MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Municipalité

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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1952
Session ordinaire du 3 février
Voirie Chemin vicinal ordinaire N° 8. Cylindrage et goudronnage en 1952 P 1210548
Voirie Chemin vicinal ordinaire N° 2 P 1210548
Voirie Chemin rural du Carpont P 1210549
Monuments Edifice classés. Entretien (Chapelle Saint-Philibert) P 1210549
Ecoles Terrain jeux de Kergroës. Acquisition P 1210549
Ecoles Ecole de Brigneau. Acquisition de terrain P 1210549
Reliure des registres de l'Etat-civil P 1210549
Subventions Subventions. répartition des crédits P 1210549
Ecoles Cloison démontable de l'école de Kerenmoulin P 1210549
Finances Budget de l'exercice 19520 P 1210549
Ports Bouée sonore de Brigneau P 1210550
Monuments Eglise. Réparations à la chambre des cloches (Bourg) P 1210551
Voirie Syndicat intercommunal de voirie P 1210551
Finances Dépenses imprévues P 1210551
Droits de place 1951 P 1210551
Indemnités Idemnité de vélo P 1210552
Finances Crédits supplémentaires. Exercice 1951 P 1210552
Assurances Assurance contre incendie, primes échues en 1950 P 1210552
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210552
Finances Emprunt de 14 500 000 francs mis à la disposition du syndicat intercommunal P 1210552
Ecoles Acquisition de terrain. Tressard. Frais d'acte P 1210552
Santé Consultation des nourrissons. Frais transport d'un pèse-bébés P 1210553
Bâtiments publics Immeuble communal de la Gare. Vente à l'Inscription maritime (bourg) P 1210553
Ecoles Ecole de Saint-Thamec. Création d'un emploi de femme de service P 1210553
Cimetière Frais d'acquisition P 1210553
Cimetière Frais de purge (des hypothèques) P 1210554
Cimetière Travaux P 1210554
Session ordinaire du 17 février
Electrification Electrification rurale P 1210555
Finances Emprunt au Crédit foncier pour électrification P 1210555
Session ordinaire du 16 mars
Ports Port de Brigneau, bouée sonore P 1210557
Voirie Chemins ruraux P 1210558
Session ordinaire du 27 avril
Finances Alimentation en eau potable. Emprunt de 27 500 000 à C.N.C.A. P 1210559
Ecoles Agrandissement de l'école des filles du bourg. Adoption du projet P 1210560
Finances Alimentation en eau potable. Emprunt local de 35 100 000 à C.N.C.A. P 1210561
Enquête utilité publique Alimentation en eau potable . Demande d'enquête d'utilité publique P 1210561
Electrification Electrification rurale. Emprunts sur les particuliers P 1210562
Listes électorales Chambre de commerce. Révision de la liste électorale P 1210562
Session ordinaire du 11 mai
Sports Club scolaire moëlanais. Subvention P 1210563
Bâtiments publics Lutte contre l'incendie. Réserve de Kergroës P 1210563
Bâtiments publics Réserve d'incendie. Concours des ingénieurs du Génie rural P 1210564
Ecoles Loi Barrangé. Allocation spéciale P 1210564
Ecoles Ecole de Kermoulin. Logement de l'adjoint P 1210564
Assurances Garderie de vacances. Garantie P 1210565
Bâtiments publics Locataires du bâtiment de la Gare. Valeur locative P 1210565
Finances Frais dûs à Me Le Quéré P 1210565
Assurances Assurance de responsabilité civile. Pompiers P 1210566
Indemnités Instituteurs. Indemnités de logement P 1210566
Indemnités Indemnité vélo Jégou pour 1951 P 1210567
Finances Reliure des registres de l'Etat-civil. Crédit P 1210567
Fête Fête du quartier de Kergroës P 1210567
Voirie Chemins ruraux P 1210567
Comité secret Aveugles et grands invalides, vieillards et incurables, économiquement faibles P 1210567
Allocations Allocations militaires P 1210568
Session extraordinaire du 13 juillet
Finances Acquisition de matériel d'incendie P 1210569
Ecoles Ecole du bourg. Agrandissement.Vote d'un emprunt P 1210570
Voirie Syndicat de voirie. Acquisition de matériel P 1210570
Pompiers Défense contre l'incendie P 1210571
Voirie Chemin vicinal ordinaire N°2. (Brigneau à Kergroës) Programme quinquennal subventionné P 1210571
Ecoles Cession d'une cuisinière électrique et d'un compteur par la directrice de l'école des filles P 1210572
Bascule (location). Réordonnancement de mandat P 1210572
Indemnités Indemnité de logement M. Jégo P 1210572
Assurances Garderie de vacances. Crédit P 1210572
Bâtiments publics Demande logement Garo A. P 1210572
Ecoles Ecole garçons (bourg). Lavoir P 1210572
Ecoles Ecole Kerouze. Matériel et entretien P 1210573
Passage du car S.A.T.O.S. P 1210573
Voirie Chemin départemental N°24. Visibilité P 1210573
Voirie Chemin du Carpont P 1210573
Ecoles Ecole de Kergroës. Emprunt à la caisse des dépôts et consignations P 1210573
Session ordinaire du 21 juillet
Finances Compte administratif 1951 P 1210576
Finances Compte de gestion du Receveur P 1210576
Finances Budget additionnel 1952 P 1210577
Inspection sanitaire des viandes et tueries P 1210577
Ecoles Subvention à la classe enfantine de Kermoulin P 1210577
Voirie Prestations 1953 P 1210577
Fête Fête de quartier de Saint-Cado P 1210578
Fête Fête de Kermeurzac'h. Subvention P 1210578
Ecoles Terrain de jeux de l'école de Kerouze P 1210578
Ecoles Agrandissement de l'école de Saint-Thamec-Kermoulin P 1210578
Voirie Gestion des chemins ruraux en 1951 par le service vicinal P 1210579
Acquisition de biens de mineurs P 1210579
Commémoration des fusillés de Kerfany P 1210579
Vacations Sapeurs-pompiers. Vacations P 1210579
Indemnités Indemnités de fonctions du maire et ses adjoints P 1210579
Allocations Allocation scolaire 1953 P 1210580
Honoraires Honoraires dûs à Me Luven, notaire P 1210580
Assurances Assurance R.C. de la commune P 1210580
Frais de transcription P 1210580
Achat terrains Purge et hypothèques. Dispense P 1210581
Cours agricole Cours post-scolaire agricole P 1210581
Session extraordinaire du 28 décembre
Personnels Secrétaire de mairie. Remplacement P 1210582
Indemnités Sapeurs-pompiers. Indemnités P 1210583
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210583
Session ordinaire du 28 décembre
Personnels Nomination d'un secrétaire de mairie P 1210583
Listes électorales Révision des listes électorales en 1953 P 1210583

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