MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1947
Session ordinaire du 2 février
Tarif des licences des débits de boissons P1150820
Adjudication du bois de la chapelle de Saint-Pierre P1150820
Personnels Employés communaux ; indemnité prévisonnelle P1150819
Dépenses imprévues ; approbation P1150819
Ecoles Demande expropriation terrain de sports de Kerouze P1150819
Location de logements d'instituteurs et de classes P1150818
Sapeiurs-pompiers Habillement des pompiers ; traité de gré à gré P1150818
Véhicule à traction de la moto-pompe P1150817
Acquisition de tuyaux d'incendie P1150817
Subventions Subvention à la caisse de secours des Indirectes P1150817
Allocations familiales Mme Cravic P1150817
Indemnité Indemnité de gérance des cabines téléphonique P1150817
Sapeurs-pompiers Médaile d'Honneur communale et des sapeurs-pompiers P1150817
Dépassement de crédits en 1946 P1150816
Virement de crédit P1150816
Heures supplémentaires P1150816
Affaire Le Berre P1150815
Voirie Chemin de Kerlauret P1150815
Ecoles Construction d'ateliers au C.C. P1150815
Personnels Révision des effectifs du personnel communal P1150815
Remerciements P1150815
Baisse de 5% P1150814
Comité secret Vieillards P1150814
Comité secret Aliénés P1150814
Comité secret Assistance à la famille P1150814
Comité secret Femmes en couche  P1150814
Comité secret Demande de Mme Laurans P1150814
Session ordinaire du 13 avril
Taux d'assistance aux femmes en couches P1150813
Ecoles Remise en état des écoles du bourg et de Kergroës P1150813
Acquisition d'un emplacement pour le transfo du bourg P1150813
Révision de la liste électorale de la Chabre des métiers P1150812
Aménagement du bâtiment communal de la gare P1150812
Service "Incendie" P1150812
Frais de déplacement P1150811
Indemnité Indemnités aux gérants des cabines téléphoniques P1150811
Personnels Quittance de révision de l'assurance du mécanicien du cylindre P1150811
Allocations familiales ; nouveau taux P1150810
Taxes communales ; baisse de 5 et 10 % P1150810
Bail Veuve Fouesnant, terrain de jeux P1150810
Ecoles Assurance des écoles de hameaux contre l'incendie P1150810
Subventions Amicale des anciens du maquis de Quimperlé ; subvention P1150809
Approvisionnement en poissons P1150809
Cotes irrécouvrables P1150809
Subventions Association Valentin Haüy (aveugles) ; subvention P1150809
Subventions Monument Gabriel Péri ; subvention P1150808
Remerciements P1150808
Bail de la Poste P1150808
Subventions "Vaillants et vaillantes" P1150807
Dépôt de lait P1150807
Ports Phare de Brigneau P1150807
Paratonnerre (église) P1150807
Assistance aux vieillards P1150807
Assistance à la famille P1150807
Aliénés P1150807
A.M.G. P1150807
Session ordinaire du 27 avril
Ports Port de Brigneau ; construction d'un quai P1150806
Budget Budget de 1947 P1150805
Session ordinaire du 29 juin
Voirie Prestations 1948 P1150804
Demande de sursis d'incorporation P1150804
Centre Médico-scolaire Centre médico-scolaire P1150804
Acquisition d'une machine à écrire P1150804
Construction d'une réserve d'eau P1150803
Protection maternelle et infantile P1150803
Primes d'assurance de retard dues à la compagnie l'Abeille P1150803
Crise de logements ; demande d'une taxe sur les locaux insuffisamment occupés P1150802
Approvisionnement en poissons P1150802
Ecoles Terrain d'éducation physique de l'école de Brigneau P1150802
Sonorisation de la mairie P1150801
Impôt sur les spectacles P1150801
Syndicat d'initiative de Quimperlé ; demande de subvention P1150801
Acquisition de bois Le Faou P1150801
Subventions Subvention de trousseau P1150800
Cylindre à vapeur P1150800
Assurance de responsabilité civile de la commune en cas d'accidents survenus aux Maires et adjoints P1150800
Assurance des archives communales ; augmentation de la garantie P1150800
Indemnité Frais de mission et indemnités de fonctions des maires et adjoints P1150800
Syndicat départemental des agents de la reconstruction P1150799
Ecoles Création d'une classe enfantine à Kergroës P1150799
Eclairage public Vote de crédit P1150799
Subventions Centre anticancéreux ; subvention P1150799
Association Maires de France P1150799
Subventions Cours nautique ; subvention P1150799
Comité et érection du monument aux héros de la Police P1150798
Subventions Colonie de vacances ; subvention P1150798
Ecoles Matériel scientifique P1150798
Assurance des responsabilités civiles de la commune (Fêtes, immeubles et autres) P1150798
Session ordinaire du 19 juillet
Compte administratif du maire pour l'exercice 1946 P1150797
Gestion du Receveur muncipal 1946 P1150796
Budget Budget additionnel 1947 P1150796
Liste éléctorale de la Chambre de commerce ; révision P1150795
Indemnité Indemnités de logement des instituteurs P1150795
Fourniture de charbon ; autorisation de traiter P1150795
Caisse de secours des agents du Trésor P1150795
Ecoles Terrain de jeux de Kergroës P1150795
Monument de la Résistance de Quimperlé P1150795
Comité secret Aliénés P1150795
Comité secret Assistance à la famille P1150794
Comité secret Femmes en couches P1150794
Comité secret A.M.G. P1150794
Session ordinaire du 7 septembre
Voirie Chemin de Plaçamen ; demande de classement P1150793
Subventions Sinistrés brestois ; subvention P1150793
Plan national d'équipement et de modernisation P1150793
Cylindre à vapeur P1150792
Eclairage des bâtiments communaux en 1946 P1150792
Ecoles Acquisiation d'un terrain (terrain de sports de Kergroës) P1150792
Personnels Employés communaux ; augmentation en attendant le reclassement P1150792
Personnels Indemnité provisionnelle P1150791
Personnels Majoration d'indemnité provisionnelle P1150791
Personnels Allocation spéciale forfaitaire P1150791
Personnels Compléments d'allocation P1150790
Personnels Majoration de supplément familial de traitement P1150790
Allocations familiales P1150789
Taux d'assistance aux vieillards P1150789
Voirie V.O. N°3 de Croiziou à Kerglien ; goudronnage P1150789
Ecoles Aménagement d'une classe provisoire à l'école de Kergroës P1150788
Personnels Création d'un emploi de femme de service P1150788
Voirie Vieux chemin de Kerbrizillic ; demande d'acquisition P1150788
Baisse 10% ; affaire Le Faou P1150788
Frais de réception des musiques de Pont-Aven et Quimperlé P1150788
Dépenses imprévues 1946 P1150788
Subventions Subvention de trousseau P1150788
Rapport sur la colonie de vacances P1150787
Ecoles Réparations des écoles du bourg et de Kergroës P1150787
Assistance à la famille P1150786
Vieillards P1150786
Session ordinaire du 2 novembre
Election du maire P1150785
Election du premier adjoint P1150785
Election du deuxième adjoint P1150784
Troisième poste d'adjoint P1150784
Session ordinaire du 30 novembre
Election d'un adjoint P1150783
Commissions communales P1150782
Budget Insuffisances de crédits P1150782
Délégués pour la révision des listes électorales en 1948 P1150781
Lutte contre l'incendie-Réservoirs d'eau P1150781
Commission communale des impôts directs P1150781
Bail de la Poste P1150780
Taxe sur les spectacles de bienfaisance P1150780
Centre médico-scolaire P1150780
Demande Le Nouël P1150780
Fourniture de charbon Cogneau et Caéric aux F.F.I. P1150779
Ecoles Terrain de jeux de l'école de Kérouze P1150779
Ecoles Travaux de réfection à l'école de Kérouze P1150779
Matériel d'incendie P1150779
Assurance des bâtiments communaux contre l'incendie P1150778
Excédents de terrain bordant la ligne de chemin de fer P1150778
Téléphone Salaire des gérants des cabines téléphoniques de Kergroës et de Brigneau P1150778
Révision de la liste électorale des tribunaux paritaires des fermages P1150778
Personnels Caisse nationale de retraite des employés des collectivités locales P1150778
Mémoire Cabagno P1150778
Sable d'engrais P1150777
Fontaines et lavoirs P1150777
Allocations militaires P1150777
A.M.G. P1150777
Assistance à la famille P1150777
Vieillards, infirmes et incurables P1150777
A.M.G. appareil orthopédique P1150777

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