MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1909
Session ordinaire du 6 février
Budget Vote de crédits (confection des rôles ; aliéné s et indigents) P1010493
Demande de sursis d'incorporation (Fauglas Joseph) P1010493
Demande de sursis d'incorporation (Berthou Auguste) P1010493
Budget Prorogation des taxes principales de l'octroi P1010493
Ecoles Demande de nomination d'adjoint à l'école de Saint-Pierre P1010494
Assistance Aliéné à l'asile de Quimper P1010494
Voirie Déplacement du chemin de l'usine Pellier de Brigneau P1010494
Budget Etat des cotes irrécouvrables P1010494
Assistance Aliéné à Saint Athanase Quimper P1010495
Legs de Kerjégu à la commune P1010495
Réparations fontaine de Brigneau (rejet) P1010495
Budget Complément de crédits P1010495
Session ordinaire du 29 mai
Monument Général Faidherbe, Saint Quentin (rejet) P1010496
Voirie Demande Le Moal pour construction caniveau P1010496
Voirie Demande Gouyec pour construction portes P1010496
Budget Déficit budget primitif 1910 : vote d'impositions P1010497
Budget Budget 1909 P1010498
Voirie Chemin du bourg à la gare : dépense pour le cylindre à vapeur P1010501
Conférence M.Soulière, professeur départemental d'agriculture P1010502
Budget Droits de place P1010502
Assistance Demande de pension Cravic pour soutien de famille (rejet) P1010502
Assistance Demande de secours Cornou (rejet) P1010502
Liste des conseillers pour les opérations d'évaluation des propriétés non bâties P1010502
Absence réunions d'un  conseiller municipal : blâme P1010503
Erection monument morts pour la France P1010503
Horaire des trains P1010503
Session ordinaire du 28 août
Budget Supplément de crédit P1010504
Foires à Lanriec P1010504
Pétition pêcheurs pour érection d'un préposat de l'inscription maritime à Doélan P1010504
Ecoles Indemnité d'eau (Saint-Pierre), balayage classes toutes écoles P1010504
Assistance Assistance médicale gratuite, vieillards, infirmes et incurables P1010504
Personnel Traitement du Receveur municipal P1010504
Voirie Demande Berthou, alignement bordure chemin N°16 P1010504
Session ordinaire du 14 novembre
Liste des répartiteurs 1910 P1010506
Délégué révision liste électorale ; désignation deux membres pour les réclamations  P1010506
Foires à Baye P1010506
Vote de crédits divers (abonnements, subvention société scolaire de secours, gratification Receveur buraliste) P1010506
Voirie Demande d'alignement Salin Yves  P1010507
Ecoles Indemnités logements institutrices adjointes (Bourg et Brigneau) P1010507
Voirie Ventes et cessions de terrains frappés d'alignement (Chemin N°12) P1010507
Voirie Rechargement et cylindrage chemins N°1 et N°2 P1010507
Voirie Construction de caniveaux au bourg P1010508
Ecoles Construction préau neuf école des filles du bourg P1010508
Voirie Budget chemins vicinaux ; emprunts P1010508
Horaire des trains P1010509
Assistance Assistance médicale gratuite, vieillards, infirmes et incurables P1010509
Session extraordinaire du 19 décembre
Ecoles Dédoublement de l'école de Saint-Pierre P1010510
Demande nomination d'adjointe école Saint-Pierre P1010510
Demandes d'allocations par soldats Souffez et Boulbard P1010510
Demande d'achat de mitoyenneté (Soret) P1010511
Souscription Automobile Club du Finistère P1010511
Voirie Elargissement chemins N°24 (Keranglien) et N°2 (Kerantorrec-Vronec) P1010511
Classement du chemin de Kerscao à Kermeurzac'h P1010511

Séparation

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