MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1925
Session ordinaire du 22 février
Personnel Traitement des cantonniers P1000985
Ecoles-personnel Création d'un 2e emploi d'adjoint à l'Ecole de Saint-Thamec P1000986
Droits de placement et d'étalage (renouvellement) P1000986
Personnel Salaires des cantonniers communaux (exercice 1925) P1000987
Budget Vote de crédits supplémentaires P1000988
Santé Règlement sanitaire municipal P1000988
Assistance Vieillards P1000988
Assistance Familles nombreuses P1000989
Assistance Femmes en couches P1000989
Assistance Allocations militaires P1000989
Protestation contre une construction, par Scaviner Joseph au bourg P1000989
Session ordinaire du 5 avril
Budget Régularisation des excédents de dépenses de l'exercice 1924 P1000991
Personnel Traitement du cantonnier-mécanicien du rouleau compresseur P1000991
Autorisation de traiter de gré à gré P1000992
Location du rouleau compresseur P1000992
Fournitures diverses au rouleau compresseur (ouverture de crédit) P1000993
Mémoire Joubert P1000993
Cadastre Communs de Saint-Cado P1000994
Cadastre Aliénation d'un bien communal P1000996
Session ordinaire du 17 mai
Elections municipales P1000997
Justice Mémoire Guéguen (autorisation d'ester en jugement) P1000999
Session ordinaire du 7 juin
Assistance Désignation de 2 délégués pour les commissions administratives d'assistance P1010002
Assistance Vieillards P1010002
Assistance Familles nombreuses P1010002
Assistance Femmes en couches P1010003
Assistance Allocations militaires P1010003
Voirie Classement en G.C. du chemin vicinal N°2 P1010004
Vote d'une subvention en faveur de l'Office départemental des pupilles de la Nation P1010004
Budget Règlement des recettes et des dépenses des l'exercice 1924 P1010005
Budget Gestion du Receveur municipal pour l'exercice 1924 P1010007
Budget Vote d'imposition P1010008
Anciens prisonniers de guerre P1010012
Cadastre Aliénation d'un terrain communal, demandé par Péron Yves P1010013
Demande de subvention par le Président de la société des courses de Quimperlé P1010013
Demande de subvention course "Eclair du Finistère" P1010013
Marchands de beurre et œufs (encaissement des droits de places) P1010013
Demande de subvention par le syndicat d'initiative de Quimperlé P1010014
Session ordinaire du 2 août
Vote d'une subvention de 500 francs en faveur du centre anticancéreux de Rennes P1010015
Vote d'une subvention de 100 francs en faveur de l'association Valentin Haüy P1010016
Ports Construction d'un débarcadère à Brigneau P1010016
Electricité Distribution d'énergie électrique, demande de concession de la société Lebon et Cie P1010017
Assistance Vieillards P1010017
Assistance Familles nombreuses P1010017
Assistance Femmes en couches P1010018
Assistance Allocations militaires P1010018
Voirie Chemins ruraux, vote de crédits P1010018
Personnel Secrétaires de Mairie (Traitement) P1010019
Téléphone Création d'une recette auxiliare avec cabine à Brigneau P1010019
Voirie Rehaussement du pont de Kerempellan P1010020
Session ordinaire du 8 novembre
Desserte ferroviaire P1010021
Répartiteurs P1010022
Révision de la liste électorale P1010022
Demande de sursis d'incorporation par M. Goubin P1010023
Téléphone Recette auxiliaire de Kergroës-Service téléphonique P1010023
Assistance Familles nombreuses P1010023
Assistance Femmes en couches P1010024
Assistance Vieillards P1010024
Assistance Allocations militaires P1010025
Assistance Révision des taux mensuels d'assistance aux familles nombreuses P1010025
Assistance Vote d'une somme de trois cents francs en faveur du jeune Le Floc'h Joseph à Kerdoualen P1010025
Désignation de deux Membres Conseil pour assister M. le Maire dans les adjudications P1010026
Ecoles-personnel Création d'un 2e emploi d'adjoint à l'Ecole de Saint-Thamec P1010026
Vote d'une somme pour réparation de l'horloge P1010026
Budget Vote d'une augmentation de subvention au Receveur de la Recette auxiliaire de Kergroës P1010027
Ports Vote d'une somme pour la construction du débarcadère de Brigneau P1010027
Voirie Prestations en nature P1010027

Séparation

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