MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Municipalité

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    1940-1949
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    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1941
Session ordinaire du 9 février
Budget Dépassements de crédits de l'exercice 1940 P1150997
Budget Dépenses imprévues P1150997
Projet de création d'un stade municipal P1150996
Engagement relatif à l'utilisation des aménagements [stade] P1150996
Réorganisation du service d'Inspection des viandes P1150996
Budget Dépenses de purge d'hypothèques légales ; acte Gallo P1150995
Budget Dépenses de voiture pour le service du ravitaillement général P1150995
Personnel Indemnité de bicyclette au garde champêtre P1150995
Personnel Indemnités de logement des instituteurs P1150994
Ecoles Création d'une cantine scolaire à l'école de Kermoulin P1150994
Ecoles Frais d'installation de 7 classes dans des locaux privés P1150994
Demandes de subventions P1150993
Répartition des contingents de charbon et de pétrole P1150993
Chapelles  Projet de construction d'une chapelle à Kergroës et de démolition de celles de Saint Pierre et Saint Guinal P1150993
Comité secret Vieillards P1150992
Comité secret Femmes en couches P1150992
Comité secret Assistance à la famille P1150992
Session extraordinaire du 2 mars
Comité secret Aliénés P1150992
Gare Acquisition de l'ancienne gare et de ses dépendances P1150991
Voirie Servitude de passage pour se rendre au débarcadère du Gorgen P1150990
Voirie Chemin rural de Kermeur P1150990
Chapelles  Réfection de l'enclos de la chapelle Saint Philibert P1150990
A.M.G. P1150989
Session ordinaire du 18 mai
Municipalité Installation du nouveau corps municipal P1150988
Municipalité Désignation des commissions P1150987
Municipalité Commission communale des contributions directes P1150986
Acquisition d'un terrain pour le stade municipal P1150986
Session ordinaire du 6 juillet
Distribution des tickets d'alimentation P1150984
Budget Dépenses du Ravitaillement Général P1150984
Budget Matériel d'incendie (Crédit supplémentaire) P1150983
Budget Transport des malades indigents (complément de crédit) P1150983
Personnel Assurance des employés communaux contre les accidents P1150983
Voirie Elargissement du chemin N°1 (acquisition de terrain) P1150983
Budget Vote d'un drédit pour réfection du miur de l'enclos Saint-Philibert P1150983
Lavoir Lavoir couvert P1150983
Voirie Chemin de Malachappe à Ménémarzin P1150983
Budget Supplément de crédits divers P1150982
Ecoles Cours ménager ; indemnité P1150982
Ecoles Cours complémentaire ; matériel scientifique P1150982
Fonds national de Compensation d'allocations familiales P1150982
Société de Protection de l'Enfance (subvention) P1150982
Ecoles Caisse des Ecoles ; subvention pour fournitures aux écoles libres P1150982
Suppléments de crédits divers P1150981
Personnel Traitement des employés de Mairie P1150980
Personnel Salaires des cantonniers P1150980
Personnel Salaires des deux femmes de service du Bourg P1150980
Budget Vote du budget additionnel 1941 P1150979
Budget Gestion du Receveur municipal exercice 1940 P1150979
Budget Compte administratif du Maire P1150978
Battages Battages en 1941, faute d'essence P1150977
Battages Charbon de battage P1150977
Emprunt Vote d'un emprunt de 146.532 francs pour acquisition de l'ancienne gare et d'un terrain de sports P1150976
Allocations familiales P1150975
Budget Achat de rentes sur l'Etat P1150975
Subvention de trousseau P1150975
Personnel Indemnité de logement Mlle Jambou P1150974
Cote irrécouvrables P1150974
Voirie Prestations 1942 P1150974
Ecoles Création d'une 2e classe de graçons à l'école de Kerouze P1150974
Chapelles  Projet de construction d'une chapelle à Kergroës et de démolition de celles de Saint Pierre et Saint Guinal P1150973
Personnel Titularisation de M. Tanguy Léon P1150973
Société de Protection de l'Enfance délaissée. Remerciements P1150973
Fourniture de bois au stock de sécurité. Exonération pour Moëlan P1150972
Comité des pupilles de l'Ecole Publique. Remerciements P1150972
Voirie Vœu demandant le redressement de la route de Moëlan à La Forêt P1150972
Vieillards P1150971
Femmes en couches P1150971
Assistance à la famille P1150971
A.M.G. P1150971
Session ordinaire du 5 octobre
Emprunt Emprunt de 146.532 francs P1150970
Vente du portrait artistique du Matréchal P1150969
Vote d'une subvention au Club Athlétique Moëlannais P1150969
Crise de sabots P1150969
Comité secret Vieillards P1150968
Comité secret Femmes en couches P1150968
Comité secret Assistance à la famille P1150968
Session extraordinaire du 9 novembre
Aménagement du terrain d'Education physique et sportive P1150967
Session ordinaire du 21 décembre
Acquisition de l'ancienne gare (droits d'enregistrement) P1150966
Acquisition d'un terrain de sports (honoraires du notaire) P1150966
Emprunt Emprunt de 146.532 francs P1150965
Personnel Traitements du secrétaire et des employés de Mairie P1150965
Personnel Employés auxiliaires du service de la carte d'alimentation P1150965
Personnel Cantonniers communuaux ; indemnité de cherté de vie P1150964
Mur de l'enclos Saint-Philibert (insuffisance de crédit) P1150964
Voirie Vente d'excédent de chemin Carriou et Le Doze P1150964
Matériel d'incendie  P1150963
Ecoles Caisse des Ecoles ; écoles privées P1150963
Charbon de battage P1150963
Voirie Rectification du chemin de Moëlan-sur-Mer à Quimperlé P1150963
Subvention de trousseau Andrieu P1150963
Terrain de football de Kergroës P1150962
Demande subvention Gilles P1150962
Comité secret Vieillards P1150962
Comité secret Femmes en couches P1150962
Comité secret Assistance à la famille P1150962
Comité secret Aliénés P1150962

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