MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

  • Accueil
  • Les Moëlanais
  • Territoire
  • Patrimoine
  • Histoire
  • Archives notariales
  • Justice
  • Vie artistique
  • Documentation
  • Lexique

Les Moëlanais

  • Les Moëlanais, par la presse
  • -------------------------------
  • Album de famille
  • Annuaire
  • Biographies
  • Cousinages
  • Décorations civiles
  • Ecoles
  • Histoire locale
  • Marins
  • Morphologie
  • Municipalité
  • Publicités
  • Recensements
  • Souvenirs de Moëlanais
  • Statistiques
  • Vie religieuse

Municipalité

  • Liste des maires
  • Avice de Mougon
  • René de Beaumont
  • Thomas Casimir de Mauduit
  • -------------------------------------
  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1951
Session ordinaire du 14 janvier
Listes électorales Délégués P 1210500
Service militaire Sursis d'incorporation P 1210500
Allocations Allocations militaires P 1210500
Personnels C.N.R. des agents des collectivités locales. Versements rétroactifs P 1210501
Finances Boîtes à lettres supplémentaires. Complément de crédit P 1210501
Pompiers Sapeurs-pompiers. Vacations horaires P 1210501
Finances Exercice 1950. Insuffisance de crédits P 1210501
Indemnités Indemnités de logement P 1210501
Indemnités Indemnités aux gérants des cabines téléphoniques P 1210502
Finances Dépenses imprévues P 1210502
Indemnités Surveillance des chemins ruraux. Indemnité P 1210502
Foires et marchés Droits de place. Tarif P 1210502
Foires et marchés Droits de place. Régie P 1210503
Assistance Cantines scolaires. Repas d'indigents P 1210503
Ecoles Terrain de jeux de Kerouze P 1210504
Personnels Femme de service. Promotion au choix P 1210504
Personnels Femmes de service P 1210504
Indemnités Indemnité de bicyclette des cantonniers P 1210505
Autorisation Drenou. Garage bois (Bourg) P 1210505
Voirie Chemin de Kergroës-Brigneau. Demande de subvention P 1210505
Kerfany-Bois situé en bordure du chemin P 1210505
Pompiers Sirène d'alarme P 1210505
Pompiers Sapeurs-pompiers. Assurance P 1210506
Cadastre Alignement Le Gall. Modifications (Bourg) P 1210506
Monuments Monuments classés. Crédits (Saint-Philibert) P 1210506
Goutte de lait. Complément de crédit P 1210506
Personnels Chemins ruraux. Remplacement du cantonnier décédé P 1210506
Ports Port de Merrien. Balisage P 1210507
Cadastre Alignement du mur d'angle. M. Guillerme P 1210507
Ports Baraque de Porz-Bagou P 1210507
Cimetière Concessions P 1210507
Voirie Chemin de Mescléo P 1210507
Session ordinaire du 21 janvier
Décès Décès de Guyader Joseph, conseiller municipal. Condoléances du Préfet P 1210508
Bâtiments publics Réserve d'eau P 1210508
Cimetière Agrandissement du cimetière P 1210508
Sports Sports scolaires. Subvention P 1210508
Ecoles Professeur de chant des écoles publiques P 1210509
Subventions Union sportive moëlanaise, Section départementale des parents d'élèves des écoles publiques P 1210509
Finances Crédits divers P 1210509
Personnels Mécanicien du cylindre. Frais de déplacement P 1210509
Voirie Vicinal ordinaire 11. Réfection de gré à gré P 1210509
Finances Exercice 1950. Compléments de crédits P 1210510
Service d'eau Collecteur d'eau de Quimperlé à la Gare de la Forêt P 1210510
Finances Taxe locale. Réponse à un vœu. (Etablissements Larzul, coopérative maritime Brigneau) P 1210510
Voirie Chemin départemental N°116 et vicinal oridnaire N 4 et N°5. Réponse aux vœux P 1210510
Finances Budget primitif 1951 P 1210511
Session ordinaire du 22 avril
Ecoles Ecole de Kergroës. Agrandissement. Vote d'un emprunt P 1210512
Voirie Chemin du lotissement de Kerfany (reconnaissance) P 1210513
Electrification Electrification des écarts. Programme d'équipement national P 1210513
Electrification  Syndicat d'électrification de Riec-sur-Bélon P 1210513
Ecoles Ecole de Saint-Thamec. Création d'une classe enfantine P 1210514
Ecoles Ecole de Saint-Thamec. (Kerenmoulin). Construction d'une cantine P 1210515
Sports Terrain des sports. Travaux P 1210515
Allocations Prestations familiales. Majoration décembre 1950, janvier, février et mars 1951 P 1210515
Personnels Employée temporaire (mairie). Salaire P 1210516
Ecole Livet de Nantes. Bourse P 1210516
Voirie Route touristique de Kerfany. Réponse au vœu P 1210516
Cadastre Patrimoine immobilier de la commune (Bourg) P 1210516
Ecoles Matériel d'enseignement (Bourg) P 1210516
Cimetière Concession Caéric P 1210517
Ports Bélon. Débarcadère rive droite P 1210517
Listes électorales 1° Chambre d'Agriculture, 2° Chambre de Commerce, 3° Chambre des Métiers. Délégués pour révision P 1210517
Service d'eau Etude P 1210517
Kergroës. Réserve d'eau en cas d'incendie P 1210517
Boîtes à lettre supplémentaires. Transport P 1210517
Inhumation des indigents. Péron François P 1210518
Allocations Cantines scolaires. Indigents P 1210518
Terrain de Pont Dourdu P 1210518
Urbanisme Permis de construire, Vœu P 1210518
Commissions Commission du personnel P 1210518
Commissions Commission d'assistance P 1210518
Bâtiments publics Bâtiment communal de la Gare (Bourg) P 1210518
Ecoles Logement de Mme Le Courant. Eaux usées P 1210518
Ports Quai du Bélon P 1210518
Ports Port de Brigneau. Route d'accès rive gauche P 1210519
Comité secret Vieillards, assistance famille, aliénés, bons de pain P 1210519
Session ordinaire du 30 juin
Electrification Electrification rurale. Plan d'équipement national. Emprunt de 14 500 000 francs P 1210520
Voirie Création d'un syndicat intercommunal de voirie P 1210521
Taxe de visite des viandes P 1210522
Monuments Monument de Kerfany. Cession gratuite de terrain P 1210522
Pompiers Assurance des sapeurs-pompiers P 1210522
Fêtes Fêtes. Répartition de crédit P 1210523
Cimetière Caveau Caëric. Concession de 30 ans P 1210523
Cimetière Concession Scaviner. Régularisation P 1210523
Transfert de corps de militaire. Frais d'inhumation P 1210523
Cadastre Alignement Le Gall.  P 1210524
Ecoles Réparations (Bourg) P 1210524
Voirie Chemin de Kermoal-Kermoguer P 1210524
Voirie Chemins vicinaux ordinaires 4 et 5. Caniveaux du bourg P 1210524
Voirie Chemin départemental N°116 . Tournant du Garzon P 1210524
Personnels Subvention au passeur du Bélon P 1210525
Association des maires de France. Cotisation P 1210525
Indemnités Indemnité de bicyclette  P 1210525
Affichage des annonces publiées le dimanche P 1210525
Subventions Subvention à la société sportive P 1210525
Assistance Elèves indigents des cantines. Remboursement des repas P 1210525
Frais de purge d'hypothèques P 1210525
Personnels Employés communaux. Vœu P 1210526
Voirie Gestion des chemins ruraux en 1950 P 1210526
Centre médico-scolaire. Frais d'administration P 1210526
Frais des assemblées électorales P 1210526
Fêtes Fêtes de la Libération et du 14 juillet P 1210526
Ecoles Inspection médicale des écoles P 1210526
Allocations Allocations familiales. Taux P 1210526
Personnels Employé auxiliaire temporaire de mairie P 1210527
Ecoles Chauffage des classes hiver 1951-1952 P 1210527
Ecoles Cinéma éducteur. Subvention P 1210527
Comité d'action laïque du Finistère. Subvention P 1210527
Cadastre Alignement Ulliac. Demande d'indemnité etc P 1210527
Bâtiments publics Demande Mlle Canivet P 1210528
Bâtiments publics Travaux dans les logements de MM. Le Bihan et le Courant P 1210528
Ecoles Cantine scolaire de Kerenmoulin P 1210528
Ports Port de Brigneau. Bouée sonore P 1210528
Session ordinaire du 22 juillet
Bâtiments publics Logement Mme Le Bris et M Tranchart, instituteurs P 1210529
Insalubrité du ruisseau à Kerglien P 1210529
Ecoles Réparations école des filles (Bourg) et Kerouze P 1210530
Pompiers Sapeurs-pompiers. Demande de vêtements P 1210530
Finances Compte administratif du maire. Exercice 1950 P 1210530
Finances Gestion du Receveur P 1210531
Personnels Aménagement de la rémunération des agents des collectivités locales P 1210532
Finances Compléments de crédits P 1210532
Subventions Répartition du crédit P 1210533
Bâtiments publics Bâtiment de la gare. Installation d'eau P 1210533
Indemnités Instituteurs. Indemnités de logement P 1210533
Fêtes Dépenses 14-07-1951 P 1210533
Sports Terrain sports Kergroës P 1210533
Finances Budget additionnel 1951 P 1210533
Session ordinaire du 25 novembre
Voirie Prestations 1952 P 1210534
Finances Taxe sur les chevaux et voitures. Suppression P 1210535
Indemnités Chemins ruraux. Indemnité du cantonnier-chef P 1210535
Cimetière Plan d'équipement national P 1210535
Cadastre Echange Audren. Purge P 1210535
Cadastre Acquisition Tressard. Purge P 1210536
Bâtiments publics Bâtiment de Mentoul. Bail Le Berre expiré P 1210536
Cadastre Demande d'échange de terrain Cohen Robert P 1210536
Emplacement de baraque. Demande Robert Jan P 1210537
Ports Débarcadère du Gorgen. Abandon du projet P 1210537
Ports Cale du Bélon rive droite P 1210537
Ruisseau de Pont-ar-laër. Pollution des eaux P 1210537
Route de Porz-Moëlan. Elagage des arbres (Réclamation Le Maout) P 1210537
Voirie Chemin de Merrien à Port-Nair P 1210538
Finances Exercice 1949. Injonctions de la Trésorerie Générale. Régularisation P 1210538
Indemnités Frais d'inhumation de militaire. Lollichon Pierre P 1210538
Frais des assemblées électorales. Mémoire taxi Scoazec P 1210538
Finances Exercice 1951. Compléments de crédits P 1210538
Subventions Subvention à l'U.S.M. P 1210539
Listes électorales Révision P 1210539
Personnels Personnel communal permanent. Sécurité sociale P 1210539
Personnels Personnel communal. Rémunération P 1210540
Personnels Personnel communal. Promotion P 1210540
Personnels Personnel communal. Promotion au choix P 1210540
Professeur de chant  P 1210541
Pompiers Sapeurs-pompiers. Assurance P 1210541
Pompiers Sapeurs-pompiers. Equipement P 1210541
Ecoles Ecole de Kerenmoulin. Terrain de jeux P 1210542
Ecoles Ecole des filles (Bourg). Equipement sportif P 1210542
Ecoles Fournitures scolaires. Elèves fréquentant l'école publique de Baye P 1210542
Assistance Cantines scolaires. Repas d'indigents Année 1951-1952 P 1210543
Bâtiments publics Demande de réparations au logement Goapper P 1210543
Ecoles Terrain de jeux de Kergroës. Acquisition P 1210543
Ecoles Garages dans les écoles. Demande Goapper P 1210544
Personnels Personnel communal. Compléments de crédits P 1210544
Questions diverses (Toiture maison Kermeurzac'h, entretien des chemins, accès cale de Brigneau rive gauche, coopérative pêcheurs Merrien, puits Kerfany)  P 1210544
Comité secret Vieillards, aliénés, cartes d'invalidité, cartes d'économiquement faibles P 1210544
Comité secret Vieillards, aliénés, cartes d'invalidité, cartes d'économiquement faibles P 1210545
Session extraordinaire du 23 décembre
Alimentation en eau potable. Honoraires pour levé de plans et nivellement P 1210546
Registres état-civil. Reliure P 1210546
Ecoles Ecole de Brigneau. Terrain P 1210546
Téléphone. Demande Henaff P 1210547
Ports Bail Le Vally. Mareyeur. Bélon P 1210547
Ecoles Ecole de Brigneau. Insuffisance de préaux P 1210547
Ecoles Loi Barangé. Vœu P 1210547

Séparation

© Copyright | Mémoires et Photos - 2010
  • Haut
  • 1950
  • 1951
  • 1952
  • 1953
  • 1954
  • 1955
  • 1956
  • 1957
  • Bas