MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1906
Session ordinaire du 11 février
Budget Ouverture de crédits P1010405
Assistance Vieillards, infirmes et incurables P1010405
Personnel Traitement du cantonier Gourvellec P1010405
Voirie Pétition habitants (chemin vicinal N°2) P1010405
Ports Construction débarcadère Merrien P1010406
Réparation du plan cadastral P1010406
Voirie Servitudes (chemin vicinal N°2) P1010406
Ports Mur de soutènement à Bélon P1010406
Personnel Gratification au receveur buraliste Lavolé P1010406
Session ordinaire du 25 février
Ecoles Manque de matériel écoles publiques P1010407
Ecoles Ecole garçons bourg : réparations  P1010407
Ecoles Emploi d'adjoint école Brigneau entraînant travaux P1010408
Ecoles Ecole de Saint-Thamec: réparations demandées P1010408
Voirie chemin vicinal N°12 à construire (école St-Thamec) P1010408
Assistance Pension d'aveugle P1010409
Demande de sursis d'incorporation (Fauglas Joseph) P1010409
Ecoles Travaux de réparations école des filles du bourg et de hameau de Saint-Thamec P1010409
Session extraordinaire du 1 avril
Election d'un maire Procès-verbal P1010410
Voirie Chemin grande communication N° 16 (Bourg) P1010412
  Chemin n° 2 (Kerglouanou) P1010412
Session extraordinaire du 16 avril
Demande d'autorisation de construire une maison (Flécher) P1010413
  Horaire des trains P1010413
Création d'une station d'étalons à Pont-Aven P1010413
Ecoles Devis travaux école de Brigneau et de Saint-Thamec P1010413
Assistance demande d'aide pour soutien de famille (Lozachmeur) P1010414
Session ordinaire du 10 juin
Comptes du receveur municipal P1010414
Droits de place P1010420
Personnel Traitement du receveur municipal P1010420
Assistance Demande de secours de soldats réservistes (Derrien et Limbourg) P1010421
Voirie Souscription pour chemin vicinal (Guereur, Kermeurzac'h, Penanster) P1010421
Voirie Chemin vicinal N° 12 (Kerquiminer et Saint-Cado) P1010421
Voirie Echange terrains, chemin vicinal N°2 P1010422
Session ordinaire du 19 août
Assistance Demande de secours période d'instruction (Thomas et Le Bloa) P1010423
Voirie Chemin grande communication N° 24 P1010423
Budget Société mutuelle  des cantonniers arrondissement Quimperlé P1010423
Ecoles Travaux de réparations école des filles du bourg et de hameau de Saint-Thamec P1010424
Ports Devis escalier débarcadère Merrien P1010424
Session ordinaire du 11 novembre
Désignation délégué pour liste électorale ; deux membres pour réclamations P1010425
Liste des répartiteurs P1010425
Horloge communale : nettoyage et réparations P1010425
Voirie Chemin vicinal ordinaire N° 1 P1010425
Voirie Enquête chemin vicinal N° 12 (Kerquiminer, St-Thamec) P1010425
Indemnité Logement instituteurs P1010426
Ports Souscription débarcadère Merrien P1010426
Budget Travaux lavoirs et fontaines Saint-Thamec P1010427
Budget Exercice des cultes P1010427
Voirie Chemin N° 10 (Quilimar), demande de classement P1010427
Voirie Chemin N° 2 P1010427
Session extraordinaire du 30 décembre
Règlements sanitaires communaux (projet d'arrêté) : rejet P1010428

Séparation

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