée des filles du bourg P1000875
Droits de place Marchands de beurre P1000875
Personnel Cantonnier Guillaume P1000876
Assistance Vieillards P1000876
Assistance Familles nombreuses P1000877
Assistance Femmes en couches P1000877
Assistance Allocations militaires P1000878
Assistance Mandat Perron école libre P1000878
Bail d'un terrain communal P1000878
Ecoles Bâtiments scolaires P1000879
Voirie Lettre de M. Le Bourhis de Quimperlé P1000882
Session extraordinaire du 26 mars
Voirie Chemin vicinal N°10 de Quilimar P1000883
Chemin de fer Chemin de fer à voie normale P1000883
Session ordinaire du 4 juin
Ecoles Vote d'une somme de 33 000 francs pour le payement de l'immeuble Lavolé P1000885
Distillation demande de distillation P1000885
Personnel Gratification à l'agent-voyer cantonal P1000886
Assistance Vieillards P1000886
Assistance Familles nombreuses P1000887
Assistance Femmes en couches P1000887
Assistance Allocations militaires P1000888
Sémaphore Demande d'utilisation du sémaphore de Beg-morg P1000888
Ecoles Demande de M. Massé instituteur à Kergroës P1000888
Hygiène Dispensaire de Quimperlé P1000888
Assurance Mutuelle scolaire P1000889
Demande de l'association Valentin Hauÿ (le bien des aveugles) P1000889
Ports Môle de Brigneau P1000889
Téléphone P1000889
Session ordinaire du 8 juin
Budget Recettes et dépenses de l'exercice 1921 P1000890
Budget Vote d'imposition P1000894
Voirie Service vicinal P1000896
Mémoire Guéguen Yves  P1000896
Session ordinaire du 6 août
séance levée pour cause de nombre insuffisant de conseillers P1000897
Session ordinaire du 13 août
Assistance Vieillards P1000898
Assistance Familles nombreuses P1000899
Assistance Femmes en couches P1000899
Assistance Allocations militaires P1000899
Cadastre Demande Madame veuve Torrec et M. Guilloré à Brigneau P1000900
Téléphone Téléphone [à la mairie] P1000900
Assistance Révision admission Barbe Gac, femme Nilias à l'asile d'aliénées de Morlaix au compte de l'A.M.G. P1000901
Assistance Révision de la liste des femmes en couches P1000901
Assistance Révision de la liste des familles nombreuses P1000903
Assistance Révision de la liste des vieillards P1000903
Session ordinaire du 27 août
séance levée pour cause de nombre insuffisant de conseillers P1000904
Session ordinaire du 10 septembre
Assistance Assistance médicale gratuite P1000906
Session ordinaire du 11 novembre
Assistance Vieillards P1000907
Assistance Familles nombreuses P1000907
Assistance Allocations militaires P1000907
Délégués pour la révision de la liste électorale P1000907
Impôts Répartiteurs P1000907
Distillation P1000908
Voirie Chemin rural de Kerouer P1000908
Assistance Lettre de la visiteuse du dispensaire de Quimperlé (protection anti-tiuberculeuse) P1000909
Rouleau compresseur P1000909
Session ordinaire du 3 décembre
Electricité [Syndicat intercommunal ; distribution de l'énergie électrique] P1000911

Séparation

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