MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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    1900-1909
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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1943
Session ordinaire du 14 février
Budget Dépassements de crédits de l'exercice 1942 P1150933
Budget Vote d'un crédit pour intérêts dûs pour paiement différé du prix d'acquisition du terrain de sports P1150933
Budget Dépenses imprévues P1150932
Budget Déplacements en auto dans l'intérêt de la commune P1150932
Budget Terrain de sports ; indemnité au fermier P1150932
Personnel Salaire des femmes de services des cantines scolaires P1150932
Voirie Assainissement de la rue de la gare P1150931
Voirie Chemin menant au terrain de sports P1150931
Monuments historiques  Chapelle Saint-Philibert P1150930
Remerciements P1150930
Voirie Chemin de Malachap P1150930
Budget Terrain de sports ; ouverture de crédits P1150930
Voirie Chemin d'accès au terrain de sports P1150930
Comité secret Vieillards
Comité secret Femmes en couches
Session ordinaire du 12 septembre
Voirie Projet de construction d'un aqueduc en maçonnerie entre le chemin V.O. 1 et le chemin départemental 116 P1150929
Voirie Projet de fixation des alignements des V.O. 1, 6bis, 7 et 19 P1150928
Voirie Classement du V.O. 19 ; prolongement P1150928
Voirie Prestations 1944 P1150928
Nomination de M. Jaffrézou, 2e adjoint au Maire P1150927
Ecoles Construction d'une fenêtre et d'une cloison à l'école de Kerouze( Marché de gré à gré) P1150927
Budget Compte administratif du Maire, exercice 1942 P1150927
Budget Compte de gestion 1942 du receveur municipal P1150926
Budget Règlement du budget 1942 P1150925
Budget Budget additionnel 1943 P1150924
Cotisation à l'association des Maires de France P1150923
Budget Suppléments de crédits P1150923
Ecoles Subvention pour travaux manuels P1150923
Personnel Supplément de salaire familial des cantonniers P1150923
Personnel Indemnités de logement aux instituteurs P1150922
Subvention à l'Union des familles nombreuses P1150922
Commission commmunale d'évaluation des ressources en viande P1150922
Demande de subvention de trousseau P1150921
Comité des Pupilles de l'Ecole Publique (Remerciements) P1150921
Bail du terrain de sports de Kerouze P1150921
Indemnité pour entretien du matériel communal P1150920
Statuts de la Caisse des Ecoles Publiques P1150920
Budget Déficit du budget primitif de 1944 P1150919
Budget Impositions spéciales pour dépenses ordinaires P1150918
Voirie Situation du réseau des chemins vicinaux ordinaires P1150918
Voirie Chemins ruraux P1150916
Budget Biudget primitif 1944 P1150916
Travaux à entreprendre en vue de favoriser la reprise de l'activité générale P1150915
Demande de subvention pour acquisition du terrain de sports P1150915
Budget Dépenses imprévues P1150915
Comité secret P1150915
Comité secret Vieillards à domicile P1150914
Comité secret Vieillards (hospitalisation) P1150914
Comité secret Femmes en couches P1150914
Comité secret A.M.G. P1150914

Séparation

 

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