MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1946
Session ordinaire du 20 janvier
Budget Dépenses imprévues 1945 P 1150847
Budget Bourses d'études P 1150847
Personnel Affaire du garde-champêtre P 1150847
Téléphone Cabine de Brigneau P 1150846
Subvention au comité Franco- américain P 1150846
Commissions paritaires des fermages P 1150846
Personnel Conseil de discipline d'employés communaux P 1150845
Ecole d'apprentissage maritime P 1150845
Session ordinaire du 7 avril
Cimetière Agrandissement P 1150844
Statistique agricole P 1150844
Dénombrement de la population en 1946 P 1150844
Indemnité pour commencement d'incendie à la mairie P 1150844
Proposition d'assurance de la mairie-poste P 1150843
Note d'électricité Société Lebon P 1150843
Personnel Personnel communal : indemnité exceptionnelle de cherté et indemnité de résidence P 1150843
Budget Budget additionnel : déficit P 1150842
Ecole de pêche : subvention P 1150842
Inspection médicale scolaire P 1150842
Personnel Personnel communal : vœu en faveur du fonctionnement de la caisse nationale de retraites P 1150841
Pont sur la Laïta P 1150841
Voirie Chemin de Mentoul P 1150841
Société hippique d'élevage rural de Quimperlé P 1150841
Personnel Equipement du corps des sapeurs-pompiers P 1150840
Subvention Société hippique rurale P 1150840
Remerciements P 1150840
Affaire Cravic (Allocations familiales) P 1150840
Heures d'ouverture de la mairie P 1150840
Rapport de la délégation cantonale P 1150840
Mémoire Cabagno (entreprise béton armé) P 1150839
Budget Autorisations de dépenses P 1150839
Ports Quai de Brigneau P 1150839
Monument des fusillés de Kerfany P 1150839
Comité secret Vieillards, infirmes et incurables P 1150838
Comité secret Assistance à la famille P 1150838
Comité secret Assistance aux femmes en couches P 1150838
Session ordinaire du 30 juin
Prestations 1947 P 1150837
Electrification des écarts P 1150837
Personnel Règlement type du personnel communal appliqué à la commune de Moëlan sur mer P 1150837
Personnel Liste des emplois permanents de la commune P 1150836
Pont de Saint-Maurice sur la Laïta P 1150836
Aide aux collectivités P 1150836
Examen des cotes irrécouvrables P 1150836
Fêtes publiques en 1946 P 1150836
Réordonnancement du mandat logement Le Fur P 1150835
Personnel Indemnité de bicyclette des cantonniers P 1150835
Demande Le Berre P 1150835
Ecoles Chauffage, balayage des classes P 1150835
Téléphone P 1150835
Taxe de séjour P 1150834
Comité secret Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, à domicile P 1150834
Comité secret Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, hospitalisation P 1150834
Comité secret Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, article 20 bis P 1150834
Comité secret Assistance à la famille P 1150834
Comité secret Femmes en couches P 1150834
Comité secret Secours en argent P 1150834
Comité secret A.M.G. P 1150834
Comité secret Aliénés P 1150834
Session ordinaire du 29 septembre
Personnel Révision des effectifs des personnels communaux- Délégué du Conseil P 1150833
Ecoles Rétablissement de la classe de 6e à l'école des filles P 1150833
Taxe de séjour P 1150832
Personnel Traitements et indemnités des agents et ouvriers communaux P 1150832
Personnel  I-Traitements bruts P 1150831
Personnel II-Indemnités de résidence P 1150831
Personnel III-Suppléments familiaux P 1150831
Personnel IV-Indemnité forfaitaire de cherté de vie P 1150831
Travaux supplémentaires P 1150830
Allocations familiales P 1150830
Affaire Jean et motopompe P 1150830
Cimetière Agrandissement du cimetière communal P 1150829
Téléphone Réinstallation du téléphone à Saint-Thamec P 1150829
Réception d'un camp d'éclaireuses P 1150829
Transports dans l'intérêt de la commune P 1150829
Subventions P 1150828
Personnel Sapeurs-pompiers; sorties P 1150828
Personnel Indemnité de logement Mlle Le Meur P 1150828
Ecoles Construction d'un local à l'école de Moëlan Saint-Pierre en vue de la création d'une classe enfantine P 1150828
Comité secret Aliénés P 1150828
Comité secret Assistance aux femmes en couches P 1150828
Comité secret Assistance à la famille P 1150828
Session ordinaire du 17 novembre
Budget Compte administratif 1946 P 1150827
Budget Budget additionnel 1946 P 1150826
Sursis d'incorporation Le Bihan P 1150825
Relèvement du taux de l'allocation aux vieillards P 1150825
Ecoles Terrain de jeux de Kergroës (proposition de vente à la commune) P 1150825
Ecoles Bail de terrains de jeux- Relèvement du prix de location P 1150825
Ecoles Cours d'enseignement ménager P 1150825
Ecoles Cours d'enseignement ménager à Kérouze P 1150824
Ecoles Cours post-scolaire ménager à l'école de Brigneau P 1150824
Cotes irrécouvrables P 1150823
Bail de la Poste P 1150823
Sapeurs-pompiers; acquisition d'un véhicule de traction P 1150823
Commission de sécurité contre l'incendie P 1150823
Ecoles Professeur de coupe au cours ménager P 1150822
Ecoles Subvention à la classe enfantine P 1150822
Ecoles Goutte de lait P 1150822
Ports Travaux P 1150822
Taxe d'abattage P 1150822
Budget Budget primitif 1947 P 1150821
Comité secret Vieillards P 1150821
Comité secret Secours en argent P 1150821
Comité secret Assistance à la famille P 1150821
Comité secret Femmes en couches P 1150821
Comité secret A.M.G. P 1150821

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