MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1903
Session ordinaire du 18 janvier
Assistance Demande de secours de pêcheurs (crise sardinière) P1010326
Demande d'exemption de service pour soutien de famille (Lopin Eugène)  P1010326
Session ordinaire du 22 février
Voirie Chemin N°4, travaux soutènement à Bélon P1010327
Voirie Chemin vicinal N°2 (Pouldour) P1010327
Assistance Liste des indigents (Assistance médicale) P1010328
Budget Etat des cotes irrécouvrables P1010328
Voirie Chemin vicinal N°1 (Gare-cimetière) P1010328
Demande d'exemption de service pour soutien de famille (Laurent Alain) P1010328
Voirie Accès sentier côtier Lanriot P1010328
Budget Enduit mur cimetière P1010329
Budget Abonnement télégramme cours du marché de Paris : refus P1010329
Session ordinaire du 1 juin
Voirie Projets de construction sur 10 ans P1010330
Voirie Tracé chemins vicinaux N°1 et N°6bis P1010331
Budget Comptes du Receveur municipal 1902 P1010331
Assistance Dispense de taxe militaire pour indigence P1010337
Budget Droits de place P1010337
Voirie Chemin vicinal N°5 (Trez Kerhermaine, accès bancs de sable) P1010337
Demande d'exemption de service pour soutien de famille (Robet François) P1010338
Voirie Construction chemin vicinal N°2 (Moëlan-Kergroës par Brigneau) P1010338
Personnel Traitement du secrétaire de mairie P1010339
Budget Construction ligne chemin de fer : emprunt P1010340
Assistance Assistance médicale gratuite P1010340
Session extraordinaire du 19 juillet
Horaire des trains jours de foires et marchés P1010341
Assistance Demande de bourse d'études (Orvoën Louis)  P1010341
Voirie Chemin vicinal N°4 P1010341
Voirie Classement des chemins vicinaux P1010341
Session ordinaire du 22 août
Budget Emprunt de 4 500 francs P1010342
Demande d'exemption de service pour soutien de famille (Le Bloa Louis) P1010343
Demande d'exemption de service pour soutien de famille (Le Maout Yves) P1010343
Voirie Chemin N°4 P1010344
Voirie Chemin Pont Kerdonars P1010344
Voirie Construction nouveau réseau P1010344
Ecoles Travaux à faire dans les classes ; chemin à construire à St Thamec P1010344
Assistance Secours financier à soldat (Limbour Jean Marie) P1010345
Demande de dispense de période d'instruction pour indigence  P1010345
Session ordinaire du 13 septembre
Election Election sénatoriale : délégués P1010345
Ecoles Demande de matériel pour l'école de Saint-Pierre (refus) P1010347
Cimetière Travaux P1010347
Session ordinaire du 2 novembre
Révision liste éléctorale : délégué P1010348
Réclamations : délégués P1010348
Budget Confection tables décimales de l'Etat-civil P1010348
Liste répartiteurs 1904 P1010349
Secours mutuel des cantonniers P1010349
Voirie Chemin grande communication N°16 (Land Porz Moelan) P1010349
Emprunt de 4 500 francs P1010349
Horaire des trains jours de foires et marchés ; rétribution personnel de guichet P1010349
Voirie Servitude rue de Braspart (chemin N°1) P1010350
Voirie Chemins à Saint-Thamec (école), Saint-Cado, Kerquiminer P1010350
Hygiène publique Règlement sanitaire communal P1010350

Séparation

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