MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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    1940-1949
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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1955
Session ordinaire du 23 janvier
Assistance Aide aux familles des marins péris en mer P 1210698
Ecoles Fosse d'aisance de l'école privée des filles du Bourg P 1210699
Finances Budget primitif de l'exercice 1955 P 1210699
Débits boissons Droits de licence sur les débits de boissons P 1210700
Taxe de visite sanitaire et de ponçonnage des viandes P 1210700
Voirie Voirie. Emprunt de 10 000 000 francs P 1210700
Subventions Subventions diverses P 1210701
Finances Crédits complémentaires P 1210701
Voirie Chemins ruraux. Crédits complémentaires P 1210702
Finances Crédits complémentaires divers P 1210702
Voirie Gestion des chemins ruraux en 1953. Indemnité P 1210703
Finances Exercice 1954. Répartition du crédit pour subventions P 1210703
Finances Frais de location de taxis P 1210703
Fourniture de produits chimiques P 1210704
Personnels Remplacement d'une femme de service en congé de maladie P 1210704
Indemnité spéciale dégressive P 1210704
Personnels Rémunération du personnel P 1210704
Avancement de classe du personnel en 1955 P 1210705
Personnels Création d'un poste d'agent principal P 1210705
Suppression des zones de salaires. Voeu P 1210706
Assurance du maire et des adjoints P 1210706
Personnels Fonctionnement du corps de sapeurs-pompiers P 1210707
Personnels Indemnités de fonctions des sapeurs-pompiers P 1210707
Bâtiments publics Garage du service d'incendie P 1210707
Transfert de concession. Demande Le Doze, Saint-Thamec P 1210708
Personnels Logement du fossoyeur P 1210708
Obsèques du sous-lieutenant Conan Henri P 1210709
Voirie Chemin vicinal N°3 de Kerglien au Croiziou P 1210709
Monument aux péris en mer (Concarneau) P 1210709
Lotissements du Croiziou et de Kergroës. Travaux de viabilité P 1210710
Litige Vve Le Corre-Le Maout Gaston. Ancienne route de Quilimar P 1210710
Voirie Chemin rural de Plaçamen P 1210712
Ecoles Distribution de lait dans les écoles P 1210712
Ecoles Création d'une 6ème classe à Kerenmoulin P 1210712
Ecoles Ecole du bourg, nouveaux logements P 1210713
Ecoles Cantines scolaires. Enfants de péris en mer P 1210713
Bureaux d'aide sociale. Délégués du Conseil P 1210713
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210714
Panneau d'affichage de Merrien P 1210714
Ports Grue du port de Brigneau P 1210714
Remboursements anticipés d'emprunts. 1° Crédit foncier de France P 1210715
Remboursements anticipés d'emprunts. 2° Caisse nationale d'assurance sur la vie P 1210715
Bâtiments publics Acquisition d'un terrain pour douches publiques P 1210716
Repas des vieux P 1210716
Ecoles Ecole des filles du Bourg. Travaux supplémentaires P 1210717
Cession d'un support électrique P 1210717
Assistance Assistance P 1210717
Chambre des métiers. Liste électorale P 1210719
Chambre de commerce. Liste électorale P 1210719
Réseau électrique P 1210719
Mer Sous-quartier de Doëlan  P 1210719
Voirie Chemin rural de Kerononen arvor P 1210720
Ports Cale de Bélon P 1210720
Ports Port de Brigneau P 1210720
Session ordinaire du 20 février
Finances Alimentation en eau potable. Garantie de l'emprunt de 50 000 000 francs P 1210721
Bureau d'aide sociale. Election de deux délégués P 1210722
Session ordinaire du 15 mai
Elections Election des sénateurs membres du Coseil de la République P 1210724
Alimentation en eau potable. Garantie de l'emprunt de 27 500 000 francs à la C.N.C.A. à réaliser par le Syndicat P 1210726
Finances Empunt pour grosses réparations de voirie 10 000 000 francs ; baisse des dépôts et consignations  P 1210727
Réparation du rouleau à vapeur P 1210730
Indemnités Indemnité de logement aux instituteurs non logés P 1210730
Installation de bennes à ordures sur la plage de Kerfany P 1210731
Cession de pierres cassées à M. Capitaine Emile, de Lambeurnou P 1210731
Maintien à Quimper du centre de distribution E.D.F. Vœu P 1210731
Bâtiments publics Mutations de logement P 1210732
Cimetière Concessions dans le cimetière. Le Bourhis Alexis, Kersel P 1210732
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires publiques P 1210732
Voirie Entretien du chemin vicinal N°2. Crédit complémentaire P 1210732
Voirie Alénation d'une portion du chemin rural non reconnu de Toulancoat P 1210733
Ports Balisage du port de Merrien P 1210733
Assistance Assistance. Comité secret P 1210734
Assistance Allocations militaires P 1210734
Assistance Malades mentaux P 1210734
Assistance Aide médicale 1° Hospitalisation P 1210734
Assistance Aide médicale 2° Allocation mensuelle aux assistés sociaux  P 1210734
Assistance Aide aux tuberculeux P 1210734
Assistance Infirmes, aveugles et grands infirmes P 1210734
Assistance Aide aux personnes âgées P 1210735
Assistance Cartes économiquement faibles P 1210735
Aménagement de la plage de Kerfany P 1210735
Ports Port de Merrien. Réparations des quais P 1210735
Cadastre Cessions de terrain pour chemin ruraux  P 1210735
Session ordinaire du 26 juin
Finances Compte administratif 1954 P 1210737
Finances Compte de gestion P 1210738
Finances Règlement définitif du budget de l'exercice 1954 P 1210739
Finances Budget supplémentaire 1955 P 1210740
Voirie Programme des travaux de voirie P 1210741
Repas des vieux P 1210741
Monuments Réparation de la chapelle Saint-Pierre P 1210741
Subventions Subventions diverses P 1210742
Syndicat d'élevage du canton de Pont-Aven P 1210742
Personnels Avancement en classe. Tanguy Léon P 1210743
Indemnités Indemnité de fonctions des maire et adjoints P 1210743
Adduction d'eau. Fonds de levés de plan et de nivellement P 1210744
Bâtiments publics Assurancedes bâtiments contre l'incendie P 1210744
Ecoles Emploi du crédit pour repas des élèves indigents P 1210745
Vœu relatif au service départemental d'incendie P 1210745
Voirie Frais de gestion des chemins ruraux en 1954 P 1210746
Achat d'une roulette pour le marquage des viandes P 1210746
Allocation scolaire 1953-1954 P 1210747
Voirie Aliénation d'une portion du chemin de Toulancoat P 1210747
Affaire Chesseron André, Kergroës P 1210747
Ecoles Construction de garages au groupe scolaitre du Bourg P 1210748
Bouilleurs de cru Vœu relatif aux bouilleurs de cru P 1210748
Assistance Comité secret. Aide sociale P 1210748
Ecoles Terrain de jeu de l'école de Kerouze P 1210749
Captage d'une source communale P 1210750
Voirie Chemin de Lan ar c'hoat P 1210750
Voirie Chemin de Lande Lonjou P 1210750
Session ordinaire du 9 octobre
Régime des prestations en 1956 P 1210751
Personnels Révision du classement indiciaire du secrétaire général et du garde champêtre P 1210752
Personnels Traitement du personnel communal permanent P 1210753
Bâtiments publics Location d'un immeuble communal au secrétaire général de la mairie P 1210753
Cadastre Projet d'acquisition de terrain à Kerfany P 1210754
Fête du 11 novembre P 1210754
Bâtiments publics Immeuble communal de la gare P 1210754
Bâtiments publics Aménagement de la salle des mariages P 1210754
Affaire C. Pennec, entrepreneur à Brest. Démolition d'un mur en béton à Kerfany P 1210755
Ecoles Matériel des internats publics P 1210756
Ecoles Acquisition de matériel de literie pour l'école des garçons du bourg P 1210756
Voirie Aliénation d'une portion du chemin rural non reconnu de Toulancoat P 1210757
Voirie Aliénation d'une portion du chemin rural non reconnu de Toulancoat P 1210758
Ecoles Terrain de jeux de l'école de Kergroës. Baux consorts Le Grevellec et Vve Naviner P 1210759
Bail consorts Le Grevellec. Loyers échus en 1953 et 1954 P 1210759
Bâtiments publics Garage du service d'incendie P 1210760
Aliénation de bascules P 1210760
Finances Crédits complémentaires. Frais de perception des taxes et impôts P 1210760
Assurance contre les accidents du travail P 1210760
Indemnités Contribution forfaitaire 5%. Régularisation exercice 1952 P 1210761
Ecoles Ecole de Kergroës. Demande de Penamen P 1210761
Indemnités Demande d'indemnité de logement Mme Le Touze P 1210762
Bâtiments publics Demande de logement présentée par M. Rolland, directeur d'école honoraire P 1210763
Demande d'autorisation de passage Berthou Henri, Kervigodès P 1210763
Ecoles Ecole des filles du Bourg. Demande de construction de garage F. Lofficial P 1210763
Ecoles Demande d'installation de douches Mme Le Tollec P 1210763
Sécurité sociale. Frais de déplacement des médecins. Vœu P 1210764
Alimentation en eau potable. Fonds de levés de plan et de nivellement P 1210764
Taxes de captation de l'organisation départementale d'incendie et de secours P 1210765
Voirie Chemin rural de Kerouer P 1210765
Voirie Aménagement d'un chemin d'accès à la mairie-poste P 1210766
Lavoirs Lavoirs. Kersauze, Brigneau, Kerroch P 1210766
Horaires des cars T.D.F. P 1210766
Débits boissons Droits de licence sur les débits de boissons P 1210766
Indemnités Relèvement de l'indemnité du passeur du Bélon P 1210766
Ports Cale de Bélon
Voirie Chemin vicinal N° 11 (de Saint-Thamec à Doëlan)
Ports Port de Brigneau

Séparation

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