MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1956
Session ordinaire du 15 janvier
Finances Budget primitif 1956 P 1210772
Voirie Programme 1956 P 1210774
Voirie Pont du Guilly, ancienne voie ferrée P 1210774
Voirie Chemin rural de Kerandrège P 1210775
Demande de pierres Kermagoret François P 1210775
Voirie Chemins ruraux N° 1 de Kerouer et N°2 de Kerouer à Pouldour P 1210775
Voirie Trottoir Caéric P 1210775
Voirie Trottoir de la mairie P 1210776
Traitements indices inférieurs à 110 P 1210776
Traitements à compter du 1er janvier 1956 P 1210776
Avancement du personnel P 1210776
Finances Subventions à la société mutualiste des sapeurs-pompiers ex. 1955 et 1956 P 1210777
Finances Subvention au cours de patrons de pêche, 1955 P 1210777
Finances Subventions à la société mutualiste des sapeurs-pompiers ex. 1955 et 1956 P 1210777
Finances Subventions diverses en 1955 P 1210778
Finances Subventions diverses en 1956 P 1210778
Ouvriers grévistes de Lorient P 1210779
Compléments de crédits 1956 P 1210779
Lavoir de Kerherou P 1210780
Finances Dépenses imprévues de 1955 P 1210780
Finances Indemnités au conducteur de chantiers, ex. 1955 P 1210780
Bornage à Kerfany (désaccord entre commune et héritiers Le Doze) P 1210781
Elections générales en 1956, Rémunérations des heures supplémentaires P 1210781
Finances Fonds de concours pour la mise hors d'eau de la chapelle Saint-Roch P 1210782
Voirie Chemin de Kerouer, mémoire M. Auffray de l'Etang, géomètre P 1210782
Ecoles Indemnités de logement aux instituteurs P 1210782
Ecoles Ecole de Kermoulin, réquisition de mobilier P 1210782
Ecoles Repas des élèves indigents, année scolaire 1955-56 P 1210783
Voirie Demande Chioso Pierre, La Gare P 1210784
Cadastre Réquisition de terrain pour douches publiques, consorts Le Doze P 1210785
Pompiers Garage du service d'incendie P 1210786
La poste Boîte aux lettres à Kerfany P 1210786
Création d'un comité local de l'habitat rural P 1210787
Sursis incorporation Jan Robert et Le Touze Hubert P 1210787
Mur de l'Atlantique, affaire Pennec P 1210787
Horaire des cars  T.D.F. P 1210787
Commissions Commission d'admission à l'aide sociale P 1210787
Ports Port de Brigneau, grue et quai P 1210788
Subvention à la Société communale de chasse P 1210788
Ports W.C. de Brigneau P 1210788
Voirie Chemin vicinal de Quilimar, prolongation P 1210788
Voirie Chemin de Kersel P 1210789
Session ordinaire du 25 mars
Finances Réservoir enterré de Kergroës P 1210790
Chambre de commerce. Révision de la liste électorale P 1210791
Révision de la liste électorale de la Chambre des métiers P 1210791
Service militaire Sursis d'incorporation Haslé Francis, Bourg P 1210791
Session ordinaire du 1 juillet
Finances Compte administratif. Exercice 1955 P 1210792
Finances Compte de gestion du receveur, 1955 P 1210793
Finances Règlement définitif du budget 1955 P 1210794
Finances Budget additionnel 1956 P 1210795
Finances Traitement du personnel à compter du 1er juillet 1956 P 1210795
Finances Relèvement de l'indemnité du porteur de dépêches P 1210796
Finances Heures supplémentaires Le Berre François P 1210796
Finances Indemnité de logement à M. Le Bras, instituteur au C.C. P 1210796
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires publiques P 1210797
Finances Subventions diverses. Exercice 1956 P 1210797
Finances Désaffectation d'un reliquat de crédit P 1210797
Finances Indemnités de fonction du Maire et des adjoints P 1210798
Finances Achat de décorations  P 1210798
Finances Gratification aux médaillés P 1210799
Finances Frais d'inauguration de la réserve d'eau de Kergroës P 1210799
Finances Abonnements administratifs en 1957 P 1210799
Finances Frais de gestion des chemins ruraux en 1955 P 1210800
Finances Assurance du rouleau à vapeur P 1210800
Finances Tarif de location du rouleau à vapeur P 1210800
Recrutement d'un conducteur auxilliare temporaire P 1210801
Ecoles Allocation scolaire 1954.1955. Programme d'emploi P 1210801
Finances Demande de bourse Lollichon Denise P 1210802
Finances Chauffage central à la Mairie-Poste P 1210802
Cadastre Echange de terrain Cohen Robert, La Gare P 1210803
Cuve à carburant. Demande Caëric Joseph P 1210804
Terrain Le Doze. Dispense de prise d'hypothèque P 1210804
Service militaire Demande de sursis Horel et Richard P 1210805
Relèvement du droit de pesage P 1210805
Finances Redevance d'occupation du terrain de camping de Kerfany P 1210805
Finances Marché de fourniture de gravillon P 1210806
Ecoles Ecole de Kergroës. Logement P 1210806
Ecoles Ecole de Kermoulin. Cantine P 1210806
Repas des vieux. 1957 P 1210806
Voirie Chemin de Trélazec P 1210807
Voirie Chemin de Kerandrège P 1210807
Ecoles Ecole de Kermoulin. Travaux supplémentaires P 1210807
Ecoles Agrandissement du cours complémentaire mixte P 1210807
Ravalement de la Mairie-Poste P 1210807
La poste Receveuse des P.T.T. Demande de garage P 1210807
Mur de l'Atlantique, affaire Pennec P 1210807
Pompes funèbres générale. Transport de corps P 1210808
Affichage public à Brigneau P 1210808
Demande de poteau : Gourlaouen, Kergroës P 1210808
Remembrement : relèvement de la dépense P 1210808
Cours des patrons de pêche P 1210808
Comité des fêtes du bourg P 1210808
Ports Quai de Brigneau P 1210809
Finances Achat d'un camion benne P 1210809
Réservoir à eau de la Gare P 1210809
Voirie Chemin vicinal N°2, virage de Kerglouanou P 1210809
Ports Cale de Bélon P 1210809
Session ordinaire du 29 juillet
Ecoles Agrandissement du cours complémentaire mixte du Bourg P 1210810
Finances Achat d'un camion benne d'occasion P 1210812
Ecoles Cour de l'école de Kermoulin. Concours du Service des Ponts et Chaussées P 1210813
Réservoir enterré de Kergroës. Concours du Service du Génie Rural P 1210813
Ports Port de Brigneau P 1210814
Session ordinaire du 7 octobre
Ecoles Agrandissement du groupe scolaire du Bourg. Adoption de l'avant-projet P 1210815
Allocation scolaire 1953-1954. Adoption du programme d'emploi P 1210816
Régime des prestations en 1957 P 1210817
Pompiers Garage du service d'incendie. Autorisation de traiter de gré à gré P 1210817
Chauffage central de la Marie-Poste. Recours à un architecte P 1210818
Camion benne. Radiation d'une inscription de gage P 1210818
Voirie Chemins ruraux N° 1 et 1 bis (Kerouer). Cessions gratuites de terrains P 1210819
Révision du classement indiciaire des ouvriers d'entretien de la voirie communale P 1210819
Installation du téléphone au Cours Complémentaire P 1210820
Voirie Marché de mise en œuvre de bitume pour entretien du chemin vicinal N°2 P 1210820
Aide aux soldats d'Algérie et repas des vieux P 1210821
Aide aux soldats d'Algérie. Remerciements à M. Larzul, usinier P 1210821
Ecoles Contrôle médical scolaire. Crédit complémentaire P 1210821
Finances Dépenses d'inauguration de la salle des délibérations P 1210822
Indemnité du conducteur de chantier. Année 1955 P 1210822
Transfert de concession. Garniel Jean, Kergoulouët P 1210823
Projet de construction d'un Centre de Médecine Préventive à Quimperlé P 1210823
Projet de Centre d'abattage communal P 1210823
Voirie Voirie P 1210824
Alimentation en eau potable. Etat d'avancement des travaux P 1210824
Projet de W.C. au Bourg P 1210824
Ports Installation d'une prise de courant au Bélon P 1210825

Séparation

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