MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

  • Accueil
  • Les Moëlanais
  • Territoire
  • Patrimoine
  • Histoire
  • Archives notariales
  • Justice
  • Vie artistique
  • Documentation
  • Lexique

Les Moëlanais

  • Les Moëlanais, par la presse
  • -------------------------------
  • Album de famille
  • Annuaire
  • Biographies
  • Cousinages
  • Décorations civiles
  • Ecoles
  • Histoire locale
  • Marins
  • Morphologie
  • Municipalité
  • Publicités
  • Recensements
  • Souvenirs de Moëlanais
  • Statistiques
  • Vie religieuse

Municipalité

  • Liste des maires
  • Avice de Mougon
  • René de Beaumont
  • Thomas Casimir de Mauduit
  • -------------------------------------
  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1923
Session ordinaire du 18 février
Budget Vote de crédits supplémentaires P1000913
Augmentation du dixième des remises du revceveur municipal P1000914
Somme due par la commune pour participation à la pension pour le jeune Landurain P1000914
Assistance Vieillards P1000915
Assistance Familles nombreuses P1000915
Assistance Femmes en couches P1000915
Assistance Allocations militaires P1000916
Semaine touristique du Finistère P1000916
Ecoles Indemnité d'eau à l'école de Kergroës P1000916
Monuments historiques P1000916
Assistance Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables P1000917
Création d'une boîte à lettres P1000917
Demande Nicolas, Kerembellec P1000918
Comité des mutilés, réformés et veuves de guerre P1000918
Réglementation des vacances scolaires P1000918
Demance d'acquisition de terrain P1000919
Session ordinaire du 25 mars
Voirie Chemin d'accès au môle-abri P1000920
Session ordinaire du 17 mai
Distillation P1000922
Assistance Vieillards P1000923
Assistance Familles nombreuses P1000923
Assistance Femmes en couches P1000923
Assistance Allocations militaires P1000924
Budget Vote d'imposition pour combler de déficit du budget de l'exercice 1924 et des exercices antérieurs, pour faire face au paiement des dépenses ordinaires de 1923 P1000924
Voirie Construction d'un chemin d'accès au port de Brigneau P1000928
Voirie Classement du chemin de Kermeurzac'h P1000929
Assistance Révision du taux de l'allocation mensuelle aux familles nombreuses P1000929
Ecoles Ecoles punliques de hameaux P1000930
Voirie Elargissement de la route N°2 à Pont Kerdonars P1000933
Session ordinaire du 12 août
Séance levée et renvoyée au dimanche 19 août, pour cause de nombre insuffisant de conseillers P1000934
Session ordinaire du 19 août
Délégués pour la révision de la liste électorale P1000935
Désignation de deux conseillers municipaux pour dresser avec M. le Maire la liste communale des électeurs consulaires P1000935
Préservation anti-tuberculeuse du département (vote d'une subvention) P1000935
Comice agricole P1000936
Assistance Familles nombreuses P1000936
Assistance Vieillards P1000936
Assistance Femmes en couches P1000936
Assistance Allocations militaires P1000937
Voirie Chemin vicinal N° 15 de Kerscao P1000937
Téléphone Création d'une recette auxiliarevavec cabine téléphonique à Kergroës P1000938
Pompes funèbres P1000939
Secours Demande Pierre Le Goff à Kerabas P1000939
Session ordinaire du 25 novembre
Prime à la natalité P1000940
Tables décennales P1000941
Comice a (subvention complémentaire) P1000941
Assistance Familles nombreuses P1000941
Assistance Femmes en couches P1000941
Assistance Vieillards P1000942
Carte du Finistère P1000942
Répartiteurs P1000942
Atelier public de distillation P1000943
Gare Agrandissement de la gare de marchandises P1000943

Séparation

© Copyright | Mémoires et Photos - 2010
  • Haut
  • 1920
  • 1921
  • 1922
  • 1923
  • 1924
  • 1925
  • 1926
  • Bas