MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1911
Session ordinaire du 19 février
Budget Dépenses diverses (indigents, boite à lettrres, balayage écoles) P1010540
Budget Etat des cotes irrécouvrables P1010540
Voirie Entretien chemin vicinal n°2 P1010540
Subvention société des courses de Quimperlé P1010541
Ecoles Création emploi d'adjoint à l'école de Saint-Pierre P1010541
Personnel Matériel d'incendie et habillement des sapeurs-pompiers P1010541
Budget Ouverture de crédit pour les frais de  recensement de population P1010541
Voirie Litige Le Brozec-Mahé (élargissement chemin rural N°29) P1010541
Demande de congédiement du matelot Le Tallec omme soutien de famille  P1010542
Voirie Souscription : classement du chemin de  Quilimar à Clohars P1010542
Ligne Quimperlé-Scaër par Querrien P1010542
Session ordinaire du 30 mars
Commission des assurés pour les retraites ouvrières et paysannes P1010543
Voirie Projet construction chemin vicinal N°5 (Kerhermaine) P1010543
Session ordinaire du 20 mai
Budget Règlement définitif du biudget de 1910 P1010545
Assistance Assistance médicale gratuite P1010550
Voirie Souscription pour chenmin vicinal N°10 (Quilimar-Longeou) P1010550
Voirie Demande d'acquisition de terrain (Le Maout) P1010550
Assistance Assistance retraite, aux vieillards, infirmes et incurables P1010550
Voirie Demande d'acquisition de terrain (Droual) P1010551
Demande allocations journalières pendant service militaire (Lozachmeur) P1010551
Voirie Pétition et souscription pour chemin vicinal N°12 P1010551
Pétition et souscription pour chemin vicinal de Lande Kerguip à Kerouer P1010551
Ecoles Aménagements et préaux (Saint-Pierre), travaux importants maisons d'école Saint-Pierre et bourg) P1010551
Budget Emprunt (10 000 francs) et imposition extraordinaire (30 ans) P1010552
Voirie Adjudication travaux chemin N°5 P1010552
Assurance Assurance des sapeurs-pompiers  P1010552
Session ordinaire du 25 juin
Assistance Assistance aux vieillards, infirmes et incurables P1010553
Session extraordinaire du 14 juillet
Ecoles Travaux pour nouvelle classe à Saint-Pierre P1010554
Session ordinaire du 26 août
Budget Demande modificative P1010556
Personnel Augmentation salaire du secrétaire de mairie P1010556
Subvention Subvention à la société "Le Patriote" P1010556
Personnel Habillement sapeurs-pompiers et entretien pompe à incendie P1010556
Demande d'allocations journalières pendant période militaire P1010556
Ecoles Fournitures scolaires aux indigents et balayage des classes P1010557
Assistance Vieillards, infirmes et incurables P1010557
Session extraordinaire du 1 octobre
Voirie Construction du chemin vicinal N°5 (Trez Kerhermen) P1010558
Jour de repos du clerc de notaire P1010559
Session ordinaire du 26 novembre
PV élections Elections sénatoriales PV élection  délégués et suppléants P1010560
Liste des répartiteurs 1912 P1010562
Délégué révision liste électorale, membres pour juger les réclamation P1010563
Ecoles Demande de création deux classes école de Brigneau P1010563
Personnel Gratification au receveur buraliste (Lavolé) P1010563
Personnel Traitement des secrétaire et employés de la mairie P1010563
Assistance Vieillards, infirmes et malades incurables P1010563

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