MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1945
Session ordinaire du 25 janvier
Travaux dits "de circontance" pour la résorbtion du chômage P1150884
Personnel Indemnité spéciale au cantonnier chef P1150883
Projet de remise en état de l'éclairage public P1150882
Subvention à l'entr'aide française P1150882
Ecoles Balayage des classes P1150882
Session ordinaire du 4 mars
Voirie Chemin rural de Kermeurzac'h -Report de crédit sur l'exercice 1945 P1150881
Personnel Majoration de salaire aux employés auxiiaires de bureau P1150881
Personnel Salaire du porteur de dépêches P1150880
Personnel Cours ménager-Indemnité P1150880
Délégués pour les adjudications P1150880
Démission de M. Couliou P1150880
Office de l'Education Physique et Sportive P1150880
Service du car P1150879
Ravitaillement P1150879
Vieillards, infirmes et incurables P1150879
Assistance à la famille P1150879
Session ordinaire du 18 mars
Chômage P1150878
Allocation familiale de Mme Cravic P1150877
Ecoles Remise en état d'écoles après évacuation P1150877
Comité secret Assistance aux vieillards P1150876
Session ordinaire du 6 mai
Comité départemental d'accueil des prisonniers, vote d'une subvention P1150876
Personnel Indemnité de logement, Mlle Le Meur P1150875
Primes d'assurances de l'exercie 1944, présentées tardivement P1150875
Remerciements P1150875
Budget Dépassement de crédits P1150874
Voirie Chemin de Kermeur, subvention de l'état P1150874
Vœu demandant la démobilisation du docteur Ulliac P1150874
Comité secret Vieillards P1150873
Assistance à la famille P1150873
Femmes en couches P1150873
Soins médicaux et chirurgicaux (demande de secours) P1150873
Session ordinaire du 8 juillet
Election du Maire P1150872
Election du 1er adjoint P1150872
Election du 2e adjoint P1150871
Election du 3e adjoint P1150871
Création du 3e poste d'adjoint P1150871
Prestations 1946 P1150871
Taux de l'assistance aux vieillards P1150870
Taux de l'allocation journalière d'assistance aux femmes en couches P1150870
Session ordinaire du 22 juillet
Motion à l'adresse du Général De Gaulle P1150869
Commissions P1150869
Délégués pour les adjudications P1150868
Commission communale des impôts directs P1150868
Personnel Réunération du personnel communal titulaire et auxiliaire P1150867
Téléphone Salaires des gérants des cabines téléphoniques P1150866
Location du tonneau communal P1150866
Abonnement au Bulletion officiel de l'Education Nationale P1150866
Personnel Démission du Commadant des sapeurs-pompiers P1150866
Monument de Kerfany P1150866
Situation financière de la commune P1150865
Navigation Sécurité de la navigation P1150865
Session ordinaire du 12 août
Taxe de 1% sur les ventes au détail, etc P1150864
Budget Vote d'un emprunt pour déficit du budget P1150864
Vote d'un emprunt pour réparations aux écoles P1150863
Taxe sur les chiens P1150863
Abonnement aux livres et fournitures scolaires P1150863
Allocations familiales de Mme Cravic P1150862
Commencement d'incendie de la Mairie P1150862
Commission des bois et charbon P1150862
Personnel Demande de congé de Mme Palin P1150862
Téléphone Cabine téléphonique de Brigneau P1150862
Location du local de la bascule P1150862
Comité secret Assistance à la famille P1150861
Comité secret Femmes en couches P1150861
Comité secret Vieillards, infirmes et incurables P1150861
Session ordinaire du 7 octobre
Ecoles Réparations des écoles publiques après l'occupation P1150860
Ecoles Logement des instituteurs P1150860
Remise en état du bâtiment de la Poste P1150860
Bail de la Poste P1150860
Monuments historiques ; entretien P1150860
Voirie Indemnité forfaitaire d'entretien des chemins ruraux P1150860
Pont sur la Laïta P1150859
Personnel Traitement du secrétaire (Pécule) P1150859
Personnel Salaire des cantonniers P1150858
Personnel Employés auxiliaires ; congé payé P1150858
Révision de la liste électorale de la Chambre de commerce P1150858
Location du rouleau ; tarif P1150858
Travaux d'améliorations diverses : quartier de Merrien, quartier de Brigneau, quartier du Bélon, route de Kerampellan P1150857
Personnel Pensions des veuves de cantonniers P1150857
Indemnités de représentation P1150857
Assistance à la famille P1150857
Vieillards P1150857
Session ordinaire du 13 décembre
Chambre des métiers, liste électorale-Désignation des délégués P1150856
Délégués pour la révision de la liste électorale P1150856
Ecoles Création d'une quatrième classeau Cours Complémentaire P1150856
Personnels Pensions des veuves de cantonniers P 1150855
Indemnité Indemnités de fonctions du maire et des adjoints P 1150855
Location du cylindre à vapeur communal P 1150855
Ecoles Appareils "Sicli" P 1150855
Comité franco-américain du monument de la Paix P 1150854
Comité d'érection du monument Jean Lebas P 1150854
Eglise Réparations P 1150853
Demande d'allocations familiales Mme Cravic P 1150853
Acquisition de deux gravures du Général de Gaulle P 1150853
Subventions Subvention à l'entr'aide française P 1150853
Baignade improvisée du Guilly P 1150853
Entretien des monuments historiques P 1150853
Subventions Cours d'adultes P 1150853
Ecoles Goutte de lait P 1150853
Voirie Chemin rural de Kervignac P 1150852
Déplacemnts dans l'intérêt de la commune P 1150852
Voirie Rectification des tournants du V.O. de Merrien P 1150852
Terrain des sports P 1150852
Voirie Chemin de Kervétot P 1150852
Voirie Chemin de Kerampellan à Kerviglous P 1150852
Indemnité Indemnité de logement aux instituteurs (relèvement) P 1150852
Personnels Demande de titularisation de Mlle Le Pennec P 1150851
Cimetière Tarif des concessions P 1150851
Voirie Chemin de Kermeur ; emprunt P 1150851
Personnels Suppression de l'emploi de garde-champêtre P 1150850
Voirie Chemin reliant Mentoul à l'ancienne gare P 1150850
Budget Budget additionnel 1945 P 1150849
Budget Budget primitif 1946 P 1150849
Personnels Vœu P 1150849
Assistance à la famille P 1150849
Vieillards P 1150849
Aliénés P 1150849

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