MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

  • Accueil
  • Les Moëlanais
  • Territoire
  • Patrimoine
  • Histoire
  • Archives notariales
  • Justice
  • Vie artistique
  • Documentation
  • Lexique

Les Moëlanais

  • Les Moëlanais, par la presse
  • -------------------------------
  • Album de famille
  • Annuaire
  • Biographies
  • Cousinages
  • Décorations civiles
  • Ecoles
  • Histoire locale
  • Marins
  • Morphologie
  • Municipalité
  • Publicités
  • Recensements
  • Souvenirs de Moëlanais
  • Statistiques
  • Vie religieuse

Municipalité

  • Liste des maires
  • Avice de Mougon
  • René de Beaumont
  • Thomas Casimir de Mauduit
  • -------------------------------------
  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1924
Session ordinaire du 3 février
Voirie Chemin du bourg à Trez-Kermen P1000945
Assistance Familles nombreuses P1000946
Assistance Vieillards P1000946
Assistance Femmes en couches P1000946
Assistance Allocations militaires P1000947
Personnel Indemnité de logement aux instituteurs et institutrices publics non logés P1000947
Voirie Chemin de Quilimar P1000948
Cadastre Plan cadastral P1000948
Session ordinaire du 4 mai
Voirie Vote d'une somme de 19 000 francs pour le môle de Brigneau P1000950
Voirie Pétition Orvoën et autres en vue de modifier le classement du V.O. N°10 P1000950
Voirie Demande de classement du chemin rural de Bazen-huen à Lonjou P1000951
Téléphone Demande d'une cabine téléphonique à la recette auxiliaire à Kergroës P1000952
Assistance Vieillards P1000952
Assistance Familles nombreuses P1000953
Assistance Femmes en couches P1000953
Assistance Allocations militaires P1000954
Demande de sursis d'incorporation P1000954
Budget Règlement définitif des recettes et des dépenses de l'exercie 1923 P1000955
Budget Vote d'imposition pouir combler le déficit de l'exercice 1925 et des exercices antérieurs ; pour faire face au paiement des dépenses de 1924 P1000958
Voirie Chemin vicinal N°12 P1000962
Voirie Chemin de Kermeurbian P1000962
Ports Installation d'un feu au port de Merrien P1000963
Personnel Augmentation du traitement des cantonniers P1000963
Fêtes Régates de Brigneau P1000963
Session ordinaire du 15 juin
Séance levée pour cause de nombre insuffisant de conseillers P1000964
Session ordinaire du 24 juin
Téléphone Recettte auxiliaire de Kergroës P1000965
Session ordinaire du 31 août
Révision des contributions foncières, Nomination des classificateurs P1000968
Désignation de deux conseillers ùmunicipaux pour dresser la liste des élections consulaires P1000968
Délégués pour la révision des listes électorales P1000968
Assistance Femmes en couches P1000969
Assistance Familles nombreuses P1000969
Assistance Allocations militaires P1000970
Assistance Vieillards P1000970
Application de la loi du 19 décembre 1922 aux marchés de travaux publics passés par les municipalités P1000970
Acquisition d'un rouleau compresseur P1000971
Aliénation d'un bien communal (Saint-Cado) P1000971
Voirie Prolongement du chemin d'accès au môle de Brigneau P1000973
Session ordinaire du 30 novembre
séance levée pour cause de nombre insuffisant de conseillers P1000974
Session ordinaire du 7 décembre
Débits de boissons P1000975
Assistance Admission de Rouat Bastien à l'A.M.G. pour frais d'hospitalisation P1000976
Vote d'une somme pour l'acquisitioin d'un rouleau compresseur P1000976
Ports Vote d'une somme de 5 000 francs pour l'établissement d'un feu à Merrien P1000977
Comice agricole (subvention supplémentaire) P1000978
Répartiteurs P1000978
Révision de la liste électorale P1000978
Voirie Demande d'inscription au programme rural du 2e tronçon du chemin rural de Kerouer P1000979
Vote d'une subvention pour le dispensaire anti-tuberculeux de Quimperlé P1000979
Vote d'une subvention en faveur du gérant de la Recette auxiliaire de Kergroës P1000979
Vote d'une gratification de 300 francs en faveur de M. Matelot P1000980
Assistance Vieillards P1000980
Assistance Familles nombreuses P1000980
Assistance Femmes en couches P1000981
Assistance Allocations militaires P1000981
Assurances des bâtiments communaux P1000982
Demande de création de deux bureaux de tabac supplémentaires P1000982
Désignation de deux membres du Conseil pour assister le Maire dans les adjudications P1000982
Ecoles Création d'un deuxième emploi d'adjointe à l'école de Saint-Thamec (rejet) P1000983

Séparation

© Copyright | Mémoires et Photos - 2010
  • Haut
  • 1920
  • 1921
  • 1922
  • 1923
  • 1924
  • 1925
  • 1926
  • Bas