MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1901
Session ordinaire du 10 février
Demande d'exemption période militaire Montchicourt Baptiste P1010271
Hommage à François Pendéliou, conseiller municipal décédé P1010271
Budget Crédits dépassés, vote P1010271
Ports Projet construction débarcadère Merrien P1010272
Projet bac piétons La Porte neuve P1010272
Bac de Bélon : transformation bac charretier en bac à piétons P1010272
Voirie Chemin vicinal N°2, de Pouldour à Kerherou P1010272
Session ordinaire du 24 février
Elections Election sénatoriale : élection des délégués P1010273
Session ordinaire du 3 mars
Elections Election d'un deuxième adjoint P1010275
Session extraordinaire du 14 avril
Foires : service vétérinaire P1010277
Session ordinaire du 6 juin
Budget Comptes 1900 ; budget primitif 1902 ; contributions 1902 P1010278
Bac de Bélon P1010283
Voirie Chemin N° 2 de Pouldour à Kerherou P1010284
Demande d'exemption de service militaire pour soutien de famille (Sellin Noël) P1010284
Session extraordinaire du 21 juillet
Voirie Chemin vicinal N°4 (Kergroës-cale de Bélon) P1010285
Chemin vicinal N°5 (Plage Kerhermen) P1010286
Chemin de grande communication N°16 P1010287
Session ordinaire du 25 août
Budget Frais recensement population P1010289
Demande d'exemption de service militaire pour soutien de famille (Le Doeuff Pierre) P1010290
Session extraordinaire du 26 septembre
Voirie Chemin vicinal N°2, de Pouldour à Kerherou P1010291
Assistance Demande de secours de deux personnes indigentes P1010293
Session ordinaire du 13 octobre
Elections Election sénatoriale : élection des délégués P1010294
Budget Emprunt (construction môle Brigneau et chemins N° 2 et N° 12 P1010295
Session ordinaire du 3 novembre
Budget Emprunt (15 000 francs) P1010296
Liste des répartiteurs 1902 P1010297
Révision liste électorale : délégué P1010298
Assistance Assistance médicale gratuite P1010298
Voirie Etat du chemin N°7 (Digue du chemin de fer à Pont-Dourdu) P1010298

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