MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1912
Session ordinaire du 18 février
Budget Etat des cotes irrécouvrables P1010564
Ecoles Développement de la bibliothèque scolaire P1010565
Ecoles Dédoublement école mixte de Brigneau P1010565
Voirie Adjudication travaux chemin vicinal N°5 (Trez Kerhermen, Kerfany) P1010566
Assistance Assistance médicale gratuite, vieillards, infirmes et incurables P1010566
Budget Achat d'une bascule publique P1010566
Personnel Demande de création d'un 4e emploi de facteur P1010566
Session extraordinaire du 31 mars
Subvention Somme pour l'aviation militaire P1010567
Installation boite aux lettres à la gare P1010567
Session ordinaire du 19 mai
Elections Installation du conseil municipal, élection d'un maire et de deux adjoints P1010568
Session ordinaire du 16 juin
Budget Comptes du Receveur municipal P1010571
Assistance Election de délégués P1010576
Assistance Assistance médicale gratuite, vieillards, infirmes et incurables P1010577
Budget Droits de place P1010579
Assistance Assistance aux vieillards, infirmes et incurables ; retraite P1010579
Session ordinaire du 23 juin
Elections Elections sénatoriales, délégués et suppléants P1010581
Demande de congédiement du matelot Kerlan pour soutien de famille P1010582
Voirie Litige Le Brozec-Guillet/Mahé P1010583
Personnel Demande de création d'un 4e emploi de facteur P1010583
Session ordinaire du 24 août
Personnel Salaire des cantonniers P1010584
Demande de congédiement du matelot Le Saux pour soutien de famille P1010584
Assistance Assistance médicale gratuite, vieillards, infirmes et incurables P1010584
Voirie Classement chemin N°10 (Quilimar) P1010585
Délimitation de la mer, propriété Roset (Chef-du-bois) P1010585
Demande de congédiement du matelot Le Saux pour soutien de famille P1010587
Urbanisme Agrandissement de la gare ; demande de bascule P1010587
Session extraordinaire du 15 septembre
Membres pour la liste des électeurs pour la chambre de commerce P1010588
Voirie Classement chemein de Clohars-Carnoët à Doëlan P1010588
Assistance Fournitures scoalires aux élèves indigents P1010588
Session ordinaire du 17 novembre
Délégué pour révision liste électorale, deux membres pour les réclamations P1010589
Liste des répartiteurs pour 1913 P1010589
Budget Supplément de crédits pour frais de bureau mairie P1010590
Subvention monument victime du sous-marin "Vendémiaire" P1010590
Fourniture de paille pour période militaire : désintéressement du fournisseur P1010590
Demande d'allocations pendant période militaire (Lozachmeur) P1010590
Demande de dispense de service (inscrit maritime Sellin P1010591
Modification de la loi du 5 avril 1884 (administrations générales) P1010591
Voirie Tableau de classement des chemins vicinaux P1010593
Création 1/2 brigade de gendarmerie P1010594
Voirie Vote de 3 000 francs (emprunt) pour travaux P1010594
Session extraordinaire du 14 décembre
Monument aux morts P1010595
Assurances Renouvellement police d'assurance de la mairie P1010596
Ecoles Agrandissement des écoles : garçons (Bourg), Kergroës et Kerouze P1010596
Voirie Coût des travaux : chemin Quilimar P1010596
  Il manque la fin des délibérations du 14/12/1912  

Séparation

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