MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1904
Session ordinaire du 14 février
Voirie Entretien Chemin Blorimond-Clec'h Burtul (Salin Yves) P1010352
Voirie Berge de la grève du Belon P1010353
Voirie Alignement maison Le Pennec (bourg) P1010353
Voirie Mauvais état du mur au nord de la mairie, création d'une place P1010353
Budget Etat des cotes irrécouvrables P1010353
Voirie Chemin vicinal N°8 (Merrien) P1010354
Demande de dispense pour soutien de famille (Lopin Eugène) P1010354
Assistance Assistance médicale gratuite année 1904 P1010354
Budget Etat des crédits dépassés P1010354
Ecoles Demande d'agrandissement de l'école de Kergroës P1010354
Session extraordinaire du 13 mars
Demande de dispense de période d'instruction  (Coiffec Guillaume) P1010355
Assistance Exonération de la taxe militaire pour indigence P1010355
Budget Supplément de crédit P1010355
Session extraordinaire du 4 avril
Budget Droits d'octroi P1010356
Session ordinaire du 15 mai
Installation du Conseil municipal et nomination des maire et adjoints P1010357
Voirie Chemin vicinal N°2 (vente de terrains) P1010359
Voirie Classement route départementale N°1 (Hennebont-Lanvéoc) P1010359
Session extraordinaire du 26 juin
Budget Comptes du Receveur municipal pour 1903 P1010360
Assistance médicale gratuite : délégués P1010365
Souscription pour la construction du môle de Brigneau P1010366
Voirie Entretien Chemin Blorimond-Clec'h Burtul (Salin Yves) : rejet P1010366
Voirie Chemin vicinal N°8 (Merrien) : budget additionnel P1010366
Somme due à la maîtresse de couture à St-Thamec P1010367
Ecoles Travaux à l'école de Saint-Pierre P1010367
Demande de dispense our soutien de famille (Le Maout Yves) P1010367
Demande de dispense de période d'instruction  (Nestour Jean Louis) P1010367
Voirie Chemin vicinal ordinaire N°5 (Kerhermaine) P1010367
Voirie Chemin de petite communication de Braspart à la Gare P1010367
Chemin vicinal N°2 (Kergolaer-Kerglouanou-Kerliguit) P1010368
Personnel Ecole de brigneau : refus de placement de personnel (Orvoën Marie-Jeanne) P1010368
Voirie Chemin N°10 (Mentoul-Quilimar) P1010368
Ecoles Ecole du bourg : refus d'achat de matériel de projection P1010368
Ports Demande de débarcadère à Merrien (souscription) P1010368
Voirie Chemin N°6bis : mauvais état (Saint-Roch et traversée du bourg) P1010369
Crucifix dans la salle du Conseil P1010369
Session ordinaire du 27 août
Assèchement rivière Belon (Guily) P1010370
Voirie Subvention débarcadère Merrien P1010370
Assistance Secours à des réservistes ou territoriaux P1010370
Demande de dispense pour soutien de famille (Lhyver Julien) P1010370
Voirie Chemin N°5 (Moëlan-Kerhermen) P1010370
Voirie Chemin N°2 (Kerliguit-Kergolaer) P1010371
Indemnité distribution carets électorales P1010371
Voirie Chemin N°6bis (traversée du bourg) ; puits P1010371
Assurance Police d'incendie de l'école des filles P1010371
Ecoles Travaux à l'école de Saint-Pierre P1010372
Budget Vote de 200 francs pour les chemins vicinaux P1010372
Assistance Liste assistance médicale gratuite P1010372
Budget Indemnité de terrain pour Morvan Alain (20 francs) P1010372
Assistance Secours pour cécité (Mme Tanguy) P1010372
Ecoles Budget additionnel pour les maisons d'école P1010372
Session ordinaire du 2 octobre
Voirie Voie d'accès au débarcadère de Merrien P1010373
Personnel Création d'emploi d'adjoint à l'école de Kerouze : refus P1010373
Budget Taxes d'octroi P1010374
Session ordinaire du 20 novembre
Délégués pour la révision des listes électorales et les réclamations P1010374
Liste des répartiteurs P1010375
Voirie Chemin N°16 (partie aliénée) P1010375
Voirie Chemins Lanriot P1010375
Aménagements mur bordant la place de l'église (Quentel Louis) P1010376
Personnel Demande de création d'emploi d'adjoint à l'école du bourg : rejet P1010376
Ecoles Travaux à l'école du bourg P1010376
Puits au nord de l'église : pétition pour travaux P1010377
Voirie Chemin à Pouldour P1010377
Etats des abords de la fontaine Saint-Roch P1010377
Assistance Liste pour l'assistance médicale gratuite P1010377
Session extraordinaire du 8 décembre
Budget Droits d'octroi : emploi du supplément de recettes (écoles et chemin N°12 Kerquiminer) P1010378
Voirie Chemin vicinal ordinaire N°2 (Kergolaer-Kerhérou) P1010379
Ecoles Travaux école de Saint-Pierre et école des filles du bourg P1010380
Assistance Secours soldat réserviste (Jégou François Louis) P1010380

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