MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1954
Session ordinaire du 24 janvier
Finances Budget primitif de l'exercice 1954 P 1210639
Cadastre Cession gratuite du terrain des fosses des fusillés de Kerfany P 1210641
Finances Honoraires dûs au géomètre. Terrain des fosses des fusillés P 1210641
Finances Travaux communaux divers. Emprunt de 6 000 000 francs à la Caisse d'épargne de Quimperlé P 1210642
Finances Réalisation d'un emprunt communal de 6 000 000 francs à la Caisse des Dépôts et Consignation (fonds provenant de la Caisse d'épargne de Quimperlé P 1210642
Personnels Statut général du personnel communal. Désignation des délégués au sein du syndicat des communes P 1210644
Indemnités Indemnité forfaitaire pour travaux complémentaires, au secrétaire général de la mairie P 1210644
Adhésion au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons P 1210645
Monuments Destruction du barrage dit "Petit mur de l'Atlantique" P 1210645
Remise de droits sur place P 1210646
Personnels Fossoyeur. Crédit complémentaire pour prestations familiales P 1210646
Personnels Rémunération des gérantes des cabines téléphoniques P 1210646
Service militaire Secours. Sursis d'incorporation P 1210647
Ecoles Travaux divers dans les écoles publiques P 1210647
Pompe communale du Bourg P 1210647
Eclairage public du Bourg P 1210647
Bâtiments publics Installation de douches publiques P 1210649
Indemnités Sécurité sociale. Remboursement d'indemnités journalières P 1210649
Finances Vote de crédits complémentaires P 1210649
Session ordinaire du 14 mars
Mytiliculture Projet de création d'un parc à moules à l'entrée du port de Merrien P 1210651
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie. Approbation des travaux P 1210652
Pompiers Remise en état de la moto-pompe incendie de 60 m3 P 1210653
Remembrement Remembrement rural. Reprise des opérations P 1210654
Association maires de France Extension des libertés locales P 1210654
Finances Maison des communes françaises P 1210656
Voirie Entretien des chemins ruraux. Complément de crédit P 1210656
Chambre de commerce. Liste électorale P 1210657
Chambre des métiers. Liste électorale P 1210657
Pompiers Service d'incendie. Acquisition d'un carboxygénateur et d'un pulmoventilateur  P 1210657
Ecoles Ecole de Brigneau. Utilisation par une colonie de vacances P 1210657
Ecoles Ecole de Kermoulin. Procédé "Isotherm". Rejet P 1210658
Voirie Chemin vicinal N°8. Virages de Chef-du-Bois P 1210658
Voirie Arasement du talus Larzul P 1210659
Voirie Angle du C.V. 5 et du C.D. 116 P 1210659
Voirie Panneau de signalisation "Kerfany" P 1210659
Divers Divers (terrains de basket, de tennis, quai port Bélon, places publiques Bourg, plan urbanisme Kergroës) P 1210659
Taxe locale due par la coopérative de Brigneau P 1210659
Pêche Pêche à la senne dans le Bélon P 1210659
Aide Aide aux économiquement faibles. Demande Péron P 1210659
Remise en état du cylindre à vapeur P 1210661
Camping Terrain de camping de Kerfany P 1210661
Ostréiculture Extension irrégulière de parcs à huîtres P 1210661
Voirie Chemin de Kerdoualen P 1210661
Voirie Alignement Delarbre P 1210661
Voirie Chemin de Kervignac P 1210662
Voirie Commission des routes P 1210662
Ports Port de Merrien. Eclairage public P 1210662
Session ordinaire du 21 juin
Ecoles Extension du groupe scolaire de Kerenmoulin. Choix d'un projet P 1210663
Cimetière Mur du cimetière. Crédit additionnel P 1210664
Subvention Subvention au comité du canot de sauvetage de Trévignon P 1210665
Indemnités Indemnité du vétérinaire-inspecteur. Relèvement P 1210665
Finances Remboursements anticipés d'emprunts P 1210665
Ecoles Ecole de Kermoulin. Remplacement d'une femme de service P 1210666
Assistance Secours d'urgence à une indigente P 1210666
Obsèques Raquette de fleurs. Obsèques Duigou P 1210666
Pompiers Réception de la moto-pompe. Vin d'honneur P 1210667
Personnels Rémunération du porteur de télégrammes P 1210667
Voirie Frais de gestion des chemins ruraux. Exercice 1953 P 1210667
Cadastre Frais d'établissement d'extraits du plan cadastral P 1210668
Personnels Achat d'un képi et de deux écharpes P 1210668
Bâtiments publics Douches publiques (au  bourg). Acquisition de terrain P 1210668
Ports-éclairage Eclairage public des ports P 1210668
Ecoles Construction d'unngarage à l'école des garçons P 1210668
Assistance Aide aux économiquement faibles. Proposition Péron P 1210669
Cidre Imposition des cidres P 1210669
Mytiliculture Projet de création d'un parc à moules à  Merrien P 1210669
Camping Terrain de camping de Kerfany. Projet P 1210670
Démolition d'un mur en béton à Kerfany P 1210670
Remembrement Remembrement rural P 1210670
Voirie Rouleau du service de voirie P 1210670
Travaux publics Remplacement de l'Ingénieur des T.P.E. P 1210671
Voirie Chemins vicinaux P 1210671
Aide aux sinistrés des Iles ioniennes P 1210671
Voirie Réclamation Le Maout Gaston, la Gare P 1210671
Voirie Enlèvement des pierres de l'ancienne voie ferrée P 1210672
Assistance Comité secret P 1210672
Assistance Carte sociale des économiquement faibles P 1210672
Assistance Aveugles et grands infirmes P 1210672
Assistance Vieillards, infirmes et incurables P 1210673
Assistance Aliénés P 1210673
Ports Grue du port de Brigneau P 1210673
Ports Cabinets d'aisance à Brigneau P 1210673
Logements économiques (bourg) P 1210673
Puits Pollution de puits au bourg P 1210673
Distillation Ateliers publics de distillation P 1210674
Carrière Carrière de Kermoal P 1210674
Sémaphore Sémaphore de Beg Morg P 1210674
Session ordinaire du 18 juillet
Finances Compte administratif 1953 P 1210675
Finances Budget supplémentaire 1954 P 1210676
Finances Compte de gestion 1953 P 1210676
Finances Règlement définitif du budget 1953 P 1210677
Indemnités Indemnité de fonction aux sapeurs-pompiers. Relèvement P 1210679
Indemnités Indemnité de bicyclette. Relèvement P 1210679
Frais de mission du maire P 1210679
Subvention Subvention au syndicat d'élevage de Pont-Aven P 1210680
Subvention Subvention au passeur du Bélon P 1210680
Indemnités Indemnité de logement à un instituteur P 1210680
Personnels Avancement de M. Prat, ouvrier d'entretien de la voirie vicinale P 1210681
Personnels Traitement des agents communaux P 1210681
Ports Cabinets d'aisance au port de Brigneau P 1210681
Bâtiments publics Installation téléphonique à la mairie P 1210682
Rejet de la créance Canevet P 1210682
Cidre Imposition des cidres P 1210682
Voirie Chemin rural de Kerbrizillic, chemin vicinal de Brigneau P 1210682
Voirie Signalisation du C.D. N° 116 de Quimperlé P 1210683
Appel au Comité des fêtes P 1210683
Session ordinaire du 22 août
Ecoles Ecole de Kermoulin. Agrandissement, approbation  des plans et devis P 1210684
Association syndicale autorisée des propriétaires de Kerfany-les-pins. Adhésion P 1210685
Cérémonie des fusillés de Kerfany (Vin d'honneur) P 1210685
Commission Commission d'hygiène P 1210685
Commission Commission des routes P 1210685
Session ordinaire du 24 octobre
Ports Grue du port de Brigneau P 1210686
Voirie Réparation du rouleau à vapeur P 1210688
Bâtiments publics Mobilier de la mairie P 1210688
Bâtiments publics Installation téléphonique. Mairie P 1210688
Ports Construction d'un quai au port de Merrien P 1210689
Bâtiments publics Garage du service d'incendie P 1210689
Ecoles Repas gratuits dans les cantines scolaires P 1210690
Fonctionnement du syndicat de communes P 1210692
Voirie-Prestations Régime des prestations pour l'an 1955 P 1210692
Subvention Aide en faveur des sinistrés d'Orléansville P 1210692
Assurance Assurance de responsabilité civile (Loi du  8 Nov. 1941) P 1210692
Parking Aménagement d'un parc à voitures à Kerfany P 1210693
Ecoles Ecole des garçons. Installation d'un évier P 1210693
Personnels Subvention à l'évarronneur P 1210694
Personnels Traitement du professeur de chant P 1210694
Finances Intérêts de retard P 1210694
Fête du 11 novembre P 1210694
Cimetière Concessions dans le cimetière P 1210694
Finances Indemnité de gestion 1954 P 1210695
Monuments Subvention en faveur du monument aux martyrs P 1210695
Bâtiments publics Agrandissement des bureaux de la mairie : mode d'exécution des travaux Approbation des travaux P 1210696
Révision des listes électorales en 1955 P 1210697
Ports Eclairage public : ports du Bélon et de Brigneau P 1210697
Voirie Chemin de Toul-an-porz P 1210697
Voirie Chemin rural de Kerouer P 1210697

Séparation

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