MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

  • Accueil
  • Les Moëlanais
  • Territoire
  • Patrimoine
  • Histoire
  • Archives notariales
  • Justice
  • Vie artistique
  • Documentation
  • Lexique

Les Moëlanais

  • Les Moëlanais, par la presse
  • -------------------------------
  • Album de famille
  • Annuaire
  • Biographies
  • Cousinages
  • Décorations civiles
  • Ecoles
  • Histoire locale
  • Marins
  • Morphologie
  • Municipalité
  • Publicités
  • Recensements
  • Souvenirs de Moëlanais
  • Statistiques
  • Vie religieuse

Municipalité

  • Liste des maires
  • Avice de Mougon
  • René de Beaumont
  • Thomas Casimir de Mauduit
  • -------------------------------------
  • Délibérations du conseil
  • 1950-1959
    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1902
Session ordinaire du 12 janvier
Voirie Mauvais état du chemin de petite communication N°7 (Dourduff) P1010299
Demandes comme soutiens de famille (Le Cœur Yves et Costaouec Joseph) P1010299
Voirie Demande de restauration de maison (Jolif) P1010299
Session ordinaire du 23 février
Ecoles  Ecole privée, maintien P1010299
Hommage à deux conseillers décédés (Le Scoazec et Bourhis) P1010301
Voirie Chemin vicinal N°2 P1010301
Ecoles  Agrandissement de l'école de Saint-Pierre P1010302
Budget Etat des cotes irrécouvrables P1010303
Etat des crédits dépassés P1010303
Voirie Remplacement des arbres du chemin de Saint-Philibert P1010303
Session ordinaire du 1 juin
Budget Comptes du receveur municipal P1010304
Voirie Vente de terrains (chemin vicinal N°8) P1010310
Assistance Demande de secours soldat réserviste P1010310
Assistance Secours aux sinistrés de la Martinique P1010310
Voirie Projet de construction d'écurie (alignement chemin vicinal N°1) P1010310
Ecoles  Travaux dans les écoles de Saint-Pierre et de Kerouze P1010311
Session ordinaire du 25 août
Budget Abonnement à la Table des lois P1010312
Voirie Chemin N°4 (Kergroës à Bélon) P1010312
Voirie Construction Morvan chemin N°1 de Braspart P1010313
Ecoles  Fermeture école des sœurs P1010313
Ecoles  Travaux dans les écoles de Saint-Pierre et de Brigneau P1010314
Assistance Assistance médicale gratuite, bénéficiaires P1010314
Demande soutien de famille (Joliff Julien) P1010314
Ouverture partielle ligne chemin de fer  P1010315
Session extraordinaire du 12 octobre
Délégué statistiques agricoles P1010315
Annulation délibération du 25 avril 1902 P1010316
Demande soutien de famille (Gouyec Julien) P1010316
Ecoles  Laïcisation de l'école publique des filles du bourg P1010316
Ecoles  Entretien mobilier école de garçons du bourg P1010317
Voirie Tableau classement chemins vicinaux P1010317
Session ordinaire du 2 novembre
Désignation délégués révision liste électorale et réclamations P1010318
Liste des répartiteurs 1903 P1010318
Tournée du facteur P1010319
Ecoles  Ecole des filles du bourg, institutrice congéganiste P1010319
Session ordinaire du 23 novembre
Election d'un maire (Procès-verbal) P1010319
Session ordinaire du 30 novembre
Elections Election sénatoriale (élection de 9 délégués et 2 suppléants) P1010321
Ecoles  Indemnité voyage Inspecteur primaire P1010323
création emploin d'adjointe à l'école des filles    P1010323
Demande congé de matelot comme soutien de famille (Quentel Benjamin) P1010323
Voirie Chemin vicinal N°5 (Place Choari jusqu'à la mer) P1010324
Assurance Police d'assurance de la mairie P1010324
Session ordinaire du 28 décembre
Plantation d'arbres place Saint-Philibert P1010325

Séparation

 

© Copyright | Mémoires et Photos - 2010
  • Haut
  • 1900
  • 1901
  • 1902
  • 1903
  • 1904
  • 1905
  • 1906
  • 1907
  • 1908
  • 1909
  • Bas