MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1905
Session ordinaire du 26 février
Ecoles Projet de nomination d'un 2e adjoint à l'école des filles du bourg : report P1010381
Ecoles Aménagements à l'école de Kergroës : report P1010381
Demande de dispense de service pour soutiens de famille (Postec Louis, Le Garrec François) P1010381
Voirie Mur Meurlay à Keroch P1010381
Voirie Chemin N°8, vente de terrains  P1010382
Remboursement à Fauglas et Bozec P1010382
Voirie Demande Chancerelle Brigneau P1010382
Ports Projet de débarcadère à Merrien P1010382
Budget Crédits complémentaires P1010383
Assistance Liste pour l'assistance médicale gratuite P1010383
Voirie Chemin de petite communication N°1 Braspart à gare et N°5 Kerhermaine P1010383
Assistance Refus de secours (Manuel) P1010384
Voirie Chemin n°2 P1010384
Session extraordinaire du 24 avril
Ecoles Travaux dans les écoles de Kergroës et du bourg P1010385
Ports Débarcadère de Merrien P1010385
Voirie Cession de terrains, chemin N°16 P1010386
Voirie Démolition appentis Quentel P1010386
Chemin de fer réseau breton horaires P1010386
Voirie Chemin N°2 P1010387
Assistance Demande de secours soldat Le Corre Christophe P1010387
Demande d'agrandissement d'ouvertures de maison P1010387
Demande de dispense pour soutien de famille (Pendeliou et Le Torrec) P1010388
Réparations puits près de l'église et lavoir Saint-Roch P1010388
Session ordinaire du 18 juin
Budget Comptes du receveur municipal P1010396
Assistance Demande de secours soldats Hervet Yves et Lélias Joseph P1010396
Restauration du plan parcellaire de la commune P1010396
Ecoles Travaux dans les écoles des filles du bourg et celle de Saint-Thamec P1010397
Demande de dispense pour soutien de famille (Le Maout Yves) P1010397
Demande de dispense pour soutien de famille (Garrec Louis) P1010397
Session ordinaire du 26 août
Voirie Mur soutènement Belon, chemin vicinal N°4 P1010398
Demande de renvoi dans foyers pour soutien de famille (Guyomar François) P1010398
Assistance Demande de secours pendant période militaire (Pocher J. Marie) P1010398
Voirie Tableau de classement des chemins vicinaux P1010399
Horaire des trains P1010399
Foires de Pont-Aven P1010399
Restauration du plan cadastral de la commune P1010399
Voirie Servitude au  bourg (Favennec Julien) : empiètement de terrain, , place publique P1010399
Session extraordinaire du 17 septembre
Budget Construction du réseau téléphonique départemental P1010401
Budget Mur soutènement Belon P1010401
Ecoles Réparations école des filles du bourg et école de Saint-Pierre P1010401
Voirie Vente terrains frappés de servitude (chemin N°2) P1010401
Session ordinaire du 12 novembre
Désignation délégué pour listes électorales et pour réclamations P1010402
Budget Vote crédit pour enfants assistés P1010402
Liste des répartiteurs P1010402
Assistance Vieillards, infirmes et incurables P1010403
Assistance Demande de secours (Le Nestour) P1010403
Personnel Demande d'augmentation salaire cantonnier (Gourvellec) P1010403
Postes Port des dépêches postales P1010404

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