MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

  • Accueil
  • Les Moëlanais
  • Territoire
  • Patrimoine
  • Histoire
  • Archives notariales
  • Justice
  • Vie artistique
  • Documentation
  • Lexique

Les Moëlanais

  • Les Moëlanais, par la presse
  • -------------------------------
  • Album de famille
  • Annuaire
  • Biographies
  • Cousinages
  • Décorations civiles
  • Ecoles
  • Histoire locale
  • Marins
  • Morphologie
  • Municipalité
  • Publicités
  • Recensements
  • Souvenirs de Moëlanais
  • Statistiques
  • Vie religieuse

Municipalité

  • Liste des maires
  • Avice de Mougon
  • René de Beaumont
  • Thomas Casimir de Mauduit
  • -------------------------------------
  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1910
Session ordinaire du 20 février
Budget Supplément de crédits P1010512
Demande de sursis d'incorporation (Berthou) P1010512
Vote de subventions P1010512
Personnel Gratification à l'agent-voyer P1010513
Ecoles Demande de Jan, instituteur public pour la bibliothèque scolaire P1010513
Demande de sursis d'incorporation (Fauglas) P1010513
Voirie Aliénation vieux chemin rural P1010513
Ecoles Matériel d'enseignement P1010514
Voirie Demandes Le Bloa Auguste, Le Bourhis François P1010514
Voirie Litige Le Brozec-Guillet P1010514
Voirie Elargissement chemin vicinaux ordinaires N°2 et N°4 P1010515
Voirie Classement chemin Kerscao-Kermeurzac'h P1010515
Voirie Construction chemin vicinal N°5 (plage Trez-Kerhermen) P1010515
Voirie Classement chemins vicinaux en chemins de grande communication P1010515
Session extraordinaire du 17 avril
Demande de congédiement pour soutien de famille (Quentel) P1010516
Voirie Projet d'aliénation chemin rural N°29 (litige Le Brozec-Guillet) P1010516
Session ordinaire du 9 juin
Budget Comptes du Receveur municipal P1010518
Vote de subventions P1010522
Personnel Indemnité logement institutrices adjointes (Bourg) P1010523
Voirie Demande de réparation du pont Moulin l'Abbé (Vve Le Maout) P1010523
Personnel Salaire des cantonniers P1010523
Demande de congédiement pour soutien de famille (Lozachmeur) P1010523
Ecoles Demande de création d'un 4e poste d'adjoint (Bourg, garçons) P1010523
Voirie Demande d'achat de terrain (Kerampellan) P1010523
Ecoles Fermeture pour scarlatine (Bourg), améliorations demandées (Bourg et Brigneau) P1010524
Assistance Assistance médicale gratuite pour vieillards infirmes et incurables P1010524
Session ordinaire du 26 juin
Création d'un service de secours contre l'incendie P1010525
Demande de congédiement pour soutien de famille (Fauglas) P1010525
Session extrordinaire du 14 juin
Voirie Construction chemin vicinal N°5 (plage Trez-Kerhermen) P1010526
Session ordinaire du 21 août
Voirie Elargissement chemin vicinaux ordinaires N°2 et N°4 P1010529
Voirie Rechargement des chemins vicinaux ordianires Nos 1 et 2 (bourg) P1010529
Voirie Demande d'acquisition de terrains(Kergoat et Colin) P1010529
Assistance Demandes d'allocation pendant période sous les drapeaux P1010530
Ecoles Polices d'assurance des écoles de hameaux P1010530
Session extraordinaire du 18 septembre
Désignation deux membres pour révison listes électorales P1010531
Organisation d'une subdivision de sapeurs-pompiers : gradés P1010531
Session ordinaire du 20 novembre
Liste des répartiteurs pour 1911 P1010532
Délégué pour révision liste électorale ; deux membres pour les réclamations  P1010532
Organisation d'une subdivision de sapeurs-pompiers : gradés P1010532
Assistance Secours pour hospitalisation P1010533
Personnel Gratification au Receveur buraliste P1010533
Personnel Supplément au salaire du facteur du télégraphe P1010533
Ecoles Cours d'adultes école de Saint-Pierre P1010533
Ecoles Demande de réation de classe à l'école de Saint-Pierre P1010533
Voirie Demande de classement du chemin de Kerscao à Kermeurzac'h P1010533
Demande d'installation d'une bascule à la gare P1010533
Litige Le Brozec-Guillet P1010534
Voirie Demandes d'alignement (achats de terrains, Mahé, Nestour, Le Tallec) P1010534
Assistance Assistance médicale gratuite pour vieillards infirmes et incurables P1010535
Voirie Constrcuction caniveau devant la Poste (Demande Mlle Le Maguer) P1010535
Matériel d'incendie et habillement des sapeurs-pompiers P1010535
Session extraordinaire du 18 décembre
Budget Vote de crédits supplémentaires : chauffage classes, subvention  société de tir P1010536
Délégués des commissions des affaires communales P1010536
Demandes d'allocation pendant période sous les drapeaux P1010537
Ecoles Caisse des écoles, création P1010537
Travaux Nestour pour construction atelier P1010539
Demande d'installation d'une bascule à la gare P1010539
Hygiène Demandes de tueries privées (Quentel, Pordo, Bourhis et Guillou) P1010539
Commission sanitaire Demande de construction d'abattoir P1010539

Séparation

© Copyright | Mémoires et Photos - 2010
  • Haut
  • 1910
  • 1911
  • 1912
  • 1913
  • 1914
  • 1915
  • 1916
  • 1917
  • 1918
  • 1919
  • Bas