MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1948
Session ordinaire du 11 janvier
Personnels Conseil de discipline des employés communaux ; délégués P1150776
Dépassement de crédits P1150776
Annulation d'un titre de recettes P1150775
Personnels Personnel communal ; avantages accordés par les décrets du 29 novembre 1947 P1150775
Allocation spéciale forfaitaire P1150775
Dépenses imprévues P1150775
Fourniture de couronnes et palmes de fleurs pour fête P1150775
Syndicat départemental d'électrification P1150774
Indemnité Professeur de coupe P1150774
Ecoles Classe enfantine de Kergroës P1150774
Personnels Création d'un emploi de garde-champêtre P1150774
Personnels Rémunération des agnets des collectivités locales P1150774
Contrôle de la salubrité des viandes P1150773
Ecoles institution de "la tasse de lait" à la classe enfantine de Kergroës P1150772
Subventions Monument du souvenir de Compiègne P1150772
Monument de Port-Louis P1150772
Institution des sourds-muets de Saint-Brieuc P1150772
Session ordinaire du 15 janvier
Budget de 1948 Imposition pour insuffisance de revenus P1150771
Budget  Budget des chemins vicinaux P1150771
Budget  Budget des chemins ruraux P1150770
Monument des prisonniers de Fresnes P1150769
Subventions Comité des fêtes P1150769
Subventions Comité des fêtes des ports P1150769
Subventions U.S.M. P1150769
Taxe locale P1150769
Ports Port de Brigneau P1150768
Budget Recettes 1948 P1150768
Session ordinaire du 4 avril
Service d'incendie Construction d'une réserve d'eau au bourg pour combattre l'incendie P1150766
Service d'incendie Vote d'un emprunt pour le service d'incendie P1150766
Réalisation d'un emprunt de 2 000 000 francs à la Caisse des dépôts et consignations P1150765
Indemnité Relèvement de l'indemnité de logement du personnel enseignant P1150764
Cabine téléphonique ; vœu P1150764
Cabine à Kersauze P1150763
Ecoles Terrain de jeux de Kerouze P1150763
Ecoles Rapport des délégués cantonaux P1150763
Ports Mur du quai de Brigneau P1150763
Crise du logement P1150763
Révision de la liste électorale de la Chambre des métiers P1150762
Cimetière Agrandissement P1150761
Eglise Réparations P1150761
Travaux effectués par M. le Recteur à Kergroës P1150761
Pierres cassées à la pointe de Kerfany P1150761
Caisse nationale de retraite des collectivités locales P1150761
Nouveaux taux d'allocations familiales P1150761
Indemnité Indemnité au chef cantonnier P1150761
Budget Dépenses impayées en 1947 ; report des crédits correspondants P1150760
Pédale sportive quimperloise P1150760
Ports Grue du port de Doëlan ; subvention P1150760
Subventions Ecole de pêche de Concarneau P1150760
Subventions Entr'aide concarnoise P1150760
Subvention Mlle Le Guilly P1150759
Populations sinistrées de l'Est P1150759
Cabinet d'expertise Le Roux P1150759
Remerciements adressés à la municipalité P1150759
Allocations militaires P1150759
Indemnité Indemnité pour entretien de matériel communal P1150759
Comité secret Vieillards, infirmes et incurables P1150759
Comité secret Assistance à la famille P1150759
Comité secret A.M.G. P1150758
Comité secret Aliénés P1150758
Session ordinaire du 25 avril
Centre médico-scolaire Acquisition d'un immeuble pour installation P1150758
Prix des pesées à la bascule publique P1150756
Centre médico-scolaire Vote d'un emprunt de 2 000 000 francs pour acquisition d'un immeuble destiné à un centre médico-scolaire P1150756
Session ordinaire du 13 juin
Ecoles Agrandissement de l'école de Kergroës P1150755
Ecoles Remise en état des écoles occupées par les Allemands P1150754
Difficultés financières P1150754
Ports Mur du quai du port de Brigneau P1150754
Garderie de vacances de Kergroës P1150754
Projet d' acquisition d'un camion de 5 tonnes P1150754
Ecoles Projet de bail du terrain de jeux de Kerouze P1150753
Construction de réservoirs enterrés P1150753
Personnels Caisse de retraite des employés des collectivités locales ; affiliation définitive P1150753
Cimetière Agrandissement P1150752
Personnels Garde-champêtre (prestation de serment) P1150752
Extraction de sable à Kerfany P1150752
Taxe de prestations 1949 P1150752
Responsabilité civile de la commune P1150751
Portage de télégrammes P1150751
Gérant de la cabine téléphonique de Brigneau P1150751
Entr'aide française : demande de subvention P1150751
Demande du P.C.F. P1150751
Subventions Vaillants et Vaillantes P1150751
Subventions Comité des fêtes de la Forêt P1150751
Subventions Comité des fêtes de la rue du Couédic P1150751
Subventions Exposition artisanale P1150751
Ecoles Vote d'un prix de 1 000 francs pour la distribution des prix 1948 P1150751
Personnels Avancement de Mlle Le Pennec P1150751
Personnels Présence du secrétaire de Mairie aux séances du C.M. P1150750
Ports Mur du quai de Brigneau P1150750
Cimetière Concessions sans titre P1150749
Allocations militaires P1150749
Vote d'un emprunt au Crédit foncier de France P1150749
  Liste des membres du conseil municipal P1210368
Session ordinaire du 29 août
Affaire le Pennec et la commune P1210369
Budget Compte administratif P1210369
Ecoles Acquisition de 2 opportunités d'études par le film P1210370
Personnels Employés communaux ; acompte à valoir sur le reclassement P1210370
Réserves d'eau en cas d'incendie ; adjudication des travaux P1210370
Ecoles Grosses réparations aux écoles publiques P1210371
Ecoles Terrain de jeux de Kerouze (Fixation du prix) P1210371
Centre médico-scolaire P1210371
Chambre de commerce Révision de la liste électorale P1210372
Attribution du logement Le Floc'h P1210372
Cabine téléphonique de Kersauze P1210372
Zones de salaires P1210372
Ecoles Ecole de Kerenmoulin ; terrain de jeux P1210373
Budget Dépenses imprévues P1210373
Part des pauvres P1210373
Ports Mur de quai de Brigneau P1210373
Pain de mauvaise qualité P1210373
Clôtures électriques P1210373
Personnels Primes d'assurances dues à l'Abeille P1210374
Quittance arriérée d'assurance garderie de vacances P1210375
Budget Intérêts pour paiement tardif du camion "Incendie" P1210375
Budget Intérêts pour versement avant terme de l'emprunt de 2 000 000 francs P1210375
Ecoles Terrain de jeux de Kerouze P1210375
Personnels Personnel communal ; prime exceptionnelle de 2 500 francs P1210375
Budget Ecole de pêche de Concarneau P1210376
Ecoles Classes enfantines ; subventions P1210376
Subventions Cours professionnels ; subventions P1210376
Baux Le Berre et Le Goff P1210377
Ecoles Ecole de Moëlan-Brigneau P1210377
Frais de déplacements du Commandant des sapeurs-pompiers P1210377
Matériel demandé par les sapeurs-pompiers P1210378
Garderie de vacances ; assurance P1210378
Mémoire Guyomar Julien P1210378
Subventions Centre anticancéreux ; subvention P1210378
Subventions Subventions diverses P1210378
Acquisition de drapeaux P1210379
Mémoire Moreau P1210379
Affaire Le Berre P1210379
Ports Balisage (Brigneau, Merrien) ; feux P1210379
Voirie Brigneau ; voie d'accès rive gauche P1210379
Voirie Chemin V.O. N° 19 ; acquisition du terrain Kerlou P1210379
Allocations Allocations militaires P1210380
Session ordinaire du 17 octobre
Election des délégués et suppléants chargés d'élire les conseillers de la République P1210380
Session ordinaire du 12 décembre
Caisse de retraite P1210383
Centre médico-scolaire Acquisition de l'immeuble Caroff P1210383
Ecoles Ecole du bourg ; devis 'Perché" P1210383
Ecoles Ecole de Kergroës ; projet d'acquisition d'un immeuble P1210384
Voirie Arbres bordant le chemin vicinal N° 5 près de la plage de Kerfany P1210384
Personnels Personnel communal ; caisse de retraite P1210384
Ecoles Terrain sports de l'école de Kergroës ; frais de purge P1210384
Réservoirs enterrés ; intervention du Génie rural P1210385
Indemnités Indemnités de fonction des maire et adjoints P1210385
Personnels Personnel des collectivités locales. Indemnité cherté de vie P1210385
Personnels Personnel communal ; 2e acompte sur reclassement P1210386
Personnels Personnel communal ; taux des allocations familiales P1210387
Personnels Voirie. Rappel d'allocations familiales P1210387
Personnels Prime de maternité Mme Debos P1210387
Personnels Remplacement du fossoyeur décédé P1210387
Sapeurs-pompiers Sapeurs-pompiers ; sorties exercices P1210388
Sapeurs-pompiers Sapeurs-pompiers ; demande de matériel P1210388
Sapeurs-pompiers Déplacement du chef de corps P1210388
Cimetière Inhumations ; tarif forfaitaire P1210388
Cantines scolaires ; repas d'indigents P1210388
Ecoles Ecole de Kergroës ; achat de produits pharmaceutiques P1210389
Cours ménager agricole post-scolaire ; subvention P1210389
Indemnités Instituteurs ; indemnités de logement, complément P1210390
Voirie Entretien des chemins V.O. ; prestations, 4e journée P1210390
Camion 7 tonnes P1210390
Monuments Monuments historiques ; participation des commissions P1210390
Cabine téléphonique de Kersauze P1210391
Liste électorale ; délégués P1210391
Cabine de Kergroës ; indemnité P1210391
Centre médico-scolaire Assurance P1210391
Assurances Camion d'incendie ; assurance P1210391
Assurances Assurance des archives P1210391
Assurances Assurance du mécanicien du cylindre P1210392
Mémoire Electricité de France 1947 P1210392
Mandats Caéric 1947 ; réordonnancement P1210392
Transports dans l'intérêt de la commune P1210392
Ecoles Chauffage des classes ; vote du crédit P1210392
Assistance aux vieillards ; taux P1210392
Personnels Personnel communal ; classement P1210393
Service d'incendie Frais de permis de conduire P1210393
Comité secret Vieillards P1210393
Comité secret Assistance à la famille P1210393
Comité secret Aliénés P1210393
Comité secret Allocations militaires P1210393

Séparation

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