MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Municipalité

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    1900-1909
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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1957
Session ordinaire du 6 janvier
Finances Budget primitif de 1957 P 1210826
Finances Subvention au passeur du Bélon P 1210829
Voirie Programme 1957 P 1210830
Voirie Emprunt de 5 000 000 francs pour travaux P 1210830
Finances Participation à la fête de la mer 1956 P 1210831
Finances Chemin rural de Plaçamen, honoraires au géomètre P 1210831
Ecoles Chauffage des écoles en 1956 ; marché en régularisation Mme Gallo P 1210834
Ecoles Allocations scolaires ; marché de fournitures, régularisation P 1210835
Finances Garage à matériel d'incendie ; reconduction du crédit P 1210836
Finances Lotissement du Croiziou ; demande d'aide communale ; ajournement P 1210836
Ecoles Ecole publique de Kergroës, installation du téléphone P 1210837
Voirie Chemin rural de Plaçamen, demande d'enquête P 1210838
Voirie Chemin rural de Plaçamen, cessions gratuites de terrains P 1210839
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires, année scolaire 1956-1957 P 1210839
Voirie Prolongement du C.V. de Quilimar P 1210842
Finances Electrification des écarts P 1210844
Ecoles Ecole de Kermoulin, signalisation P 1210844
Session ordinaire du 2 juin
Finances Patentes, réforme P 1210845
Finances Garage incendie, avenant au marché de gros œuvre P 1210846
Ancienne voie ferrée, demande d'acquisition par Mme Liër, domaine du Guilly P 1210848
Finances Chemin rural N° 20 de Plaçamen, avis après enquête P 1210849
Ecoles Groupe scolaire du bourg, réquisition de baraquements P 1210849
Ecoles Ecole de Brigneau, acquisition de baraquements P 1210850
Voirie Chemin de Portec P 1210851
Ecoles Ecole de Kergroës, redevance d'occupation du logement Rolland P 1210854
Terrain de camping de Kerfany, redevance d'occupation. Institution d'une régie P 1210854
Local de la bascule publique, résiliation de la location P 1210855
Voirie Chemin d'exploitation de Kermorgat, cylindrage P 1210855
Voirie Cession de terrain en bordure du C.V. N° 6 bis, aux époux Duigou Jean, au  bourg P 1210855
Voirie Chemin de Kerfany à Kergolaër par Trénez, demande d'inscription au programme de chemins touristiques P 1210856
Commissions Commission municipale du tourisme P 1210857
Ecoles Groupe scolaire du bourg, réquisition de mobilier P 1210857

Séparation

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