MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1900-1909
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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1914
Session ordinaire du 22 février
Cotes irrécouvrables 1913 P1010629
Voirie Construction du chemin N°5 : vente de terrains et bâtiments frappés d'alignement P1010629
Budget Caisse des écoles, supplément de crédit P1010629
Budget Ouverture de crédits (isoloirs, cantonniers, abonnements) P1010629
Assistance Demande d'allocations militaires P1010630
Assistance Assistance médicale gratuite P1010630
Assistance Vieillards, infirmes et incurables P1010630
Voirie Réparation chemin rural Kervigodès, Kermeurbras et Kermeurbian P1010630
Cadastre Cession de terrain communal P1010631
Assistance Familles nombreuses P1010631
Octroi P1010631
Pétition pour augmenter le nopmbre de wagons de la ligne de chemin de fer P1010631
Session extraordinaire du 29 mars
Bureaux de vote élections législatives P1010632
Session extraordinaire du 19 avril
Délégués élections sénatoriales P1010634
Session ordinaire du 17 mai
Assurances P1010636
Assistance Bourse d'études P1010636
Subvention Société scolaire de secours mutuel et de retraite de Quimperlé P1010636
Voirie Entretien des chemins ruraux P1010637
Personnel Demande augmentation salaire et indemnité logement du fossoyeur P1010637
Assistance Demande allocations journalières conscrits P1010637
Assistance Demande d'allocation militaire P1010637
Assistance Familles nombreuses P1010637
Personnel Demande augmentation salaire cantonnier P1010638
Voirie Travaux chemins N°2, N°4, N°12 P1010638
Session ordinaire du 14 juin
Budget Comptes du Receveur municipal P1010639
Voirie Construction chemin N°5 : vente de terrains frappés de servitude P1010643
Cadastre Cession de terrain communal P1010643
Session ordinaire du 10 août
Ravitaillement de l'armée P1010644
Assistance Familles nombreuses P1010644
Session ordinaire du 22 août
Assistance Familles nombreuses P1010646
Session ordinaire du 24 novembre
Liste électorale : pas de révision P1010646
Liste des répartiteurs pour 1915 P1010646
Personnel Demande M. Lavolé, receveur buraliste-receveur octroi P1010647
Assurance Ecole publique des filels P1010647
Voirie Manque de crédits P1010647
Assistance Assistance médicale gratuite P1010647
Assistance Vieillards, infirmes et incurables P1010647
Assistance Familles nombreuses P1010648

Séparation

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