MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

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Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1942
Session ordinaire du 8 mars
Budget Dépassement de crédits P1150961
Budget Dépenses imprévues P1150960
Union des artisants du Finistère P1150960
Subventions allouées ; remerciements P1150960
Institution d'une Caisse des Ecoles privées P1150960
Membre du Conseil pour la Caisse des Ecoles privées P1150958
Budget Bail du terrain de jeux de l'abattoir P1150958
Budget Baux de l'immeuble communal de Mentoul P1150958
Budget Révision du tarif du char funèbre P1150958
Cimetière Dépenses d'assistance ; emploi de la part des pauvres dans les concessions P1150958
Budget Subventions de trousseau P1150957
Personnel Salaire des cantonniers P1150957
Terrain de sports P1150956
Voirie Taxe vicinale P1150956
Budget - voirie Budget du service vicinal ; exercice 1942 P1150955
Budget Frais de Représentation de Maire P1150953
Budget Subventions diverses P1150953
Ecoles Achat de produits chimiques au Cours Complémentaire P1150953
Aménagement du terrain de sport P1150953-51
Ecoles Subventions aux Caisses des Ecoles P1150950
Budget Budget primitif 1942 P1150950
Ecoles Taux de la subvention basée sur le nombre d'élèves P1150949
Budget Frais de déplacement au Percepteur P1150949
Vieillards P1150949
Femmes en couches P1150949
A.M.G. P1150949
Terrain provisoire d'Education Physique P1150949
Session ordinaire du 26 juillet
Budget Compte de gestion du receveur municipal P1150947
Budget Budget supplémentaire 1942 P1150946
Budget Compte administratif du Maire, exercice 1941 P1150946
Budget Subvention de trousseau P1150945
Voirie Chemins ruraux P1150945
Personnel Rappel d'indemnité de cherté de vie due en 1941 P1150944
Budget Subvention à la Société sportive P1150943
Budget Travaux d'aménagement du terrain de sports ; part de la commune P1150943
Budget Exposition artisanale ; subvention P1150943
Personnel Cantonniers prisonniers de guerre ; allocation familiale P1150943
Mémoire Lebon 1941 P1150942
Personnel Indemnité de logement Mlle Lharidon P1150942
Cimetière Emploi de la part des pauvres dans les concessions P1150942
Assurances R.C. des communes P1150942
Voirie Chemin rural de Kermeur P1150942
Voirie Cour de la Mairie ; aménagement P1150942
Personnel Femme de service à l'Ecole P1150941
Voirie Taxe de prestations pour 1943 P1150941
Comité secret Vieillards, infirmes et incurables P1150941
Comité secret Assistance à la famille P1150941
Comité secret Femmes en couches P1150941
Comité secret Aliénés P1150940
Session ordinaire du 8 novembre
Voirie Chemin départemental de Moëlan à Quimperlé P1150940
Terrain de jeux de l'abattoir P1150939
Ecoles Balayage des classes ; relèvement du tarif P1150939
Budget Frais de représentation des Maire et adjoints P1150939
Blocage des 2 crédits en faveur du Maire P1150939
Personnel Recrutement et traitement des secrétaires de Mairie P1150938
Personnel Supplément provisoire de traitement P1150938
Personnel Employés de Marie ; avancement en classe P1150937
Personnel Traitement du garde champêtre P1150937
Monument de Jean V P1150937
Monument aux morts ; remise en état des inscriptions P1150937
Terrain de sports ; indemnité au fermier P1150937
Personnel Allocations familiales des cantonniers prisonniers P1150937
Personnel 10e du Receveur municipal P1150936
Personnel Indemnité de logement Le Bihan P1150936
Personnel Pensions des veuves de cantonniers P1150936
Budget Budget primitif de l'exercice 1943 P1150936
Vieillards, infirmes et incurables P1150936
Femmes en couches P1150936
Assistance médicale gratuite P1150936
Vote d'imposition P1150935
Personnel Salaire des auxiliaires temporaires de la Marie P1150935

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