MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1953
Session ordinaire du 11 janvier
Finances Crédits complémentaires de l'exercice 1952 P 1210584
Finances Monument Jules Le Louëdec, Quimperlé P 1210585
Indemnités Droits de place P 1210585
Honoraires architecte P 1210585
Finances Restitution taxes locales P 1210585
Personnels Auxiliaires des écoles P 1210585
Personnels Remplacement d'une femme de service P 1210585
Ecole de pêche Subvention école de pêche de Concarneau P 1210585
Assistance Elèves indigents des cantines P 1210585
Personnels Assurance Capital-décès P 1210586
Bâtiments publics Réserve d'eau de Kergroës P 1210586
Cimetière Agrandissement du cimetière. Travaux supplémentaires P 1210586
Ecoles Garage auto (Ecole des filles) (Bourg) P 1210586
Listes électorales Désignation de délégués pour révision liste électorale des travailleurs indépendants à la Caisse d'allocations familiales P 1210587
Redevance M. Coustumer P 1210587
Ecoles Mobilier classe enfantine et réfectoire, Kergroës P 1210587
Cadastre Vente de terrain à Saint-Cado P 1210587
Urbanisme Demande des habitants de Kerfany P 1210587
Ecoles Logements instituteurs P 1210587
Ecoles Classe enfantine, Kermoulin P 1210587
Voirie Demande de construction d'un chemin rural P 1210587
Indemnités Indemnités au conducteur des chantiers des P. et C. P 1210587
Bâtiments publics Service incendie P 1210587
Voirie Demande de construction d'un chemin rural (Poulvez, Penanster, Kermeurzac'h) P 1210588
Bureau tabacs Création bureau de tabacs, Kergroës P 1210588
Finances Virement de crédits (élèves indigents) P 1210588
Personnels Promotions employés communaux P 1210588
Ecoles Avenant travaux école de Kergroës P 1210588
Assistance Secours à une indigente P 1210588
Finances Budget primitif 1953 P 1210589
Ports Vœu (Feu de Merrien) P 1210589
Comité secret Aliénés P 1210590
Comité secret Vieillards et infirmes P 1210590
Comité secret Famille P 1210590
Comité secret A.M.G. P 1210590
Comité secret Cartes d'économiquement faibles P 1210590
Session ordinaire du 8 février
Téléphone Automatique rural P 1210591
Ecoles Décès M. Le Buannic (construction école Kergroës) P 1210592
Indemnités Indemintés de logement aux instituteurs P 1210592
Finances Complément de crédit (assurance bâtiments commerciaux) P 1210592
Assistance Elèves indigents des cantines P 1210592
Autorisation de passage sur un terrain communal (bourg) P 1210593
Personnels Remplacemnt d'une femme de service P 1210593
Comité secret Famille, Vieillards, cartes d'économiquement faible P 1210593
Session ordinaire du 30 avril
Ecoles Groupe scolaire de Kermoulin P 1210594
Ecoles Ecole Kergroës, mobilier scolaire P 1210594
Session ordinaire du 5 mai
Conseil municipal Election du maire et des adjoints P 1210596
Conseil municipal Création d'un poste de 3ème adjoint, élection P 1210597
Session ordinaire du 24 mai
Commisssions Mise en place des commisssions P 1210599
Commisssions Commission communale des impôts directs P 1210599
Finances Mémoire Girardin (Travaux réserve d'eau d'incendie-bourg) P 1210600
Finances Frais de réception de la pompe portative P 1210600
Assistance Secours à une indigente P 1210600
Indemnités Indemnité à un conducteur de chantier des Ponts et Chaussées P 1210600
Monuments Mise hors d'eau de la chapelle Saint-Roch P 1210600
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie (bourg) P 1210600
Cimetière Police du cimetière P 1210600
Subventions Subvention à l'évarronneur P 1210601
Subventions Subvention pour fonctionnement du cours ménager P 1210601
Achat d'une machine à écrire P 1210601
Assistance Remboursement de repas aux élèves indigents des cantines P 1210601
Ecoles Acquisition de terrain à Keranmoulin P 1210601
Comité secret Asistance aliénés, vieillards, aveugles et grands infirmes P 1210602
Comité secret A.M.G. temporaire, cartes d'économiquement faibles P 1210602
Session ordinaire du 4 juin
Ecoles Construction d'une école comportant une classe et un logement d'instituteur et conforme aux normes du Ministèrede l'Education nationale, exécutée par la société Isotherm, 8Bd des Capucins, Paris (9e) P 1210603
Questions diverses Questions diverses (voirie, cale Bélon, préau école Kerouze)  P 1210603
Session ordinaire du 5 juillet
Ecoles Frais d'inauguration des nouveaux bâtiments de l'école de Kergroës P 1210605
Finances Compte administratif 1952 P 1210606
Finances Compte de gestion du Receveur P 1210606
Finances Budget additionnel 1953 P 1210608
Personnels Capital-décès d'un agent permanent décédé P 1210608
Assurance capital-décès P 1210608
Finances Frais de gestion du service vicinal P 1210608
Ecoles Terrain de jeux, école de Kerouze ; bail P 1210608
Indemnités Indemnité de bicyclette au garde-champêtre P 1210609
Finances-Ecoles Emprunt de 5 millions de francs pour construction scolaire au bourg P 1210609
Subventions demande de subvention P 1210610
Ecoles Fourniture d'un fourneau à l'école de Kergroës P 1210610
Ecoles Marché de fournitures aux écoles publiques P 1210611
Assistance Secours à une indigente P 1210611
Lavoirs Lavoir Kergroës-Kermeurbras P 1210611
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie (bourg) P 1210611
Loyer et réparations de la Poste  P 1210611
Voirie Syndicat de voirie P 1210611
Ecoles Garage  M. Prado à l'école de Kerouze P 1210611
Cimetière Transfert de tombe dans le nouveau cimétière P 1210611
Cimetière Concessions au cimetière P 1210613
Questions diverses Questions diverses P 1210613
Session ordinaire du 6 septembre
Assistance Aide aux familles des grévistes P 1210613
Subventions Subvention au concours agricole de Pont-Aven P 1210613
Service militaire Demande de sursis d'incorporation P 1210613
Caisse nationale de retraite. Election de délégués P 1210613
Loyer de Mme Vve Le Gall à la Gare P 1210613
Listes électorales Listes électorales des tribunaux paritaires des baux ruraux. Election des délégués P 1210614
Repas des répartiteurs des Contributions directes P 1210614
Cimetière Nouveau cimetière. Réparations P 1210614
Ecoles Dommages de guerre aux écoles : honoraires d'architectes P 1210614
Voirie Prestations 1954 P 1210614
Voirie Construction du chemin rural N°1 de Kerouer à Pouldour (prolongement) P 1210615
Questions diverses Questions diverses (remembrement, voirie, cale Bélon, grue Brigneau, môle Brigneau)  P 1210615
Session ordinaire du 26 septembre
Ecoles Ecole de Kermoulin. Agrandissement P 1210617
Personnels Indemnité dégressive P 1210617
Monuments Réparation de la toiture de l'église (bourg) P 1210617
Fête Fête de Saint-Cado. Demande de subvention P 1210617
Questions diverses Questions diverses (grue Brigneau, cale Merrien, voirie) P 1210617
Session extraordinaire du 27 décembre
Assurance Assurance collective en cas de décès des agents communaux permanents; Vote d'un complément de crédit P 1210619
Finances Complément de crédit pour l'exercice en cours P 1210619
Cimetière Virment de crédit pour réparation du mur du cimetière P 1210620
Finances Autorisation de paiement sur l'exercice en cours P 1210621
Personnels Recrutement du Secrétaire général de la mairie. Mémoire Cadiou P 1210621
Fête Fête des sapeurs-pompiers communaux. Vin d'honneur P 1210621
Décès Gerbe à l'occasion des obsèques de Yves Le Goff P 1210621
Fête Fête du 11 novembre 1953 P 1210622
Finances Frais de location de taxi pour la commission des routes P 1210622
Finances Frais de location de taxi. Délégués du conseil au Syndicat de Riec/Bélon (électrification) P 1210622
Finances Remboursement des frais de mission au maire P 1210622
Finances Répartition des crédits pour subventions P 1210623
Personnels Contribution rétroactive pour retraite Mlle Scaérou P 1210623
Subventions Subvention à la caisse de secours des sapeurs-pompiers P 1210624
Allocation scolaire Allocation scolaire. Loi du 28 septembre 1951. Année scolaire 1952-1953 P 1210624
Subventions Subventions diverses  P 1210625
Ecoles Aménagement du terrain de l'école de Keranmoulin. Proposition Pouliquen P 1210625
Purge des hypothèques pour le terrain de Keranmoulin. Recours à un avoué P 1210625
Listes électorales Révision des listes électorales en 1954. Désignation des délégués P 1210625
Personnels Avancement de cklasse des agents communaux P 1210626
La Poste Portage des télégrammes P 1210627
Cadastre Demande de cession de terrain . Questel Pierre (Mentoul) P 1210627
Commisssions Création d'une commission du logement et de l'urbanisme P 1210628
Voirie Chemin de Toulancoat. Déclassement P 1210628
Voirie Reconnaissance et classement de chemins dans la voirie vicinale et rurale P 1210628
Terrain sports Terrain de sports municipal P 1210629
Cadastre Aliénation de la prairie communale dite Praden an Kig à Saint-Cado P 1210629
Personnels Traitement du professeur de chant du cours complémentaire P 1210630
Indemnités Indemnité au conducteur de chantier pour surveillance des travaux d'entretien et de construction de chemins ruraux P 1210630
Bâtiments publics Agrandissement du garage du service d'incende P 1210630
Assistance Elèves admis à la gratuité des repas dans les cantines scolaires P 1210631
Fournitures scolaires Tarifs des abonnements aux fournitures scolaires. Année 1953-1954. Elèves étrangers à la commune P 1210632
Indemnités Indemnité de logement aux instituteurs P 1210633
Ecoles Ecole de Kergroës. Logement des instituteurs P 1210633
Taxe de visite sanitaire et de poinçonnage des viandes. Maintien du taux actuel P 1210633
Pêche Vœu relatif à la pêche à la senne dans le Bélon P 1210634
Voirie Vœu relatif aux chemins vicinaux et au remplacement de l'ingénieur des T.P.E. P 1210634
Cidre Vœu tendant à l'uniformisation des droits sur les pommes à cidre et cidres dansla région moëlanaise P 1210634
Ports Feu de Merrien P 1210635
Cimetière Concessions dans le cimetière P 1210635
Assistance Secours aux familles des grévistes P 1210635
Ecoles Adjudication des travaux d'agrandissement de l'école de filles du Bourg P 1210635
Voirie Chemin de Kerbrizillic P 1210636
Bâtiments publics Abri pour bicyclettes (Ecoles du bourg) P 1210636
Fourgonnette mortuaire P 1210636
Voirie Chemin de Toulanporz P 1210636
Lavoirs Lavoir de Sainte-Thumette P 1210636
Lavoirs Lavoir de Kermeurzac'h P 1210636
Voirie Chemin de Kersolf P 1210636
Assistance Secours à une indigente P 1210637
Assistance Cartes sociale des économiquement faibles P 1210637
Assistance Protection sociale des aveugles et grands infirmes P 1210637
Assistance Vieillards infirmes et incurables
Assistance Assistance à la famille
Assistance Aliénés

Séparation

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